28 Novembre 2009

De: Roussel (Paul, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des services vétérinaires du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2010-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200928/11/2009
De: René Sève
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques »
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Jacques Nichet
animateur de la compagnie théâtrale L'Inattendu
Objet:
professeur associé à temps plein au Collège de France sur la chaire de création artistique
Groupe:
duree="douze mois"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Jean-Paul Montois
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, précédemment en position hors cadres
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
28 Novembre 200928/11/2009
De: Gérald VALLEZ
Bouches-du-Rhône
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Kamel TLATI
Val-de-Marne
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Rémi RICHARD
Rhône
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Pierre RADAJEWSKI
Gironde
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Renaud MARTIN
Savoie
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Benjamin LUQUET
Savoie
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Gwenaël LEBRETON
Maine-et-Loire
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Loïc JUDEAU
Maine-et-Loire
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Julien JARRY
Ille-et-Vilaine
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Ludwig DUGARD
Seine-Saint-Denis
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Jean DOUARD
Loire
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Christophe CARNAZZI
Charente
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Philippe BRUN
Ain
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Philippe BROWAEYS
Var
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Imourana ASSOUMA ISSA
Cameroun
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Marie-Ellen SERRUAU
Loir-et-Cher
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Sofie PRADEAU
Haute-Vienne
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Isabelle PEBEYRE
Alpes-Maritimes
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Julie MERRIEN
Paris
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Viviana FRAVAL
Alpes-Maritimes
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Meymouna DOUCOURE
Seine-et-Marne
Objet:
au centre national de formation de l'Albaron à Modane (73)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
28 Novembre 200928/11/2009
De: Anne LAUBIES-ROQUES
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Bergerac
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la région Guyane, préfecture de la Guyane (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Pascal THIAW KINE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Nestor RADJOU
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: AL KALFANE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Laurent FUENTES
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Etienne ERLONG
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Laurent DE FABRIQUE
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bertrand CLERC
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Xavier BOWRING
Objet:
membres suppléants du comité économique consultatif de l'IEDOM
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Hervé TOUSSAY
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Maurice PERRINMARECHAL
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Jean-François MOSER
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Ludovic GREAUX
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Patrick DOQUIN
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Romuald DERRIBLE
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bernard BOULLANGER
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Mohamed ALI HAMID
Objet:
membres titulaires du comité consultatif de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Poitevin (Marc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Martin (Patrick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Le Gal (Joseph)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Gerome (René)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Garzino (Laurent)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Forner (Gérard)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Audibert (Frédéric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Anne (Hubert)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De:
Mocquart
(Françoise
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Wairon (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Valladon (Monique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Mouleyre-Millet (Nadine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Levêque-Le Goff (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Le Niger (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Kail (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Dayan (Martine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: D'Aguanno (Bernadette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Boutin (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
attaché d'administration
date_debut="2009-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Philippe Sellier
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Benoît Trevisani
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Pierre Levy
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République tchèque
Remplace:M. Charles Fries
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République tchèque"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Martinel (Marie-Catherine)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fort-de-France
Remplace:Mme Juste (Lucette)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fort-de-France"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Furet-Balaire (Elodie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Auxerre
Remplace:Mme Le Bazer (Isabelle)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Auxerre"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Cuche (Chantal), épouse Forien
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Corric (Armelle), épouse Gayer
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Delaval (Jacqueline), épouse Roger
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
28 Novembre 200928/11/2009
De: Gigante (Martine)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Poitiers
Remplace:M. Maurel (André)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
suppleant
nomination
28 Novembre 200928/11/2009
De: Houchet (Jean-Baptiste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200928/11/2009
De: Guiguen (Josette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Groupe:
date_debut="2010-04-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bruno Galland
conservateur général du patrimoine, directeur scientifique du site de Paris du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Pierre Fournié
conservateur général du patrimoine, responsable du département de l'action culturelle et éducative du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Pascal Dal Pont
directeur adjoint du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit ou onéreux, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Catherine Mérot
conservatrice générale du patrimoine, responsable de la section du xixe siècle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Sylvie Le Clech
conservatrice générale du patrimoine, directrice scientifique du site de Fontainebleau du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Françoise Huault
attachée principale d'administration centrale, responsable par intérim du pôle ressources humaines de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, toutes conventions de stage effectuées à titre gratuit
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Frédérique Hamm
conservatrice en chef du patrimoine, adjointe à la directrice scientifique du site de Fontainebleau du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Agnès Duteil
attachée principale d'administration centrale, adjointe de la direction administrative et financière et responsable du pôle budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions, conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Marie-Claude Delmas
conservatrice générale du patrimoine, responsable du département de la conservation du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Claire Béchu
conservatrice générale du patrimoine, responsable de la mission de la coordination et de la diffusion scientifiques du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics et des conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Nora Absalon
agente contractuelle, adjointe à la responsable du pôle budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
pêches proprement dites
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
pêches proprement dites
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
pêches proprement dites
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
pêches proprement dites
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
pêches proprement dites
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Agri-Food Canada (CA)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
pêches proprement dites
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: SL (ES)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: SL (ES)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: SL (ES)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: SL (ES)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: SL (ES)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: René Monteux-Caillet (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: René Monteux-Caillet (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: René Monteux-Caillet (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: René Monteux-Caillet (FR)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Lowell Glen Bradford (US)
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
les variétés fruitières
Rubrique I
Pêcher
duree="dix ans"
inscription
28 Novembre 200928/11/2009
De: Jean-Yves Groz
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cultes du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Bertrand Gaume
administrateur civil hors classe, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Denis Bruel
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, faisant fonction de chef du bureau de la liberté individuelle, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Patrick Audebert
administrateur civil hors classe, chef du bureau des associations et fondations, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Geneviève Olivier
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les pièces comptables relatives aux dossiers de protection juridique des fonctionnaires dont le montant n'excède pas 40 000 €. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Isabelle Herrero
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009
De: Philippe Sellier
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
délégation de signature
28 Novembre 200928/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.