29 Janvier 2014

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Olivier VEZZANI
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2014-03-03"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Emma HANDY, épouse DE POTTER
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2014-03-03"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Guylaine HELLEGOUARCH
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur
Groupe:
date_debut="2014-01-30"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Sylvie CHEVALIER
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur
Groupe:
date_debut="2014-01-30"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Stéphane CHATAIGNER
surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Niort
date_debut="2014-02-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Stéphane CHATAIGNER
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Niort
date_debut="2014-02-01"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Bastien BERIL
adjoint administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tulle
date_debut="2014-03-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Bastien BERIL
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tulle
date_debut="2014-03-01"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Déborah CORICON
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteur auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Cécile LACROIX
(DZIDUCH)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Marie-Christine CRUGNOLA
(EZINGEARD)
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au tribunal d'instance de Beaune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Claude Regard
gérante de l'agence Regard's, sise 28, rue Cardinet, 75017 Paris
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
date_debut="2014-01-18"
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Andrew Gleeson
gérant de l'agence Elite Model Management, sise 19, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
date_debut="2014-01-26"
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Pascal Marcoux
gérant de l'agence Clas'Mode, sise 163, boulevard Jacques-Cartier, 35000 Rennes
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
date_debut="2014-03-03"
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Frédéric GOUSSET
Objet:
membre suppléant
représentant des organisations syndicales
Groupe:
suppleant
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Parnaudeau, née Aupretre (Chantal)
attachée d'administration du ministère de la défense, en fonctions au centre du service national de Poitiers
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
29 Janvier 201429/01/2014
De: Parnaudeau, née Aupretre (Chantal)
attachée d'administration du ministère de la défense, en fonctions au centre du service national de Poitiers
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2014-06-30"
a_sa_demande
admission
29 Janvier 201429/01/2014
De: Vallette (François)
Colonel
chef du bureau « condition du personnel et environnement humain » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
2
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre, et
Remplace:M. Faure (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Bonmartel-Couloume (Line)
Administratrice civile hors classe
sous-directrice des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
2
suppléants
suppléante du directeur des affaires financières et
Remplace:M. Bornier (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Navelot (Philippe)
Administrateur civil hors classe
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: De Oliveira (Emmanuel)
Vice-amiral
chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées, adjoint au major général des armées
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Navelot (Philippe)
Administrateur civil hors classe
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
1
titulaire
Remplace:M. Lucas (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Rossard (Pierre)
attaché d'administration du ministère de la défense, en fonctions au centre des archives du personnel militaire de Pau
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
29 Janvier 201429/01/2014
De: Rossard (Pierre)
attaché d'administration du ministère de la défense, en fonctions au centre des archives du personnel militaire de Pau
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
admission
29 Janvier 201429/01/2014
De: Dominique BUISSON
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon, unité territoriale de l'Hérault
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Janvier 201429/01/2014
De: Michel Pontier
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Remplace:M. Gérard Maurice
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: ROUX (Patrick)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
b)
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: LABAZUY (Ludovic)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
d)
représentant de l'Union française des importateurs indépendants pétroliers
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: PELLETIER (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
c)
représentants de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: BRITEL (Hakim)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
b)
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: MARCELIN (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: GANTOIS (Olivier)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: CLOUÉ (Jean-Nicolas)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: BOUVERESSE (Eric)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: BIGOT (Dominique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: AGEORGES (Bruno)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: MONTCHO (Ginette)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
a)
représentants du ministre de l'économie et des finances
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: BESANCON (Patrice)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
b)
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: de BENOIST de GENTISSART (Alexandre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
d)
représentant de l'Union française des importateurs indépendants pétroliers
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: PERREAUT (Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
c)
représentants de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: BOLLORÉ (Cyrille)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
b)
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: TIRAVY (Franck)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: THÉRY (Gilles)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: MARTIN (François)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: LENGOC (Son)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: ESTAGNASIÉ (Bruno)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: CHARMOLUE (Hervé)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: SOTO (Alfred)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: MADEC (André)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: DELFAU (Emma)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
a)
représentants du ministre de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Sébastien EVEILLARD
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
habilitation
29 Janvier 201429/01/2014
De: Bruno Komly
Objet:
conseiller chargé de l'internationalisation des entreprises au cabinet de la ministre du commerce extérieur
date_debut="2014-01-16"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Vanessa Gouret
Objet:
conseillère chargée de la politique commerciale et des règles du commerce international au cabinet de la ministre du commerce extérieur
date_debut="2014-01-16"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Anna Lipchitz
au cabinet de la ministre du commerce extérieur
Objet:
conseillère technique chargée de la politique commerciale et des règles du commerce international
date_debut="2014-01-16"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Gaston DROLEZ
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: Alexandra FOLACCI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: Vandenberghe (Jean-Michel, André)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Tavel (Laurent, Marc)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Blachon (Jean-Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant en second de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant en second la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: JOCHUM (Jean-Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
Groupe:
date_debut="2014-05-28"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Janvier 201429/01/2014
De: BEAUFRET (Jean-Pascal)
inspecteur général des finances
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances et admis"
corps="Inspection générale des finances"
depart_retraite
réintégration
29 Janvier 201429/01/2014
De: Eric MATHAIS
magistrat
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des affaires criminelles et des grâces (groupe I) du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2014-02-16"
duree="trois ans"
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Philippe Ranquet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales et de la santé
directeur des affaires juridiques au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales. La période
sera prise en compte
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2014-01-06"
date_fin="2014-05-21"
duree="cinq ans"
détachement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Philippe Ranquet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre déléguée auprès des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Groupe:
date_debut="2014-01-06"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Charline Le Fier de Bras
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Béatrice BEALES
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Serge Gouès
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2014-02-25"
president
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Jean-Yves Barbillon
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2014-02-10"
president
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Lagarde (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-05-01"
réintégration
29 Janvier 201429/01/2014
De: Lagarde (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
29 Janvier 201429/01/2014
De: Pierre Ricard
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
29 Janvier 201429/01/2014
De: Jean-Jacques Marette
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Janvier 201429/01/2014
De: PVC) (B/60)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 275 766 4 5, ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: PVC) (B/60)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 275 766 4 5, ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: PVC) (B/60)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 275 766 4 5, ACIDE ZOLEDRONIQUE BIOGARAN 5 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BIOGARAN)
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: PVC) (B/60)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 583 2 4, BUDESONIDE EVOLUGEN 0, 5 mg/2 ml, suspension pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose (B/20) (laboratoires EVOLUPHARM)
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: PVC) (B/60)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 583 2 4, BUDESONIDE EVOLUGEN 0, 5 mg/2 ml, suspension pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose (B/20) (laboratoires EVOLUPHARM)
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: PVC) (B/60)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 222 583 2 4, BUDESONIDE EVOLUGEN 0, 5 mg/2 ml, suspension pour inhalation par nébuliseur en récipient unidose (B/20) (laboratoires EVOLUPHARM)
inscription
29 Janvier 201429/01/2014
De: Jean-François Pons
Objet:
administrateur civil hors classe, secrétaire général
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Gilles Lecoq
Objet:
administrateur civil hors classe, délégué
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Béatrice Coeurjoly
adjoint administratif, gestionnaire du budget
Objet:
tous les documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » pour ce qui concerne le BOP 129 AVC
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Catherine Ashworth
Objet:
commissaire divisionnaire, chef de cabinet
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Danièle Jourdain-Menninger
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales, présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie"
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Auguste LE VAN SUU
Objet:
1
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Nathalie BRESSAND
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1 er pour les engagements inférieurs à 3000 €
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Stéphanie ESTOR
Objet:
IE1
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Sylvie IMBERT
Objet:
Adenes
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Bruno HAMELIN
directeur de l'unité UMS3470
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Philippe CHOFFEL [IE]
Objet:
correspondant pour la PPST
date_debut="2014-01-13"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Marc HERRMANN [IE1]
Objet:
correspondant pour la PPST
date_debut="2013-01-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Aurélien Richaud
dans l'unité du CNRS n° 8122
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-07-01"
cessation de fonction
29 Janvier 201429/01/2014
De: Jean-Luc ORCESI [IR1]
Objet:
correspondant pour la PPST
Article 2 - La présente décision
date_debut="2013-01-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Cyril Pennanech
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7583 intitulée Laboratoire inter-universitaire des systèmes atmosphériques (LISA)
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Evelyne Méphane
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Christophe Balland
Maitre de Conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Evelyne Méphane
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Christophe Balland
Objet:
Maitre de conférences
maitre_de_conference
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Reynald Pain
directeur de l'unité UMR7585
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Fabrice GOURBILLEAU
Objet:
Directeur de recherches et
délégation de signature
29 Janvier 201429/01/2014
De: Delphine Rolland
TCS
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°UPR299
à compter du 1 er janvier 2014
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Anissa Forget
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7107 intitulée Langues et civilisations à tradition orale (LACITO)
Groupe:
date_debut="2014-01-17"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Fahima Faqir
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°168 intitulée Unité Physico-Chimie Curie (PCC)
Groupe:
date_debut="2013-12-02"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Sylvie Coscoy
CR1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°168 intitulée Unité Physico-Chimie Curie (PCC)
Groupe:
date_debut="2013-12-02"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.