28 Décembre 1999

De: Delord (François)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon
Objet:
commissaire contrôleur chef de brigade de 4e échelon
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Crinetz (Michel)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon
Objet:
commissaire contrôleur chef de brigade de 4e échelon
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Noël Guibert
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1983)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Pierre Gabrié
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1983)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Marc Porin
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 6 janvier 1985)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Moreaux (Véronique), épouse Bosc
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Abraham (Christophe)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Socie (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="1999-05-21"
cessation de fonction
28 Décembre 199928/12/1999
De: Clancier (Agnès)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
chargée de mission
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
détachement
28 Décembre 199928/12/1999
De: Condemine (Jean-Pierre)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1998-10-19"
duree="deux ans"
détachement
28 Décembre 199928/12/1999
De: Varcin (André)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Château-Salins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Zahn (Jean-François)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Peretti (Henri)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Malan (Thierry)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Geoffroy (Jean)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Dersy (Jacques)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cuby (Jean-François)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Champagne (Pierre)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Braunstein (Michel)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Wiener (Céline)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Fradet (Andrée)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
par limite d'âge
en application des articles L. 4 et L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-03-05"
admission
28 Décembre 199928/12/1999
De: Dörries (Matthias)
université Strasbourg-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Dörries (Matthias)
université Strasbourg-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Landré (Martin)
université de la Réunion : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Szabó (Miklós)
université Paris-IV : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section : Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: HultgÔrd (Anders)
université Strasbourg-II : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
17e section : Philosophie
Théologie protestante
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Rodriguez-Diez (Bonifacio)
université de Valenciennes : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section : Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Rechetnikov (Nikolaï Ivanovitch)
université Paris-IV : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
13e section : Langues et littératures slaves
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lambert (José)
université Paris-IV : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
10e section : Littératures comparées
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ripoll-López (Gisela)
université Paris-IV : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section : Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Manning (Lilianne)
université Strasbourg-I : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Butler (Elizabeth), épouse Cullingford
université Paris-IV : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Tourtelier (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Salemkour (Malik)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Neveu (René)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Huyghe (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: El Ghozy (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: d'Hont (Christian)
délégué de l'Association sociale nationale et internationale tzigane (ASNIT)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Sarguera (Jean)
président du centre culturel gitan
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Richard (Jacob)
président de l'Association Notre-Dame des roulottes
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Peto Manso (Dany)
président de l'Office national des affaires tziganes
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lagrene (Pierre)
président de l'Association des gens du voyage catholiques
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Friand (Pierre)
président de l'Association nationale des gens du voyage
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Courthiade (Marcel)
Union Romani
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Weber (Jean-Jacques)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Vachez (Daniel)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Pourchon (Alexandre)
vice-président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Hérisson (Pierre)
sénateur-maire de Sévrier
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Giersch (Pierre)
maire de Sélestat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Frémy (Hubert)
vice-président du conseil général du Loiret
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Englander (Jean-Loup)
maire de Saint-Michel-sur-Orge
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Delevoye (Jean-Paul)
sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Bourdouleix (Gilles)
conseiller régional, maire de Cholet
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Balarello (José)
sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: de la Gorce (Francine)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Novack (Maria)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Mézard (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Gille (Marguerite)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Gardarin (Madeleine)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Falk (Louise)
directrice du service d'entraide scolaire de l'Association nationale tzigane d'enseignement et de pédagogie scolaire (ANTEPS)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chagoar (Nabila)
Jeunesse du polygone
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Bachiri (Juliette)
Romano-Pral
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 3o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
précité
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: la République (RPR)
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E I
Parti socialiste (PS)
6 émissions de deux minutes sur France 2
Groupe:
charge
28 Décembre 199928/12/1999
De: France (MEDEF)
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E I I
Fédération syndicale unitaire (FSU)
2 émissions de deux minutes sur France 2
Groupe:
charge
28 Décembre 199928/12/1999
De: Joly (Nathalie)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="1999-06-24"
maitre_de_conference
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Blondel (Serge)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="1999-05-15"
maitre_de_conference
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Bernard Montanier
Objet:
conseiller auprès de la ministre de la culture et de la communication, chargé des médias
date_debut="1999-12-15"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cibot (Carole)
Objet:
après concours spécial, élève ingénieur des travaux de la météorologie
date_debut="1999-08-30"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Poiret (Christian)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de la justice
premier conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
28 Décembre 199928/12/1999
De: Rebout (Jean)
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Claverie (Jean-Louis)
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Soulas (Josette)
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Choisnard (Marie-Françoise)
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Mina (Jacques)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Villac (Michel)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cédric Canac
sapeur-pompier volontaire, au centre de secours de Sainte-Livrade-sur-Lot, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Jeay (Claude)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archives
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cariel (Rémi)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité
Musées
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ducos (Blaise)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Musées
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cochet (Vincent)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Monuments historiques
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Maillot (Jean-François)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archéologie
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Alexandre (Arnaud)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archéologie
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Hottin (Christian)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archives
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Trial (Françoise)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité
Monuments historiques
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chabanne (Laure)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Musées
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lhoumeau (Hélène)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archives
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Fontanel (Julie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archives
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chave (Isabelle)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité
Archives
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Fourquet (Laurent)
direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Berger (Jean-Jacques)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Dialo (Ahmadou Bella)
Objet:
membre suppléant représentant les salariés agricoles (Fédération nationale agroalimentaire et forestière FNAF/CGT)
Remplace:M. Ahmadou Bella (Dialo)
Groupe:
suppleant
désignation
28 Décembre 199928/12/1999
De:
Chichery
Objet:
membre suppléant représentant les employeurs de main-d'oeuvre agricole (Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales FNPSP) au comité technique no 1
Groupe:
suppleant
désignation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Beuret (Jean-Eudes)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1999-06-19"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ledoux (Patricia), épouse Gurviez
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Gémini (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon (ancienneté conservée du 5 janvier 1998)
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Renaudineau (Pierre)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Rebout (Jean)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ivanoff (Ivan-Paul)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Isambert (Jean-Pol)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chomier (Christian)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ayala (Christian)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Denonfoux (Laurence)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Choisnard (Marie-Françoise)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la seconde classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Méchet (Philippe-Henri)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
dans les services du Premier ministre
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Mounier (Claude)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de la défense
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lepage (Pierre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de la défense
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Sabatier (Galdéric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lachaume (Jean-Luc)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Durand-Delacre (Pierre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'intérieur
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Jezequel (Marc)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Morvan (Danièle)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
affectation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ballan-Miré (Indre-et-Loire)
géré par la mutualité d'Indre-et-Loire, 9, rue Emile-Zola, à Tours
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
admission
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cocquerez (Yves)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon
Objet:
commissaire contrôleur chef de brigade de 4e échelon
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Porin (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et décret du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR GENERAL
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Guibert (Noël)
Objet:
Tableau d'avancement et décret du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR GENERAL
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Gabrié (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et décret du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR GENERAL
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Tempe (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Pouilloux (Didier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Mantel (Antoine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Fromenteau (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Traut (Nicole)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Procureur (Martine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lustman (Florence)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lezon (Catherine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 16 décembre 1999 portant nomination (corps de contrôle des assurances)
TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF
Année 1999
inscription
28 Décembre 199928/12/1999
De: Vasquez (José)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Alves de Oliveira (Laurent)
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1999-03-24"
maitre_de_conference
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ugur Uzunkaya
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
28 Décembre 199928/12/1999
De: Pasquinelli (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de la défense
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De:
Vandenboomgaerde
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
(Vanina)
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Toumi (Imad)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
(Vanina)
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Terrier (François)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
(Vanina)
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Sevestre (Bernard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
(Vanina)
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Salvatores (Massimo)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
(Vanina)
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Reuss (Paul)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Quéniart (Daniel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Poix (Michel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Patarin (Louis)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Métivier (Henri)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Ménez (André)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Moreau (Didier)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Maziere (Bernard)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Madic (Charles)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Lemaignan (Clément)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Grognet (Jean-Marc)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Grand (Dominique)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Gibert (René)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Fluhr (Christian)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Delhaye (Jean-Marc)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Cosset (Jean-Marc)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chieze (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chavaudra (Jean)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Chavand (Florent)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Boulaud (Denis)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Bonnaud (Guy)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Blanpain (Roland)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Belloni (Luc)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Beauvy (Michel)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Barré (Bertrand)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De:
Ruhlmann-Kleider
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Faucheux (Sylvie)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Doury-Berthod (Michèle)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Dimicoli (Lliana)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Giuliani (Jean-Noël)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 1re classe
date_debut="2000-01-01"
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Michel (Jean)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur
administrateur civil
chargé de mission auprès de la délégation aux affaires internationales
Groupe:
date_debut="1999-02-22"
duree="deux ans"
détachement
28 Décembre 199928/12/1999
De: de Tinguy du Poüet (Marguerite)
administratrice civile affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
administratrice de la ville de Paris
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
détachement
28 Décembre 199928/12/1999
De: Hegay (Thierry)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1999-03-15"
duree="deux ans"
détachement
28 Décembre 199928/12/1999
De: Pinkasfeld (Danielle), épouse Vidal
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
ecole
cessation de fonction
28 Décembre 199928/12/1999
De: Delahaye (André)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Décembre 199928/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.