28 Novembre 2008

De: Jean-Marie Carteirac
directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre en charge du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Elvire Aronica
conseillère technique pour la santé et la société
Objet:
conseillère, chef du pôle « politiques de santé et de prévention »
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Gilles (Roland)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Parayre (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Collet-Billon (Laurent)
Ingénieur général de classe exceptionnelle
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Lureau (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Sophie Montuire
Objet:
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectée à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectée à l'École pratique des hautes études"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Tostivint (Hervé)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(évolution des régulations endocriniennes)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Gounelle (Matthieu)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(cosmochimie)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Hamel (Christian)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers en ophtalmologie et affecté au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (université Montpellier-I, unité de formation et de recherche de médecine Montpellier-Nîmes)
Objet:
dans ce corps
date_debut="2008-09-01"
intégration
28 Novembre 200828/11/2008
De: Collas (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Paverani (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Allioli (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Duhil de Benaze (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Triadou (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Holassian (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bruno Dupuis
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Simonet (Manuel, Bertrand, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Fauquereau, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Simonet (Manuel, Bertrand, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
28 Novembre 200828/11/2008
De: Darniche (Dorothée, Germaine, Anne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel Bertrand et Nathalie Bonnaud-Choukroun, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bertrand (Daniel, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Bertrand et Nathalie Bonnaud-Choukroun, notaires associés
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
28 Novembre 200828/11/2008
De: Gotrane (Mona)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian Pradayrol et François Truffier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Larrere (Florent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier Clerisse et Xavier Robin-Latour, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Jourdan (Laure, Jeanne, Pierrette), épouse Rispal
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sault (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bagilet (Sidonie, Ginette, Bernadette), épouse Latapie
Objet:
notaire
Remplace:Mme Gotrane (Mona)
notaire
notaire_residence="Crocq (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Maurice Ringuet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200828/11/2008
De: Tron (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants du personnel technique (cadres et non cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Nachez (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants du personnel technique (cadres et non cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bezançon (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants du personnel technique (cadres et non cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Aït Zouaoua (Nordine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants du personnel technique (cadres et non cadres) de la branche d'activité intéressée
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Soussens (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Rayssac (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Penel (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Godefroy (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Garrigues (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Deyris (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Briand (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bouchet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bolea (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Schmitt (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Landowski (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Delorme (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Calgaro (Jean-Armand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Bourcier (Annie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur ou des personnalités particulièrement compétentes soit
au titre des industries mécaniques, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Kanner (Patrick)
vice-président du conseil général du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
sur proposition des exécutifs des collectivités intéressées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Corbisez (Jean-Pierre)
vice-président du conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
sur proposition des exécutifs des collectivités intéressées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Blervacque (Louis-Philippe)
directeur du bureau d'études AIRELE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
personnalité qualifiée
Remplace:M. Lefebvre (Jean-Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Thierry Borja de Mozota
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Remplace:M. Gérard Chesnel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Henry Zipper de Fabiani
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tadjikistan
Remplace:M. Olivier Pelen
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tadjikistan"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Thierry Hegay
Objet:
conseiller technique
date_debut="2008-09-25"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
28 Novembre 200828/11/2008
De: Alain Baillot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2009-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 200828/11/2008
De: Daniel Canepa
préfet hors classe, préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Florence Rousse
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Houalla
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Carmes (Olivier)
directeur de l'aménagement et de la prospective
Objet:
comme suppléant du directeur du Port autonome de la Guadeloupe
conformément aux dispositions de l'article R. 113-11, premier alinéa, du code des ports maritimes
Groupe:
suppleant
désignation
28 Novembre 200828/11/2008
De: Marc Houalla
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Remplace:M. Gérard Rozenknop
Groupe:
ecole
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Marie-Paule Fournier
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion des risques à la direction de la sécurité civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Patrice Lefebvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Henri Guaino
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
chef de la mission interministérielle de l'Union pour la Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Francis Bidal
conseiller d'administration, coordonnateur de la délégation aux affaires internationales et européennes
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Dominique Mortelecq
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des emplois et des compétences. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Jean-Marie Anstett
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau du recrutement des personnels administratifs, techniques, d'exploitation et des transports terrestres, pour les affaires relatives au recrutement des personnels gérés par la sous-direction des personnels administratifs, techniques, d'exploitation et des transports terrestres. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Caroline Laurent
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion individuelle du personnel technique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Racheline Ghariani
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau des personnels d'exploitation et des transports terrestres, pour les affaires relatives à la gestion individuelle du personnel d'exploitation et des transports terrestres et aux mesures d'organisation des services du contrôle des transports terrestres et de l'inspection du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Muriel Bensaid
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau des personnels techniques, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Cécile Leray
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau des personnels administratifs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
28 Novembre 200828/11/2008
De: Daniel Courjon
Objet:
administrateur provisoire de l'École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
28 Novembre 200828/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.