29 Mars 2006

De: Jean-Louis Buhl
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Michel Laroque
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Groupe:
a_sa_demande
president
conseil_administration
cessation de fonction
29 Mars 200629/03/2006
De: Alain Geles
président de la Fédération française de pentathlon moderne, titulaire
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
b) Au titre des représentants du mouvement sportif
Représentant le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Philippe Crochard
secrétaire général de la Fédération française de tir, suppléant
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
b) Au titre des représentants du mouvement sportif
Représentant le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Odile Van Dorn
sportive de haut niveau, titulaire
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
b) Au titre des représentants du mouvement sportif
sportif de haut niveau
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Pascale Boutet
sportive de haut niveau, suppléante
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
b) Au titre des représentants du mouvement sportif
sportif de haut niveau
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Pierre Bordry
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission de lutte contre le dopage des animaux
Groupe:
president
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Guy Vallarino
vétérinaire, suppléant
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-Pierre Pellissier
vétérinaire, suppléant
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Jacques Nardin
vétérinaire, titulaire
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Paul-Marie Gadot
vétérinaire, titulaire
Objet:
membres de la commission de lutte contre le dopage des animaux
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bernard Messias
magistrat détaché auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, chef du bureau des questions pénales de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-David Cavaille
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Soppelsa (Anne)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-04-01"
réintégration
29 Mars 200629/03/2006
De: Soppelsa (Anne)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
29 Mars 200629/03/2006
De: Marie-Colette Brenot
présidente de chambre à la cour d'appel de Bastia
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bernard (Christophe)
chef du bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux à la direction des affaires financières
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre suppléant
Remplace:Mme Gronner (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Hainque (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2005-12-08"
détachement
29 Mars 200629/03/2006
De: Bodin (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2005-12-08"
détachement
29 Mars 200629/03/2006
De: Laurent Alégret
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Remplace:Mme Isabelle Richard
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Julien Martinez
Objet:
au cabinet du ministre délégué
chargé de mission
date_debut="2006-03-16"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Kneubuhler (Christine)
attachée des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au détachement
date_debut="2005-10-01"
cessation de fonction
29 Mars 200629/03/2006
De: Hervé Le Gall
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
suppleant
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Dominique Fabre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
suppleant
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Claude Bernet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
suppleant
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Yves Van Haecke
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-François Merle
inspecteur général, chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Alain Berger
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Daniel Bailly
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
du centre hospitalier universitaire de Lille (université Lille-II) au centre hospitalier universitaire de Marseille (université Aix-Marseille-II), Assistance publique-hôpitaux de Marseille
(emploi n° 494 PU-PH 1833)
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
mutation
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-Pierre Pierangeli
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
président du tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
president
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Thierry Ghera
président du tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
président du tribunal de grande instance de Privas
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Benjamin Deparis
juge au tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Limoges
président du tribunal de grande instance de Tulle
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-Pierre Belmas
président du tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Agen
président du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Louis Parant
vice-président au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Agen
président du tribunal de grande instance d'Auch
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Jacques Hederer
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Riom
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
décharge
29 Mars 200629/03/2006
De: Renoult (Daniel)
doyen de l'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Remplace:M. Gautier-Gentès (Jean-Luc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bernard (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Gronner (Véronique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Thévenet (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jutaut (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Cahen (Hugues)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil stagiaire depuis le
1er janvier 2005
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mars 200629/03/2006
De: de La Gorce (Xavier)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
secrétaire général de la mer
pour une durée maximale de cinq ans renouvelable
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
détachement
29 Mars 200629/03/2006
De: Ekoh (Sylvain, Teiva)
maréchal des logis, matériel ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 31 janvier 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
2 février 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="3"
décoration
29 Mars 200629/03/2006
De: Salvador (Jean-Michel)
maréchal des logis, matériel ; 19 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 31 janvier 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
2 février 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
29 Mars 200629/03/2006
De: Laurence Pecaut, épouse Rivolier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Agnès Maitrepierre
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Monique Placet, épouse Radenne
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Claire Desvignes, épouse Favre
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation (magistrature) - Mme Favre (Claire)
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Milhaud (Charles)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Saturne (Pierrick)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Sabatier (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Moulehiawy (Abdelouahad)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Hunault (Joël)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Corvaisier (Sébastien)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Ravier (Joël)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Mazeau (Serge)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Le Cozler (Marc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Gaeremynck (Jean)
délégué général à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
c) Désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Sillard (Benoît)
sous-directeur des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur de la technologie ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Sabine (Didier)
sous-directeur de la gestion des carrières des personnels du second degré
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Korolitski (Jean-Pierre)
chef du service des contrats et des formations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Duwoye (Pierre-Yves)
directeur des personnels enseignants ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bénefice (Jean-Luc)
sous-directeur des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bernard (Christophe)
chef du bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Le Dily (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Vénier (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Messier (Angela)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Claveau (Michèle)
Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre
élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Kébé (Nadine)
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants de l'Etat
c) Désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Roger (Michel)
conseiller du président du conseil général de la Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Noyel (Gérard)
membre de la commission permanente de la conférence des directeurs d'écoles et formations d'ingénieurs (CDEFI), directeur de l'Institut supérieur des techniques avancées de Saint-Etienne (ISTASE)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Milhaud (Charles)
président du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Lamouroux (Frédéric)
directeur des relations avec le personnel Air Liquide
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Dehaybe (Roger)
administrateur général de l'Agence intergouvernementale de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bossière (Maryse)
directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Gras (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la coordination et des études à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Gras (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études et de l'animation (sous-direction A) à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
29 Mars 200629/03/2006
De: Nathalie Bertrand, épouse Tissot
magistrate du second grade, placée
en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire pour être mise en position de congé parental
date_debut="2005-11-30"
a_sa_demande
réintégration
29 Mars 200629/03/2006
De: Brieuc de Mordant de Massiac
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
des fonctions de président de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2006-02-07"
décharge
29 Mars 200629/03/2006
De: Clélia Chevrier
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
Au titre du concours externe
Section Europe centrale et orientale
Groupe:
date_debut="2006-03-09"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Chouan (Alain)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil stagiaire depuis le
1er janvier 2005
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mars 200629/03/2006
De: Pailot (Grégory)
sergent, génie ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 janvier 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
9 janvier 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="3"
décoration
29 Mars 200629/03/2006
De: Thierry (Romain, Emmanuel, Renaud)
lieutenant, corps technique et administratif/groupe de spécialité état-major/service administration et recrutement ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 31 janvier 2006
Objet:
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 février 2006
Groupe:
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Moisant (Isabelle)
attachée de préfecture détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, depuis le
1er septembre 2002
Objet:
au détachement
date_debut="2006-01-01"
cessation de fonction
29 Mars 200629/03/2006
De: Suliano Uhila (Futuna)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Soane Polelei (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Fiteli Mani (Futuna)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Loïc de Poncheville
gynécologue-obstétricien
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-François Yvon
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Laurent Morisse
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-Marc Daronat
médecin
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Fololiano Sui Takala
Safeitoga
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavelua ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Lukano Mataele
Tiafoi
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavelua ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Emeni Simete
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Pascal Niutoua
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Atoloto Kolokilagi
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Robert Laufoaulu
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Victor Brial
député
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Falakika Tauota (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Patalione Kanimoa
conseiller économique et social
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
29 Mars 200629/03/2006
De: Yves Laurian
maître de conférences des universités-praticien hospitalier
Objet:
dans les conditions ci-dessous indiquées
mutation
29 Mars 200629/03/2006
De: Rico (Frédéric)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Vivier (Jean-François)
Groupe:
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Arnold Migus
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:M. Bernard Larrouturou
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Lionel Collet
président de l'université Claude-Bernard - Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:M. Domitien Debouzie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-Pierre Meullenet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
vice-recteur de la Polynésie française
date_debut="2006-03-01"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Bertrand Martinot
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-03-17"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Mars 200629/03/2006
De: Cantin (Brice)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil stagiaire depuis le
1er janvier 2005
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mars 200629/03/2006
De: Claverie (Alain)
major ; 21 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 janvier 2006
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
9 janvier 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
décoration
29 Mars 200629/03/2006
De: Bon (Emmanuel, André)
major ; 9 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 8 décembre 2005
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
8 décembre 2005
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="9"
décoration
29 Mars 200629/03/2006
De: Jean-Christophe Daviet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier
Objet:
d'établissement
dans les conditions ci-dessous indiquées
date_debut="2006-01-01"
mutation
29 Mars 200629/03/2006
De: Salaün (Michel)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Mirceski (Georges)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Mazigh (Freddy)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Luche (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Laudet (Sylvain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Desplebains (André)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Boddaert (Pierre)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Barre (Mickaël)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Anglars (Alban)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Robquin (Marjolaine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Renard (Delphine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Martin (Isabelle)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Mansouri (Malika)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Loriot (Nathalie), épouse Helan
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Joly (Edith)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Hembert (Hélène)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Emourgeon (Danièle)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Dubar (Martine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Di Dio (Cindy)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Corbel (Frédérique)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Brusseaux (Patricia)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Bizy (Claire), épouse Lucas
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006
De: Berger (Pascal), épouse Lienhart
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005
admission
29 Mars 200629/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.