29 Novembre 1996

De: Gazagnes (Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1991-10-01"
duree="sept mois"
corps="Administrateurs civils"
détachement
29 Novembre 199629/11/1996
De: Puig (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service
date_debut="1996-10-01"
cessation de fonction
29 Novembre 199629/11/1996
De: Renaux (Dominique)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, précédemment détaché auprès de la société Elf Aquitaine
Objet:
pour exercer, auprès de l'Institut français du pétrole, les fonctions d'adjoint au directeur des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"
détachement
29 Novembre 199629/11/1996
De: Berçot (Jean-Pierre)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
auprès du ministère de la coopération
chef de mission de coopération et d'action culturelle au poste de Bujumbura (Burundi)
Groupe:
date_debut="1996-09-03"
duree="un an"
détachement
29 Novembre 199629/11/1996
De: Shaw (John)
sur proposition de la Fédération française des salons spécialisés
Objet:
membres du comité consultatif des foires et salons
représentant des organisateurs de foires et salons et
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Violot (Roland)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Gautier-Bouchery (Rémi)
sur proposition de la Fédération des foires et salons de France
Objet:
membres du comité consultatif des foires et salons
représentant des organisateurs de foires et salons et
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Taelman (Jean)
Groupe:
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Botalla-Gambetta (Michel, Aimé, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hourdin (Marie-Claude, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="1996-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Berlivet (Michel, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Bernard (René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Perchet (Pascal, Alain)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
date_debut="1996-11-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lainé (Philippe, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="1996-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Dalle (David, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="1996-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Charbonnier (Michel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="1996-11-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
29 Novembre 199629/11/1996
De: Vercruyssen (Laurence)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières
Groupe:
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Landry (Marie-Pierre)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
des cadres de l'administration et admise
par limite d'âge, à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="1997-01-26"
radiation
29 Novembre 199629/11/1996
De: Basset (Christiane)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Bouis (Lucien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Dulau (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1996 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Monuments historiques
inscription
29 Novembre 199629/11/1996
De: Paul (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1996 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Archives
inscription
29 Novembre 199629/11/1996
De: Andreu-Lanoe (Guillemette)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1996 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Musées
inscription
29 Novembre 199629/11/1996
De: Feret (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1996 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité Archives
inscription
29 Novembre 199629/11/1996
De: Toutée (Paul)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances, dans un emploi d'attaché commercial
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-09-08"
duree="deux ans"
détachement
29 Novembre 199629/11/1996
De: George (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal de 1re classe, 3e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="1996-12-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Philippe Peltier
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Pierre Garrigue-Guyonnaud
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Essakalli (Omar)
colonel major, attaché militaire, naval et de l'air auprès de l'ambassade du Royaume du Maroc à Paris
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
A titre étranger
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Winckler (Jehan-Eric)
chef d'escadrons - S.I.R.P.A., ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Vermay (Louis)
lieutenant-colonel, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Verdon (Grégoire)
chef d'escadrons, S.I.R.P.A., ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Vallet (Pierre)
lieutenant-colonel, chef de bureau à la direction des relations internationales, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Toucas (Eric)
commissaire principal, chef de direction, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Seigneuret (André-Noël)
magistrat, juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Scribe (Philippe)
capitaine, division des relations internationales, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Rudi-Dencausse (Jean-Paul)
lieutenant-colonel, directeur des stages au C.M.I.D.O.M., ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Rossignol (Pierre)
magistrat lieutenant-colonel, chef de bureau à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Renisio (Patrick)
chef de la division “Asie” à l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (O.F.P.R.A.), ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Peyraud (Jean-Marc)
ingénieur principal à la délégation générale pour l'armement, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Paolantonacci (Michel)
commissaire lieutenant-colonel, mission militaire de coopération, ministère délégué à la coopération
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Pacelli (Joseph)
subdivision “Grands Travaux”, ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Nething (René)
directeur adjoint du centre hospitalier de Rouffach (68)
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Nahël (Jean-Luc)
professeur d'anthropologie, directeur de l'Institut de sociologie de l'université de Rouen
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Millet (Patrick)
lieutenant-colonel, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Mialot (Frédéric)
commissaire principal, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lignières (Bertrand de)
capitaine de corvette, état-major de la marine, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lessard (Yves)
vice président du conseil régional de Basse-Normandie, chef de cabinet du ministre de l'environnement
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Le Tensorer (Jacques)
lieutenant-colonel, chef de bureau au ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Joleaud (Patrick)
lieutenant-colonel, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Job (Pascal)
sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hugues (Jean-Pierre)
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hauteja (Frédéric)
chef de bataillon, chef de bureau au S.I.R.P.A., ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Guillotin de Corson (Hubert)
consultant auprès de la cour d'appel de Paris
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Guillot (Hugues)
lieutenant-colonel, bureau Troupes de marine, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Guillaume (Jean-François)
attaché d'administration, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Guerquin (Bruno)
direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Giorgianni (Bruno)
chargé de mission à la direction générale internationale de Dassault Aviation
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Garde (Jean-Paul)
lieutenant-colonel, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Frey (Jean-Max)
colonel, chef du bureau des relations internationales de l'armée de l'air, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Faussurier (Jean)
chargé de mission au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Evelinger (Jean-Claude)
administrateur civil, mission d'administration des systèmes d'information, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Espallargas (Michel)
chef de bureau à la direction départementale de l'équipement (D.D.E.) de Seine-et-Marne
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Dintilhac (Jean-Pierre)
avocat général à la Cour de cassation, ministère de la justice
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Deshayes (Denis)
attaché principal d'administration centrale, ministère délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Delarue (Jean-Michel)
chef de bataillon, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: David (Victor)
chargé de mission, Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération - (O.R.S.T.O.M.)
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Daubresse (Daniel)
commissaire principal, chef de bureau au ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Dahmoune (Chérif)
commissaire de police, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Courtes-Lapeyrat (Jean)
curé de la paroisse Notre-Damede-Lorette, diocèse de Paris
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Cojannot (Jean-Marie)
administrateur civil H.C., ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Cheval (Christian)
commandant, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Charaudeau (Patrick)
commandant de police, préfecture de police de Paris
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Castex (Gérard)
magistrat, sous-directeur de la coopération internationale au ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Britsch (Hubert)
lieutenant-colonel, chef de bureau au ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Boquet (Pierre)
chef de service à l'hôpital de Senlis, vice-président du conseil général de l'Oise, conseiller régional de Picardie
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Blanchard (Pierre)
attaché d'administration centrale, chef de bureau au ministère délégué à la coopération
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Biondi (Georges)
administrateur civil, chef de bureau au ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Bergeron (Bernard)
chargé de mission au ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Beard (Francis)
chef de bureau à la direction générale de la santé, ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Auroux (Jean-François)
service des affaires européennes et internationales, ministère de la justice
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Apruzzese (Armand)
chargé de mission au secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.)
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Amouroux (Alain)
directeur de probation du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Alegre (Frédéric)
commissaire de police, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Albert (Michel)
lieutenant-colonel, chef de section à la direction du personnel militaire de l'armée de terre, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Rivard (Michelle)
conseillère aux affaires francophones et multilatérales à la délégation générale du Québec
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
A titre étranger
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lafage (Huguette)
attaché d'administration, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Labeye (Valérie)
chargée d'affaires au ministère de la justice
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Jourdan (Chantal)
administrateur civil, sous-directeur des actions sociales, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Gandubert (Claudie)
directeur des stages et des publications au Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (C.H.E.A.M.)
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Deneef (Annie)
attaché d'administration, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Crevot (Corinne)
sécurité civile, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Fuzere (Hugues)
sous-préfet
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
détachement
29 Novembre 199629/11/1996
De: Giacobbi (Paul)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Novembre 199629/11/1996
De: Masson (Louis)
directeur hors classe affecté à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire, à Saint-Etienne
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Alsace, à Strasbourg
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: André Le Gall
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1996-12-25"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hamiot (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Sauvaget (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Barbillon (Philippe)
inspecteur de la formation professionnelle
Objet:
directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Metz
Remplace:M. Brichler (Jean-Marie)
Groupe:
date_debut="1996-12-02"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Gasse (Didier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentant de la profession et
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Bernicot (JeanFrançois)
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: TITRE Ier
Objet:
le domaine de la voile
Art. 3. - La formation modulaire à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Voile, se compose d'un stage de préformation de 40 heures, d'une formation de base de 360 heures et d'une formation complémentaire de 240 heures pour l'entraînement ou la direction de structure. Le stage pédagogique en situation a une durée minimale de 120 heures
Groupe:
conféré
29 Novembre 199629/11/1996
De: Burg (Constant)
conseiller d'Etat honoraire, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="six ans"
president
renouvellement
29 Novembre 199629/11/1996
De: Mahouy (Guy)
chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Le Bars (Daniel)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Leyral (Guy)
inspecteur pédagogique régional (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Figarella (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Jacquot (Christian)
professeur à l'université Paris-XI (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Durand (Dominique)
professeur à l'université Paris-V (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lhoste (François)
professeur de pharmacologie clinique à l'université Paris-V (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Wintergerst (Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la protection et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Calamy (Hubert)
vétérinaire inspecteur en chef (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la protection et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Milhaud (Claude)
inspecteur technique des services vétérinaires et biologiques des armées (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Doucet (Jacques)
chef du bureau vétérinaire de la direction centrale du service de santé des armées (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Mathieu (Gérard)
sous-directeur “produits de santé, chimie fine et bio-industries”, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Gomez (Charles)
contrôleur général des services vétérinaires (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Février (Jacques)
sous-directeur de la santé et de la protection animale (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Martiarena (Anne-Marie)
pharmacien inspecteur de santé publique (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Rouban (Anne)
chargée de mission à la sous-direction “produits de santé, chimie fine et bio-industries”, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hubert (François)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hardy (Patrick)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Dorier (Alain)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Cittanova (Lucien)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Boulu (Roger)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Bonnod (Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Masson (Philippe)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Laurent (Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Glomot (Rémi)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Gallix (Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Amédée-Manesme (Olivier)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Nouet (Jean-Claude)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Kieffer (Jean-Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Chapouthier (Georges)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Puget (Alain)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Motta (Roland)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Mercier (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Maurin-Blanchet (Henri)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Laplace (Jean-Paul)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Carnaud (Claude)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Cottin (Martine)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lortic (Patricia)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Hasson (Anne-Marie)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Faucher (Jacqueline)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Lemoine (François-Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service
date_debut="1996-10-01"
cessation de fonction
29 Novembre 199629/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.