29 Octobre 2005

De: Gaëlle Feron
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2007-08-31"
corps="Sous-préfets"
détachement
29 Octobre 200529/10/2005
De: Olivier Rabatel
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
ecole
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Le Guelvout (Valérie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pierre Maurel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil de l'éducation
Groupe:
date_debut="2005-11-08"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hakim El Karoui
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Isabelle de Lacharriere
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Thierry Petit
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: André Berrest
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Côtes-d'Armor
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après cessation progressive d'activité
date_debut="2006-03-31"
depart_retraite
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Mireille Gouyer
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:
date_debut="2005-11-14"
promotion
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Demarquette
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Leroux (Sophie, Marie)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre Delannoy et Nicolas Finkelstein, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Betaille (Marie-Christine, Denise, Micheline)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre Delannoy et Nicolas Finkelstein, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Delannoy (Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Delannoy et Nicolas Finkelstein, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Patrick Winocour
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Sébastien Labadie
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Paule Zajderman
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Marie-Claude Spinelli-Flesh
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: David Sadoulet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer à l'administration centrale
chargé de mission au sein de la direction générale de la coopération internationale et du développement
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2007-09-30"
détachement
29 Octobre 200529/10/2005
De: Anne-Claire Mulot
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général des Hauts-de-Seine dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
ingénieur en chef de classe normale
adjointe au chef de pôle aménagement et prospectives
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2006-09-30"
détachement
29 Octobre 200529/10/2005
De: Eric Farrugia
inspecteur du travail, en fonction à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail et affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
promotion
29 Octobre 200529/10/2005
De: Quiblier-Sarbach (Jean-Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bunino (Marie-Claude, Colette), épouse Benoit
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Ogier (David, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Leduc et Brigitte Gregorutti, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Melle (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gregorutti (Brigitte, Genevière, Henriette), épouse Lugan
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Michel Leduc et Brigitte Gregorutti, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Melle (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Ogier (David, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Bourghelle, Cécile Beziade et David Ogier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gagniarre (Dominique)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Spécialité : mesures physiques
Pour le département des Hauts-de-Seine
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Colin (Jérôme)
Objet:
techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Spécialité : mesures physiques
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Olivier Guiserix
premier conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Castellane
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castellane"
sous-prefecture_departement_code="04"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Cote (Catherine, Françoise, Marie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Bac (Manuel, Evremond)
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Roger (Jérémy)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Louis (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Le Morzadec (Kévin)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Laurent (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Escaffre (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bousquet (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bordessoul (Romain)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Zhang (Le)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Saroukou (Yêkini)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Posnic (Yoann)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pedraza Alfonso (Oscar)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lozano Gonzalez (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Laupa (Joachim)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hatry (Richard)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Garza Sada (Adrian)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lemartinel (Anne)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gbaya (Sylvie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Tagne Motchoffo Magne (Dahlia)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Su (Xiaodan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Puech (Adriana)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lozano Pacheco (Rosa)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Doucède (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Aldea Castrillon (Ximena)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 2005-2006 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Boët (Bernard)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de 1re classe
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Tauzin (Elisabeth)
administratrices civiles hors classe
Objet:
contrôleuses générales économiques et financières de 2e classe
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Moha (Malika)
Objet:
contrôleuses générales économiques et financières de 2e classe
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Marie-Claude Gaudin
directrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Willeman (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Turgis (Sylvain)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Thevenet (Julien)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Stoecklin (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Scolan (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Poilpot (David)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Migevant (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Mars (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Le Floch (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lagarde (Lionel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hatte (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gessat (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Flory (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Echaubard (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Ziaja (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Zdrojewski (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Sicard (Estelle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Rabin-Costy (Guillemette)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Plumbert (Christiane)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pencreac'h (Erell)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Mouranche-Chavance (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lambert (Céline)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jourdan (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gasancon (Claire)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Chertioua (Linéda)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Blanchard (Marie-Christine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit
inscription
29 Octobre 200529/10/2005
De: Marie-José Manuguerra
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Drôme
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Elisabeth Franco Millet
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Objet:
au grade de directrice du travail
exercera les fonctions de directrice régionale déléguée
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
promotion
29 Octobre 200529/10/2005
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département du réseau institutionnel et professionnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pierre Fournie
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département des publics
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre historique des Archives nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Defrance
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Chalaux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michel Valard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Edouard Vasseur
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Monique Slastanova
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau du personnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Petit de Meurville
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Danièle Neyrinck
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la délégation aux célébrations nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Isabelle Neuschwander
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Claire Béchu
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de l'innovation technologique et de la normalisation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Martine Cornède
conservatrice générale du patrimoine, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Evelyne Camara
conservatrice en chef du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Michèle Bournonville
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives d'outre-mer
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Christine Pétillat
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives contemporaines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hubert (Claire)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire adjointe du Gouvernement auprès de l'Agence de développement agricole et rural (ADAR)
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Berthier (Patrick, Alfred, Maurice)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
1er janvier 2000
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-11-17"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
29 Octobre 200529/10/2005
De: Manichon (Hubert, André)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er décembre 1990
auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
29 Octobre 200529/10/2005
De: Mansouri (Mehdi)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Alain Martin
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Claude Guillard
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Soreau (Paul-André, Daniel, Edmond, Jacques)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Monsegu (Frédéric, Michel)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bernard (Fabrice, Alain)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bernard (Fabrice, Alain)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Fabrice Bernard, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Senlis (Oise)
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce="Senlis"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Monsegu (Frédéric, Michel)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Compiègne (Oise)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Compiègne"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lambert (Marie-Alice, Nathalie, Jacqueline), épouse Tapie
Objet:
notaire
Remplace:M. Guilliou (Jean-Louis, Paul)
notaire
notaire_residence="Coulanges-la-Vineuse (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Emmanuel Pedeboy
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
ecole
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Nicole Bouton-Coutanceau
anciennement présidente suppléante
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Remplace:M. Claude Burgaud
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Balladore (Jean-Louis)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
ecole
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Luc Delpeuch
ingénieur général des mines
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Georges Welterlin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bruno Villemont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Denis Tranchant
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Richard Thummel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Louis-Michel Sanche
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Alain Printemps
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Mesure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bernard Marcou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Thomas Lévècque
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Joseph Le Tonquèze
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Yves Le Maître
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hugues Le Cardinal
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Marc Lapène
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gérard Lacaze-Labadie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Joël Heurlin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Georges Halleux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Bruno Haller
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Gilbert Guicheney
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: René Germa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Dominique Falque
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Francis Fagegaltier
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-François Détienne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Paul Delavenay
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Yves Conclois
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Richard Cimino
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Frantz Chout
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Camus
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-François Brysbaert
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Emmanuel Bourdon
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pierre Bernard
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean Beijard
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Thierry Auzou
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Philippe Auradé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Thierry Allain
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Claude Albert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Florence Rousse
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Florence Wibaux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Geneviève Molinier
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Patricia Maruani
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Réjane Lavenac
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Fabienne Herledan-Reumond
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Angélica Ghédjatti
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Annie Fredon
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Martine Corboliou
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Anne Bourguignon
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean Van Ghelder
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hubert (Claire)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Denise Derdek
directrice adjointe du travail, en fonction à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2005-12-01"
promotion
29 Octobre 200529/10/2005
De: Soreau (Paul-André, Daniel, Edmond, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à forme anonyme Monassier et associé, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-François Bouteille
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Octobre 200529/10/2005
De: Philippe Michel
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directeur de la santé et de la solidarité de Corse et Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2005-10-16"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Grégorutti (Brigitte, Geneviève, Henriette), épouse Lugan
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Agard (Jean-Paul)
ecole="Ecole"
huissier
huissier_residence="Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pierre Torset
pris en sa qualité d'ancien assesseur du tribunal aux affaires de la sécurité sociale de Valence
Objet:
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
conférés
29 Octobre 200529/10/2005
De: Vilcoq (Romain)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Naszalyi (Thomas)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hamri (Adil)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Cottet (Stéphane)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Luc Prigent
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
cabinet="Préfet de la Sarthe"
grade="Directeur"
nomination
29 Octobre 200529/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.