29 Juin 2012

De: Robinet (Jean-François)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Ribar (Maxime)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Lefebvre (Patrice)
proposé par le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Gonzalez (Gérard)
proposé par la ministre des affaires sociales et de la santé
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Costedoat (Sophie)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Azzaz (Fatima)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Meston-de-Ren (Marylène)
proposé par le ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Dewailly (Marie-Christine)
proposé par le ministre de la justice
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Picard (Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
présidente
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Vray (Pierre-Henry)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Martin (Arnaud)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: de Longueau (Jean-Yves)
professeur agrégé hors classe
Objet:
dans ses fonctions
sous-directeur de l'égalité des chances et de la vie étudiante à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
reconduction
29 Juin 201229/06/2012
De: Dallet (Didier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
63e section
université Toulouse-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="Disciplines scientifiques"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Goutte (Myriam)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
71e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="71"
professeur_discipline="Disciplines des lettres et de sciences humaines"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Coloos (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
24e section
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="24"
professeur_discipline="Disciplines des lettres et de sciences humaines"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Jérôme Deschamps
Objet:
directeur du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-Paul OURLIAC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la 2e section « économie, transports, réseaux » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
vice-président de la commission des comptes des transports de la nation
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Pierre Cunéo
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Emmanuel Kesler
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Paquita Morellet-Steiner
Objet:
au cabinet de la ministre
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-Paul Albertini
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Michel Colin
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Geoffroy Mannoury La Cour
administrateur civil hors classe, chef de bureau de la stabilité financière, de la comptabilité et de la gouvernance des entreprises à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Clara Carriot
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Juliette d'Aboville
adjointe au chef du pôle juridique à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: David CLAVIÈRE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Jacqueline MAZET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Nicolas MOURLON
expert de haut niveau, chargé de mission auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Valérie LASEK
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Breton (Thomas)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Letellier (Céline)
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Naud (Guillaume)
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Desvigne-Repusseau (Marc)
Objet:
au tribunal de Limoges
Groupe:
tribunal="de Limoges"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Roche (David)
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Defranc-Dousset (Hélène)
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Thibault (Eric)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Houvenaghel (Isabelle)
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Meyrignac (Pascal)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Vergnaud (Edwige)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Krawczyk (Jacques)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Clot (Stéphane)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Breillon (Anne)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Lambert (Frédérique)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Lamarre (Laurent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Berrivin (Antoine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Catherine Moreau
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-François Girault
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur d'Afrique du Nord - Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De:
Laurent
Objet:
dans les cadres de la Cour de comptes
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
cour_comptes
réintégration
29 Juin 201229/06/2012
De:
Laurent
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
29 Juin 201229/06/2012
De: Jacques MICHELOT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de projet
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, détaché
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Juin 201229/06/2012
De: Wolas (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 201229/06/2012
De: Joëlle PASCOET
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
depart_retraite
admission
29 Juin 201229/06/2012
De: Krynen (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 201229/06/2012
De: Ducros de Lafarge de Romefort (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2012-08-21"
depart_retraite
admission
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-Claude Convert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="2012-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Juin 201229/06/2012
De: Anne AZAM-PRADEILLES
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice de projet
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur, détachée
Groupe:
date_debut="2012-07-19"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Juin 201229/06/2012
De: Paul Raynaud
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Patrick Pondaven
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Christophe Lhuissier
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Dominique Lacroix
Général de brigade
adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, chargé des opérations
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Eric Gouraud-Voisin
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Philippe Deschamps
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur du pilotage et de la réglementation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Benoît Chaptal de Chanteloup
Colonel
chef de la division des parcs
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Eric Berrier
Colonel
chef du bureau de l'équipement de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Amadou Tall
secrétaire administratif de la cellule des engagements juridiques au bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Richard Samy
ouvrier d'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Maxime Nicolas
Lieutenant
chef de la cellule des engagements juridiques au bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Gaspard M'Bima
secrétaire administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Didier Lepron
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Geoffroi Legat
Commandant
chef de la section des recettes non fiscales au bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Yohann Le Breton
Lieutenant
adjoint au chef de la cellule Chorus au bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: David Korfanty
Adjudant
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-François Hoarau
secrétaire administratif, chef de la section des demandes de paiement au bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Claude Girier-Dufournier
Sergent
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Patrick Floch
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Claude Duponchel
Lieutenant-colonel
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Jérémy Courtois
Adjudant
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Sébastien Cerveau
Capitaine
chef de la section du suivi des budgets au bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Olivier Benoît
adjoint administratif au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Monique Trébuil
adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Bérangère Thiry
ouvrière d'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Fabienne Sicaud
adjointe administrative de la section du suivi des budgets au bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Hélène Poirier
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Thi Oai Tran
ouvrière d'Etat de la section du suivi des budgets au bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Virginie Mautil
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Gaëlle Login
Sergent
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Sophie Liénard
Capitaine
chef de la cellule Chorus au bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Patricia Lerouzic
ouvrière d'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Clara Hennebique
Sergent-chef
au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Stéphanie Gouret
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Sonia Gautier
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Jocelyne Ducarteron
ouvrière d'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Gabrielle Cohen
adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Isabelle Chiron
Lieutenante-colonelle
adjointe au chef du bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Nathalie Chambrun
ouvrière d'Etat au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Maï-Lien Cellarier
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Véra Catania
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Marie-Claude Beaumier
adjointe administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Nathalie Bastard
secrétaire administrative au sein du bureau des dépenses relatives à l'entretien programmé des matériels
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Francis Pollet
Colonel
Objet:
à l'exclusion des décrets, les actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, sauf ceux concernant les officiers généraux, dans les conditions fixées par le décret du
27 juillet 2005
susvisé
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Pierre Cunéo
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Insa de Strasbourg
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-Michel Seurin
université de Reims (IUT Reims)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Pierre Regenass
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Bernard Poing Ferres
université de Dijon (IUT le Creusot)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Christian Pagniez
université d'Artois (IUT Béthune)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Didier Maliszewski
Paris Ensam
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Patrick Chanot
ENS Cachan
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Denis Cervellin
université de Monptellier 2 (IUT Nîmes)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-Pierre Casteleyn
université du Littoral (IUT Saint-Omer-Dunkerque)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Patrick Buhot
université de Rennes 1 (IUT de Rennes)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean Marc Idoux
Paris Ensam
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Michel Lucien
ISMP Saint-Ouen
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Frédéric Linard
Université de Rouen (IUT Évreux)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Xavier-François Hochmuth
université Montpellier 2 (IUT Montpellier)
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Martine Tillier
Paris Ensam
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2011
5
inscription
29 Juin 201229/06/2012
De: Agnès VERIN
TCN au CNRS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Cécile SYKES
DR au CNRS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Karen BREMOND
IE au CNRS
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Agnès VERIN
Objet:
TCN au CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Karen BREMOND
Objet:
IE au CNRS, à
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Cécile SYKES
Objet:
DR au CNRS, et à
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Jean-François JOANNY
directeur de l'unité UMR 168
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Alain Crave
Chargé de recherche de 1 ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Philippe Pieri
fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes et notamment
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction de la surveillance du territoire (DST) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.