29 Septembre 1998

De: Jean-Pierre Bel
Objet:
conseiller au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
date_debut="1998-09-27"
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Vincent Thouvenin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Hervé Daudin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Remplace:Mme Isabelle Martel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Bourgey (Guy)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Balland (Gérard)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Ahmed Michaux Bellaire (Paul)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Traynard (Etienne)
Objet:
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans ce grade
au titre de l'article 6 (b) du décret du
31 mars 1967
précité, l'agent contractuel
Groupe:
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Saglietti-Mansard (Carla)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Moutardier (Mireille)
Objet:
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre de l'article 6 (a) du décret no 67-328 du
31 mars 1967
modifié relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Hervé Daudin
chargé des fonctions de chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
au titre du ministère chargé de l'économie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Guy Janvier
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Bouton (Yann-Nicolas)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1998-07-31"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Catalifaud-Ricouard (Hélène)
ingénieur agronome
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Roussel (Patrice)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Deville (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Charpin (Jean-Michel)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Bouvy (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Denis Barthelemy
Objet:
conseiller chargé des rapatriés auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Dolisy (Dominique), épouse Bonnetaud
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur (outre-mer) pour être mise à disposition auprès du gouvernement de la Polynésie française
chef du département Forêt du service du développement rural
Groupe:
date_debut="1998-07-10"
date_fin="2000-09-09"
détachement
29 Septembre 199829/09/1998
De: Tambidore (Ilango)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Senard (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Sagnier (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Liabastres (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Lamalle (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Copigneaux (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Chatty (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Alliot (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Mazelet (Gabrielle)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
29 Septembre 199829/09/1998
De: Houery (Marc)
président de l'Association des ingénieurs des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
a) Au titre des anciens élèves
Remplace:M. Petit (François)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Schiavi (Josiane)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
b) Au titre des représentants des collectivités locales
Remplace:M. Sahut d'Izarn (Xavier)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Fratacci (Stéphane)
Objet:
de longue durée auprès du Premier ministre
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
détachement
29 Septembre 199829/09/1998
De: Fratacci (Stéphane)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au détachement auprès de la Société nationale de télévision France 2
Groupe:
date_debut="1998-07-15"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Lamy (Eric)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
ecole
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Jaquinet (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Kosuth (Pascal)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
directeur de recherche
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
date_fin="2000-04-30"
détachement
29 Septembre 199829/09/1998
De: Mazelet (Gabrielle)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-04-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Liabastres (Thierry)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-02-16"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Sagnier (Yves)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Copigneaux (Frédéric)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Chatty (Stéphane)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Alliot (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Falcone (Paul-Marie)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert auprès du Gouvernement du Vanuatu pour les réformes économiques
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
29 Septembre 199829/09/1998
De: Falcone (Paul-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, mis à disposition du Fonds monétaire international
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
cessation de fonction
29 Septembre 199829/09/1998
De: Femenias (Alain)
ingénieur d'agronomie
Objet:
auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
29 Septembre 199829/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.