29 Novembre 2001

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Verpeaux (Jean-Louis)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Suppléants
Groupe:
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Maunand (Yves)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Suppléants
Groupe:
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard (Martine)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Présidente
Groupe:
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Diximier (Etienne)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Phytilis (Claude)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Feydeau (Marie-Thérèse)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Seltensperger (Bernard)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Roux (Jean-Paul)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Esperben (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Beauguitte (Jean-Louis)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Avel (Jean-Baptiste)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 2002
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hourcade (Marie-Pierre)
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Paul Vettier
directeur général de TotalFinaElf, raffinage-marketing
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Daniel Valot
président-directeur général de Technip-Coflexip
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Robert Peugeot
directeur à PSA Peugeot-Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Peter Mellbye
directeur général adjoint de Statoil
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gérard Megie
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Charles Mattenet
directeur à TotalFinaElf, exploration-production
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Claude Mandil
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard Leblanc
directeur général délégué de Gaz de France
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Lamoure
président-directeur général de Solétanche-Bachy
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Fabiani
président Europe du groupe BP
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Georges Douin
directeur à Renault SA
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Paul Cressy
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Alfonso Cortina
président-directeur général de Repsol YPF
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pascal Colombani
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Christian Carreras
représentant du syndicat Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard Cabaret
président du bureau de recherches géologique et minière
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard Bigot
directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Benezit
directeur à TotalFinaElf, exploration-production
Objet:
membres du conseil d'administration à cette date et
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Boutinard-Rouelle (Michel)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Novembre 200129/11/2001
De: Anne Jansens
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Jacques Godefroy
Groupe:
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Aegerter (Christèle, Laure, Isabelle), épouse Olivier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Julien Lacotte et Jean-Marc Cabanes-Gelly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lacotte (Michel, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Julien Lacotte et Jean-Marc Cabanes-Gelly, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bonjean (Michel, Roger, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Bonjean, Christian Felix, Yves Serpinet, Georges Michelland, Bruno Mineo et Gilles Bouret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Poisson (Denis, Henri, Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Poisson et Christophe Cheval, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Poisson (Henri, Paul, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Poisson et Christophe Cheval, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Cauchefer (Antoine, Grégory)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Geneviève Mabille, Chantal Emica et Guillaume Goury-Laffont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mabille (Geneviève, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Geneviève Mabille, Chantal Emica et Guillaume Goury-Laffont, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Vimont (Jacques, Henri, Valéry)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Vimont (Erwan, Philippe, Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Vimont (Jacques, Henri, Valéry)
Objet:
avoué près la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne)
Groupe:
cour_appel="Agen"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Marteau (Xavier, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chassagne (Pierre, Edmond, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Barrière (André, Henri, Adolphe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Barrière, Renaud Aral et Catherine Bona-Aral, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bertrand Pic
directeur de 2e classe du centre de détention d'Uzerche
Objet:
directeur de 1re classe des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Sophie Bleuet, épouse Pichonat
directrice de 2e classe du centre de détention d'Oermingen
Objet:
directrice de 1re classe des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pierre Jean Delhomme
directeur de 1re classe de la maison centrale d'Arles
Objet:
directeur hors classe des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Picard
titulaire
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale des industries électriques et gazières
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Robert Moreau
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Louis Luciani
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le conseil général de la Corse-du-Sud
Suppléant
Remplace:M. Louis-Ferdinand de Rocca Serra
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Cauchefer (Antoine, Grégory)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Simart, Denis Lavoir et Antoine Cauchefer, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clamart (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Boussier (Francis, Daniel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Boussier, Jean-Pierre Schaeffer, François Richen et Philippe Key, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lacotte (Michel, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Guitton et Michel Hubert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Guitton (Alain, René, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Guitton et Michel Hubert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mahe (Ludovic, Dominique, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Saintville et François Grasset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Perdiguero (Michèle, Thérèse, Gilberte)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Perdiguero (Ariel, Renée, Blandine), épouse Duvaux
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Perdiguero (Camille, François, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Odin (Jean-Marie, André)
notaire
Vermenton (Yonne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Huan (Claude, Emilienne), veuve Gagnat
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Châtel-Censoir (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Guitton (Alain, René, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Magnac (Philippe, Joseph, Eugène, Théodore)
notaire
notaire_residence="Château-Landon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Prosper Indo
directeur de 1re classe de la maison d'arrêt de Villepinte
Objet:
directeur hors classe des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Zamponi (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Présidents suppléants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Guillou (Alain)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Présidents suppléants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Garric (Henri)
conseiller faisant fonction de président à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Président titulaire
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Samas (Richard)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Sarbourg (Hélène)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Girard (Claire)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Andrieu (Marie-Dominique)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Schneider (Bernard)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mouysset (Alain)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lanquetin (Hervé)
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Droguet (Yves-Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Domiar (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Callen (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pulver (Isabelle)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Maze-Barthot (Martine)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Etevenon (Claude)
première juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bozzi (Frédérique)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Marc Nibert
titulaire
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale RATP
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jérôme Oghard (société Arc-en-ciel)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Somogy (société Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean Monnery (société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Brunet (SNPE)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gérard Chaloyard (société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Daniel Van Schendel (société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Claude Roth (société Orica)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Christian Perotto (société Livbag)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bruno Chevallet (société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: André Choisnet (société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Francis Gillon
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
(délégation générale pour l'armement)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean Cheron
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: René Amiable
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hubert Zante
(secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard Ramackers
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A »)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De:
Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Rabut (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Nadjarian (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ghysels (Julien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Freude (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Corneille (David)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bounda (Dany)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bermudez Martin (Vicente)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Alameda Carrillo (David)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Von Garnier (Agnès)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Theillere (Claire)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Soulet (Alexandra)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Noiziller (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Marque (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Herrero Mulas (Maria)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bonnevialle (Marie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Antoine (Stéphanie)
chargée de mission à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
suppléante
Remplace:M. Brulé (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ferréol (Catherine)
chef du bureau des infrastructures et de l'énergie à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Depresle (Bruno)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Flammarion (Patrick)
chef de bureau au service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Correze-Lenee (Patricia)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Lucas
président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Anne-Marie Charraud
rapporteure générale de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: André-Michel Besse
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3o de l'article 47-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
président
Groupe:
date_debut="2001-11-30"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Sanson
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Sanson
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Sanson
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Claude Murena
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Claude Murena
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Gilles
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Gilles
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Dominique Chantry
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Dominique Chantry
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Sanson
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Sanson
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Luc Lebeuf
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Gilles
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Dominique Chantry
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Sanson
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Xavier Luquet
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Thierry Le Roy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Gilles
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Dominique Chantry
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Christophe Reilhac
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Alain Gilquin
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michel Gilles
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mireille Beneytout
directrice adjointe du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Alexa Guena
attachées d'administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Sarah François
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Béatrice Cherblanc
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Christine Abrossimov
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Marie Cavada
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3o de l'article 47-2 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur de la société nationale de programme Radio France
président
Groupe:
date_debut="2001-11-30"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Daniel Pierre
ingénieur de recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-12-25"
depart_retraite
admission
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean (Philippe, Christophe, Alain, Gérard, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denys Foucaud, Dominique Poiraud, Frédéric Jean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Saint-Pol (Gilles, Désiré, Théophile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Bulot et Gilles Saint-Pol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auchel (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ferrant (François)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Danton (Valérie, Emmanuelle), épouse Ferrant
notaire
notaire_residence="Saint-Angeau (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ferrant (François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Angeau (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Marie-Flore (Lucienne)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Remplace:Mme Durand (Jeanne), épouse Stiric
Groupe:
date_debut="2001-11-26"
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
suppleant
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Martin Parkouda
directeur de 1re classe à la maison d'arrêt de Fresnes, et mis à disposition de la direction des affaires criminelles et des grâces, bureau de l'entraide répressive internationale et des conventions pénales
Objet:
directeur hors classe des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pinault (Patricia)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'administration centrale de la direction générale des impôts, avec effet au
26 novembre 2001
Remplace:Mme Wisniewski (Sandrine)
Groupe:
désignation
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lionel Stoléru
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Novembre 200129/11/2001
De: Marx (Alain)
Objet:
élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Picano (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pham (Gabriel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pellé (Franck)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Morata (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mazzolini (Franck)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Martel (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Malet (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacquet (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Franqueza Pinos (Juan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Fraisse (Matthieu)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Cosentino (Renato)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bes (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bauchet (Etienne)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bail (Robert)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Delanaud (Benjamin)
Objet:
élève stagiaire de première année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002 le candidat
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Traynard (Diane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Riesenmey (Caroline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pélissard (Mélanie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pasini (Sandrine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Long (Aurélie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hilpipre (Céline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Dortignac (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Brondel (Anne-Lise)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Benabdessadok (Nadia)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Belard (Véronique)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Zillhardt (Jean)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Voisin (Raphaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Vilain (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Tourneur (Jordan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Roussel (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Quentin (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Plantier (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pivaty (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pirot (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Michaud (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Maire (Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gaudu (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Fabre (Jean-Jacques)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: El Khaiter (Mohammed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Durand (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Desroches (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Deléglise (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Delâtre (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Craignou (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Butte (Romain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bouhdiche (Oualid)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Becquet (Pierre-Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Barré (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Amar (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Wojtkowiak (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Vermare (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Thomas (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Sénégas-Rouvière (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Rollet (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Quazza (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Poupier (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pilon (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ouzou (Alain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Orenes-Lerma (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Nourisson (Marceau)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mbouguen (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Mandel (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lurdos (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Le Pemp (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hédin (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Henrion (Thibault)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Harchaoui (Zaïd)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hantcherli (Luc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Goubard (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gervais (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Garro (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ferraretto (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Faudon (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Dubost (Florian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Debarge (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chéreau (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chanonier (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bénet (Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Brenier (Louis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Boya (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Boularand (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Blanc (Rémy-Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Becker (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Wanières (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Villert (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Vaillergues (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Stora (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Spet (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Siret (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Saunier (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Roussillon (Mikaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Million (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Martin (Arnault)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Le Magueresse (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lalanne-Berdouticq (Gonzague)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Karsenty (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Kamali (Salaheddine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Grein (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Girard (Wilfrid)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gibowski (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gentils (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gamel (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Fraj (Jordi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Florence (François-André)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Durant (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Cousson (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chapuis (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chaouch (Sami)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chafni (Saïd)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Cafarelli (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Byasson (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Boutillier (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bossu (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bocquenet (Boris)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Biolley (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Belkadhi (Khaled)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Barrier (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Augier (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Perreol (Renny)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Boukobza (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Belhenniche (Benabed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Théry (Pierre-Yvan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Demol (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Ponté (Géraldine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Marquis (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Machal (Pauline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lhachemi (Dounia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Baillot-Smolarski (Léa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Seguin (Virginie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pallaro (Estelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Moussaoui (Nadia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Martinez (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gillard (Vinciane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Chavas (Colette)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Beylot (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Astier (Aude)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Perrussot (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Louis-André (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Lamouroux (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Karasiewicz (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: De Drouas (Marie-Gabrielle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Cathelain (Emeline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Calais (Elise)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Temprement (Elsa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001
par ordre de mérite décroissant par option
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Yves Randoux
président du groupement des cartes bancaires
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
reconduction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Richard Lalande
directeur général de CEGETEL
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
reconduction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Marc Houery
représentant désigné de l'association des ingénieurs des télécommunications
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des anciens élèves
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
reconduction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Josiane Schiavi
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
reconduction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Joseph Mariani
chef du département informatique et télécommunications au sein de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Roger Seite
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Benoît Legait
directeur de l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jacques Levy
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gilbert Bereziat
président de l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean Lemerle
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Danièle Auffray
adjointe au maire de Paris, chargée des nouvelles technologies et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Paul Aurelli
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.