29 Janvier 2005

De: Ludes (Bertrand, Pierre)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'enseignement médico-militaire
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Olivier Breuilly
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
Groupe:
cabinet="Ministre DE LA PARITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Marianne Kermoal
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
suppléante
Remplace:M. Jean-Louis Rey
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Louis Rey
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
titulaire
Remplace:M. Pierre Ricordeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Quere (Maurice)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité professionnelle
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
date_debut="2004-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
29 Janvier 200529/01/2005
De: Tagger (Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
dont un an et dix mois
au titre de la mobilité, au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-12-01"
duree="deux ans"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Tagger (Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
au titre de la mobilité
Objet:
au ministère de la justice
date_debut="2004-11-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fabienne Ellul
attachée principale des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="un an"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Dominique Schmitt
directeur général des collectivités locales
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la ministre déléguée à l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'intérieur"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Dominique Pottier
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
personnalité qualifiée
au titre du comité scientifique et technique du bâtiment
pour la durée restant à courir du mandat et
Remplace:M. Jean-Pol Mambourg
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Paul Smets
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Philippe Delleur
Objet:
directeur du service à compétence nationale « Agence centrale des achats »
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Luc Vinault
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Jacques Chapon
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
duree="trois ans"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jacques Wintergerst
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Marc Michel
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Patrice Blanchet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Patrice Blanchet
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, arrêtés, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Stéphane Seiller
Objet:
sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Louis Rey
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale
Groupe:
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Franck Le Morvan
Objet:
sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire
Groupe:
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Raymonde Tailleur
Objet:
sous-directrice de la gestion et des systèmes d'information
Groupe:
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Tixier (Jean-Christophe)
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-07-15"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
au tribunal administratif de Bastia
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-07-15"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Thérain (Samuel)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Thierry (Pierre)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Tainturier (Olivier)
au tribunal administratif de Dijon
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sauveplane (Mathieu)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Riou (Jean-Michel)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Revert (Michaël)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pernot (Alexis)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Paris (Timothée)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Normand (Nicolas)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Muller (Valéry)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Mougenot (Johann)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Martinez (Nicolas)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lemaire (Olivier)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: L'Hôte (Vincent)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Haïli (Xavier)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Hamdouch (Samy)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gayrard (Jean-Philippe)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gauthier (Eric)
au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Feral (Rodolphe)
au tribunal administratif de Dijon
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fabre (Xavier)
au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Derlange (Stéphane)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delvolvé (Philippe)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Braud (Paul-André)
au tribunal administratif de Limoges
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bernabeu (Boris)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ban (Jean-Louis)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Baffray (Jean-François)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Vinet (Camille)
à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Van Muylder (Céline)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Réaut (Valérie)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rollet-Perraud (Claire)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Peyrel (Florence)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Perdu (Sylvande)
au tribunal administratif de Pau
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Moynet (Pascale)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lellouch (Judith)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Larsonnier (Virginie)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Doisneau-Herry (Véronique)
au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: De Paz (Déborah)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Dauge (Isabelle)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Collet (Aude)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Chauvin (Aurélie)
au tribunal administratif de Caen
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Chamot (Céline)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bentejac (Caroline)
au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Barrois de Sarigny (Cécile)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs et la cour administrative d'appel ci-après
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Vitu (Evelyne)
détachée
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
directrice d'établissement social et médico-social adjointe au centre hospitalier spécialisé de La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Groupe:
date_debut="2005-09-15"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Passemard (Marie-Françoise)
directrice de la maison de retraite de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lespes (Michèle)
directrice des maisons de retraite de Seiches-sur-le-Loir et Durtal (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Belloche (Thérèse)
directrice des maisons de retraite de La Possonnière et de Savennières (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Flaux (Sylvain)
détaché
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
attaché territorial à la mairie de Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Torval (François)
détaché
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
directeur général des services à la mairie de Petit-Bourg (Guadeloupe)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Richaud (Pierre)
directeur de la maison de retraite de Montpazier (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pussat (Gilles)
directeur de la maison de retraite de Muzillac (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Petre (Francis)
directeur de la maison de retraite de Noves (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Neuville (Alain)
directeur de la maison de retraite de Carsac-Aillac (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Monzat (Guy)
directeur de l'hôpital local de Digoin (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Meynard (Jean-Louis)
directeur de la maison de retraite de Saint-Jean-Soleymieux (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lagoutte (Michel)
directeur de la maison de retraite de Saint-Désert (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lacombe (Jean-Luc)
directeur de l'hôpital local de Murat (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gunst (Serge)
directeur de l'hôpital de Jeumont (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gonzales (Emile)
directeur du centre hospitalier de Condom (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bertrand (Agnès)
détachée
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
consultante auprès du Centre national d'expertise hospitalière
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Salelles (Annie)
directrice de la maison de retraite de La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Robert (Michèle)
directrice des maisons de retraite de Villersexel et de Rougemont (Haute-Saône)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Noclain-Haustraete (Yolaine)
directrice de la maison de retraite de Steenvoorde (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Goff (Michèle)
directrice de la maison de retraite de Rosporden (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lavigne (Raymonde)
directrice adjointe au centre hospitalier des hôpitaux du Mont Blanc (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lacherade (Colette)
directrice du centre hospitalier d'Evaux-les-Bains (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guegan (Madeleine)
directrice de l'hôpital local de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Granger (Maryse)
directrice de la maison de retraite de Neuvic-sur-l'Isle (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fontugne (Chantal)
directrice de l'hôpital local de Chalamont (Ain)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Faintrenie (Michèle)
directrice de la maison de retraite de Tauves (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Charly-Gentil (Odile)
directrice de la maison de retraite de Bretoncelles (Orne)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Champault (Madeleine)
directrice de la maison de retraite du Pertre (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Campo (Hélène)
directrice de l'hôpital local de Casteljaloux (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Cailho (Anne)
directrice de la maison de retraite de Suresnes (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Brizay (Maryvonne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Dinan (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bennat (Sylvie)
directrice des maisons de retraite de Puiseaux et d'Auxy (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Beguin-Kerboul (Martine)
directrice de la maison de retraite de Châtillon-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
inscription
29 Janvier 200529/01/2005
De: Zedda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Roger (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bidault (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rigoreau-Belayachi (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Bont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Peytavi (Sonia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Reille (Clarisse)
administratrice civile hors classe, placée en disponibilité pour convenances personnelles, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pierre Bessin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2004-12-06"
cessation de fonction
29 Janvier 200529/01/2005
De: Christian Fontaine
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bruno Tourre
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
cessation de fonction
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rébeillé-Borgella (Emmanuel)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:Mme Jacquot-Guimbal (Hélène)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service du développement urbain et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Janvier 200529/01/2005
De: Stéphanie Von Euw
Objet:
chef adjointe de cabinet, conseillère parlementaire au cabinet du ministre délégué
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Egéa (Frédéric)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des services du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (année 2004)
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Technicien supérieur de l'agriculture (génie rural)
Catégorie D
Institut de formation du ministère de l'agriculture, à Nancy (57)
1
Groupe:
admissibilite
29 Janvier 200529/01/2005
De: Braut (Olivier)
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des services du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (année 2004)
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Technicien supérieur de l'agriculture (génie rural)
Catégorie D
Institut de formation du ministère de l'agriculture, à Nancy (57)
1
Groupe:
admissibilite
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lemattre (Olivier, Emile, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Barbot (Loïc, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fortin (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Reliquat du tableau 2004
Le professeur principal
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Perchet (Pascal, Alain)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guignot (Yves)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Duchemin (Gilles, Jean-Baptiste, Claude)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Derminon (François)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs principaux
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sauter (Laurent, Jérôme, Louis)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2004
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Brandon (Jacques, André, René)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2004
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guillemet (Michel)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fouliard (Marc, Maurice, Jean)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Auzon (Jean-Marie, Edouard)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Aubert (Dominique, Jean, Adolphe)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Verdier (Jean-Bastien, Michel)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Schach (Laurent)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lerique (Paul, Antoine, Lucien)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Camus (Cyrille, Henri, Guy)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gaillard (Régis, Emile)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Croguennoc (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Appriou (Jack, René, Pierre)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Munoz (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2004
L'officier en chef de 2e classe
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Botlan (Nadia, Anne)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Vincent (Catherine, Hedwige, Ide)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Branchard (Monique, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
Pour le grade d'officier en chef de 1re classe
Inscription nouvelle
L'officière en chef de 2e classe
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Duron (Sophie-Dorothée, Marthe, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Petit (François, Jacques, Pierre)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Mariel (Nicolas, Jacques)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lenormand (Christophe, François)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lemaire (Benoît, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gatto (Stéphane, Roger, Danielle)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Aballéa (Loïc, Alain)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Moge (Philippe, André, Yves)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Reliquat du tableau 2004
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Villain (Christophe, Jean, Henri)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Reliquat du tableau 2004
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sellier (Guillaume)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Denamur (Vincent, Harald, François)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: De Lambert des Granges (Philippe, René, Henri, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Cornillou (Jean-Charles, Paul, Marc, Luc)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Chapalain (Marc, Roland)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Blua (Frédéric, Yvon, Baptiste)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Becouarn (Yann)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lainé (Philippe, Ernest)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Reliquat du tableau 2004
L'administrateur en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pichou (Xavier, Michel, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Liboux (Jean, Luc)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Direach (Daniel, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Laisné (Loïc, Jacques, Henri)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Goallo (René, Eugène)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Forin (Philippe, Georges, Dominique)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Babkine (Michel, Pierre)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Angelelli (Pierre, René)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Quitot (Jean-Philippe, Antoine)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Cubertafond (Aurélia, Madeleine, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Riehl (Fabienne, Anne)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Richez (Sandrine, Isabelle, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Siret (Kristell, Jeanne, Michelle)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Paillard (Florence, Michèle, Claude)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rébeillé-Borgella (Emmanuel)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:Mme Jacquot-Guimbal (Hélène)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sandra Bauer
attachée de préfecture
Objet:
chargée de mission à temps partiel au secrétariat général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De:
Verrier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De:
Lianos
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De:
Lianos
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De:
Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Yvonne Gourhant
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bayle (Laurent)
Objet:
directeur général de la Cité de la musique
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Yvon Le Maho
membre de l'Académie des sciences
Objet:
président du comité de l'environnement polaire
Groupe:
president
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: André Giret
professeur de géologie à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Louis Etienne
médecin explorateur
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Michel Trinquier
sous-directeur du droit de la mer, des pêches et de l'Antarctique à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guy Duhamel
professeur au laboratoire d'ichtyologie du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Yves Frénot
chargé de recherche au CNRS, directeur adjoint de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bernard Delay
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur du Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive et directeur scientifique adjoint au département des sciences de la vie du CNRS
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Paul Trehen
professeur émérite de l'université Rennes-I
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Michel Pascal
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Antoine Reille
expert en ornithologie près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Christian Juberthie
directeur honoraire du laboratoire souterrain de Moulis au CNRS
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Marc Murcia
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de ventes et financements de matériels terrestres et maritimes (SOFRANTEM)
Remplace:M. Ramon Fernandez
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Martinon (David)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès du département des Hauts-de-Seine
conseiller diplomatique
Groupe:
date_debut="2004-11-29"
duree="deux ans"
détachement
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pelletier (Gérard, René)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'étude portant sur la prévention et la sécurité en milieu rural
au sein du centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-François Texier
secrétaire général adjoint au directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Remplace:Mme Marie-Christine Kerhuel
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Patrick Guyomard
chef du service technique
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Remplace:M. Jacques Chalançon
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Aunis (Dominique)
Objet:
membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
6 février 1991
portant création d'une commission ad hoc administration de la recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre nommé par le ministre
chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé
Remplace:M. Lafontan (Max)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rommelaere (Jean)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée n° 1 « Microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:M. Alizon (Marc)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Louis (Jacques)
Objet:
membres de la commission scientifique spécialisée n° 1 « Microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:M. Menard (Robert)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ribar (Maxime)
directeur des services pénitentiaires, ministère de la justice
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Obrecht (Laurent)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Nozahic (Yves)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Lavalette (François)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guilmin (Erwan)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gros (Bernard)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Grangeret (Laurent)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Erasimus (Etienne)
directeur de préfecture, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: El Karoui (Gradzig)
inspecteur principal des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Durufle (Vincent)
délégué principal, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Dingremont (Benoît)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Combes (Eric)
inspecteur principal des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Chouan (Alain)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Cantin (Brice)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Cahen (Hugues)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bourely (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille et ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bosson (Jean-Yves)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Billiottet (Serge)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bentolila (Yves)
directeur de préfecture, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Azzopardi (Pierre)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ansberque (Gilbert)
attaché principal d'administration centrale, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Taheri (Françoise)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Steffan (Béatrice)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille et ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sordet (Caroline)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Silo (Viviane)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sablayrolles (Brigitte)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pheulpin (Isabelle)
directrice départementale du Trésor public, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Parrot-Schadeck (Suzanne)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Monteil (Sylvie)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Mesclon-Ravaud (Myriam)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Merignant (Isabelle)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Mahe-Lorent (Myriam)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Loisy (Paule)
inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales, ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille et ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Henry (Yanne)
attachée principale d'administration centrale, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Helbert (Pascale)
directrice de préfecture, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guyader (Annie)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guillemet-Ehrburger (Hélène)
inspectrice principale des douanes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Gronner (Véronique)
attachée principale d'administration centrale, services du Premier ministre
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Galindo (Pascale)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fenelon (Catherine)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Dumont (Catherine)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille et ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Dubo (Florence)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Crevot (Corinne)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Casala (Marie-Christine)
attachée principale des services déconcentrés, ministère de la culture et de la communication
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
, portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Mazens (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1997-06-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ricordeau
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ricordeau
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Sylvain Turgis
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ricordeau
de
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ricordeau
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ricordeau
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires communautaires et internationales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille
les actes mettant en oeuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Claude Fillon
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires communautaires et internationales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille
les actes mettant en oeuvre les conventions de sécurité sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Ricordeau
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Pascale Romenteau
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Janicot
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005
De: Laurence Janicot
chef de la division des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
29 Janvier 200529/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.