29 Décembre 2005

De: Marsollier (Claudie, Monique, Madeleine), épouse Cébron
Objet:
notaire
Remplace:Mme Rigault (Claudine, Marie, Colette)
notaire
notaire_residence="Candé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Legoff (Mireille)
adjoint administratif
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Gisèle Forray
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-02-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Décembre 200529/12/2005
De: Boullot (Daniel)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Tulle (Corrèze)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité au Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Rimbert (Jacques)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale, à Paris
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Beauvais (Oise)
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Larre (André)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Carcassonne (Aude)
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Pierre-Yves Reberioux
délégué général de la commission interministérielle pour le logement des populations immigrées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Michel Pélissier
préfet
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Arnaud Phélep
chef du bureau 6 A à la direction du budget
au titre du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Stéphane Fratacci
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
au titre du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Patrick Butor
directeur de la population et des migrations
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Sébastien Boitreaud
chef du bureau Bancfin3 à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Hélène Dadou
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Gauthier (Gilles)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
auprès de l'Association internationale des maires et responsables des capitales et métropoles partiellement ou entièrement francophones (AIMF)
secrétaire permanent
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="deux ans"
détachement
29 Décembre 200529/12/2005
De: Marc de Montalembert
désigné par le président du conseil de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
3° Au titre du 4° du même article
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean-Luc Romero
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Bernard Kanovitch
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Samir Hamamah
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Philippe Gaudin
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Danielle Quantinet
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
3° Au titre du 4° du même article
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Muriel Vray
désignés par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Foichat (Martin, Paul)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Boissé (Nicolas, Jean, Claude)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean-Charles Bruyelle
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Artois-Picardie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature
Remplace:Mme Mariette Vanbrugghe
Groupe:
suppleant
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Frédéric Giuliani
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
29 Décembre 200529/12/2005
De: Antonin (Véronique, Isabelle, Mireille)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Aupetitgendre et Bourdenet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Guiraud (Christophe, André, Daniel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Guiraud et Yves Fumet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marguerittes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Guichard (Jean-François, Alain)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Guiraud et Yves Fumet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marguerittes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Samson (Corinne)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) au Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Besson (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Quere (Christian)
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Privas (Ardèche)
Groupe:
date_debut="2005-12-14"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Garcia (Marc)
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Privas (Ardèche)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Saint-Denis-de-la-Réunion (Réunion)
Groupe:
date_debut="2005-12-14"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Robineau (Marie-Thérèse)
directrice départementale de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Valence (Drôme)
Objet:
à l'administration centrale, à Paris
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
mutation
29 Décembre 200529/12/2005
De: Ruaud (Gilles)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
chef de service départemental, adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Melun (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Bertrand (Claude)
chef de service départemental, adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
à l'administration centrale, à Paris
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
mutation
29 Décembre 200529/12/2005
De: Guillaume (Gérard)
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bourg-en-Bresse (Ain)
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté en cette qualité à Chaumont (Haute-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Bonnafous (Dominique)
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
chef de service départemental et affecté
adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Weyland (Martine)
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Chambéry (Savoie)
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affectée en cette qualité à Digne (Alpes-de-Haute-Provence)
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Frick-Bernard (Michèle), épouse Heberle
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-05"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
29 Décembre 200529/12/2005
De: Robin (Lionel, Jean-Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Robin et Jean-Louis Hennevin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caluire-et-Cuire (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Robin (Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Robin et Jean-Louis Hennevin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caluire-et-Cuire (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
29 Décembre 200529/12/2005
De: Rabrais (Véronique, Hélène, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Campion, Jean-Pierre Guillou et Bénédicte Bodin-Bertel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pleurtuit (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Campion (Jean-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Campion, Jean-Pierre Guillou et Bénédicte Bodin-Bertel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pleurtuit (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
29 Décembre 200529/12/2005
De: Sergent (Stéphanie, Virginie), épouse Pillault
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Grand-Lucé (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Krief (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Oesterlé (Jean-Luc, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Ferry et Jean-François Mayeux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Perrin (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Sellos (Daniel)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(évolution et adaptations moléculaires des organismes marins)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Meibom (Anders)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(nanochimie isotopique)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Labat (Jean-Noël)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(botanique et évolution des plantes)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Machon (Nathalie)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(écologie de la conservation : dynamique et génétique des populations)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Senut (Brigitte)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(systématique et environnement des mammifères tertiaires de l'Ancien monde)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Heyer (Evelyne)
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
(génétique des populations humaines)
Groupe:
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Marcel Viard
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Frédéric Servet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Pascal Lazare
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean Lavielle
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Christian Langeois
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Joël Edom
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Yannick David
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Joël Capra
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean-Luc Borde
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Christophe Baldes
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Roger Corai
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Frédéric Tattu
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Vincent Nizard
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Maxime Le Ru
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Bruno Le Bivic
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: France-Lyse Bagassien
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Martine Pezet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Anne-Marie François
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Fiore d'Ascoli
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Martial Savel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean-Pierre Guyon
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Christophe Gaston
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Michaël Fieschi
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Gérard Duplé
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Philippe Daguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Henri Brusq
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Pascal Aubrée
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Alain Morel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Patrick Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Philippe Rolland
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Joël Pousset
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Pierre Ducrocq
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Patrick Cuffet
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Valérie Védrine
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Evelyne Valentin
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale des mines, et de l'énergie CGT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Catherine Guichardan
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération chimie-énergie CFDT
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Lormier (Eliane)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Sud-Est, à Marseille, avec effet au
1er janvier 2006
Remplace:Mme Rodriguez (Marcelle)
Groupe:
désignation
29 Décembre 200529/12/2005
De: Girault (Dominique)
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Vandecasteele (Pascale)
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Seufer (Sylvie)
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Rioux (Catherine)
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Gaude (Raymonde)
inspectrice principale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: François-Xavier de Polignac
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Constantin Zuckerman
maître de conférences au Collège de France
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Stéphane Verger
maître de conférences à l'université de Bourgogne
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean-Michel Mouton
professeur à l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Maria Grazia Masetti, épouse Rouault
chargée de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Gautier (Didier)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-09-15"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Gerard (Jean-Louis)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Dauchet (Patrice)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Brule (Marie-Françoise)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale à Paris
Objet:
directrice départementale de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Braine (Edouard)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
auprès de la Société nationale des poudres et explosifs (groupe SNPE)
directeur des relations extérieures et des affaires publiques
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="un an"
détachement
29 Décembre 200529/12/2005
De: Cadière (Lionel, Jean-Roger)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Richer (Lydie, Alice)
huissier
huissier_residence="Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Laneyrie (Aline), épouse Fournier
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Marne
Remplace:Mme Elisabeth Munier, épouse Gey
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Galland (Jean-Marc)
administrateur territorial en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-11-14"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
29 Décembre 200529/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.