29 Mars 1990

De: Veyret (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Simon (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Saurel (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Rigollet (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Reynaud (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Petitmangin (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Petit (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Pellier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Pasquinucci (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Orsingher (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Miranda (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Mayer (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Le Niliot (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Koziello (Stanislas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Guilbaud (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Fobis (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Federicci (Jean-Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Farlay (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Dutheil (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Dupont (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Duperray (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Domini (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Coma (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Chopard (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Chapon (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Bonnefond (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Bendahan (Désiré)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Schuck (Sylvaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Re (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Pascal (Sylviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Fobis (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Federicci (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Beaghe (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De:
Morgenthaler
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Basse-Normandie
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Mars 199029/03/1990
De: Dumas (François)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1989-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
29 Mars 199029/03/1990
De: Linge (Philippe)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon (ancienneté d'échelon du 6 octobre 1987)
date_debut="1989-04-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
29 Mars 199029/03/1990
De: Barbaroux (André)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-10-18"
détachement
29 Mars 199029/03/1990
De: Sorbes (Alain, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Schreiber et Philippe Brus, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Vergt (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Schreiber (Jacques, Marie, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Schreiber et Philippe Brus, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vergt (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
29 Mars 199029/03/1990
De: Kuhnmunch (Olivier)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Labarre
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Nicolle (Isabelle)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Jauffret-Spinosi (Camille)
professeur à l'université de droit et sciences sociales Paris-V
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Metz
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Jacques de Folin
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membres de la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: François Puaux
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
membres de la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Laigre (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-01-15"
affectation
29 Mars 199029/03/1990
De: Gilson (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des employeurs, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Brunet (Jean)
Groupe:
date_debut="1990-03-15"
conseil_administration
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De:
FORTIER
Objet:
à nommer un adjoint pour agir à sa place le cas échéant. Le nom et l'adresse de l'adjoint ainsi nommé seront communiqués à l'autre Partie et au Tribunal
Article 11
Le présent compromis entre en vigueur à la date de sa signature
En foi de quoi, les soussignés, dûment autorisés par leurs Gouvernements respectifs, ont signé le présent accord
Fait à Paris, ce trentième jour de mars 1989, et à Toronto, ce trentième jour de mars 1989, en double exemplaire, dans les langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi
Pour le Gouvernement du Canada
Groupe:
tribunal="" sexe="
habilitation
29 Mars 199029/03/1990
De: Carsalade (Claude, Marius, Louis)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Dauriac, Pierre Cazaux et Jean-Louis Tournier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Cazaux (Pierre, Gabriel, Jean)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Dauriac, Pierre Cazaux et Jean-Louis Tournier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
29 Mars 199029/03/1990
De: Simonet (Geneviève)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires, et prend la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
habilitation
29 Mars 199029/03/1990
De: Roptin (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: Pillet (Claude)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: Offner (Francis)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: Lecluse (Jean-Marie)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: Farys (Claude)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: Courbiere (Pierre)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: Beau (Christian)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Mars 199029/03/1990
De: André Autefage
maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
professeur associé en pathologie chirurgicale à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
pour une année
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
ecole
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Franco (Antoine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Fiore (François)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Berthon (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Giulano (Juan)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Chardon (Mireille)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Travens (Leilali)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Guyomard (Sophie)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Bard (Rolande)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Rebeschini (Viviane)
conseiller municipal de Toulouse, chargé de la danse
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Massas (Martine)
adjoint au maire d'Auch, chargé de la culture
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Mattox (Matt)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Bryans (Rudy)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Alvarez (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Cavagnac (Katia)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 5 visée à l'article 2 du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Jacques Thimonier
Objet:
professeur de zootechnie à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
directeur de recherches de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
professeur="Directeur de recherches de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Laplaud (Patricia)
chargé de mission à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, au Comité pour l'image de la France à l'étranger
Groupe:
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Goursaud (Philippe, Michel, Paul)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Claude Millade et Claude Carsalade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Carsalade (Claude, Marius, Louis)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Claude Millade et Claude Carsalade, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
29 Mars 199029/03/1990
De: Vieyra (Désiré)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, en disponibilité
inclus
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et placé en position de détachement auprès du Gouvernement de la République de Côte-d'Ivoire
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique au ministère des travaux publics et des transports
Groupe:
date_debut="1976-09-01"
date_fin="1983-08-31"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mars 199029/03/1990
De: Lefrançois (Claude)
essences
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er janvier 1990
Groupe:
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Avena (Daniel)
E.M.A.A
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er janvier 1990
Groupe:
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Verdier (Charles)
juge au tribunal de grande instance de Rodez, chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Spitz (Henry)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Raybaud (Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Pfister (Anselme)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Marie Cardine (Maurice)
juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Jollivet (Antoine)
juge au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Duvignau (Marcel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Niort
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Dumas (Yves)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Delteil (Jacques)
juge au tribunal de grande instance de Laon, chargé du service du tribunal d'instance de Vervins
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Colette (Jacques)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Bergeron (Henri)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Bequet (Paul)
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Froumessol (Suzanne), épouse Lenfant
juge au tribunal de grande instance de Perpignan, chargé du service d'instance de Céret
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Dachevsky (Laure), épouse Perrin
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-06-30"
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Juliette Jammes, épouse Gourd
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1990-06-05"
a_sa_demande
admission
29 Mars 199029/03/1990
De: Chapoulie (Jean Luc, Raymond, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge-Alain Lamothe
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Kuhnmunch (Olivier)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Royer (Jean-Pierre)
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Labarre
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Bonnard (Hervé)
professeur à l'université de droit et sciences sociales Lyon-II
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Nicolle (Isabelle)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Jacob (Noëlle)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-03-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mars 199029/03/1990
De: Le Gorrec (Pierre)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Jourdet (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Dechavanne (Alain)
attaché principal d'administration centrale (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Marc Thoumieu
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions relatifs aux opérations de dépense et de recette du budget annexe des Monnaies et médailles ainsi que les contrats ou conventions d'un montant inférieur au seuil rendant obligatoire pour l'Etat la passation d'un marché public
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Gérard Roy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions relatifs aux opérations de dépense et de recette du budget annexe des Monnaies et médailles ainsi que les contrats ou conventions d'un montant inférieur au seuil rendant obligatoire pour l'Etat la passation d'un marché public
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Hervé Pottier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions relatifs aux opérations de dépense et de recette du budget annexe des Monnaies et médailles ainsi que les contrats ou conventions d'un montant inférieur au seuil rendant obligatoire pour l'Etat la passation d'un marché public
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Laurent Moquin
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions relatifs aux opérations de dépense et de recette du budget annexe des Monnaies et médailles ainsi que les contrats ou conventions d'un montant inférieur au seuil rendant obligatoire pour l'Etat la passation d'un marché public
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Tony Lambert
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions relatifs aux opérations de dépense et de recette du budget annexe des Monnaies et médailles ainsi que les contrats ou conventions d'un montant inférieur au seuil rendant obligatoire pour l'Etat la passation d'un marché public
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Chereau (Henry)
agent contractuel
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Centre
Remplace:M. Herbecq (Jean-Marc)
date_debut="1990-03-15"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean Guéritée
Objet:
de
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Alain Thomas
Objet:
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean-Claude Sevat
Objet:
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean Grézard
Objet:
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Fernand Egea
Objet:
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Claudine Fritsch
Objet:
administrateurs civils
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jacques Funel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du buget
dans la limite de ses attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses passées aux comptes spéciaux 902-13 et 904-14 ou imputées aux chapitres 33-90, 37-01
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du buget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Marc Pinguet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jacques Perreault
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean-Louis Ninu
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Didier Maupas
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Alain Deniel
chef de service, à
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean-Paul Cordeau
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Hervé Chazeau
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: François Berges
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean-Claude Sevat
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Marc Pinguet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean Guéritée
à
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Claudine Fritsch
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
délégation de signature
29 Mars 199029/03/1990
De: Gissler (Eric)
inspecteur des finances
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
Remplace:M. Farras (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Villaret (Claude)
D.C.M.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Rousselot (Pierre)
D.C.N
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
9 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Marziac (Pierre)
D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
23 août 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Franjeulle (Jacques)
D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
2 mars 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Kemmerer (Jean-Marie)
D.C.Aé. (détaché)
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er septembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Le Poupon (Paul)
E.M.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er juillet 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Ribeiro (Jackie)
S.I.A.R
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er janvier 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Gavoye (Michel)
D.S.F
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er décembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Molders (Jean-Patrick)
D.En
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er août 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Gaillard (Pierre)
D.P.A.G
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
18 juin 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Dubois (Philippe)
E.M.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
17 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Pastor (Alain)
C.N.M.S.S
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Pontoizeau (Michel)
D.C.N
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 janvier 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Roux (Jean-François)
D.C.C.A
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 décembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Fiori (Gilbert)
S.I.A.R. (détaché)
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 décembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Surel (François)
D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
15 février 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Du Merle (Laurent)
D.En
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
12 décembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Mere (Jean-Louis)
D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
10 janvier 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Foessel (Josette)
épouse Jallet, D.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
9 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Chalseche (Paule)
direction de l'infrastructure de l'air
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
9 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Cambon (Jacqueline)
D.F.R
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
9 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Ruess (Rose-Marie)
épouse Breton, D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
23 février 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Mira (Claudine)
D.C.Aé. (détachée)
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
2 mars 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Darras (Béatrice)
épouse Tourtoy, D.P.A.G
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
2 mars 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Buhl (Clarissa)
épouse Bouillet, D.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er septembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Koessler (Reine-Marie)
C.N.M.S.S
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er novembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Dumont (Edith)
épouse Sanchez, D.En
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er novembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Triquoire (Pascale)
épouse Hernio, D.P.A.G
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er janvier 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Bernardy (Christiane)
épouse Lin, D.P.S.D
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
1er décembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Simonet (Frédérique)
épouse Memain, D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
17 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Roux (Isabelle)
épouse Merigou, D.En
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 novembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Gaude (Micheline)
épouse Delmas, D.E.I
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 novembre 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Seguret (Annie)
D.R.E.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Chardon (Jeannine)
épouse Chanu, D.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Lefebvre (Sylvie)
épouse Tanti, D.C.Aé
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
16 avril 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Masson (Martine)
épouse Gagliolo, D.R.A.S.A
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
15 avril 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Godard (Marie-Claude)
épouse Tesan, E.M.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
12 mai 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Destouesse (Julia)
D.C.C.A.T
Objet:
à ce grade pour compter des dates indiquées ci-dessous
10 janvier 1990
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Macaire (Michel)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée d'un an
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1989-04-01"
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Blanc (Jacques)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée d'un mois
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1989-04-01"
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Richard (Christine)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée d'un an cinq mois
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1989-04-01"
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Hong-Hoc-Cheong (Denise)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée de cinq mois
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1989-04-01"
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Bernada (Sylvie)
au 2e échelon
Objet:
inspecteur de la formation professionnelle de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1989-04-01"
titularisation
29 Mars 199029/03/1990
De: Maugin (Claude)
Objet:
désigné membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en assemblée plénière
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:M. Pauze (Emile)
Groupe:
date_debut="1990-02-26"
suppleant
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Martin (Nicole)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-11-14"
promotion
29 Mars 199029/03/1990
De: Durand (Marc)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-11-01"
promotion
29 Mars 199029/03/1990
De: Pargny (Micheline)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-05-22"
promotion
29 Mars 199029/03/1990
De: Gemminger (Flore)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-05-01"
promotion
29 Mars 199029/03/1990
De: Lehoucq (Thérèse)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-04-03"
promotion
29 Mars 199029/03/1990
De: Wallart (Paule)
Objet:
à la 1re classe de leur grade au 1er échelon
date_debut="1990-01-10"
promotion
29 Mars 199029/03/1990
De: Durand (Marc)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
29 Mars 199029/03/1990
De: Wallart (Paule)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
29 Mars 199029/03/1990
De: Pargny (Micheline)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
29 Mars 199029/03/1990
De: Martin (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
29 Mars 199029/03/1990
De: Lehoucq (Thérèse)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
29 Mars 199029/03/1990
De: Gemminger (Flore)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
29 Mars 199029/03/1990
De: Henry (François, Jacques, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Miquel, Philippe Barille, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Daniel Giroux
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Lemasson
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Chalaux (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mars 199029/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.