29 Août 2006

De: Sébastien Perrot
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2004
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2005-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
29 Août 200629/08/2006
De: Ho Si Fat (Frank)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="2006-10-07"
date_fin="2007-02-28"
détachement
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Paul Chassaing
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-09-15"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-François Grandbastien
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-09-02"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Serge Thévenet
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Louis Rollot
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Pierre Malléus
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Georges Kuhn
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Hélène Belletto-Sussel
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Michaud (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Philippe Genier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à la direction régionale du commerce extérieur de la Réunion (Sainte-Clotilde)
chargé des fonctions de directeur régional du commerce extérieur
Groupe:
affectation
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Pierre Tutin
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Laurent Souquiere
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Didier Larroque
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Eric Lamouroux
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Yann Hwang
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Denis François
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Hédi Picquart
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre d'Orient
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Catherine Mancip
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Sylvie Gravelle, épouse Bachelot
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Laurence Dubreuil, épouse Beau
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Frédérique Dubois
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Christine Bellet, épouse Foucart
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Caroline Cavadini-Malotaux
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique et
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
date_debut="2006-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Sylvie Gautier
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2006-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Jean Mafart
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la division des affaires générales
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Rafaï Mourad Madani
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Thomas Pivert
à
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Rafaï Mourad Madani
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Guillaume Denis
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Guillaume Denis
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Frédéric Potier
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des affaires politiques et des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Christophe Marot
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des collectivités locales
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques, ainsi que tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Pierre Manavella
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Véronique Lenoir
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Sylvie Gautier
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Céline Sautecoeur
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Lisa Bokobza
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Véronique Lenoir
administratrice civile
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Corinne Chauvin
administratrice civile, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires administratives et financières
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: François Moreau
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Luc Liogier
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Grégoire Parmentier
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Août 200629/08/2006
De: Nouffert (Romain)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Desbouis (Kareen)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Thieblin (Xavier)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Soubestre (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Rostand (Frédéric)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Duval (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Rousseau (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Haillet (Francis)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Grosmaire (Gaël)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Fievez (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Darras (Laurent)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Blombou (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Huck (Freddy)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentant des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Ibatici (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentant des associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Empinet (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Marc Courvoisier
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Marc Courvoisier
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
cessation de fonction
29 Août 200629/08/2006
De: Sylvain Picard
Docteur
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Remplace:Mme Thérèse Roquel
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Morvan (Michel)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pascal Dusapin
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein sur la chaire de création artistique
compositeur
Groupe:
duree="douze mois"
professeur="Compositeur"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Francis Guillemard
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire de travaux publics et bâtiments
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Michel Delafosse-Guiramand
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à la direction régionale du commerce extérieur de Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne)
chargé des fonctions de directeur régional du commerce extérieur
Groupe:
affectation
29 Août 200629/08/2006
De: Philippe Caillon
inspecteur du travail en position de service détaché auprès du groupement d'intérêt public de l'agglomération toulousaine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
directeur du plan local d'insertion et d'emploi
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
promotion
29 Août 200629/08/2006
De: Isabelle Duhamel-Costes
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Jonzac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Jonzac"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: David (Gilles)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Août 200629/08/2006
De: Armand-Ghislain de Maigret
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Soubeyran (Romain)
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Serris (Jacques)
faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur de la stratégie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Imbert (Philippe)
faisant fonction de sous-directeur de l'appui à la tutelle et des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'appui à la tutelle et des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Buisson (Laurent)
faisant fonction de chef du service de l'innovation et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Chevallier-Le Guyader (Marie-Françoise)
directrice de recherche, chef de la mission de l'information et de la culture scientifiques et techniques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'information et de la culture scientifiques et techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Marc Giraud
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Peyraube (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Grenot (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Doublier (Paul-Henri)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Defloraine (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Belouard (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pinta (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Peenaert (Antoine)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Jaquet (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Haquin (Rémi)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Dupouy (Thierry)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Callet (François)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les producteurs de céréales
a) Au titre des organisations syndicales
d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Retournard (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Julien (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant les associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Picard (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le secteur coopératif
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Grallet (Hubert)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le secteur coopératif
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le secteur coopératif
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Thomas (Adolphe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Roquette (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Nédélec (Didier)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Lepicard (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Gautier (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Deloingce (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bregliano (Jean-Victor)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Lamia Amirat, épouse Briand
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er octobre 2004
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
date_debut="2005-10-01"
maitre_de_conference
titularisation
29 Août 200629/08/2006
De: Arnaud Basdevant
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Laurichesse (Jean-Jacques)
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Weber (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts de consignations
en vue d'exercer les fonctions de directeur interrégional pour le Centre-Est
Groupe:
date_debut="2006-06-27"
duree="trois ans"
détachement
29 Août 200629/08/2006
De: Vol (Patrice)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Torrent (Gérard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Gilles Bouillet
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2006-07-01"
promotion
29 Août 200629/08/2006
De: Hubert Derache
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Aix-en-Provence (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aix-en-Provence"
sous-prefecture_departement_code="13"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Parmentier (Grégoire)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion des ressources humaines dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: André Hussenet
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Philippe Bassinet
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Louis Baladier
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Jean-Claude Dufresne
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2007-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 200629/08/2006
De: Renaud (Arnaud)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Gahinet (Frédéric)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité chimie-minéraux-poudres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Brauge (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité chimie-minéraux-poudres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Poncelet (Patrice)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité HSCT
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Rouyer (Claire)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité chimie-minéraux-poudres
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Ramonet (Sophie)
épouse de Monti de Rezé
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité achats-marchés
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Faltot (Bérangère)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité HSCT
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Zeghichi (Hamid)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil
Pour le département du Var
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Riedweg (Didier)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil
Pour le département du Finistère
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pause (Georges)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil
Pour le département des Yvelines
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bouvinet (Eric)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil
Pour le département de Paris
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Vilmot (Eric, Yann, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pommera (Thomas, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Mora (Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Feugier (Gilles, Jacques, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Madec (Georges, Joseph, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: de Gayardon de Fenoyl (Amaury, Ghislain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Férec (Thomas, René, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Miquel (Marjorie, Germaine, Adrienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bernard (Philippe, André, François, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Marin (Lionel, Roger, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Gosio (Jean-Frédéric, Attilio, Myriam)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Juban (Dominique, Marie, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Louis (Joël, Amédée, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Damagnez (Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Sureau (Christophe, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bruy (Jérôme, Christian, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Jourdain de Muizon (Caroline, Amélie, Jeanne, Pauline, Alix, Bénédicte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Garandeau (Olivier, Michel, Paul-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Sajus (Geneviève, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Petit (Marianne, Louise, Germaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Meur (Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Leprince (Kévin, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Berne (Vincent, Gilles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Jolet (Henri, Léon, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Tesse (Nicolas, Daniel, Enguerran)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Portier (Jean-Jacques, Albert, Henri, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Olivares (Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Gautret (Philippe, Gérard, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Coudier (Philippe, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Collet (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Rouyer (Mireille, Jeanne, Marcelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2006-03-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Berho (Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Tourmetz (Christophe, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Buosi (Steeve, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Montecucco (Karine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bonnard (Cédric, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bailleux (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Caharel (Christine, Marie, Bernadette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Martrille (Laurent, Jean-Daniel, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Rouvier (Denis, Hugues)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pauchard (Thierry, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Pierre Breuil
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2006-08-07"
inspecteur_general="Administration"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Christian Gueydan
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Narbonne (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Voisin (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Picard (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Talpe (Xavier)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Henrion (Antoine)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Beulin (Xavier)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Benoist (Antoine)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Baudry (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Barnabot (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des producteurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Forzy (Guillaume)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Bruyerre (Christophe)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Brinon (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Becuwe (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Barsacq (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: de Carné (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentante des associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Royer (Annie)
Objet:
membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Au titre de représentante des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:
nomination
29 Août 200629/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.