Nominations au Journal Officiel de la République Française

28 Décembre 2010

Recherche nominative:
De:
M. Guyot (Patrick)
administrateur adjoint de 1re classe du Conseil économique, social et environnemental, 9e échelon
Poste:
administrateur du Conseil économique, social et environnemental, 9e échelon
à compter du 1er avril 2010
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000023306098
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Fuster (Jean-Claude)
administrateur adjoint de 1re classe du Conseil économique, social et environnemental
Poste:
à compter du 1er août 2009
administrateur du Conseil économique, social et environnemental, 6e échelon
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000023306096
promotion
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Philippe LOGAK
secrétaire général de la société SFR
Poste:
membre de la commission consultative des communications électroniques
représentants des exploitants de réseaux et des fournisseurs de services
JORFTEXT000023306043
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Serge Mauvilain
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Poste:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
JORFTEXT000023306040
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Pierre
Henri Martinand, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Montpellier
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 31 décembre 2010
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023306037
admission
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Bernard
Joseph, Marie, François Hitier, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Somme
Poste:
à sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 3 janvier 2011
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023306035
admission
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Dominique
Madeleine Herrenschmidt, ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais à temps partiel à 50 % depuis le 14 septembre 2009
Poste:
à temps plein
à compter du 1er janvier 2011
admise
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023306033
réintégration
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. André
Louis, Marie Le Bozec, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er juillet 2007
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (groupement de Rennes)
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 6 janvier 2011
admis
à sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023306031
réintégration
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à compter de la date de son installation à l'université Nancy-I, institut universitaire de technologie de Longwy, au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306028
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Roussel (Franck)
université Bordeaux-IV
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Raicovitch (Jean-Michel)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Proy (Laurent)
Institut supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Picagne (Philippe)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Oltra (Stéphanie)
université Paris-XI
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Martin (Laurent)
université Aix-Marseille-III
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Marembaud (Olivier)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Haustant (Henry)
université des Antilles et de la Guyane
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Davo (Hugues)
institut universitaire de technologie de Nîmes
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Cohen (Jean-Claude)
université Aix-Marseille-III
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Casteigts (Michel)
institut d'administration des entreprises de Pau
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Boulet (Maxime)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2010-2011
professeur
JORFTEXT000023306026
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Régine BRIVADIS-DESSAGNE
inspectrice du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Service à la personne de La Réunion »
JORFTEXT000023306023
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Jérôme POTIER
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Voironnais-Chartreuse »
JORFTEXT000023306021
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Laurence ROCHE
inspectrice du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Restauration interhospitalière Blavet-Scorff »
JORFTEXT000023306019
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2011
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023306016
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2011
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023306016
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2011
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023306016
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2011
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023306016
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Huon de Penanster (Dominique)
médecin général de santé publique
Poste:
sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
JORFTEXT000023306013
reconduction
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2011
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023306016
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme LEVY (Rachel)
expire le 8 février 2014
Poste:
membre de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
JORFTEXT000023306011
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
membre de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
JORFTEXT000023306011
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
conseillers au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023305993
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
conseillers au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023305993
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Méadel (Cécile)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Poste:
professeure de 1re classe stagiaire à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à compter de la date de son installation dans cet établissement
professeur
JORFTEXT000023305991
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
conseillers au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023305993
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
sous-directrice de l'immobilier au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
JORFTEXT000023305985
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Michel THEUIL
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de La Réunion (1re catégorie)
Poste:
secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin (1re catégorie)
JORFTEXT000023305988
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Edouard Philippe
placé dans la position de détachement
Poste:
à son rang au Conseil d'Etat
à compter du 25 octobre 2010
date_debut="2010-10-25"
JORFTEXT000023305983
réintégration
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
notaire associé
notaire
JORFTEXT000023305979
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Jacques TEBOUL, Alain NIVOLLET et Thibaut FRANQUEVILLE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
JORFTEXT000023305977
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Pierre VITTE
président de la délégation de Melun de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, vice-président de la commission aménagement, transports, équipements de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personnalité qualifiée
conseil_administration="Etablissement public d'aménagement chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart"
JORFTEXT000023305972
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Mme Le Bras (Anne)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Poste:
conseiller d'administration de la défense
à compter du 12 mars 2010
en vue d'exercer les fonctions d'adjointe au directeur du centre ministériel de gestion de Brest
date_debut="2010-03-12"
JORFTEXT000023305967
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
M. Salah (Sahbi)
commissaire commandant des armées
Poste:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
à compter du 1er janvier 2011
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023305964
nomination
(source Legifrance)28 Décembre 2010
De:
Poste:
à compter du 3 janvier 2011
date_debut="2011-01-03"
JORFTEXT000023304744
affectation
(source Legifrance)28 Décembre 2010