28 Décembre 1990

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(publicité bénévole)
De: Philippot (Frédéric, Lucien)
Objet:
notaire associé membre de la société Claude Pleau, Frédéric Philippot, Charles Martin et Alain Descois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gien (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Liauzu (Claude, Danièle, Jeanne)
Objet:
notaire associé
membre de la société Xavier Favre et Claude Liauzu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dutheil (Patrick, Jacques, Gabriel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pichat (Jean, Désiré, Charles)
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Celton (Jean, François, René)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie placé en position hors cadre depuis le
1er juillet 1987
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Hourriez
ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pierre
ingénieur des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Planty (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors cadre
date_debut="1991-02-02"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Décembre 199028/12/1990
De: Raguin (Ghislaine)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice, détachée depuis le
1er janvier 1985
auprès du bureau d'aide sociale de Paris
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice et placée en position de détachement auprès du bureau d'aide sociale de Paris
attaché principal d'administration de 2e classe
attaché d'administration de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="un an"
réintégration
28 Décembre 199028/12/1990
De: Yharrassarry (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Weben (Jean-Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Vignaga (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Velche (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Taleb (Hakim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Taillan (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Salon (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Roy (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ranvier (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rabasse (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pichard (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Palacio (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Olier (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Nosmas (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Nicol (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Nedelec (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Migayrou (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Massabie (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maille (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Mahmoudi (Ghassan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Levrel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lauret (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Laulhere (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Kroslakova (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Jullien (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Joulin (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Hatterer (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Grange (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Godreau (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Geay (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gautier de Lahaut (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gaudre (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gaddas (Walid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fiat (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ferrie (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Evers (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dupuis (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Diallo (Amadou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Desclos de la Fonchais (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Deconchat (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Colas (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Clariond (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chavannes (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cazaux (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Caron (Frantz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Brun (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bourven (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bouchier (Robin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bonnemort (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Aubin (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Amiel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Wittling (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Vergeat (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Tollot (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Py (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pinchon (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Perrier (Rosine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Peres (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pallard (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pac (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Marty (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Malek (Nadia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Llobet (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Leclere (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Grange (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gayrard (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Flavigny (Anne-Constance)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Favrot (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Etcheto (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Esteve (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Escude-Sivieri (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Duvernoy (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dupois (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Delcros (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cazenave (Marie-Line)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cantieni (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Bellaigue de Bughas (Pascale de)
Boisseson (Emmanuel de)
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Alvinerie (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Alies (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Alicot (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Zribi (René)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Veisemburger (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Thomas (Etienne)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Thalgott (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Tavernier (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Steinberg (Denis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Soulard (Dominique)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Serrain (Jean-François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Sechet (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Saliba (Ivan)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Salari (Daniel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Roux (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Riou (Alain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rey (Lionel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Poggi (Pierre)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Petitjean (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Paris (Claude)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Normand (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Nicolas (Serge)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Navarra (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Moulin (Robert)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Molis (Denis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Mesplede (Jean-Noël)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Marzanasco (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Martinet (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Mariey (Yves)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Magnien (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ligout (Pierre)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Laurent (Loïc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Laulau (Jean-François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lambert (Patrice)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Labedens (David)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Huet (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Hedon (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Granjon (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gourdon (Roger)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gilg (Franck)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gauzere (Vincent)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Galliou (Yvan)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Galleron (Sylvain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fruitiere (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Frebourg (Olivier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fourcade (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fauchere (Pascal)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Epelly (Patrick)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dureau (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dupuy (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Doucet (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Defontaine (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: De Gilbert des Aubineaux (Pascal)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dacheville (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Costemale (Sylvain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Civrac (Benoît)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chenot (Alain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cazanave (Nicolas)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cavoit (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boucheron (Alain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Blanc (Laurent)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Benoist (Pascal)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Beau (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bassot (Pascal)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Augoyard (Michel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Augis (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Arabadzic (Ivan)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Vitry (Marie-Laurence), épouse Arvis
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Sellier (Patricia)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Moreaux (Agnès)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ginestiere (Françoise)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dillon Kavanagh du Fertagh (Sylvie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cros (Marie-Gaëlle), épouse Saunal
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bonnier (Pascale)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boileau (Nathalie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1990
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Salin (Dominique, Marie, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Victurnien (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Kim (José, Patrice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Victurnien (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Salin (Dominique, Marie, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Victurnien (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Graux (François, Jacques, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Dutheil, Yves L'Herminier et Jean-François Pillebout, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Crépy-en-Valois (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dutheil (Patrick, Jacques, Gabriel)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pillebout (Jean-François, Marie, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société Patrick Dutheil, Yves L'Herminier et Jean-François Pillebout, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crépy-en-Valois (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Philippot (Frédéric, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Fauchon et Jean-Claude Gervaise, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fauchon (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Fauchon et Jean-Claude Gervaise, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lefebvre (Alain)
directeur régional de Bourgogne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Remplace:M. Gauthier (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pardineille (Eric)
directeur délégué
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (Cancava)
Suppléant
Remplace:M. Chauvier (Lucien)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Friboulet (Jean-Pierre)
directeur de la caisse Organic de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'association des élèves et anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Remplace:M. Roy (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Damour (Robert)
directeur régional du Limousin
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales: Titulaire
Remplace:M. Tisserand (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chauvier (Lucien)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (Cancava)
Titulaire
Remplace:M. Seyer (Raymond)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Soutou (Pierre)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentant de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic)
Titulaire
Remplace:M. Bethune (Michel)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pardineille (Santa)
directeur de la caisse Organic de la boucherie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'association des élèves et anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Santa-Cruz (Bernard)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Larger (Danièle)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:M. Leclerc (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Sajus (Pierre)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
désignation
28 Décembre 199028/12/1990
De: Oliviero (Edmond)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
comme membres permanents du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
désignation
28 Décembre 199028/12/1990
De: Duc (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Tritschler (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des débitants de tabac
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Peluyet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Mariette (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Baudouin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maillet (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Heitmann (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pitié (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dutreix (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Barancy (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maillard (Dominique)
ingénieur en chef des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès d'Electricité de France
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Gakyère
chef de service adjoint au service Inspection-contrôle
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
9. Au titre de l'institut de soudure
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Dehy
directeur des travaux de canalisations à la société Spie-Capag
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
8. Au titre de l'industrie de la pose de tubes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Mansuy
directeur de la qualité totale à la société Tubeurop
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
7. Au titre de l'industrie du tube d'acier
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Daubresse
directeur de la normalisation à la société Vallourec Industries
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
7. Au titre de l'industrie du tube d'acier
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Lafrance
ingénieur en chef à la société G.T.S. Industrie Dunkerque
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
6. Au titre de l'industrie sidérurgique
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bertrand
directeur technique
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
5. Au titre de la Société nationale des gaz du Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Buisson
conseiller technique à la mission permanente de sécurité de la direction générale
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
4. Au titre de Gaz de France
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Picard
directeur adjoint à la direction de la production et du transport
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
4. Au titre de Gaz de France
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chambon
chef du service technique à la direction de la production et du transport
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
4. Au titre de Gaz de France
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Nicoud
président de la commission de transport et de stockage
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
3. Au titre de l'association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Noguera
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
2. A titre de représentant des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Gey
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
2. A titre de représentant des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Gaumy
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
2. A titre de représentant des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Barbulescu
ingénieur contractuel
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
2. A titre de représentant des directions régionales de l'industrie et de la recherche
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Hourriez
ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie, secrétaire
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
11. Bureau
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pierre
ingénieur des mines, rapporteur
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
11. Bureau
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Andurand
chargé de mission au département d'analyse de sûreté du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
10. Personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines (président)
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Yvon Roé d'Albert
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à San Francisco
Remplace:M. Pierre Viaux
consul="San Francisco"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cros (Gérard)
directeur adjoint du personnel au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Girard (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bodon (Alain)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et des relations sociales au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Manal (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Alventosa (Jean-Raphaël)
directeur du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Gozard (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Némo (Jean)
directeur général de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. André (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cros (Gérard)
directeur adjoint du personnel au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Girard (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bodon (Alain)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et des relations sociales au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Manal (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Courant (Christian)
Objet:
membres suppléants de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Remplace:M. Tourneau (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pichat (Jean, Désiré, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Kaeufling et François Barthelet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Priest (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maix (Jacques)
direction des constructions et armes navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Desbois (Eugène)
direction du commissariat de l'armée de terre de la IIIe région militaire, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Delaunay (Alain)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cecil (Emile)
direction des personnels et des affaires générales de l'armement, sous-direction des personnels militaires, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Brillet (Bernard)
état-major de la IIIe région militaire, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bouazis (Lucien)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maumont (Alfred, Louis-Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Autier (Jean-Philippe, Pierre, André)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Favre (Paul, François, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Favre et Paul Seguret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Evian-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: François Giger
ingénieur en chef des mines à la direction des transports terrestres
Objet:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
Au titre du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Décembre 199028/12/1990
De: Jacques Viallefond
ingénieur général des essences, directeur du Service national des oléoducs interalliés (S.N.O.I.)
Objet:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
Au titre du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gruez (Jean, Alain, Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="1991-01-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Décembre 199028/12/1990
De: Wolbert (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: N'Diaye (Senghane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Jama (Charafeddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Audoux (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Wambergue (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Villalonga (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Vergnes (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Verdier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Valax (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Torralba (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Schenck (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Schaefer (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Roussel (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ritzenthaler (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Raillard (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Privat (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Peyrol (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Petit (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Noubel (Jean-Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Marsan (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Luque (Guillermo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Le Boulch (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lapeyre (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Kress (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Kabous (Jeannot)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Joye (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Illouz (Jérome)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Guittard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gaussens (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gaultier (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fraysse (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Foussats (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Farcy (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Duquenne (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Duprès (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ducreux (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Despons (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Daubas (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Courbin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cotta (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Charmolue (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Champetier (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chamayou (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cartron (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boury (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bourai (Erick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bordais (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Blazy (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Aznarez (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Thibaud (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Sangosse (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ramond (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Poulain (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Manderscheidt (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Laymajoux (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gaudy (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Duée (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Devaux (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dessaux (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cornut (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Communal (Francine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cagniot (Armelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Borie (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Billet (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Yvoz (Jean-Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Wuilay (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Turchi (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Touraud (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Thomas (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Robin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rabiet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pujol (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Potapieff (Igor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pham (Ai Quoc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Naud (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Mathis (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Marin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Louison (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lesimple (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lamotte (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Keromest (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Jullien (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Joubert (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Guichard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Goua (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Girault (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Geoffroy (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Galvin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fondaneche (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ferreol (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Drouet-Fleurizelle (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Descoubes (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Deroo (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Delamare (Tanguy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dagot (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dabouis (Max)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Carmo (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Brunet (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boubert (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bernard (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Beloucif (Achour)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bede (Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Serres (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Prudent (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Nicolet (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lam Bich (Quan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ichioka (Assako)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gauthier (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ganem (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Galy (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Fabre (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Duprat (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dubourg (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Drocourt (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dor (Adeline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Denis (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Choulet (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cayron (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boulonne (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Bonzon (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Barreau (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Adje (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pradille (Jean-Marc, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Baptiste Ancenay, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pradille (Jean-Marc, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Morell (Christian)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon, du ministère de la mer
Objet:
chef de service administratif et technique à la Direction des Journaux officiels
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Néraud le Mouton de Boisdeffre (Christian)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Décembre 199028/12/1990
De: Samuel (Patrick)
administrateur civil hors classe, placé en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Décembre 199028/12/1990
De: Blanchou (Jean-Louis)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1990-10-17"
affectation
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rocher (Yves, Xavier, Marie, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tence (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rocher (Léon, Marie, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tence (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rocher (Léon, Marie, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tence (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Toquet (Martine, Marcelle, Josiane), veuve Prebois
Objet:
notaire associée
membre de la société Dominique Bremens, François Bremens et Eugène Gubian, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gubian (Eugène, Marius, Benoît)
Objet:
notaire associé membre de la société Dominique Bremens, François Bremens et Eugène Gubian, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cabanis (Robert, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marsillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cabanis (Christophe, Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marsillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cabanis (Robert, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marsillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rougagnou (Michel)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Nodinot (Jean-François)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Montassier (Gérard)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dasque (Jean-Michel)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Crépin-Leblond (Henri)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Brouste (Jean)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Brochenin (Jean-Claude)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Auchère (Michel)
conseillers des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Serre (Gérard)
Objet:
à compter des dates ci-après indiquées
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe, au 1er échelon
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Owczarz (Alain)
centre administratif territorial de l'air
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Saint-Tropez
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lacoste (Patrick)
commandement et direction du génie de la circonscription militaire de défense, Marseille
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Saint-Tropez
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Julien (Jean-Pierre)
direction de la fonction militaire et des relations sociales, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Bordeaux
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rouch (Jean-Bernard)
direction régionale du commissariat de l'air
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Aix-en-Provence
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Richard (Michel)
direction de la fonction militaire et des relations sociales, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Aix-en-Provence
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Noël (Jean-Jacques)
direction des recherches et études techniques, administration centrale, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Aix-en-Provence
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Roche (René)
direction des armements terrestres, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Carlon (Armand)
établissement des constructions et armes navales
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Schroetter (Béatrice)
état-major du 3e corps d'armée et de la IIe région militaire, Lille
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Saint-Tropez
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gérard (Marie-France)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Saint-Tropez
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Guillou (Marie-France)
état-major de la IIIe région militaire, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Saint-Tropez
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Suet (Eliane)
manufacture d'armes de Saint-Etienne, détachée auprès du territoire de Nouvelle-Calédonie
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Bordeaux
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boudet (Chantal)
direction des engins, service technique des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Bordeaux
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dubois (Anne)
direction des engins, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Aix-en-Provence
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: de Crozes (Aude)
service technique des constructions et armes navales, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Amalric (Anne)
service administratif du commissariat de l'air, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Groupe:
promotion
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cremades (Michel, Pierre, Pascal, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Colson (Luc, Maurice, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Cremades (Michel, Pierre, Pascal, Philippe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Prelot (Charles, Hippolyte, Louis)
Objet:
notaire associé membre de la société Charles Prelot et Françoise Bidegaray-Grivot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Clement (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Jannot et Philippe Blosch, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gans (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Carnielo (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Caignard (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gauger (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Delassus (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Finance (Patrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Beck (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boesch (Isabelle)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Favreau (Guy, Alphonse, André, Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1991-01-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Décembre 199028/12/1990
De: Roger (Jean-Paul)
état-major de la marine, Lorient
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1991 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
28 Décembre 199028/12/1990
De: Lambin (Jean-Claude)
direction du service de santé du 3e corps d'armée et de la IIe région militaire, Lille
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1991 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chepis (Raymond)
bureau du service national, Valenciennes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1991 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ricou (Nicole)
centre électronique de l'armement, Bruz
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1991 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boye (Chantal)
direction du commissariat de la Ire région militaire
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1991 les fonctionnaires
Groupe:
inscription
28 Décembre 199028/12/1990
De: Michel Platteaux
ingénieur en chef des essences, chef du service Stockages-transport-distribution à la direction des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
au titre du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Paul Colin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Levis (Daniel)
Objet:
de longue durée
directeur des services juridiques au Crédit lyonnais
Groupe:
date_debut="1990-12-15"
détachement
28 Décembre 199028/12/1990
De: Valette (Marc)
attaché d'administration centrale en position de détachement auprès de la Fédération nationale des centres PACT
Objet:
dans son emploi au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
réintégration
28 Décembre 199028/12/1990
De: Valette (Marc)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat, 6e échelon
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pepin (Xavier, Bernard, Raymond, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Machut (Gérard, Victor, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Machut (Gérard, Victor, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Buron (Rémy, Marie, Armand)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bellencombre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990
De: Leclerc (Pierre, Jacques, Marcel)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Chaumont (Haute-Marne)
Remplace:M. Crepel (Jean-Pierre)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Chaumont"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Rives (Hélène, Marie, Florence)
Objet:
notaire
Remplace:M. Rives (Félix, Pierre, André)
notaire
notaire_residence="Cintegabelle (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chaulet (Michel, Louis, Edouard)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jacques Gerondeau et Bernard Lancon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Vassallo (Catherine, Marguerite, Léa), épouse Dumareau
Objet:
notaires associés
membres de la société Jacques Gerondeau et Bernard Lancon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gerondeau (Jacques, Michel, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Gerondeau et Bernard Lancon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
28 Décembre 199028/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.