29 Novembre 1995

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Laurent Setton
sous-directeur de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Joël Blondel
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-François Robinet
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-François Robinet
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pierre Soutou
Objet:
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Roxan Capmartin
directeur du travail, hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Claude Nisenbaum
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division Informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Régis Philippon
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Daniel Alix
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Soutou
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guy Pateau
directeur du travail de 1re classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Marie Sabatie
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean Michel
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean Michel
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
dans la limite de ses attributions à la sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Christine Lapostolle-Bourdeleau
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Danielle Gaultier
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines, au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Agnès Ravaud
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division Informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division Informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Nicole Bonhour
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division Informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Christine Lapostolle-Bourdeleau
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Eliane Brouard
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Gaïd Cren
à
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dominique Beaux
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Anne Auburtin
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Anne Auburtin
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Geneviève Partridge
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pierre Maurel
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dizambourg
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Barbezieux
Objet:
sous-directeur du financement et des affaires générales
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Lucette Dhuicque
Objet:
sous-directeur du marché du travail
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Renée Chapuis-Nenny
Objet:
sous-directeur de la défense et de la promotion de l'emploi
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Danièle Champion
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jeannine Barberye
de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Hamlaoui Mekachera
délégué à l'intégration
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Alizard (Bruno, Henri, Antoine)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Robert Garrabos, Bruno Alizard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
29 Novembre 199529/11/1995
De: Christophe Blanchard-Dignac
directeur du budget
Objet:
membres du Haut Conseil du secteur public
pour la durée du mandat restant à courir par leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre délégué au budget
Groupe:
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean Marimbert
directeur des relations du travail
Objet:
membres du Haut Conseil du secteur public
pour la durée du mandat restant à courir par leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Groupe:
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean Lemierre
directeur du Trésor
Objet:
membres du Haut Conseil du secteur public
pour la durée du mandat restant à courir par leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Henri Guaino
commissaire au Plan
Objet:
membres du Haut Conseil du secteur public
pour la durée du mandat restant à courir par leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yoyotte (Jean)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Terrasse (Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Rouault (Olivier)
sous-directeur de laboratoire au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Meleze-Modrzejewski (Joseph)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Langhade (Jacques)
directeur de l'Institut français d'études arabes de Damas
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guillaumont (André)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Garelli (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Depaule (Guy)
directeur de recherche à l'Institut de recherche et d'études sur le monde arabe et musulman
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ziegler (Christiane)
conservateur en chef du département des antiquités égyptiennes au musée du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Cuvigny (Hélène)
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Barrucand (Marianne)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dominique Balmary
délégué à l'emploi
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: François Peyrani
Objet:
agent contractuel, pour signer les pièces et documents comptables
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Nicole Zeisser
Objet:
chef de service
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Claude Seibel
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De:
Brehier
Objet:
sous-directeur des naturalisations
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Hubert Valade
Objet:
sous-directeur des communautés immigrées
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Damien Arbona
Objet:
sous-directeur de la démographie, des mouvements de population et des questions internationales
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Broudic
Objet:
de
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De:
Brehier
Objet:
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Patrick Broudic
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Marc Pouyet
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Broudic
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Broudic
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Arbona
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Arbona
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Martine Noulin
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Claude Martinand
au général de brigade Yvon Brocher, respectivement commissaire et commissaire adjoint aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions définies par le décret du
15 décembre 1965
susvisé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des décisions à caractère réglementaire ou de principe
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Emmanuel Edou
directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Alain Renoux
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Olivier Piron
chefs de service
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Maler
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: François-Didier Lemoine
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marie-Dominique Hebrard de Veyrinas
Objet:
au nom du ministre délégué au logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au logement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pierre Soutou
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Olivier Marchand
sous-directeur du marché du travail et des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Alain Charraud
chargé de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Claude Seibel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Evelyne Bughin
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-François Bonnot
ingénieur général de l'armement, chargé de la recherche à la mission de la recherche
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
habilitation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253-88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou à l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950-83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253-88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou à l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950-83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Nicole Dien
inspecteur du Trésor, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253-88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou à l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950-83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jeannine Barberye
de
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253-88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou à l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950-83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jolivet (Michel)
sous-directeur des sciences sociales et humaines à la direction de la coopération scientifique, technique et du développement au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Margueron (Jean-Claude)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Caquot (André)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bourgey (André)
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Aurenche (Olivier)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean Marimbert
directeur des relations du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pagezy (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur régional de l'Office national des forêts de Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Réunion, à Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Borderes (Michel)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Alexandre (Michel)
notaire à Darnétal (Seine-Maritime)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
Membre suppléant
date_debut="1995-12-09"
duree="trois ans"
notaire
suppleant
désignation
29 Novembre 199529/11/1995
De:
Théodore
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
Président suppléant
date_debut="1995-12-09"
duree="trois ans"
notaire
suppleant
désignation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pallandre (Jean-Paul)
notaire à Firminy (Loire)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
Membres titulaires
date_debut="1995-12-09"
duree="trois ans"
notaire
désignation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bonnart (Dominique, Charles)
notaire à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
Membres titulaires
date_debut="1995-12-09"
duree="trois ans"
notaire
désignation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Gie (Geneviève)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
Président titulaire
date_debut="1995-12-09"
duree="trois ans"
notaire
désignation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Blondeau (Rémi, Marie, Eugène, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Sauleau et Philippe Sauleau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nonancourt (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Sauleau (Marcel, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Sauleau et Philippe Sauleau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nonancourt (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
29 Novembre 199529/11/1995
De: Anoman (Constant)
Objet:
Classement parallèle
Elève officier de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Allaoui (Ismail)
Objet:
Classement parallèle
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Talon (Christophe, R.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Soulie (Sébastien, F., J.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ragot (Frédéric, P., R.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pinturaud (Fabrice, A.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Morisot (Serge, C., G.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Auger (Laurent, N., B.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Sommier (Emmanuel, G., J.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Simond (Michaël, L., H.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Quiblier (Emmanuel, P.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Le Faucheur (Didier)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ibanez (Loïc)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Giraud (Charles, P., M.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Coutand (Sylvain)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Cinquetti (Fabrice)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Yen (Vincent, M.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Wathelet (Samuel)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Valentin (Yann, P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Tricot (François, M., G.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Théoleyre (Sébastien, G., S.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Prévôt (Luc, E., M.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Poirier (Yann, H.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Petitcollin (Nicolas, P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Palaprat (Sébastien, A.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Molle (Frédéric, J.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Meffre (Ludovic, A., G., P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Llebres (Rémi, A.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guilloteau (Tony, P., H.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Goffinon (Eric, D., B.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Flammier (Franck, C.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Decamp (Fabrice, G., R.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Catau (Florent, G.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Brancato (Frédéric, D.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Boloronus (Arnaud)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Blonski (Samy, N.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Anquetil (Tony, L., A.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: André (Nicolas, G., P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Lagarde (Myriam, L.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Esparceil (Dominique, P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Zouag (Andjy)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Vincent (Bertrand, J.-P., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Vernay (Lionel, V.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Turchet (Joanny, R.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Trouche (Jean-Baptiste, R., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Tanguy (Erwan, J., H.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Suel (Frédéric, P., T.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Stouck (Cyril, O., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Soulat (Michaël, L.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Sibilleau (Michaël, S., D.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Schoenhenz (Pierre, D., J.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Salson (Cédric, R.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Saje (Lionel, O.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Saelens (Cyril, F.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Roux (Julien, R., B.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Rondeau (Sébastien, A., P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Robert (Olivier, G., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Rialland (Pierre, J., J.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Reumond (Guillaume, V., J.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ratier (Patrick, C., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ragetly (Quentin, Y., D.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Quetard (Stephan, R., A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pujol (Christophe, D.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Poullain (Adrien, P., A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Poizeau (Olivier, P., L.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pihet (Jérémie, S.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Pasquier (Benjamin, X.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ollivier (Laurent, P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Morvannou (Tanguy, C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Monnoye (Olivier, W., A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Modrak (Gaël, M., C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Mirabel (Sébastien, L.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Mercier (David, J.-P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marcadé (Christophe, J., J.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Loïs (Nicolas, F.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Lemaire (Alexandre, P., E.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Lehmann (Frédéric)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Lebrere (Stéphane, J.-Y.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Le Goux (Frédéric)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Landreau (René)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Kehringer (Emmanuel, F., T.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Joseph (Olivier, E., L.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Hugé (Laurent, D., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Houdemer (Hervé, G., R.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Haudos de Possesse (Thibault)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guise (Olivier, L., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guillou (Stanislas, H., E., J.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Gechter (Franck, J., A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Gaviard (Arnaud, R., H.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Galan (Marc, D., Y.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Favier (Stéphane, G.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Durand (Tanguy, P., C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dumont (Stéphane, A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dubois (David, C., S.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dubois (Damien, P., C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Deville (Bruno, G.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dessoy (Arnaud, J.-P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Delbaere (Michaël, H., C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Delaye (Romain, J., B.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Dejos (Sébastien, D.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Danielou (Jean, M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Cosmo (Christian, R., L.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Copp (Sébastien, L., K.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Constant (Guillaume, P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Ciattoni (Nicolas, P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Chevreul (Arnaud, P., E.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Chauvelot (Alexandre, R., J., P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Charousset (Yann, N., A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Chardon (Jérôme, R., H.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Béatrix (David, J., P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bureau (Cédrik, C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Briquet (Xavier, G.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bouthors (Bertrand, R., C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Boucher (Charles, M., F.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bouard (Emmanuel, A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bodin (Pierrick)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Blockelet (Mathieu, J., A.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Beugnier (Fabien, J.-C.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Baudoin (Fabrice, A., P.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Baldo (Lionel, H.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Bagot (Antoine, B.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Allonsius (Samuel, M., G.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Allard (Jean-Baptiste)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Woiline (Diane, M., Y., M.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Tissier (Aude, C., D.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Puybouffat (Caroline, T.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Perret (Karine, N.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Horny (Paula)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Gantlet (Aude)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Constant (Isabelle, M., F.)
Objet:
Classement parallèle
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1995, publiée au Journal officiel du
26 août 1995
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Cazal (Romain, J.)
Objet:
3. Le candidat mentionné ci-dessous, déclaré inapte médical temporaire au service
dans le corps des officiers des bases de l'air, conserve le bénéfice de son admission pour 1996
sous réserve qu'il remplisse les conditions requises
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air, conserve le bénéfice de son admission pour 1996"
admission
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guilloton (Pascale)
lieutenant de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances et de la régie de recettes auprès de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Tours
Remplace:M. Jaffre (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Gustave Defrance
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Philippe Bécaud
chargé de mission, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant, et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Renato Maccari
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Monique Fouillet
agent contractuel
Objet:
à signer, au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
29 Novembre 199529/11/1995
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
sous-directeur des droits des salariés
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Hubert Martin
Objet:
sous-directeur de la négociation collective
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Petit (Frédéric, Bernard, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Petit et René Guiard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Taverny (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Guiard (Eric, Maurice, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Petit et René Guiard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Taverny (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Regnier (Caroline, Dominique, Elisabeth)
Objet:
avoués associés
membres de la société civile professionnelle Eric Regnier et Marianne Sevestre-Regnier, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Lamarche (Christine, Yvonne, Henriette, Marie), épouse Bequet
Objet:
avoués associés
membres de la société civile professionnelle Eric Regnier et Marianne Sevestre-Regnier, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
29 Novembre 199529/11/1995
De: Verney (Philippe)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Roissy-en-France
Groupe:
nomination
29 Novembre 199529/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.