28 Décembre 2006

De: Eynard (Nicolas)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: El Hammami (Kamel)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Zheng (Shan)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Favry
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
6° Au titre de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Marc Bing
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
5° Au titre de la Fédération bancaire française (FBF)
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Michel Reymond
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
4° Au titre du Groupement des entreprises mutuelles
d'assurances (GEMA)
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Lequeux-Sauvage
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Antoine Lefebvre
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Emmanuel Vincent Gary
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Mustapha Kherif
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Christian Perrin
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Alain Morichon
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marc Villetorte
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Stéphane Coutin
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Lionel Barraud
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Sylvain Mortera
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Poiget
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: René Panis
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Roger Carillo
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Christèle Delye
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
6° Au titre de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Valérie Guignery
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
5° Au titre de la Fédération bancaire française (FBF)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Martine Bacciochini
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
4° Au titre du Groupement des entreprises mutuelles
d'assurances (GEMA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Christine Letexier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
3° Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'agents généraux d'assurances (AGEA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Brune Littaye
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
2° Au titre de la Chambre syndicale des courtiers d'assurances (CSCA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marie-Pierre Victori
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Dominique Fortuné
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V du code des assurances
1° Au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marie-Christine Raoult
responsable des ressources humaines du département de la maintenance ferroviaire à la RATP
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentante des entreprises publiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Khourda (Vladimir)
Objet:
Groupe:
admission
28 Décembre 200628/12/2006
De: Ansanay-Alex (Sandra)
Objet:
Groupe:
admission
28 Décembre 200628/12/2006
De: Neusser (Helmut)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2007-02-14"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jagoury (Valérie), épouse Christien
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2007-02-14"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Van Duyse (Pascal)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Boy (Alain)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Neziroski (Fatime)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marcelin (Catherine)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jilek-Ardouin (Karin)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Coffinet (Christelle)
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Boutarbouch (Najia), épouse Benessaidi
Objet:
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense les attachés de service administratif stagiaires
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
titularisation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Michel Ricard
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé d'une mission de coordination générale de la politique de la photographie, emploi rattaché à la direction des musées de France, à la direction de l'architecture et du patrimoine et à la délégation aux arts plastiques
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2005-01-18"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Christian Cardon
Objet:
vice-président de la commission consultative des marchés de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Remplace:
M. Candiard
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Brisset (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par la limite d'âge
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-05-10"
depart_retraite
admission
28 Décembre 200628/12/2006
De: François Jaspart
Objet:
personnalité qualifiée au sens de l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
personnalite_qualifiee
désignation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Etienne Landais
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
administrateur provisoire du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Desruennes (Eric)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VII
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Robier (Alain)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VI
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-V
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Schooneman (François)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Schiratti (Jean-Pierre)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IV
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Féron (Jean-Marc)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Chambrin (Pierre-Yves)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-II
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Dumartin (Catherine)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VIII
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Hollander (Katia)
Objet:
vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-I
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VIII
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Faure (Pierre)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VII
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Ducasse (Alain)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-VI
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Duveau (Daniel)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-V
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Brunet (Philippe)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IX
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-IV
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-III
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Méria (Paul)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-II
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pinaudeau (Didier)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique-I
Groupe:
date_fin="2007-05-01"
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Emmanuel de La Coussaye
Professeur
responsable médical de SAMU
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marc Passamar
Docteur
psychiatre, coordonnateur départemental de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: François Ducrocq
Docteur
psychiatre, personnalité qualifiée dans le domaine de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Louis Crocq
Médecin général
psychiatre des armées, personnalité qualifiée dans le domaine de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Didier Cremniter
Docteur
psychiatre, coordonnateur régional de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pierre Carli
Professeur
responsable médical de SAMU
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Célia Zaffaroni
psychologue clinicienne, inscrite sur une liste départementale de volontaires de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Nathalie Prieto
Docteure
psychiatre, coordonnatrice régionale de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pascale Moreau
cadre infirmière inscrite sur une liste départementale de volontaires de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Claudie Baudrillart
Docteure
psychiatre, coordonnatrice départementale de l'urgence médico-psychologique
Objet:
membres du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
17 mars 2006
portant création d'un Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Louis Crocq
Médecin général
Objet:
président du Comité national de l'urgence médico-psychologique en cas de catastrophe
Groupe:
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Soulier (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gilles Bouvelot
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France. Les dispositions du présent arrêté prennent effet
Groupe:
date_debut="2006-12-15"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Rivier (Cynthia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Remplace:Mme Larraud (Corinne)
Groupe:
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Couget (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Piffero (Véronique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Douguet (Hervé)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de sa carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, l'agent placé sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Anne Peyrat
Objet:
conseillère technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Robert Veiron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: José Magdeleine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gérard Blombou
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Ivan de Dieuleveult
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Léopold Reimonenq
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Rangassamy Lokan
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Eric Bourrillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gilbert Piral
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre de représentant du personnel ouvrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Mauricia Rangassamy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Michel Roux
désigné
sur proposition de la Croix-Rouge française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentant des usagers, désigné
sur proposition d'une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Pierre Lelong
désigné par l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (UNAPEI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentant des usagers, désigné par une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Christophe Broband
moniteur d'atelier à l'établissement et service d'aide par le travail de Chagrenon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Michel Reinach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membre de la famille Koenigswarter
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Claire-Lise Campion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
représentant du département de l'Essonne, désigné par le président de son conseil général
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Isabelle Gancel
travailleuse handicapée à l'établissement et service d'aide par le travail de Mézilles (Yonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentants des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Naïma Boukhari
travailleuse handicapée à l'établissement et service d'aide par le travail de Chagrenon (Essonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentants des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Nathalie Terrassier
psychomotricienne à la maison d'accueil spécialisé d'Augy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Isabelle Lopez
conseillère en économie sociale et familiale à l'institut médico-éducatif d'Auxerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Catherine Kempf
psychologue à l'institut médico-éducatif de Gillevoisin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
membres élus par le personnel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Marie Millot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Bernard Collas Pradel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Patrick Waeles
directeur de l'institut régional de formation à l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean Poitevin
directeur de l'institut du Val Mandé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Sergine Perez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De:
Metayer
fonctionnaire de l'Etat en retraite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
personnalités qualifiées, désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Larrieu (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Décembre 200628/12/2006
De: De Langen (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-05-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-François Joanny
professeur des universités, physique, institut Curie université Paris-VI
Objet:
président du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
ecole
president
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Stempffer (Jean-Julien)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Derieux (Emmanuel)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Cortez (Jérémy)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Cauchi (Benjamin)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Cance (Galaad)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Besnard (Olivier)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Andrianalitiana (Hasiniaina)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Réfloch (Flavie)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Favier (Sophie)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Paisant-Beasse (Anicette)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de sa carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, l'agent placé sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Desmery (Marie-Françoise)
attachée du Crédit agricole SA
Objet:
au grade d'attaché principal du Crédit agricole SA
au titre de l'année 2006
promotion
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pierre Pinson
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué territorial pour la région Poitou-Charentes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Patrick Lefort
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, assistant technique à la délégation territoriale pour la région Poitou-Charentes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Guy Humeau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision "aviation légère. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Daniel Dealessandri
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division "transport aérien et aviation générale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Patricia Louin
ingénieure en chef des ponts et chaussées, chef du département "surveillance et régulation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean Mendelson
ministre plénipotentiaire de deuxième classe, chargé de la direction des archives
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Patrick Touzinaud
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Antoine Savoye
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Christophe Rapenne
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Alain Mousset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Luc Mazé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean Marie Laurendin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Laurent Kast
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean Guy Humeau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean Bourda-Couhet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Thierry Blons
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Bataillé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Béatrice Roux
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Patricia Mulcio
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Anne Marie Dumont
ingénieure du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Martine Denis-Leveille
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marie Claire Ladoux
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Isabelle Bazer-Bachi
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
28 Décembre 200628/12/2006
De: Benoît Loutrel
chef du service régulation des marchés fixe et mobile
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: François Lions
directeur général adjoint
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Laurent Laganier
chef du service collectivités et régulation des marchés haut débit
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Isabelle Kabla-Langlois
chef du service économie et prospective
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Monique Giraudon
responsable de la gestion administrative du personnel
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Bertrand Pailhès
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gérard Lescure
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Fabrice Alves
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Michel Février
membre titulaire, désigné par le syndicat CGT de l'administration centrale finances et industrie (CGT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Nicolas Deffieux
membre suppléant, désignés par le syndicat associé des ingénieurs des télécommunications (SAIT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Françoise Laforge
membre suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail Finances (CFDT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Catherine Autier
chef de l'unité ressources humaines et relations sociales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Joëlle Adda
chef du service juridique
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Rémi Toussain
directeur de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
directeur général de l'Institut national des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Groupe:
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gontier (Mauricette), épouse Widendaele
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:Mme Vicogne (Muriel), épouse Duby
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-François Joanny
physique, professeur des universités, institut Curie, Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Bernard Espiau
informatique, directeur de l'unité de recherche INRIA, Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Roland Douce
biologie végétale, professeur des universités, institut de biologie structurale, université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jacques Courtieu
chimie-RMN, professeur des universités, institut de chimie moléculaire et des matériaux, université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Marc Chaussidon
sciences de la Terre, directeur de recherche CNRS au centre de recherches pétrographiques et géochimiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Bernard Bigot
chimie, professeur des universités, haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Paul Acker
physique des matériaux, directeur scientifique du centre de recherche du groupe Lafarge
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-Christophe Yoccoz
mathématiques, professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jean-François Mornex
biologie-virologie, professeur des universités-praticien hospitalier, faculté de médecine Grange Blanche, Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Pierre Berard
mathématiques, professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Eva Pebay-Peyroula
physique, directrice de l'institut de biologie structurale de l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Annick Harel-Bellan
biologie, oncologie et développement, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Catherine Cesarsky
astronomie-astrophysique, directrice générale de l'European Southern Observatory
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Weitz (Sebastian)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Sirmain (Florian)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Salanson (Paul-Eric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Paris (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Nicolet (Jean-Edouard)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Jourdan (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Dominjon (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Berriot (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Abrahamian (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Rodriguez (Tomy)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Médous (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Lompuech (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Juvin (Pierre-Yves)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gaillat (Jean-Xavier)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Chen (Jianqiang)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Adamjee (Riaz)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Vigne (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Karam (Laëtitia)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Gauriat (Marie-Anne)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Darras (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Bercovici (Juliette)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Mesples (Fleur)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Laurent (Amandine)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2006-2007
Groupe:
ecole
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Feuvrier (Hélène)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de sa carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, l'agent placé sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
28 Décembre 200628/12/2006
De: Desmery (Marie-Françoise)
attachée du Crédit agricole SA
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Crédit agricole SA
date_debut="2006-01-01"
promotion
28 Décembre 200628/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.