29 Novembre 1994

De: Claude Plumelle
sous-directeur de laboratoire au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
(emploi PRGE 0131), chaire Génie géologique de la construction
date_debut="1994-09-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Joseph-Jeanneney (Brigitte)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la francophonie
administrateur délégué du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="1991-06-28"
date_fin="1992-12-31"
détachement
29 Novembre 199429/11/1994
De: Troccaz (René)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre interne
Section Europe orientale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Legueltel (Pierre)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre interne
Section Europe centrale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Abensour (Marc)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Extrême-Orient
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Visconti (Stéphane)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Europe orientale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Wagner (Thomas)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Europe centrale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Martinet (Philippe)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Europe centrale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Derepas (Luc)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Europe centrale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Maréchaux (Rémi)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Afrique subsaharienne
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gueguen (Anne)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Maghreb - Moyen-Orient
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Scherer (Maria-Claudia)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Extrême-Orient
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Defromont (Hélène)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
A titre externe
Section Europe orientale
date_debut="1994-03-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lacour (Jacques)
Objet:
membre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Esnault (Yvonnick)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1994-09-01"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lecomte (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Jean-Claude Colli
Objet:
gouverneur du Crédit foncier de France
date_debut="1994-11-23"
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Braibant (Guy)
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des archives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bautier (Robert-Henri)
président
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire médiévale et de philologie du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delmas (Bruno)
membre de la section
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Laissus (Yves)
président
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire des sciences et des techniques du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Thiebaud (Jean-Marie)
président
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la Fédération des sociétés françaises de généalogie, d'héraldique et de sigillographie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Peyrot (Jean)
président
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'Association des professeurs d'histoire et de géographie (A.P.H.G.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Saboya (Marc)
membre de l'association
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (A.P.A.H.A.U)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Constant (Jean-Marie)
secrétaire général
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'Association des historiens modernistes des universités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Sirinelli (Jean-François)
président
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Waisse (Maurice)
professeur à l'université de Reims
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Tulard (Jean)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (E.P.H.E.)
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (E.P.H.E.)
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Berliet (Paul)
président de la Fondation Berliet
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Badinter (Robert)
président du Conseil constitutionnel, président de l'Association pour l'histoire de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Vincent (Catherine)
secrétaire générale
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Remond (René)
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
président du Conseil supérieur des archives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Jacques Pelletier
inspecteur général des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie qu'exerçait
date_debut="1994-11-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
29 Novembre 199429/11/1994
De: Michel Baron
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur
ecole
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Alexandre (Laurent)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="1994-11-01"
duree="trois ans"
disponibilité
29 Novembre 199429/11/1994
De: Louart-Cogez (Danièle)
secrétaire gestionnaire adjoint à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guyane
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Florimon (Josette)
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gandoin (Gérard)
inspecteur du travail à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1994-09-03"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gilman (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
depart_retraite
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: Benard (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen (I.U.T. de Caen)
Groupe:
date_debut="1995-07-11"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: Hotz (Gilbert)
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie depuis le
1er mars 1987
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie
attaché d'administration centrale
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
29 Novembre 199429/11/1994
De: Mario Beunat
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de la région Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="1994-11-19"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
29 Novembre 199429/11/1994
De: Goyard (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) à l'université Paris-II
Groupe:
date_debut="1995-12-20"
depart_retraite
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: Guedon (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Martin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Limoges (Daniel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Jamet (Franck)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Iunk (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dufros (Alain)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chazal (Lionel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Champy (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Caurette (Bernard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Borie (René)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bellier (Jacques)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Nigaud (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Montbardon (Denis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Ducreux (Thierry)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Paul (Robert)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Odiaux (Thierry)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gonin (Alain)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pinaut (Michel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lalande (Yves)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Felten (Bernard)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Damei (Yves)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Collet (Michel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Brun (Rémi)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Plas (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pasquet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Coutarel (Francis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Cazals (Philippe)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bordas (Eric)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Michelon (Guy)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Benassaya (Robert)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Vannier (Claudie)
épouse Parades
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Sirodo (Véronique)
épouse Chevallier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Sirgant (Marie-Thérèse)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Seguin (Catherine)
épouse Kuratle
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Sannka (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Ronia (Chantal)
épouse Kilani
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Ravier (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Rajchenbach (Françoise)
épouse Nguyen
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Queau (Josette)
épouse Bedrossian
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Provost (Maguy)
épouse Sirot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Popovics (Gabrielle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Plissoneau (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Piron (Françoise)
épouse Schindler
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pinel (Corinne)
épouse Liteau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Piluso (Angela)
épouse Jacques
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pejpal (Laure)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Parant (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Papelier (Maryse)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Ourset (Jeanne)
épouse Lesage
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Nicolay (Christiane)
épouse Schlegel
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Moreau (Marie-France)
épouse Houguenague
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Mauperin (Patricia)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Martin (Françoise)
épouse Freville
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Marie (Chantal)
épouse Leherissier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Mansuy (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lefebvre (Joëlle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Labaune (Nicole)
épouse Le Tuault
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Karadjian (Ghislaine)
épouse Thorel
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Jobert (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Jacquard (Annie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Guivarc'h (Gaelle)
épouse Wotin
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Grenier-Francart (Martine)
épouse Lapoulle
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gicquel (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Fauque (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Evotte (Anne-Marie)
épouse Cordier
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Eudier (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Esclaffer (Marie-Thérèse)
épouse Denardi
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dupont (Odette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Domingue (Jacqueline)
épouse Soufflet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Desjonquières (Blandine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delelis (Martine)
épouse Ledieu
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delahaix (Jocelyne)
épouse Bourbon
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dangel (Solange)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Coudert (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chervet (Christine)
épouse Breuzard
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bourget (Chantal)
épouse Drege
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Blanc (Michelle)
épouse Mallet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Billon (Françoise)
épouse Zedgman
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Benoit (Catherine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Benhamou (Michèle)
épouse Labarthe
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bellom (Catherine)
épouse Le Provot
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Belair (Danielle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Beaulieu (Evelyne)
épouse Louis
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Barathon (Eliane)
épouse Garcia
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Ballagny (Danielle)
épouse Garreau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Adonajlo (Lina)
épouse Steinebach
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
VI. - Centre de Paris-V
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Tarby (Odile)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pelletier (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Mollon (Irène)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Michel (Chantal)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
V. - Centre de Lyon-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Meriaux (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Matthys (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Liagre (Marie-Guy)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lepousez (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lepousez (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lacombled (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Hugot-Fournier (Sonia)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Grihault Petit (Pascale)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gauthier (Annie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Duquennoy (Paulette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dujardin (Laurence)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dubois-Sarton (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dubois-Hieramente (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dubois (Sylviane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Danceleux (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Blanchard (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
IV. - Centre de Lille-III
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Langjahr (Véronique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lahlou (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gille (Françoise)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Alloati (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
III. - Centre de Grenoble-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Vilamir (Régine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Tallio (Sylvie)
épouse Carron
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Sageloly (Colette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Moucheboeuf (Fabienne)
épouse Lebigre
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Majoureau (Françoise)
épouse Escribe
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Laubreton (Guylaine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Joubert (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Grihom (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gallay (Hélène)
épouse Tourancheau
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delage (Isabelle)
épouse Daoudi
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Crespo (Marie-Christine)
épouse Adisson
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Claverie (Annette)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
II. - Centre de Bordeaux-II
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Santamaria (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pezron (Marie-Claude)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Guion (Béatrice)
épouse Challet
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gadea (Régine)
épouse Zaborski
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Feraud (Christiane)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Farre (Christine)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Daval (Patricia)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Borea (Arlette)
épouse De Asis
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Barbut (Corinne)
épouse Mauriege
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin 1994
I. - Centre d'Aix-Marseille-I
Groupe:
diplome
29 Novembre 199429/11/1994
De: Leroy-Gissinger (Lise)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice (direction des affaires civiles et du sceau)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pierre Roux
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en économie rurale au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1994-09-24"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse"
ecole
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Selegny (Eric)
Objet:
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Rouen
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
depart_retraite
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: de Robert (Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1995-09-13"
date_fin="1999-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: Antoine (Michel)
inspecteur du travail à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1994-09-01"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Rascol (André)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Landes
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1994-09-02"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Samuel (Jean-Louis)
inspecteur du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1994-09-01"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chollat (Louis)
professeur des universités - praticien hospitalier, au centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-I)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire
date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Novembre 199429/11/1994
De: Youf (Pierre)
inspecteur du travail à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1994-09-02"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Paul (Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bodin (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Guieu (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dumortier (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-10-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dumortier (Jean-Paul)
Objet:
cessation de fonction
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chatot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bodin (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lecoutour (Olivier)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Rouen
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Kandel (Sébastien)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Ile-de-France
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Aiach (Bruno)
auprès du service des ressortissants résidant à l'étranger à Château-Chinon
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Burceaux (Christine)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Lorraine-Champagne-Ardenne
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: d'Izarn de Villefort (Philippe)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Tours
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Rodot (Michaël)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Dijon
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Tura (Marie-Thérèse)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Souyris (Josiane), épouse Puel
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et vicitimes de guerre à Lyon
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pelletier (Marjorie), épouse Boutillier
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Nantes
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Barthel (Clarisse)
auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Rouen
Objet:
délégué de classe normale stagiaire du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre et affectés
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gally (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1995-01-25"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bernard Bourges
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
professeur
ecole
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Linares (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-01-01"
réintégration
29 Novembre 199429/11/1994
De: Linares (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
affectation
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bodin (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Guyane (Siguy)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre)
amiral. Commandeur du 10 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
ARMEE ACTIVE
A la dignité de grand officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1991-07-10"
élévation
29 Novembre 199429/11/1994
De: Coulomb (Alain)
délégué général de l'Union hospitalière privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des organisations d'hospitalisation privée
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Dano (Jean-Gilles)
président de France-Moelle Espoir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des associations de malades greffés
ou en attente de greffe
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Vigouroux (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Sablé-sur-Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Honoré (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Gueguen (Elie)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Petton (Nicole)
présidente de l'Adosen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Chauveaux (Dominique)
service d'orthopédie-traumatologie du centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bazin (Claude)
service de réanimation médicale et de maladies infectieuses du centre hospitalier universitaire de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Clavier (Jean)
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant désigné par la conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centre hospitalier et universitaire n'exerçant pas d'activité dans le domaine des greffes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Barbier (Jacques)
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant désigné par la conférence des présidents de commission médicale d'établissement de centre hospitalier et universitaire n'exerçant pas d'activité dans le domaine des greffes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Delafosse (François)
président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des organisations d'hospitalisation privée
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lefort (Christian)
président de France-Adot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des associations
pour la promotion du don en vue de greffe
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Volle (Régis)
président de la Fédération nationale pour l'aide aux insuffisants rénaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des associations de malades greffés
ou en attente de greffe
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Paillé (Michel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Basset (Bernard)
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du médecin inspecteur régional ou départemental de la santé
Titulaire: docteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Coetmeur (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Thicoïpé (Michel)
service des urgences, centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Loisance (Daniel)
service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire Henri-Mondor de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Kreis (Henri)
service de néphrologie, groupe hospitalier Necker-Enfants malades de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Hervé (Patrick)
établissement de transfusion sanguine de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Druet (Philippe)
service de médecine interne au centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Cordonnier (Daniel)
service de néphrologie du centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Colin (Joseph)
service d'ophtalmologie du centre hospitalier universitaire de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bach (Jean-François)
service d'immunologie clinique du groupe hospitalier Necker-Enfants malades
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre des cinq praticiens qualifiés dans le domaine des greffes, de l'immunologie, de l'anesthésie-réanimation et de la conservation des greffons
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lesant (Jean-Noël)
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de l'infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination locale dans le domaine des prélèvements et des greffes
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Janody (Géraldine)
médecin inspecteur de santé publique. Suppléant: docteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du médecin inspecteur régional ou départemental de la santé
Titulaire: docteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Genoud (Martine)
centre hospitalier universitaire de Nice. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de l'infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination locale dans le domaine des prélèvements et des greffes
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bonny (Martine)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Venzac (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Etchevers (Benjamin)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bouyssel (François)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-12"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pierre Steinmetz
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Jean-François Cordet
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Martinique"
prefet_departement="Martinique"
prefet_departement_code="972"
prefet
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pierre Dartout
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Michel Morin
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:
préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Hubert Fournier
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Valois (Michel)
directeur adjoint du travail de classe normale à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1994-09-03"
promotion
29 Novembre 199429/11/1994
De: Lacour (Jacques)
Objet:
membre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Bonthoux (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1995-04-06"
depart_retraite
admission
29 Novembre 199429/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.