29 Mai 2016

De: Gilles CALVET
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
Remplace:M. Francis VOILLOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Olivier Caremelle
titulaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
d)
représentants du Réseau français des villes éducatrices
Remplace:M. Paul Bron
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Florian Salazar-Martin
titulaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
c)
représentants de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture
Remplace:M. Guy Dumelie
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Patrick Thil
titulaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Henriette Zoughebu
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Olivier Peverelli
titulaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Charles Butner
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Alexandre Lanoe
suppléant
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Remplace:Mme Claudy Lebreton
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Jean-François Galliard
titulaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Emmanuel Constant
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Nicole Dreyer
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
d)
représentants du Réseau français des villes éducatrices
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Anne Dillenseger
suppléante, en lieu et place de
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
d)
représentants du Réseau français des villes éducatrices
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Isabelle Arrigoni Vincent
suppléante
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
c)
représentants de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture
Remplace:Mme Martine Vessiere
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Dominique Salomon
suppléante
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Lorette Joly-Pelopidas
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Nathalie Lanzi
suppléante
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Pascale Cauchy
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Frédérique Dumas
titulaire
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b)
représentants de l'Association des régions de France
Remplace:Mme Karine Gloanec Maurin
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Françoise Sourdrille
suppléante
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
représentants de l'Assemblée des départements de France
Remplace:Mme Véronique Rivron
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Françoise Nyssen
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
Au titre des personnalités qualifiées issues du monde de l'éducation ou de la culture
Remplace:M. Emmanuel Ethis
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Sophie TUBIANA
avocate, conseillère municipale de Saumur, vice-présidente de la Communauté d'agglomération Saumur-Val-de-Loire développement
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
élue local choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Sophie DESSUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Thierry GAUSSERON
inspecteur général des affaires sociales, administrateur général de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
au titre de personnalité compétente dans le domaine des sports équestres
Remplace:M. Pascal BIOULAC
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Philippe Vinçon
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Auzary (Philippe)
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Bjaï (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du personnel technique ou administratif de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Le Goff (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Catoire (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Arnoux (Aurélien)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Gloanec (Anne-Lise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Thomas Fatome
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Jonathan Bosredon
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Olivier Touvenin
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Bruno Morin
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Bruno Bézard
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Christian Ligeard
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Amandine Giraud
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Véronique Hespel
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'Inspection générale des finances, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Philippe Georges
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'Inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Jean-Paul Rabier
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Michèle LUCAS
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
Remplace:Mme Dominique CLEQUIN
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Nicole DAIRE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Cergy-Pontoise
Remplace:Mme Anne CIROT
Groupe:
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Pierre Jeannin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Défense Conseil International
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Yves SALANAVE-PEHE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, placé en disponibilité
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Mai 201629/05/2016
De: Marie-France Cazalère
Objet:
conseillère agriculture, développement rural et pêche à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2016-05-30"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
29 Mai 201629/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.