28 Décembre 1996

De: Nelkin (Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lézignan-Corbières (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Martinez (Céline, Louise, Nathalie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lézignan-Corbières (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Nelkin (Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lézignan-Corbières (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: François (Dany), épouse Diener
Objet:
notaire
Remplace:M. Levray (Didier, Henri, Robert)
notaire
notaire_residence="Pourrain (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Durieux (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Le Boursicot (Marie-Christine)
premier juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Goget (Fabienne)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Koenig (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pernot (Jean-Marc, Marcel, Lucien)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Quimper (Finistère) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Pas-de-Calais
Remplace:M. Mangin
Groupe:
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Languille (Jacky, Emile, Julien)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis pour être mis à la disposition du trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement (cycle 1996, C, 7e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Groupe:
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Guillot (Norbert, Jean-Louis)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme (cycle 1996, D, 5e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Rhône
Groupe:
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bernard (Yves, Alain)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône (cycle 1996, C, 8e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Finistère
Groupe:
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Aubert (Gérard, Louis)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique
Remplace:M. Thébault
Groupe:
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Vandewoestyne (Patrick, Albert, Michel)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Remplace:
M. Gérin
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Thébault (Alain, Maurice)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Remplace:M. Vandewoestyne
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Person (Jean-Paul)
receveur des finances de Château-Thierry (Aisne) (2e catégorie)
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (cycle 1996, D, 3e tour, receveurs des finances)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Mangin (Camille, Gérard, Joseph)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Quimper (Finistère) (1re catégorie)
Remplace:Mme Guichard
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Demasy (Alain, Jean)
directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique
Objet:
receveur des finances et affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Gironde
Remplace:M. Souchon
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Guillemard (Annie, Marguerite, Lucienne), épouse Dayre
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, en fonctions au budget annexe de l'aviation civile
Objet:
hors cycle receveur des finances de 1re catégorie
en application de l'article 27 du décret no 95-869 du
2 août 1995
fixant le statut particulier des personnels de la catégorie A du Trésor public
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dekens (Claudine, Désirée, Sophia), épouse Offermans
administrateur civil de 1re classe au ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, affectée
chargée de mission spéciale à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine et titularisée dans le grade correspondant (cycle 1996, D, 4e tour, administrateurs civils)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Sublet (Henri, Bernard)
receveur des finances de 1re catégorie à la recette générale des finances de Paris
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Souchon (Albert, Maurice, François)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Gironde
Objet:
en la même qualité à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Sainmont (Jean-Paul, Luc, Pierre)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:
en la même qualité à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Ribert (Jean-Pierre, Félix)
receveur des finances d'Aubusson (Creuse) (2e catégorie)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Creuse
Groupe:
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Leeuws (Dominique, Charles)
receveur des finances de Langres (Haute-Marne) (2e catégorie)
Objet:
chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Groupe:
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bride (Jean-Pierre)
receveur des finances de Pontarlier (Doubs) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
Remplace:
Mme Descauses
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bonnet (Daniel, Auguste, Honoré)
receveur des finances de 1re catégorie de Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:
M. Martenot
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lange (Nicole, Annie, Danielle), épouse Descauses
receveur des finances d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Château-Thierry (Aisne) (2e catégorie)
Remplace:M. Person
affectation
28 Décembre 199628/12/1996
De: France (Peter)
de nationalité britannique, université Paris-IV (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
9e section
Langue et littérature françaises
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Leblanc (Benoît)
de nationalité canadienne, université de Rouen (douze mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
7e section
Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Muller (Gerhard)
de nationalité allemande, université Nancy-II (douze mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
17e section
Philosophie
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Muller (Gerhard)
de nationalité allemande, université Nancy-II (douze mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
17e section
Philosophie
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cristofolini (Paolo)
de nationalité italienne, université Paris-IV (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
17e section
Philosophie
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Canziani (Guido)
de nationalité italienne, université Paris-IV (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
17e section
Philosophie
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cabot (Eric, Germain, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Tesnière et Raymond Claudel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Claudel (Raymond, Roland, Louis, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marc Tesnière et Raymond Claudel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: Blanvarlet (Emile)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Dubert (Sandrine, Wladyslawa, Clotilde)
huissier
huissier_residence="Hesdin (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Claudel (Raymond, Roland, Louis, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:M. Duval (Jean-Claude, François, Gaston)
notaire
notaire_residence="Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: d'Hugleville (Eric)
responsable du département Client à la direction marketing d'une société d'assurances à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Watin-Augouard (Marc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Viti (Bruno)
lieutenant-colonel de l'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Vanderperre (Gérard)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Vaillant (Martin)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Taulier (Bernard)
directeur commercial d'une société de négoce de vins fins au Havre (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Ryckewaert (Bernard)
chef de la brigade de surveillance du territoire de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Rizieri (Claudio)
conseiller municipal, maire adjoint de Marly (Nord)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Rey (Michel)
colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Plantrou (Nicolas)
commissaire aux comptes, avocat en droit des sociétés et droit fiscal, vice-président du conseil économique et social de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Piton (Pierre)
adjoint du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pavard (Jean-Marie)
inspecteur des douanes, chargé de mission Défense économique à la trésorerie générale de la Basse-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Paulin (Louis-François)
gérant de société à Versailles (Yvelines)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Patry (Didier)
avocat à la cour d'appel de Caen (Calvados)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pacault (Jean-François)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Maubert (Michel)
pilote maritime au Havre (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Masot (François)
gérant du patrimoine H.L
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Macé (Bertrand)
professeur à la faculté de médecine de Rouen
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lyautey (Bernard)
chef de service départemental à la direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Rouen
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lecerf (Philippe)
gérant de cabinet de courtage, de réassurance, assurance, crédit et auditeur en assurance
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Le Moignic (Emile)
directeur de l'agence régionale d'information scientifique et technique de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Le Goff (Eric)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs à la direction départementale de la jeunesse et des sports du Finistère
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lanfray (Régis)
directeur du groupe d'exploitation Transport Normandie (E.D.F.)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lallart (Hervé)
assistant de direction, chef du service économique à la chambre des métiers de la Seine-Maritime
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Jouny (Hervé)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Hoog (Richard)
lieutenant-colonel du matériel
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Hombrados (Eric)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Halley (Gérard)
pharmacien d'officine, lieutenant-colonel pharmacien-chef des sapeurs-pompiers du Calvados
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Georgelin (Christian)
directeur départemental adjoint de la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Georgel (Philippe)
chargé d'études à la délégation aux affaires stratégiques à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gentric (Alain)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Seine-Maritime
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gayral (Jean-Georges)
responsable de branche dans une société d'assurance à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gauthier (Vincent)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gaudin (René)
directeur général adjoint et directeur des opérations ingénierie du groupe Sodifrance à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Garrigues (Serge)
lieutenant-colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gapin-Frehel (Jean-Claude)
directeur du contrôle interne du conseil régional du Centre
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gaillet (Jean-Jacques)
cadre bancaire, responsable du service juridique et fiscal de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Morbihan
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Frerot (Olivier)
ingénieur des ponts et chaussées, directeur adjoint à la direction départementale de l'équipement de Maine-et-Loire
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Frau (Bernard)
dirigeant d'entreprises, conseiller régional de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Fradet (Marc)
directeur adjoint des douanes à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Foucré (Bernard)
directeur départemental du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins de la Seine-Maritime
en résidence au Havre
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dorison (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dominici (Serge)
contrôleur des douanes, chef de section de visite des marchandises au Havre (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cours-Mach (Michel)
médecin-radiologue, président de l'Union régionale des syndicats de médecins radiologues de Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Courbot (Claude)
docteur vétérinaire à Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cottin (Patrice)
président du syndicat C.G.T. des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise d'E.D.F. Production Normandie à Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Constantin (Bruno)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Commessie (Jean-Pierre)
directeur divisionnaire des impôts au centre régional d'informatique de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chossat (Didier)
lieutenant-colonel de l'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Choquart (Jean-François)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chiron (Xavier)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chevalier (Jean-Pierre)
ingénieur du génie civil chef de projet d'une société à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chazanne (Jean-Paul)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chancel (Claude)
professeur de chaire supérieure au lycée régional Camille-Guérin à Poitiers (Vienne)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Capelle (Daniel)
délégué régional pour l'aviation civile “Basse-Normandie” à Saint-Fabien-des-Bois (Calvados)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Breton (Pascal)
médecin-coordonnateur régional d'hémovigilance à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Brasseur (Jean-Marc)
médecin généraliste libéral
membre titulaire du conseil départemental de l'ordre des médecins de la Seine-Maritime
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Boussaroque (Jean-Luc)
proviseur à l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'arts de Paris
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Blondin (Gérard)
directeur commercial d'une société à Poissy
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Blarez (Xavier)
directeur technique et informatique d'une société de service en informatique à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Billiez (Pierre)
professeur d'histoire au collège de Cany-Barville (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Besnard-Bernadac (Arnauld)
responsable du service Audit inspection à la caisse régionale du crédit agricole de l'Orne
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Besancenot (Hugues)
directeur de préfecture, directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile à la préfecture de la Seine-Maritime
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bertrand (Joël)
directeur-coordonnateur d'une association de jeunesse et d'éducation populaire de Nogent-sur-Oise (Oise)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Immobilière Basse-Seine
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Autouard (Guy)
responsable de la division Energie contrôles techniques de sécurité à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Haute-Normandie
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Armadans (Gilles)
chef d'état-major zonal de la sécurité civile à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Tulliez (Martine)
professeur d'enseignement privé au lycée Rey à Rouen
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Segond (Jacqueline)
médecin-chef de service au service médical de l'assurance maladie de Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pividal (Annick)
sociologue, maire de Longuerue (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Diakhaté (Claudie)
principal adjoint du collège Jean-Jacques-Rousseau, à Darnétal (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Château (Marie-Paule)
secrétaire adjoint U.D. C.F.T.C. de l'Orne
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Beauvois (Annette)
professeur de lettres
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bailleul (Annick)
gérant de société de location de véhicules à Querqueville (Seine-Maritime)
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Sarréo (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Clot (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Wema (Dieudonné)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Walczack (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Verove (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Verguldezoone (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Tilmont (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Theret (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Senave (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Ruckebusch (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Rouamba (Dieudonné)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Rappenne (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Queivryn (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Puslecki (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Prevost (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pluchart (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Peyronny (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pajot (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Nivon (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Morier (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Montout (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Monoury (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Minne (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Meirisonne (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Margolle (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Luis (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lorec (Gwenn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lherbier (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lemaire (Arnault)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lefranc (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Landais (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Kreicher (Jocelyn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Kaczmarek (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Husse (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Heude (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gobillot (Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gautier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gars (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gaillet (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Flahaut (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Duprez (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dholland (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dete (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Desprez (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dereu (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Denormandie (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Delsol (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Declercq (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cuvilliers (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Courouble (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Corbier (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Christiann (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chiroux (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chalon (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Castelain (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Carbillet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cann (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bujacz (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Brulant (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bataille (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Barbot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bancquart (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Anaya-Dubernard (Alfred)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Allienne (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Sirejol (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Roger (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Prypin (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pairet (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Mondor (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Mlles Masson (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Meirland (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Maschio (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Marion (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Madec (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Legrand (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Le Clec'h (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Laffage (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Karakula (Jocelyn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gil (Marc)
)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Geantet (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Fruitier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Finelle (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Durand (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dupont (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Dulot (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Draicchio (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Douguet (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Descorsiers (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Delolme (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Deher (Elie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: De La Cruz (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Crechet (Louis-Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chaptal (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Calonne (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Boufime (Djamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bontemps (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bon (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Berna (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Beau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Basilien (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Vergult (Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Thomas (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Sigier (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Lebigot (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Hanafi (Nadia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gaihier (Sylvie)
MM
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Derancourt (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cuadros (Dolorès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Coeugniet (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bous (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Benlarhzal (Dalila)
Bessodes (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Baveye (Magalie)
Bavière (Paul-André), Bellamy (Olivier), Bellanger (Gonzague)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Aouaou (Patricia)
MM
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Fillodeau (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Chambert (Isabelle)
MM
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Boineau (Claudie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Boccingher (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplôme sous statut élèves ingénieurs fonctionnaires
Groupe:
diplome
28 Décembre 199628/12/1996
De: Danièle Robic
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions de la section des affiliations rétroactives, états authentiques de services et liaisons avec les caisses de sécurité sociale, du bureau des retenues et des cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
délégation de signature
28 Décembre 199628/12/1996
De: Valentin (Guy)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur financier de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gardenal (Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Cazagne et Annick Breschet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vézénobres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gazagne (Alain, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Gazagne et Annick Breschet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vézénobres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: Pages (Fabienne)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Cazor, Jean-Paul Domy et Fabienne Pages, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chenôve (Côte-d'or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: Le Cacheur (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Brault (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er janvier 1996)
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Cattiaux (Philippe)
directeur du commerce intérieur
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bernard Vieux
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Charles Urbain
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Claude Nespo
désigné par le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: François Lavondès
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Michel Dresch
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Jacques Chabrun
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Claude Bellot
désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Marie-Claude Petit
présidente de la Fédération nationale des familles rurales, désignée par le ministre du travail et des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Merle (Bruno, Marie, Alexandre, Philippe)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Marc Boyer, Jean-Paul Lescat, Christian Boyer, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Boyer (Marc, Georges, Louis, Marie)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Marc Boyer, Jean-Paul Lescat, Christian Boyer, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: Rungeard (André, Bernard, Marie, Christian)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Deville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Gasteclou (Jean-Michel, Armand, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Deville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Rungeard (André, Bernard, Marie, Christian)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Deville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: Levray (Didier, Henri, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Besson, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Vuillemin (Olivier, André, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Claude Labadie, Hubert Pecquenard et Claudine Godard-Saval, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Durand (Christine, Danièle, Paulette, Louisette)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Claude Labadie, Hubert Pecquenard et Claudine Godard-Saval, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Labadie (Claude, Charles, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Labadie, Hubert Pecquenard et Claudine Godard-Saval, notaires associés
notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
28 Décembre 199628/12/1996
De: Spindler (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Bachellerie (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 16 septembre 1995)
date_debut="1997-01-01"
nomination
28 Décembre 199628/12/1996
De: Roselyne Bachelot-Narquin
député de Maine-et-Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
charge
28 Décembre 199628/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.