29 Juin 2017

De: Christian Patoz
directeur académique des services de l'éducation nationale du Gard (groupe 2)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse (groupe 2)
Remplace:M. Dominique Beck
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Xavier Papillon
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Var (groupe 3)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Lot (groupe 2)
Remplace:M. Guillaume Lecuivre
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Guy Charlot
directeur académique des services de l'éducation nationale du Nord (groupe 1)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône (groupe 1)
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Dominique Beck
directeur académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse (groupe 2)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (groupe 1)
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Dominique Fis
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Isère (groupe 1)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe 1)
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Hervé Cosnard
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe 2)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise (groupe 1)
Remplace:Mme Martine Gauthier
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Luc Launay
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Remplace:Mme Michèle Weltzer
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Françoise Moncada
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne
Remplace:M. François Lacan
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Hervé Sebille
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Michel Sanz
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Corinne Melon
personnel de direction
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
Groupe:
directeur_academie
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Isabelle Chazal
attachée d'administration de l'État hors classe, précédemment détachée
Objet:
secrétaire générale de l'académie de Dijon
pour une première période de quatre ans
adjoint au secrétaire général de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2017-07-03"
date_fin="2021-07-02"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Jérôme VERONNEAU
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Hervé LOHIER
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Versailles
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Bertrand HEYNDRICKX
juge au tribunal de commerce de Versailles
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Sylvie MESLIN
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du président
Groupe:
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Michel Mercier
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 587 (2016-2017) renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Robert Robert del Picchia
sur le projet de loi n° 338 (2016-2017)
autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Jean-Paul Fournier
sur le projet de loi n° 467 (2016-2017)
autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République portugaise relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile et l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Michel Boutant
sur le projet de loi n° 587 (2016-2017)
renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure dont la Commission est saisie pour avis
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Pascal Allizard
sur le projet de loi n° 526 (2016-2017)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Gisèle Jourda
sur le projet de loi n° 339 (2016-2017)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien portant sur le siège du Secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Hélène Conway-Mouret
sur le projet de loi n° 273 (2016-2017)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens et n° 274 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (un rapport commun aux deux textes)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Alain Milon
rapporteur sur le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Annick GIRARDIN
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
Apparentés aux termes de l'article 19 du règlement
(5 au lieu de 4)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Annick GIRARDIN
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(17 au lieu de 18)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: Mari GOICOECHEA
Objet:
contrôleur en charge des saisines
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé, au
15 juillet 2017
Groupe:
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Cyrille CANETTI
au
30 juin 2017
Objet:
aux fonctions exercées
contrôleur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: Anna DUTHEIL
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé, au
15 juillet 2017
Objet:
contrôleur en charge des saisines
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: Dorothée THOUMYRE
au
1er juin 2017
de
Objet:
aux fonctions exercées
contrôleur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: Stéphane CALVIAC
administrateur civil hors classe, sous-directeur du financement de l'enseignement supérieur
au sein du service de la stratégie de la contractualisation, du financement et de l'immobilier à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2017-07-11"
duree="deux ans"
reconduction
29 Juin 201729/06/2017
De: Frédéric FOREST
chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Simone BONNAFOUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Mathieu WEILL
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Cécile DUBARRY
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Jean-Yves TILLIETTE
au fauteuil d'académicien
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Jacques FONTAINE
Groupe:
élection
29 Juin 201729/06/2017
De: Jérémy MANEYROL
contrôleur des finances publiques de 2e classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de la Guyane »
Remplace:Mme Véronique DUMINIL
Groupe:
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Alban de Nervaux
chef du service des affaires juridiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
2° Membres suppléants
Remplace:Mme Laurence Tison-Vuillaume
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Aude Accary-Bonnery
cheffe du service des affaires financières et générales au secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Arnaud Roffignon
secrétaire général par intérim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
1° Membres titulaires
Remplace:M. Christopher Miles
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Alain Loiseau
délégué à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
1° Membres titulaires
Remplace:M. Marc-Olivier Dupin
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Mathilde Ravanel
Objet:
représentante de l'Etat au conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de la Martinique-Aimé Césaire
Remplace:M. Christian Formagne
Groupe:
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Thierry MICHELON
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2017-05-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
29 Juin 201729/06/2017
De: Cédric GEGOUT
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2017-05-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
29 Juin 201729/06/2017
De: Mathilde LIGNOT-LELOUP
directrice de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentante titulaire de la ministre chargée de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Nadia AYADI
membre élue de l'assemblée de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personne qualifiée
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: François MERCIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la reconversion à l'agence de reconversion de la défense, dénommée « Défense mobilité » au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
renouvellement
29 Juin 201729/06/2017
De: Sébille (Sabine)
chargée de mission auprès de la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)
Objet:
personnalité qualifiée (suppléante), au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Bonnard (Jacques)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Pinard (Béatrice)
adjointe à la cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la sous-direction du tourisme (ministère de l'économie)
Objet:
personnalité qualifiée (titulaire) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:Mme Dermenonville (Laurence)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Amel BENCHOUIA
adjoint administratif principal de chancellerie de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation de services
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la sous-direction de la comptabilité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Maurice DADOUCHE
administrateur civil hors classe, directeur des opérations et directeur adjoint de l'Agence nationale des titres sécurisés
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
charge
29 Juin 201729/06/2017
De: Michel CADOT
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrick STRZODA
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Xavier DELARUE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, coordonnateur pour la sécurité auprès des préfets de Haute-Corse et de Corse-du-Sud
chargé de mission auprès du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, et du préfet de la Haute-Corse
Groupe:
sous-prefet
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Cyrille LE VELY
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Michael MATHAUX
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Allier - M. MATHAUX "
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Sophie LESIEUX
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
cabinet="Préfet de l'Allier - Mme LESIEUX "
réintégration
29 Juin 201729/06/2017
De: Sophie LESIEUX
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de l'Allier
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de l'Allier - Mme LESIEUX "
grade="Directeur"
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: Nicolas REGNY
sous-préfet, sous-préfet de Clamecy
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Doubs
Groupe:
cabinet="Préfet du Doubs - M. REGNY "
grade="Directeur"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Emmanuel YBORRA
sous-préfet
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Doubs
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet du Doubs - M. YBORRA "
grade="Directeur"
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: François ROSSIER
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre
sous-directeur de l'administration générale et ressources humaines du service de l'administration générale au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
renouvellement
29 Juin 201729/06/2017
De: Nicolas CORSI
administrateur territorial
Objet:
conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Rekha BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe adjointe du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Coralie BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique de l'habitat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: la France (IDECAF)
Objet:
par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international des activités de promotion de la langue et de la culture françaises menées dans l'ensemble du pays
1. J'ai l'honneur de solliciter, dans le cadre de l'accord du
12 novembre 2009
relatif aux centres culturels, la reconnaissance
de l'Institut français de Danang, antenne à Danang de l'Institut français du Vietnam (actuellement dénommé « centre de français »)
Groupe:
charge
29 Juin 201729/06/2017
De: Marc BOGET
colonel de gendarmerie, chargé de l'intérim des fonctions d'adjoint au chef de la mission de gouvernance ministérielle des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Marianne HÉQUET
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Edith GARNIER
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet, intendante générale de l'Hôtel de Beauvau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Lainda BARTOLI
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Xavier de Saint Chamas
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Renaud Seyfried
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Peter Nahon
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Pierre Maulny
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Matias Ferrera
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Romain Benoit
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Adrien Barbé
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Marie Taupiac
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Marion Soutet
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Lénaïg Roumegou
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Marina Navas
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Laure Mendousse
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Anne-Sophie Lienhard
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Blandine Husser
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Mathilde Haushalter
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Julie Duprat
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Chloé Demonet
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Claire Daniélou
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Célia Cabane
Objet:
au titre de l'année 2017, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Gabriel Raupp
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Laurent Pérat
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Philippe Munsch
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Wilfried Muller
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Florian Horrein
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Yannick Grandcolas
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Trévor Garcia
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Valère Etienne
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Renaud Delemontez
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Philippe Colomb
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Nathanaël Butticker
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Luc Bellier
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Fabien Aguglia
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Virginie Triboulin
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Sophie Tingaud
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Nadia Tarfaoui
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Émeline Pipelier
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Juliette Pinçon
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Alix Mérat
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Claire Moniot
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Soledad Lida
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Claire Lemauff
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Laura Le Coz
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Claire Le Borgne
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Anne-Sophie Lambert
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Alice Laforêt
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Sophie Ientile
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Marie Garambois
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Anaëlle Evrard
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Fanny Duprilot
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Carole De Bonnefond
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Élodie Cuissard
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Elsa Cherbuy
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Amélie Barrio
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Louise Amazan
Objet:
aux conservateurs stagiaires des bibliothèques de l'État, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion DCB 25
Groupe:
conférés
29 Juin 201729/06/2017
De: Pascal MARICHALAR
CR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8156 intitulée Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux Sciences sociales, Politique, Santé (IRIS)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Annabelle ALVES
ingénieure de recherche, responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du délégué régional par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision
autorite_delegation="Délégué régional par intérim"
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: JeanJacques GUILLEMINOT
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Annabelle ALVES
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
29 Juin 201729/06/2017
De: Myriam Fadel
directrice des affaires juridiques
Objet:
par intérim, correspondante pour la protection des données, responsable du service du CIL du CNRS
Remplace:Mme Nicolas
Groupe:
date_debut="2017-05-29"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Sophie Lecomte
directrice de recherche CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Erick Dufourc
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017
De: Sophie Lecomte
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
cessation de fonction
29 Juin 201729/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.