29 Mai 1997

De: Philippe Aliotti
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: de Masson d'Autume (Christine)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Gauthier (Anne)
Objet:
attaché d'administration civile, 2e échelon
date_debut="1997-03-01"
titularisation
29 Mai 199729/05/1997
De: Saglio (Marc-Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève
sorti en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Gillet (Catherine, Marie-Madeleine), épouse Guihard
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Emile Crusson et André Martin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Herbignac (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Crusson (Emile, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Emile Crusson et André Martin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Herbignac (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Gaisnon (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-05-01"
promotion
29 Mai 199729/05/1997
De: Lannes (Pierre-Eric, Maxime)
Objet:
au concours interne ouvert en 1997 pour l'admission dans le corps des commisssaires de la marine
au grade de commissaire de 1re classe, d'officiers des différents corps d'officiers de carrière de la marine et du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
corps="Commisssaires de la marine"
admissibilité
29 Mai 199729/05/1997
De: Maille (Pierre)
président de la communauté urbaine de Brest
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Champaud (Claude)
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Berthelot (Jacques)
conseiller général
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Ciupa (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
c) Au titre d'ancien élève
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Toutain (Serge)
directeur des entreprises à l'ENST Bretagne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Seite (Roger)
chargé de mission au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Salmer (Georges)
professeur à l'USTL
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Malleus (Guy)
directeur à France Télécom
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lainey (Gilbert)
directeur de la formation à l'ENST Bretagne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Konidaris (Spyros)
chef d'unité à la DGXIII de la Communauté européenne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Hillion (Alain)
directeur scientifique à l'ENST Bretagne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Gerin (François)
directeur général adjoint de Siemens France
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Bonnaud (Jean-François)
directeur de l'établissement technique central des systèmes navals (DGA)
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Bertrand (Jean-Jacques)
directeur à la BANEXI (groupe BNP)
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Petipas (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
a) Au titre de représentant du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Villemaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres d'intention de commande, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F ainsi que les certifications de service fait.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Daniel Emery
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres d'intention de commande, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F ainsi que les certifications de service fait.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Jean-Christophe Villemaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Jacques Le Guillou
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Jean-Christophe Villemaud
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Dominique Lacambre
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Madeleine Lafitte
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Hélène Marsault
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
29 Mai 199729/05/1997
De: Schwartz (Jacques)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le sous-directeur de l'économie des exploitations agricoles ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Delage (Patrick)
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le directeur du budget ou son représentant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Walter (Jérôme)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le directeur du Trésor ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Flaugère (Jean-Paul)
chargé de mission
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le directeur de l'espace rural et de la forêt ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Vidieu (Patrice)
secrétaire national de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Trochon (Eric)
administrateur du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Thevenot (André)
président de la chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Seigle-Vatte (Gérard)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Sander (Jean-Marie)
président de la caisse régionale de Crédit agricole d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Raison (Michel)
président de la chambre d'agriculture de la Haute-Saône
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Perrot (Frédéric)
administrateur du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Madaule (Jean-Claude)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Colas (Marc)
secrétaire adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Bies-Pere (Henri)
vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Balle (Joseph)
vice-président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lautecaze (Pascale)
chargée de mission
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Champion (Danièle)
chef de mission
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le délégué général pour l'emploi et la formation professionnelle ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Guyot (Joëlle)
ingénieur d'agronomie
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Mercadal-Delasalles (Françoise)
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le directeur du budget ou son représentant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Vinot (Hélène)
sous-directeur du financement
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
a) Membres représentant l'administration
Le directeur des affaires financières et économiques ou son représentant
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Patria (Christian)
secrétaire général adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
b) Membres représentant la profession agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lapeze (Etienne)
premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Chezalviel (Michèle)
vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
b) Membres représentant la profession agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Beillouin (Odile)
secrétaire générale de la Fédération générale agroalimentaire CFDT
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: de Nuchèze (Chantal)
administrateur civil, affectée auprès des services du Premier ministre
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1997-04-03"
affectation
29 Mai 199729/05/1997
De: Conway (Hélène)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Cocq (Bertrand)
Groupe:
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Pierrelle (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et à l'élève ingénieur
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elève ingénieur
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Fourtune (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et à l'élève ingénieur
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieur-élève
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Terouanne (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Salvador (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Sahuguet (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Raynaud (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Poursain Girerd (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Porcher (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Morizot (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lorphelin (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lemaître (Gwendal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Laurencin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Laugier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lamon (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lacour (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Khalifa (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Guilley (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Dupoux (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Cristante (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Chedemois (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Caudoux (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bonnet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bonnel (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Billard (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bensoussan (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Ballero (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Azières (Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Sakiz (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Michallet (Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Marteau (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lecinq (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Klingler (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Borel (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Soulas (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bichon (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Gallagher (Maureen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1996 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Maugé (Philip)
Objet:
membre suppléant du comité du transport par voie navigable
Remplace:M. Chenevez (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Dupont (Jean, Jacques, Gérard, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Durand et Jean-François Jouvion, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Depaquit (Benoît, Marie, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Durand et Jean-François Jouvion, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Toubert (Pierre)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Moyen Age
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Monfrin (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Moyen Age
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Genet (Jean-Philippe)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Moyen Age
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Dolbeau (François)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Moyen Age
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Bresc (Henri)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Moyen Age
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Balard (Michel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Moyen Age
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Roche (Daniel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Milza (Pierre)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Roy Ladurie (Emmanuel)
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Julia (Dominique)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Grange (Daniel)
professeur à l'université Grenoble-II
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Boutry (Philippe)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Epoque moderne et contemporaine
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Voisin (Jean-Louis)
maître de conférences à l'universitéParis-XII
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lamboley (Jean-Luc)
professeur à l'université Grenoble-II
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Gros (Pierre)
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: David (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Callu (Jean-Pierre)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: André (Jean-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Pierre Voillery
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Bernard Maizeret
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Charles Le Boeuf
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 7e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Jean Lamy
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Patrick Rolot
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Jacqueline Bassa-Mazzoni
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Alegoët (Pierre)
mis à disposition
au titre de la mobilité
Objet:
au ministère du travail et des affaires sociales
onze mois
au titre de la mobilité
date_debut="1997-04-01"
duree="un an"
affectation
29 Mai 199729/05/1997
De: Garidel-Thoron (de) (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Vetel (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Tambourre (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Scheidecker (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Sauvage (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Saint-Martin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Sagarra (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Roux (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Rouland (Victor-David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Rohou (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Raballand (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Quenardel (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Pineau (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Petitjean (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Parou (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Palge (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Olivier (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Nerrière (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Menu (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lidurin (Gwénaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lesegretain (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lemercier (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lemaître (Pierre-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Ledoux (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Meur (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Maux (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Fur (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Failler (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Couedic (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lavier (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Kol (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Justome (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Janvier (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Heulin (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Guiberteau (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Grosset (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Goulard (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Gloria (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Giraud (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Galland (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Fraud (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Fitamant (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Fertil (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Durand (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Duquesne (Bertarnd)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Dersoir (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Delepine (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: David (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Dauzet (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Daguenet (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Coueffe (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Commagnac (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Collet (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Cherre (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bretaudeau (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bousquet (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bocquet (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bilien (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bertrand (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bediou (Timothée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Baron (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Barcque (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Auffray (Anthony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Aubineau (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Vitre (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Vinet (Marie-Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Veyre (Mathilde)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Vautherin (Anne-Sabine), épouse Cuny
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Trillot (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Thepaut (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Tanguy (Katell)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Siard (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Senaux (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Rouart (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Roignant (Gwénaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Riffaud (Guillemette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Renaudin (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Rault (Magali), épouse François
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Quere (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Pichot (Edwige)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Petit (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Perrier (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Morand (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Merlin (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Mauny (Marielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Mace (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Louarn (Nolwenn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Libault (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Lerond (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Henaff (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Berre (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Houdard (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Herbelin (Nadine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Guillaume (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Genestier (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Ferreira (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Ferlat (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Eveillard (Carine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Ducros (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Davy (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Caro (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Cardinale (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Bustarret (Nathalie), épouse Fulconis
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Brevet (Nadège)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Boucher (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Blavette (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Anger (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
29 Mai 199729/05/1997
De: Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1996-09-01"
promotion
29 Mai 199729/05/1997
De: Duc (Christian)
administrateur civil, chargé de la sous-direction des organismes de recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Huguenot (Maurice)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
stagiaire de doctorat
en application de l'article 13 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Léon Del Pedregal (Rodrigo)
Chili
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeur, pour suivre les enseignements de spécialisation
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Olivier Couvert-Castéra
Objet:
chargé de mission au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="1997-06-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Carité (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Séché (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: El Maari (Michel)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon
date_debut="1997-03-01"
titularisation
29 Mai 199729/05/1997
De: Sahut d'Izarn (Xavier)
directeur adjoint du développement économique et de la recherche au conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Aurelli (Paul)
adjoint au maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Petit (François)
président de l'Association des ingénieurs des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
c) Au titre d'anciens élèves
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Der Agobian (Gérard)
président de l'Association des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
c) Au titre d'anciens élèves
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Toledano (Jean-Claude)
directeur général adjoint à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Seite (Roger)
chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Robinet (Bernard)
directeur scientifique à l'ENST
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Randoux (Yves)
président du groupement des cartes bancaires
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Pistolet (Jean-Paul)
chef du service des personnels et activités sociales à la direction des postes et télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Levy (Jacques)
directeur de l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lemerle (Jean)
président de l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lalande (Richard)
directeur général de CEGETEL
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: De Lamare (Eric)
directeur de la formation à l'ENST
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Compoint (Philippe)
directeur des relations industrielles à l'ENST
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
a) Au titre de représentant du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lambert (Philippe)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon
date_debut="1997-03-01"
titularisation
29 Mai 199729/05/1997
De: Bedaride (Bruno, Roger, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral Bruno Bedaride, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Roussel (Hervé, Claude, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Roussel (André, Pierre, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Roussel (André, Pierre, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Wittrant (Hervé, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Damoisy, Bruno Lequette et Hervé Wittrant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Villemaud (Jean-Christophe)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Graffard (Charles, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Charolles (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Mallet (Lydie, Simone)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Charolles (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Thierry (Marie-Thérèse, Solange)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Charolles (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Schwob (Jean)
ingénieur en chef honoraire des télécommunications
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
Groupe:
president
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Dujols (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
date_debut="1996-01-08"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Varloot (Denis)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Président
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Serris (Jacques)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Pignal (Paul-Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Oberlé (Marc)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Oberlé (Marc)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Malleus (Guy)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Guyon (Etienne)
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Camus (Michel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Bresson (Bernard)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Paponneau (Claire)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
pour faire partie du jury du concours de 1997 pour l'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure
ingénieurs-élèves des télécommunications
Membres
Groupe:
ecole
désignation
29 Mai 199729/05/1997
De: Barthen (Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Barthen et Marc Barthen, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
La raison sociale de la société Joseph Barten et Marc Barthen, notaires associés, est ainsi modifiée : “Marc Barthen, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Dole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Gaiottino (Christian)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-05-01"
promotion
29 Mai 199729/05/1997
De: Bonnardot (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-05-01"
promotion
29 Mai 199729/05/1997
De: Rocchi (Frédéric)
Objet:
au concours interne ouvert en 1997 pour l'admission dans le corps des commissaires de la marine
au grade de commissaire principal, d'officiers du corps technique et administratif de la marine, d'officiers spécialisés de la marine et d'ingénieurs des études et techniques d'armement
corps="Commissaires de la marine"
admissibilité
29 Mai 199729/05/1997
De: Picquenard (Mathieu, Daniel, Pierre)
opérations armes
Objet:
en liste complémentaire
Groupe:
inscription
29 Mai 199729/05/1997
De: Doucet (Serge)
opérations armes
Objet:
en liste complémentaire
Groupe:
inscription
29 Mai 199729/05/1997
De: Sevette (Ronan, Pierre)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Secher (Thomas)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Saint Loubert Bié (François, Marie, Noël)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Ramond (Alexandre, Antoine)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Pilven (François-Xavier, Olivier, Marie)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Picquenard (Mathieu, Daniel, Pierre)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Paul (Frédéric, Morgan)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Nicolas (Loïc)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Nicolas (Laurent, René, Patrick)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Llobet (Philippe, René, Laurent)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Leleux (Philippe, Jean)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Queré (Jérôme)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Le Boursicot (Lionel)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Jaslin (Eric, Stanislas, Georges, Edouard)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Grouard (Laurent, Alain, Jules)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Giry (Xavier, Louis, François)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Galant (Grégory)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Fougeray (Gilles)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Esquivié (Ludovic, Joseph)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Doucet (Serge)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Deschamps (Cyril, Daniel, Bernard)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Delleur (Emmanuel, Gérard, Marie)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Darthus (David, Patrick, François)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Chacon (Franck, Jean)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Bonnet (David, Michel, Roger)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Beaugendre (Sylvain, Michel, René)
opérations armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Olive (Pascale, Mireille)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Marengo (Béatrice)
services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-huit officiers, officiers mariniers et quartier-maître, classés par ordre de mérite
Groupe:
ecole
admission
29 Mai 199729/05/1997
De: Diskier (Christine)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon
date_debut="1997-03-01"
titularisation
29 Mai 199729/05/1997
De: Guittard (Jean-Michel)
directeur général de l'établissement public de la ville nouvelle d'Evry
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Butor (Patrick)
directeur du développement économique et de la formation professionnelle pour la région Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
d) Au titre de représentants des collectivités locales
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Viallefond (Gérard)
directeur de projet à France Télécom
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
c) Au titre d'ancien élève
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Seite (Roger)
chargé de mission au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Russo (René)
vice-président de Bouygues Télécom
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Montenay (Yves)
directeur de l'école de gestion à l'institut
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Margaria (Christian)
directeur de l'école d'ingénieurs à l'institut
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Houery (Marc)
président du Groupement des industries des télécommunications et de l'électronique professionnelle (GITEP)
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Guedj (Richard)
directeur scientifique à l'institut
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Eymery (Gérard)
président de France Télécom multimédia
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Chaudron (Jean-Paul)
président de la chambre de commerce et de l'industrie de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Chappey (Bernard)
administrateur de l'université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Brodelle (Alain)
directeur informatique du groupe Société générale
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Blanché (Jacques)
directeur général Alcatel Cit
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
b) Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Barboux (Gérard)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
a) Au titre de représentant du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Jeangirard (Claire)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Rozec (Pascal, Jean-Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Charles Graffard et Lydie Mallet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Roland (Sandrine, Christine, Isabelle)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Charles Graffard et Lydie Mallet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Graffard (Charles, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Mallet (Lydie, Simone)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Charles Graffard et Lydie Mallet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Boyer (Jacques, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Bringuier, Jean-Pierre Grau, Robert Soler et Pierre Gaubil, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Grau (Jean-Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Bringuier, Jean-Pierre Grau, Robert Soler et Pierre Gaubil, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
29 Mai 199729/05/1997
De: Petit (Michel)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales
Groupe:
president
nomination
29 Mai 199729/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.