29 Août 1990

De: Rimbaut (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale provinciale des professions libérales
Suppléant
Remplace:M. Rouquette (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Rimbaut (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales de la région parisienne
Suppléant
Remplace:M. Loriaux (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Rimbaut (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de la batellerie
Suppléant
Remplace:M. Loriaux (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Rimbault (Jean-Marie)
directeur régional adjoint Les Mutuelles du Mans, 16, rue de Londres, 75428 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Paris-Commerçants
Suppléant
Remplace:M. Loriaux (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Desgranges (Jean)
inspecteur Mutuelles du Mans, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupements régionaux de sociétés d'assurances
Titulaire
Remplace:M. Savary (Yvan)
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Quittet (Yves)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Kwinta (Jean)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Heiligenstein (Xavier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Grave (Roger)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Castel (Pierre)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Boulaigue (Yves)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Bierme (Jean-Charles)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Beraha (Robert)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Connesson (Armelle)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
29 Août 199029/08/1990
De: Hespel (Véronique)
directeur financier du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
négocier et signer un protocole comptable avec la Société d'études et de réalisations nucléaires (Sodern)
Groupe:
charge
29 Août 199029/08/1990
De: Porcher (Bernard)
Docteur
Objet:
président de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Sournia (Jean-Charles)
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Renauldon (Henry)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
chargé de mission
conseiller juridique auprès du directeur des assurances
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1989-03-15"
détachement
29 Août 199029/08/1990
De: Rosenczveig (Jean-Pierre)
magistrat du siège du premier grade, second groupe
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de l'Institut de l'enfance et de la famille
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-09-17"
détachement
29 Août 199029/08/1990
De: Robert Dufourgburg
président du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Vray
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Jean Vayrac
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel d'Agen
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Riom
Remplace:
M. d'Alteroche
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Charles Parenty
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:
M. Lescuyer
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Henri Vray
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Limoges
Remplace:
M. Goudot
Groupe:
cour_appel="Limoges"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Sore (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite, avec jouissance immédiate de pension
ingénieur général des mines
date_debut="1990-10-01"
depart_retraite
admission
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Paul Troadec
Objet:
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Thierry Reviron
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Louis Gouriou
directeur du travail
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant des attributions du bureau du travail et de l'emploi de l'aviation civile, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D.422-5 et D.422-13 du code de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Claude Probst
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Antoine Jourdan
chef adjoint de service administratif
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Michel Gouet
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à l'entretien des aéronefs, à l'agrément des ateliers et unités d'entretien, à l'utilisation des aéronefs et à l'évaluation opérationnelle des avions nouveaux
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean Nobel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relevant de l'application du livre V du code de l'aviation civile et pour les diplômes relatifs à la formation aéronautique scolaire
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Kim N'Guyen
ingénieur de l'aviation civile, pour tous documents et décisions relatifs à la sécurité et à la réglementation technique des aéronefs, de leur exploitation et des compétences des personnels navigants qui les mettent en oeuvre
Objet:
b) Pour la délivrance des certificats, brevets, licences et qualifications qui dépendent de ces règlements
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean Paries
ingénieurs de l'aviation civile
Objet:
4o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Maxime Coffin
Objet:
4o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Michel Verhnes
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Yves Peltier
chef adjoint de service administratif
les brevets, licences et qualifications du personnel navigant de l'aviation civile
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Francis Fagegaltier
ingénieur principal de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité des moteurs, hélices et équipements
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Bruno Debiesse
pilote instructeur de catégorie III, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Bernard Adès
ingénieur de l'aviation civile, pour tous les actes réglementaires portant sur les examens, brevets et licences des personnels aéronautiques, ainsi que sur les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
3o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Bernard Marcou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport
Objet:
2. 1o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Patrick Lapasset
Objet:
2. 1o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Frédéric Rico
Objet:
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Gilles Marquigny
Objet:
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Georges Delom
Objet:
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Robert Bauchet
Objet:
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Nicole Fache
attaché d'administration centrale, pour toutes les décisions d'examens de personnels navigants, à l'exception de celles relevant exclusivement du président du jury des examens des navigants professionnels. 4
Objet:
4o
Groupe:
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Célestin Thouzeau
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: René Gaudin
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, les décisions d'homologation des appareils de radio-communication et de radio-navigation destinés à être montés à bord des aéronefs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Claude Frantzen
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite des ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Jacques Heintz
président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Remplace:M. Parenty
Groupe:
ecole="École nationale des greffes"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Jacques Lesage
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Zambeaux
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Pierre Guerder
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Hatoux
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Bernard Chemin
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Malibert
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Pierre Bezard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Bodevin
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Estampes (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4(1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1990-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Août 199029/08/1990
De: Di Ferro (Yvon)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du détachement de soutien technique de l'armée de terre intégré au 10e bataillon de commandement et de soutien à Djibouti (République de Djibouti)
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Michaux (Franck)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Jean-Baptiste Filosa
administrateur civil, placé directement sous leur autorité
Objet:
dans la limite de ses attributions, les engagements de dépense et les décisions d'affectation de crédits.”
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Lajoix (Pierre)
précédemment juge au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
29 Août 199029/08/1990
De: Georges Truchi
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:
M. Dupres
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Christian Gallut
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Remplace:
M. Berthier
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Gabriel Bestard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:Mme Jacquemin
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Roger Lucas
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Bourges
Remplace:
M. Chartier
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
nomination
29 Août 199029/08/1990
De: Bruno Cotte
procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
M. Bezard
Groupe:
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
29 Août 199029/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.