29 Janvier 1994

De: Cachia (François, Jean, Vincent)
ancien notaire
Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Pumo (Besnik)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1993-11-09"
duree="un an"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Petit (Monique), épouse Mamert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 1re classe du Conseil économique et social, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1994-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Villot (Henri)
ancien notaire
La Motte-Servolex (Savoie)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Dadu (Monique)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de Poitou-Charentes de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Thibaud (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
d) Pour occuper le siège revenant à l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Ville (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tafuri (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Perrouas (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Detot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Bluzet (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Pley (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Palisse (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Paillard (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Maillot (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Magnin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Gressot (Max)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Fossier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Decarlis (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Debock (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Briere (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: François (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Dascoli (Fiore)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Rock (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
d) Pour occuper le siège revenant à l'Union nationale des cadres et de la maîtrise (U.N.C.M.)
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Bredon (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tourillon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Thouvenin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lissy (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Blanc (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
b) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération gaz-électricité C.F.D.T
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vedrine (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lefevre (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lavielle (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Coho (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Charrieau (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Chabrol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Campagnac (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Arrachart (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Herelle (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale des syndicats de personnel des industries de l'énergie électrique et du gaz (C.G.T.-F.O.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: David (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Breat (Dolorès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
a) Pour occuper les sièges revenant à la Fédération nationale de l'énergie (C.G.T.)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lambert (Jean, Louis, Marie)
ancien notaire
Saint-Macaire-en-Mauges (Maine-et-Loire)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Clouzard (Marcel)
ancien notaire
Mennetou-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Le Pape (Guy, Jean, Marie)
ancien notaire
Descartes (Indre-et-Loire)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
sa compétence sur le territoire des régions Ile-de-France, Haute-Normandie, Nord - Pas-de-Calais et Champagne-Ardenne
Groupe:
autorisation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Rochette (Philippe, Marie, Georges, Edmond)
ancien notaire
Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Michelland (François, Juste, Emilien)
ancien notaire
Aix-les-Bains (Savoie)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Legoube (Claudine), épouse Slamka
chef de section du Trésor
Objet:
régisseur d'avances de la régie créée par l'arrêté du
30 décembre 1993
auprès de l'Ecole nationale des services du Trésor (direction de la comptabilité publique)
Groupe:
ecole="École nationale des services du Trésor"
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Misset (Jean)
ancien notaire
Aignay-le-Duc (Côte-d'Or)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Salanave-Péhé (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Thouvenot (Jacques, Maurice)
ancien notaire
Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Michel (Valérie)
magistrat à l'administration centrale de la justice
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Fluxa (Isabelle)
administrateur des P.T.T. à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Galland (Daniel)
Objet:
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Groupe:
désignation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Penot (Guy, Joseph)
ancien notaire
Confolens (Charente)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lepy (Jean, Marie, Marcel)
ancien huissier de justice
Thury-Harcourt (Calvados)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vinzerich (Marcel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vibien (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tisserand (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Tetard (Jackie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Talon (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Schneider (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Petitjean (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Peneau (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Muhr (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Mathieu (Jacky)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lombard (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Lemaire (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Jaspart (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Hezard (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Gallo (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Faivre (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Delias (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Dekeyser (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Caprioli (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Bosle (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Blaess (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Berthe (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à des emplois comportant des responsabilités particulièrement importantes, établie
au titre de l'année 1993 (2e semestre)
inscription
29 Janvier 199429/01/1994
De: Colleoni (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur des établissements de l'enfance inadaptée de Fécamp (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
depart_retraite
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Cady (Georges)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe du foyer départemental de l'enfance de Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
au centre départemental de l'enfance de Champhol (Eure-et-Loir)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Gruas (Pierre, Etienne)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe du centre départemental de l'enfance à Cahors (Lot)
Objet:
au foyer de l'enfance Eysinoff, à Eysines (Gironde), et
directeur adjoint
Groupe:
a_sa_demande
mutation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Chambon (Jean, Marie, Nicolas)
ancien notaire
Montbrison (Loire)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: de Saint Rapt (Jean, Paul, Marie, Louis)
ancien notaire
Bollène (Vaucluse)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Magne (Jean)
professeur des écoles nationales à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
29 Janvier 199429/01/1994
De: Cuciuc (Thérèse)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances de la régie créée par l'arrêté du
30 décembre 1993
auprès de la direction de la comptabilité publique
Groupe:
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Garcia (Roger, Robert)
ancien huissier de justice
Montpon-Ménesterol (Dordogne)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Baron (Roger, Raymond, Lucien)
ancien notaire
Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Amouyal (Jacques)
ancien notaire
Paris (Paris)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Rochu (Pierre)
ancien huissier de justice
Commentry (Allier)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Fourcade (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="1994-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Janvier 199429/01/1994
De: Legave (Monique)
agent d'administration principal
Objet:
régisseur de recettes de la régie instituée par l'arrêté du
30 décembre 1993
auprès du centre de documentation de la direction de la comptabilité publique
Groupe:
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.)
Remplace:M. Touzard (Alain)
Groupe:
date_fin="1995-08-25"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199429/01/1994
De: Vignat (Jean-Paul, Marie, Flavien)
ancien huissier de justice
Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
29 Janvier 199429/01/1994
De: Le Moal (Gilles)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
détachement
29 Janvier 199429/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.