29 Novembre 2012

De: Patrick Guidet
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire général de l'académie d'Amiens
Objet:
secrétaire général de l'académie de Rouen
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
date_fin="2016-10-14"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Dimitri Jambrun
(suppléant), chargé de mission à la mission des politiques de formation et de qualification à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
c) Désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques Dubucs
(titulaire), directeur scientifique du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
b) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Michel Jolion
(titulaire), chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Frédéric Guin
(titulaire), directeur des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Yves Capul
sous-directeur des programmes d'enseignement, de la formation des enseignants et du développement numérique à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Michel Blanquer
(titulaire), directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Emmanuelle Wargon
(titulaire), déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
c) Désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Françoise Thibault
(suppléante), chef de département du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation « coordination et politiques transversales » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
b) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Olivia Lemarchand
(suppléante), chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Geneviève Guidon
(suppléante), chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Frédérique Gerbal
(titulaire), sous-directrice de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Clara Danon
(suppléante), chef de la mission numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1
représentants de l'État
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Henri Verdier
président de Cap Digital
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Yves Jean
président de l'université de Poitiers
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marc-Antoine Jamet
maire de Val-de-Reuil, secrétaire général de Louis-Vuitton-Moët-Hennessy (LVMH)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Roger Gil
conseiller du président du Conseil général de la Vienne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Olivier Boasson
directeur adjoint de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Françoise Benhamou
professeur des universités
membre du collège de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Andrew Robinson
directeur des opérations européennes de l'Open University britannique à Londres (Grande-Bretagne)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
3
personnalités étrangères
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Pierre Quignaux
chargé de mission pour les nouvelles technologies à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
2
personnalités du monde économique et social
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Daniel Kaplan
délégué général de la Fondation internet nouvelle génération (FING)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
2
personnalités du monde économique et social
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques Wallet
professeur des universités à l'université de Rouen
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
1
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Pierre Moëglin
professeur en sciences de l'information et de la communication, directeur de la Maison des sciences de l'homme à l'université Paris Nord
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
1
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marcel Desvergne
président d'Aquitaine europe communication (AEC)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
1
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Bernard Cornu
adjoint au maire de Poitiers, vice-président de « grand Poitiers »
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
1
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques Bahry
président du Forum français pour la formation ouverte et à distance
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
1
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Saïd Ait Dahmane
(suppléant)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I - Collège interne
2
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Silva Dias
recteur, Universidade Aberta à Lisbonne (Portugal)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
3
personnalités étrangères
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Bernadette Charlier
professeure, responsable du Centre de didactique universitaire à l'université de Fribourg (Suisse)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
3
personnalités étrangères
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Véronique de Chanterac-Lamielle
ancienne directrice générale de la société d'exploitation du Palais des congrès de Paris
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
2
personnalités du monde économique et social
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Catherine Mongenet
vice-présidente politique numérique et système d'information de l'université de Strasbourg
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
II - Collège externe
1
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Fabienne Velter
(titulaire)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I - Collège interne
2
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Nadia Imourig
(suppléante)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I - Collège interne
2
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marie-Clémence Gorenstein
(titulaire)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I - Collège interne
2
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Wendy Georgel
(suppléante)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I - Collège interne
2
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Stéphanie Dubuc
(titulaire)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I - Collège interne
2
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Véronique Chanterac-Lamielle
Objet:
présidente du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: France (ADEAF)
les Maisons franco-allemandes et de nombreuses entreprises qui accueillent des classes lors de la « Journée découverte » organisée par l'Ofaj, les Goethe Instituts en France qui organisent des programmes spécifiques (www.goethe.de/france/ > Enseigner l'allemand)
Objet:
dans l'« agenda franco-allemand 2020 » adopté par le conseil des ministres franco-allemand du
4 février 2010
(http://www.france-allemagne.fr/Declaration-conjointe-12eme,5230.html)
Chaque année la journée franco-allemande est associée à un slogan. En cette année jubilaire, la parole a été donnée aux élèves français et allemands du secondaire qui, dans le cadre d'un concours, ont proposé conjointement des slogans en français et en allemand. Le slogan qui a été retenu et qui est utilisé pour toute l'Année franco-allemande dans le domaine éducatif est
« Franzosen und Deutsche: einmal Freunde, immer Freunde // Allemands et Français : partenaires un jour, partenaires toujours »
Ce slogan est le titre de la brochure sur l'allemand « Franzosen und Deutsche: einmal Freunde, immer Freunde » qui sera diffusée à 1 million d'exemplaires et constituera l'un des outils privilégiés pour informer les élèves et les familles sur les atouts de la langue allemande. En complément de cette brochure, des informations sur la coopération franco-allemande dans le domaine scolaire et sur les atouts de la langue allemande ainsi que des renvois vers les sites des principaux partenaires sont accessibles à partir de
http://www.education.gouv.fr/cid4105/cooperation-franco-allemande.html
Des informations et des ressources pédagogiques sont disponibles sur le site Éduscol : www.eduscol.education.fr/allemagne
Le site intergouvernemental consacré à la promotion de la langue du partenaire, http://www.fplusd.org/, propose également des informations et des ressources pédagogiques, ainsi que des liens vers d'autres sites utiles
Groupe:
inscription
29 Novembre 201229/11/2012
De: Bernard MALGOUYRES
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Frédéric KACZOWKA
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Joseph GIORDANO
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Laurent GANGBES
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Céline PIERRE
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De: Audrey DELAUNAY
Objet:
au conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. ― Candidats résidant à l'étranger
(sauf aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon)
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone sud de l'océan
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
Quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Gabon
Directeur interarmées du service de santé
SP 85701, 00864 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
EAU
Directeur interarmées du service de santé
SP 858000, 00869 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis, à Djibouti et au Gabon
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Ney, 1, rue du Maréchal-Lyautey, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
233, rue de Bègles, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Groupe:
charge
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean LENOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Luc LALLEMAND
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Paul HUCHON
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques AUXIETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Laurent MACHUREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques RAPOPORT
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Stanislas BOURRON
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Emmanuel BERTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Dominique MAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Patricia LACOSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Marie-Anne BACOT
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Solenne LEPAGE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Muriel Gremillet
Objet:
conseillère de presse et communication
date_debut="2012-11-29"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
29 Novembre 201229/11/2012
De: Philippe THERASSE
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable du Centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:M. Arthur COLONNEAUX
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Emmanuel Brientin
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de la Martinique
Remplace:Mme Lucienne Miloch
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Dominique BARRAUD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Remplace:Mme Aleth LAJEANNE
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Louis PESENTI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Académie de France à Rome
Remplace:Mme Monique KARCZEWSKI
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Monique KARCZEWSKI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de la Comédie-Française et de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Remplace:Mme Chantal BLANCHON-HOUSSINE
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Stéphane LIARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du musée Rodin
Remplace:M. Christian MENOU
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Michèle DOUCHET
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
Remplace:M. Hervé KOELBLEN
Groupe:
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Alexandre NORMAND
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Remplace:Mme Françoise TONIN
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Maryse GNANADICOM
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole supérieure d'art de Cergy
Remplace:Mme Aurélie BREVIERE
Groupe:
ecole="École supérieure d'art de Cergy"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jérôme GUILLOTIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
Remplace:M. Ivan CEZERA
Groupe:
ecole
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Nathalie Royer
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet de la ministre
date_debut="2012-12-01"
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Mireille Riou-Canals
directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Marion Zalay
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Mazeau (Josiane)
conseillère d'administration de la défense, directrice adjointe de l'établissement du service national d'Ile-de-France
Objet:
maintenue en position de détachement
conseillère d'administration de la défense
directrice de l'établissement du service national Sud-Est
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="quatre ans"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: BERNAL TAHIRI (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
29 Novembre 201229/11/2012
De: TODEASA (Adriana), épouse TUDOSIE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
29 Novembre 201229/11/2012
De: SURDU (Alina, Mihaela)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
29 Novembre 201229/11/2012
De: Berrit (Jean-Michel)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe
Groupe:
date_debut="2013-05-03"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
29 Novembre 201229/11/2012
De: Rannou (Pierre)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Laban (Damien)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Fabregas (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Collin (Philippe)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Alamelama (Christophe)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Pons (Véronique), épouse Biau
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Michault (Françoise)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Mailly (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Gehin-Ravenne (Alexandra)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Dussarrat (Fanny), épouse Fonquergne
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Chatrian (Christelle)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Caruhel (Rachel)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2012-11-06"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Claude Tafani
Général de corps aérien
adjoint « ressources humaines »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Paul Périé
Colonel
adjoint au sous-chef « emploi-soutien »
dans la limite des attributions du sous-chef « emploi-soutien »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Guislain Parsy
Colonel
délégué aux réserves de l'armée de l'air
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Rony Lobjoit
Colonel
adjoint au sous-chef « performance-synthèse »
dans la limite des attributions du sous-chef « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Christian Guerrini
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef « plans-programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef « plans-programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jean-Luc Crochard
Général de brigade aérienne
délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Christophe Sion
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division réseau de contrôle
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Yves Schneider
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission sûreté et développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Gaëtan Rioult
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division transports à câbles
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Pascal Laplante
attaché principal d'administration de l'équipement, secrétaire général
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Pierre Jouve
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la cellule automatismes et contrôle commande. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Stéphane Contardo
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la cellule mécanique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jérôme Charles
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division des métros et des chemins de fer locaux
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Ludovic Brun
attaché principal d'administration de l'équipement, chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division des tramways
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Séverine Febvre
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au directeur, directeur de l'organisme notifié, chef de la division études et expertise
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Georges Molinié
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Barthélemy Jobert
président de l'université Paris IV - Paris-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Philippe Boutry
président de l'université Paris I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Anne-Blanche DE RODELLEC
Objet:
Responsable administratif et gestion financière, Technicienne de la recherche classe normale aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Sophie TOUSSAINT-LEROY
Directrice adjointe, Ingénieur d'étude 1ère classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Isabelle DEAN ROUQUET
Objet:
Directrice de l'unité UPS
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Anne-Blanche DE RODELLEC
Objet:
Responsable administratif et gestion financière, Technicienne de la recherche classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Sophie TOUSSAINT-LEROY
Objet:
Directrice adjointe, Ingénieur d'étude 1ère classe, et à
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: François-Michel LE TOURNEAU
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Banduka DA SILVA
Objet:
Assistant ingénieur
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Sébastien VELUT
directeur de l'unité UMR 7227
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: François-Michel LE TOURNEAU
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Banduka DA SILVA
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Christophe MOREAU
ingénieur CEA, ingénieur/chercheur
Objet:
au n o m du directeur d'unité tous les actes e t décisions relevant d e ses attributions de personne responsable des marchés e n application d e l'article 2.1 d e la décision n° 100014DAJ susvisée
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Christophe MOREAU
Objet:
M a d a m e
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Valérie SETTI
assistante ingénieure, gestionnaire administrative, a u x fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
Objet:
M a d a m e
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.