29 Juin 1994

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Malo (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1994-03-07"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Juin 199429/06/1994
De: Beslay (Edouard)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
auprès du ministère de l'économie et du ministère du budget sur un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Baty (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Couderc (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Salanave-Pehe (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-27"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Poletti (Bernard)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Peyrot (Jean)
chef de mission
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier Aéroports et transports aériens
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Wolas (Jean)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Bersani (Catherine)
administrateur civil hors classe, directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. Frebault (Jean)
Groupe:
date_fin="1995-12-07"
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Philippe Fallachon
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
29 Juin 199429/06/1994
De: Philippe Fallachon
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
29 Juin 199429/06/1994
De: Marie-Claude Bonhenry
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
29 Juin 199429/06/1994
De: Touzard (Henri)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Baland (Claude-Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-25"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Turcat (Jean-Noël)
Amiral
Objet:
Président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
date_debut="1994-05-20"
president
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
date_debut="1994-05-20"
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Jouany
Objet:
premier vice-président
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Milhaud (Boudene, M.)
Objet:
seconds vice-présidents
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Truhaut
toxicologue
membre de l'Institut et de l'Académie nationale de médecine
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Tasei
chargé de recherches au laboratoire de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique de Lusignan
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Soulas
directeur de recherches au département de sciences du sol, laboratoire de microbiologie des sols à l'Institut national de la recherche agronomique de Dijon
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Siou
expert toxicologue
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Rouaud
expert toxicologue
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Robert
chef du bureau d'hygiène, de sécurité et de prévention des accidents du travail à la direction des exploitations de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche; suppléant
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Rico
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Riba
directeur de recherches à la station de recherche de lutte biologique de l'Institut national de la recherche agronomique de La Minière
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Poul
chargé de recherches au Laboratoire national des médicaments vétérinaires de Fougères
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Pelfrene
anatomo-pathologiste, expert toxicologue
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Orsini
directeur de laboratoire, technologie des matières fertilisantes à l'Institut national de la recherche agronomique de Laon-Péronne
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Nichelatti
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
My
directeur technique de l'union des industries de la protection des plantes
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Morin
sous-directeur de l'aménagement foncier de l'hydraulique agricole au ministère de l'agriculture et de la pêche; suppléant
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Montiel
expert à la mission qualité de la Société anonyme de la gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.)
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Monchaux
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Milhaud
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Michon
chef du bureau Réglementation des produits antiparasitaires et des matières fertilisantes à la sous-direction de la protection des végétaux de la direction générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche; suppléante
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Maximilien
adjoint au chef du département de pathologie et de toxicologie expérimentale à la direction des sciences du vivant au Commissariat à l'énergie atomique; suppléant
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Maurin
adjoint au chef du département technique de l'association de coordination technique agricole; suppléant
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Marzin
professeur de toxicologie à la faculté de pharmacie de Lille
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Manchon
toxicologue
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Mallet
expert en faune sauvage
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Leynaud
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts à la mission d'inspection spécialisée au ministère de l'environnement
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Lelard
chef du bureau de la pharmacie vétérinaire de la sous-direction Protection et santé animales à la direction générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Lardier
docteur en sciences agronomiques à l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Juste
directeur de la station d'agronomie à l'Institut national de la recherche agronomique de Bordeaux
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Jouany
professeur à l'unité d'enseignement et de recherche des sciences pharmaceutiques et biologiques de Paris-XI, directeur scientifique de l'Institut européen d'écologie de Metz
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Hubert
expert toxicologue
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Haut
ingénieur agronome, expert
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Hascoët
expert: résidus, sols
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Guillou
directeur général de l'union des industries de la protection des plantes
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Grolleau
ingénieur de recherches au département de phytopharmacie, unité d'éco-étho-toxicologie de l'Institut national de la recherche agronomique de Versailles
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Griperay
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Glomot
expert pharmacologue-toxicologue
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Fournier
médecin honoraire des hôpitaux, toxicologue à l'hôpital Fernand-Widal
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Ferard
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Fagot
secrétariat du comité d'orientation pour la réduction de la pollution de l'eau par les nitrates et les phosphates (C.O.R.P.E.N.), mission Eaux et nitrates au ministère de l'environnement
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Fabiani
professeur honoraire à la faculté de pharmacie de l'université Paris-V
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Doussau
sous-directeur de la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Doppia
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Descotes
professeur au laboratoire d'immunotoxicologie de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale à la faculté de médecine de Lyon
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Delmas
ingénieur agronome, station des sciences du sol à l'Institut national de la recherche agronomique de Rennes
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Declercq
directeur central de laboratoire, laboratoire interrégional de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Massy
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Dabene
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Cugier
ingénieur au groupement de recherche et d'analyses des pesticides dans les produits alimentaires (G.R.A.P.P.A.), direction générale de l'alimentation et Institut national de la recherche agronomique, à Avignon
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Claude
professeur à la faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques de l'université René-Descartes
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Cheroux
délégué général de la chambre syndicale des fabricants de spécialités pour l'horticulture et l'entretien des jardins et de la chambre syndicale des fabricants d'amendements organiques, de supports de culture et leurs dérivés
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Buys
chimiste organicien, délégué de l'union des industries de la protection des plantes
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Bourdin
ingénieur de recherches au département de phytopharmacie de l'Institut national de la recherche agronomique de Versailles
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Bourbon
professeur de toxicologie, hygiène industrielle et hydrologie à l'université Toulouse-III, directeur scientifique à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Boudene
professeur de l'unité d'enseignement et de recherche des sciences pharmaceutiques et biologiques de Paris-XI
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Bories
directeur du laboratoire de recherches sur les additifs alimentaires à l'Institut national de la recherche agronomique de Toulouse
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Bonderf
directeur de l'Institut national de médecine agricole de Tours
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Berger
chef du bureau des industries agroalimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; suppléante
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Belzunces
ingénieur au département de phytopharmacie et d'écotoxicologie de l'Institut national de la recherche agronomique, à Avignon
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Auzolle
ingénieur au Syndicat national de l'industrie des engrais
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Nguyen Phu Lich
professeur de toxicologie à l'université Paris-Nord
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Deschamps
chef de la mission du contrôle des produits au ministère de l'environnement; suppléants
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: de Cormis
directeur de la station de pharmacie et d'écotoxicologie à l'Institut national de la recherche agronomique, à Avignon
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: de Cacqueray
ingénieur agronome, délégué de l'union des industries de la protection des plantes
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Zylbermann
chef du bureau de l'hygiène au service de la consommation, de la qualité et de la sécurité à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; suppléante
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Vasseur
professeur en sciences de l'environnement de Metz; suppléant
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Rouban
chargée de mission au service des biens de consommation, direction générale des stratégies industrielles au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Reynier
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Petit
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Nourigeon
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Morel
chef du service contrôle des produits à l'Institut national de recherche et de sécurité; suppléante
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Marano
expert en toxicologie de l'environnement
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Hudault
expert bactériologiste au laboratoire d'écologie et de physiologie du système digestif à l'Institut national de la recherche agronomique de Jouy-en-Josas
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Grasmik
épidémiologiste à la direction générale de la santé
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Efthymiou
médecin des hôpitaux de Paris, professeur de médecine du travail de l'université Paris-VII
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Cervetti
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Burgat-Sacaze
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Buffaut
ingénieur sanitaire à la direction générale de la santé
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Briens
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Bouneb
responsable Agritox au département de phytopharmacie de l'Institut national de la recherche agronomique de Versailles
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: de Lavaur
directeur de recherches au laboratoire de phytopharmacie de l'Institut national de la recherche agronomique de Versailles
Objet:
Membre de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Truhaut
Objet:
président honoraire
Groupe:
president
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De:
Rico
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
président de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture
Groupe:
president
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Leoutre (Gilbert)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur du Centre international d'études pédagogiques
Remplace:Mme Sellier (Michèle)
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Achach (Danièle)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
sur le groupement d'intérêt économique Passage du Carrousel
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Boyer (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1994-03-21"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Jachiet (Nicolas)
inspecteur des finances
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-05-17"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (mer)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (mer)
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Begin (Christian)
chef de mission
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes concourant aux recettes de l'Etat
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Gastaldello (Alain, Muriel, Antoine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Guy Cupillard et Joselyne Thuillier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Boscher (Frédéric, Georges, Marie, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Guy Cupillard et Joselyne Thuillier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Thuillier (Joselyne, Denise, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Guy Cupillard et Joselyne Thuillier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
29 Juin 199429/06/1994
De: Achach (Danièle)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
sur l'Imprimerie nationale
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Tagliana (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Peridont (Colette)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Vivies (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Barbe (Jean-Claude)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
sur les organismes suivants
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Hubert Forquenot de la Fortelle
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Arabie Saoudite
Remplace:M. Jean Bressot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Arabie Saoudite"
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Martel (Pierre)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. Begin (Christian)
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Ousset (Xavier)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-03-14"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Rastoin (Gilbert)
chef de mission
Objet:
pour diriger la mission chargée des audits généraux et du contrôle économique et financier des entreprises privées aidées
Groupe:
désignation
29 Juin 199429/06/1994
De: Baché (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="1986-12-01"
date_fin="1988-01-03"
détachement
29 Juin 199429/06/1994
De: Dissaux (Thierry)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Denoyel (Gilles)
inspecteur des finances, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Remplace:M. Durand (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.