29 Juillet 2014

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Corinne LESSART-BOURCEREAU
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bourges
date_debut="2014-08-29"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Renée SIRDEY
(BRENIERE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Epinal
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Corinne GIROULT
(FANTIN)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Nolwenn LE GALL
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Maëlle LE BORGNE
(GUGLIELMONE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Romain PLAZA-DELMAS
secrétaire administratif du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Thibaut GRIENENBERGER
secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant, au service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Estelle RIVAT
(THOMASSEY)
secrétaire administrative du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Raphaël BUENO
greffier du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Sylvie ARRICOT
(RAYNAUD)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Charlotte CHOLEY
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Blandine DITSCH
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Josette LAGUERRE
(LACAN)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Annie POLYCARPE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compte de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade
Objet:
compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Roselyne TROUILLAS
(MEYRONNET)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Romain Biessy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléant
Remplace:Mme Micheline Mathis
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Haas
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Bernard Le Lan
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Remplace:Mme Marie de Blic
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Sébastien Sauvaget
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Suppléant
Remplace:M. François Leblanc
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Marion-Anne Mace
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléante
Remplace:Mme Laure Maillard
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Eddie Jacquemart
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Titulaire
Remplace:M. Serge Incerti Formentini
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Christian Baffy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des entreprises sociales pour l'habitat
Titulaire
Remplace:M. Michel Ceyrac
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Lionel Peynet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Remplace:M. Nicolas Thouvenin
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Christophe Blanco
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire
Remplace:M. Michel Langlois
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Josselin Kalifa
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Titulaire
Remplace:Mme Catherine Perenet
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Blanche Guillemot
Agence nationale de l'habitat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:Mme Isabelle Rougier
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Géraldine Chalencon
Agence nationale pour l'information sur le logement
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:M. Bernard Vorms
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Romain PRUDENT
conseiller au cabinet du porte-parole du Gouvernement
Objet:
chef du pôle du porte-parolat du Gouvernement
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Chef"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Frédéric MARTIN-BOUYER
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaire de la deuxième catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Serge ZEMOUR
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Boris SUPIOT
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Guillaume MÉNABÉ
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Jérôme MIGLIANICO
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Philippe MALLET
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Laurent LALUC
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Guillaume HERMITTE
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Vincent GUÉRIN
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Philippe GERVAIS
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Dominique CHAUBON
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Franck BOURDY
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Nathalie TRAMONI
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Cécile RENAULT
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Christelle PLA
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Alexandra MARCHAND
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Audrey MALEUX
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Natacha HILAIRE
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Axelle-Elisée GASPARD
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Blandine FAVIER
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Dalila FADÉ
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Azadeh AKRAMI-CASTANON
(AKRAMI ABARGHOI)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Sonia AHMED-GOMOLKA
(AHMED)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2014
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
date_fin="2015-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Michel Villac
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
charge
29 Juillet 201429/07/2014
De: Laure LEFRERE
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès du musée de la gendarmerie nationale, à Melun
Groupe:
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Cristina (Charles)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
dans le corps des directeurs des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2014-12-28"
corps="Directeurs des services déconcentrés du ministère de la défense"
réintégration
29 Juillet 201429/07/2014
De: Cristina (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Jacques Colomines
directeur travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de Pyrénées-Orientales à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Loïc ROBIN
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Juillet 201429/07/2014
De: Urbain ARCONTE
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Juillet 201429/07/2014
De: Isabelle Delon
administratrice titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du président de la Société nationale des chemins de fer
Remplace:M. Serge Gayraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Rémy Ferrier
ingénieur des mines
Objet:
responsable du pôle « entreprises, emploi, économie » au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Didier MAUFFREY
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale Sud-Est - Réunion - Mayotte auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Pascale COSCO
Groupe:
date_debut="2014-08-30"
suppleant
désignation
29 Juillet 201429/07/2014
De: Béatrice WLODY
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances de la délégation interrégionale Sud-Est - Réunion - Mayotte auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Elodie GUEGUEN
Groupe:
date_debut="2014-08-30"
désignation
29 Juillet 201429/07/2014
De: Karine BARTHELEMY
inspectrice principale des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction spécialisée de contrôle fiscal Ouest
Remplace:M. Gilles BOURDONNAY
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
désignation
29 Juillet 201429/07/2014
De: CONTAMIN (Raphaël)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2014-06-01"
inspecteur_general="Finances"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Daniel MORTELECQ
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Francis MALLOL
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: MARECHAL (Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Aurélie BON-MARDION, Edouard COMBOT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Belley (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: MARECHAL (Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre MARECHAL, Aurélie BON-MARDION, Edouard COMBOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Belley (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: CIRON (Bertrand, Dominique, Luc)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-de-Chignac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: LIMOUSIN (Vincent, Marie, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-de-Chignac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: MARCEILLIE (Cathy, Laure)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL ALEXANDRE & ASSOCIÉS, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angoulême (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: GHARBI (Julien, Christophe)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL A.T.I. TRICOU, IMARD, RENARDET, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: PREZIOSO (Marianne, Aimée, Céline)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe RAMBAUD, Florent PICOT, Cédric POMMIER, Guillaume FAVRE et Antoine DELSOL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: PREZIOSO (Marianne, Aimée, Céline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe RAMBAUD, Florent PICOT, Cédric POMMIER, Guillaume FAVRE et Antoine DELSOL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: COLET (Gilles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles COLET et Catherine DREYFUSS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Jacqueline ROIG
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Alain ROIG DENACLARA
Objet:
notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cuxac-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: ROIG (Jean-Sébastien, Raymond, Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Cuxac-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Cyril Forget
Objet:
conseiller affaires industrielles, économiques et financières
date_debut="2014-07-29"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: François DUBOIS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint (groupe IV) de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2014-08-18"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Florence LAUBIER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe IV) de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="2014-08-25"
duree="cinq ans"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Noël Camarcat
délégué R & D nucléaire et affaires internationales EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Yves Bréchet
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Vincent Moreau
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Charles-Antoine Louët
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Christophe Lerouge
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Roger Genet
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Elisabeth Crépon
directrice de l'ENSTA Paris Tech
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Anne-Marie Choho
directeur ingénierie et projet AREVA
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Blandine Vinson-Rouchon
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Danièle Lajoumard
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-07-29"
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Laurent FARY
Objet:
conseiller stratégie et communication au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
date_debut="2014-08-04"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: MORENO (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
après recul de la limite d'âge d'une année
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-11-22"
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Thomas (Annie)
administratrice civile hors classe affectée aux ministères sociaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Pons (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Robert (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Chabrol (Raymond)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul pour limite d'âge
date_debut="2014-12-01"
depart_retraite
admission
29 Juillet 201429/07/2014
De: Pezziardi
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2014-07-30"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: André Pezziardi
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2014-07-30"
cour_comptes
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Nicolas Brunner
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
date_debut="2014-07-30"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Santé (PPSPS)
sinon du plan de prévention
Objet:
au sein d'une équipe composée de conducteurs de différents engins et d'ouvriers à pied. Polyvalent sur la conduite des deux engins principaux que sont la pelle hydraulique et la chargeuse pelleteuse ou tractopelle, il est capable de conduire un tombereau
Il a la responsabilité du bon fonctionnement de son engin dont il effectue un contrôle quotidien et peut, suivant le type d'entreprise, en assurer la maintenance de premier niveau, dans le respect du carnet d'entretien et des consignes de sécurité
Selon la localisation des chantiers, le conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse peut être amené à se déplacer et à travailler en fonction des horaires adaptés à l'organisation du chantier
est soumis au bruit, aux vibrations, à la chaleur et à la poussière
Groupe:
intégration
29 Juillet 201429/07/2014
De: Fabrice Giusti dans l'unité du CNRS
n°7099
à compter du 01/09/2014 . Article 2 : La présente décision
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Stephen Fegan
CR2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 16/11/2012
duree="5 ans"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Thomas Mueller
CR2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 21/12/2012
duree="5 ans"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Charles-Henri Rossignol
Objet:
IE1
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Pierre Stiegelmann
Objet:
CAR1
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Alessia de Biase
Objet:
MAEA
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Véronique Biau
Objet:
CR
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De:
Pascale
Objet:
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Charles-Henri Rossignol
Objet:
IE1
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Pierre Stiegelmann
Objet:
CAR1
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Pascale Philifert
Objet:
MC
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Alessia de Biase
Objet:
MAEA
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Véronique Biau
Objet:
CR
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Philippe Bonnin
directeur par intérim de l'unité UMR7218
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
29 Juillet 201429/07/2014
De: Christoph HAAG
CR
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°5175 intitulée CEFE
Groupe:
date_debut="2014-05-17"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Perrine GAUTHIER
IR
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5175 intitulée CEFE
Groupe:
date_debut="2014-05-17"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Hélène LEMOINELE
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°3248
Groupe:
date_debut="2014-05-17"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.