30 Janvier 1997

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Sellier (Pierre, François, Eugène, Alphonse)
ancien notaire
Doullens (Somme)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Poly (Jean-Baptiste)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Poitiers
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Maffre (Philippe)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dangoumau (Tristan)
commissaire de police détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
sous-prefet
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Rousseau (Anne-Chantal)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1996-08-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Naves (Pierre)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1996-08-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Boehler (Christine)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Objet:
sous-préfet de Nontron
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
30 Janvier 199730/01/1997
De: Perdereau (Marcel)
université de Bourgogne, 8 mars 1998
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
1er janvier 1998
depart_retraite
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lapasset (Jacques)
université Montpellier-II (I.U.T. de Montpellier)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Paris (Robert, Jean, Bernard, Louis)
ancien notaire
Denonville (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Gamon (Raymond, Lucien)
ancien huissier de justice
Saint-Marcellin (Isère)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Heres (Olivier)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Delfau (Jean-Louis)
inspecteur principal des impôts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
30 Janvier 199730/01/1997
De: Demaël (Jean-Pierre)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
30 Janvier 199730/01/1997
De: Musso (Robert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Toulon
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Etchegaray (Arnaud)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation
contrôleur financier
Groupe:
date_debut="1996-11-12"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Janvier 199730/01/1997
De: Giangualano (Jean-Marc)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
ecole
cessation de fonction
30 Janvier 199730/01/1997
De: Solignac (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sous-préfet
date_debut="1996-08-28"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Trioulaire (Jean-Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1996-09-30"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Solignac (Sylvie)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, détachée dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau
Objet:
dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau
directeur du centre régional des services financiers de Paris-Bourseul
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-03-04"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lemaire (Jacques)
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Objet:
auprès de la société holding des filiales de La Poste (Sofipost)
en vue d'exercer les fonctions de directeur du développement poste
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Mary (René)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence du médicament
Remplace:M. Betterich (Alain)
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dimon (Jacques)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Rivoalen (Paul-Marie)
responsable du transport du groupe Vallourec
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences, en continuation de mandat
Groupe:
date_debut="1996-12-17"
duree="trois ans"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: ET DES LIBERTES (CNIL)
Délibération no 96-105 du 3 décembre 1996 portant recommandation relative à l'utilisation de fichiers à des fins politiques au regard de la loi du 6 janvier 1978
le demandeur peut mettre en oeuvre le traitement. Il n'est exonéré d'aucune de ses responsabilités
Objet:
veiller au respect des dispositions de la présente loi, notamment en informant toutes les personnes concernées de leurs droits et obligations, en se concertant avec elles et en contrôlant les applications de l'informatique aux traitements des informations nominatives. La commission dispose à cet effet d'un pouvoir réglementaire, dans les cas prévus par la présente loi
Article 16
Les traitements automatisés d'informations nominatives effectués pour le compte de personnes autres que celles qui sont soumises aux dispositions de l'article 15 doivent, préalablement à leur mise en oeuvre, faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Cette déclaration comporte l'engagement que le traitement satisfait aux exigences de la loi
Groupe:
charge
30 Janvier 199730/01/1997
De: Sivot (Jacques)
Général de brigade aérienne
général adjoint au commandant de la région aérienne Nord-Est
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Monlibert (Jean-Luc)
Ingénieur général de l'armement
directeur du centre d'essais en vol de Brétigny
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Aune (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille (université Aix-Marseille-III)
Groupe:
date_debut="1996-09-23"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Gueydan (Christian)
sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Riom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Guillaume (Jean)
sous-préfet de 1re classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Avranches
administrateur civil de 1re classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Marguerite (Jacques)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Amadieu (Jean-Claude)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Amadieu (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Langon
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langon"
sous-prefecture_departement_code="33"
cessation de fonction
30 Janvier 199730/01/1997
De: Mackelberg (Michel, Henri)
ancien notaire
Lignières-Châtelain (Somme)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Briat (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
adjoint à la directrice générale du centre
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
duree="trois ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Grill (Alain)
président de la chambre syndicale des constructeurs de navires
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences, en continuation de mandat
Groupe:
date_debut="1996-05-09"
duree="trois ans"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Joseph (Michel)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 8 “Dermatologie, néphrologie, pneumologie, urologie (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques
physiologie et physiopathologie ; recherche clinique et thérapeutique
innovation technologique)” de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
Remplace:M. Hirsch (François)
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Terrasse (Marianne)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur de la ville de Paris
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-05-20"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Zokpe (Wenceslas, Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Virollet (Rémy)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Triffaux (Didier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Tesla (Jean-Claude)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Rivas (Robert)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Retkowski (Zbygniv)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Prévost (Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Nollet (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Hammad (Habbib)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Gavillon (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Gajdzik (Claude)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Fund (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Excoffon (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dupuis (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dumontet (Régis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Descamps (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Croquelois (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Corbé (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bounif (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bonny-Matanda (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Blin (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bihya (Brahim)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Beaucourt (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Baudin (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Aldon (Serge)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Patoureaux (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Kukuczka (Patricia)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Hubin (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Roy (Fabrice)
élève originaire des classes de technologie et de mathématiques T.A
Objet:
élève titulaire de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1995
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Maffre (Philippe)
administrateur des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur dans un emploi de sous-préfet
en vue d'exercer les fonctions de directeur du cabinet du préfet de l'Allier
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-08-16"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Hallier (Jean-Marie, Roger)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, placé en congé de longue durée depuis le
4 novembre 1994
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
30 Janvier 199730/01/1997
De: Nasi (Robert)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Robert (Jean, Edouard)
ancien notaire
Châteaudun (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Tacaille (Olivier)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Sucur (Christophe)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Souabni (Mohamed)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Salla (Thierry)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Penot (Cyril)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Nauwynck (Arnaud)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Moyses (Vincent)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Mansutti (David)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Magri (Ahmed)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Laporte (Bertrand)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Jessel (Jean-François)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Jacques (David)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Forissier (Jérôme)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Drieu (Gilles)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bloche (Sébastien)
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lubrano (Marie-Christine)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Papeete
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
affectation
30 Janvier 199730/01/1997
De: Tresch (Antoine, Joseph, Roger)
ancien notaire
Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Becker (Cyrille)
Objet:
pour l'année scolaire 1996-1997
au titre des membres élus
Collège no 5
Elèves
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Fischesser (Gérard)
Objet:
pour l'année scolaire 1996-1997
au titre des membres élus
Collège no 4
Parents d'élèves
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lamberton (Jacky)
professeur d'enseignement général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Collège no 1
Personnel enseignant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Labiod (Nadine)
agent de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Collège no 3
Personnel administratif et personnel des services généraux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Langfeld (Martine)
éducateur spécialisé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Collège no 2
Personnel éducatif
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Steuer (Mireille)
professeur d'enseignement général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Collège no 1
Personnel enseignant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bostelle (Chantal)
professeur d'enseignement technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Collège no 1
Personnel enseignant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Marsau (Pierre)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Delepine (André)
ancien notaire
Audruicq (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
représentant du Comité central des armateurs de France, en continuation de mandat
Groupe:
date_debut="1996-08-27"
duree="trois ans"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Cognet (Gérard)
professeur des universités
Objet:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Ginoux (Roger, Etienne)
ingénieur général d'agronomie, en fonction au Conseil général d'agronomie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lescuyer (Claude, Charles)
ancien notaire
Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Entressangles (Bernard)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1997-11-14"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Chavarot (André)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants de l'administration, en continuation de mandat
Groupe:
date_debut="1996-10-05"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Robert (Guy)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Guillemot (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-11-18"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Nageleisen (Louis)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-08-01"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Jamin (Jean-Karl)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bosquet (Jean, Albert, André)
ancien notaire
Lille (Pas-de-Calais)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Sivieude (Olivier)
administrateur civil
Objet:
comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bourgoin (Eric)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Weulersse (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Siwertz (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Salczer (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Rondey (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Reghai (Adil)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Raymondjean (Gabriel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Raulot (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Quintin (Rémi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Quentin (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Martini (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Le Lannou (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Kurzweil (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Gonzales de Linares (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Flichy (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Ewenczyk (Raphaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Deseau (Richard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Couprie (Manoël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Cohen (Olivier-Daniel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Calmon (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Boyer (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Biragnet (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Biau (Gérard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Barrau (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Téjédor (Cécilia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Marusi (Lucile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Berah (Tresnia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Qian (Min)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elève titulaire de deuxième année
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Marie-Claire Baron, épouse Khazal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Bruxelles
Objet:
consul général de France à Amsterdam
Remplace:M. Jean Thébaud
consul="Amsterdam"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dassa (Ralph)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-01-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Janvier 199730/01/1997
De: Robbe (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Duconseil (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Woll (François)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Topart (Geoffroy)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Selmi (Mohamed)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Salon (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Saint-Pol (Frédric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Rio (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Olive (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lory (Thierry)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lhoste (Emmanuel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lengagne (Damien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lecuppre (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lautridou (Lionel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lauranti (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Hoisne (Pascal)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Heina (Francky)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Grégoire (Fabien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Garnier (Jean-Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Fontanié (Thibault)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Fleutry (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dossou-Yovo (Franck)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Delattre (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Carré (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bordogna (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bocquet (Eric)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dubois (Séverine)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Vandenberghe (Christelle)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Skowron (Cécile)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Jodet (Aurélie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Duvauchel (Virginie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lefort (Michel, Albert, Romain)
ancien notaire
Baugy (Cher)
Objet:
conférés
30 Janvier 199730/01/1997
De: Ducret (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur
pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1996-09-11"
détachement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Pigeaud (Jackie)
Objet:
membres correspondants
au titre de la section
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
renouvellement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Homet (Jean-Marie)
Objet:
membres correspondants
au titre de la section
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
renouvellement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Cazenobe (Jean)
Objet:
membres correspondants
au titre de la section
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
renouvellement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Cassinet (Jean)
Objet:
membres correspondants
au titre de la section
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
renouvellement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Broc (Numa)
Objet:
membres correspondants
au titre de la section
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
renouvellement
30 Janvier 199730/01/1997
De: Sastre (Claude)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section des sciences
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Fack (Thierry)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section des sciences
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Palsky (Gilles)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dorel (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Hamon (Maurice)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Desplat (Christian)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Laissus (Yves)
président
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Jacquart (Jean)
trésoriers
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Guyotjeannin (Olivier)
vice-présidents
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Delmas (Bruno)
secrétaire
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Louboutin (Catherine)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Delpech (Françoise)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Meyer-Rodrigues (Nicole)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Mayet (Françoise)
Objet:
membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: François (Martine)
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bercé (Françoise)
Objet:
membres du comité local d'organisation de ce congrès
Groupe:
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Vandermeersch (Bernard)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Mordant (Claude)
vice-présidents
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Hesse (Albert)
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Desbrosse (René)
secrétaires
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bonifay (Eugène)
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Verger (Fernand)
vice-présidents
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Regrain (Raymond)
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lejeune (Dominique)
secrétaires
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Carré (Jean)
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Lecoy (Félix)
vice-président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Guyotjeannin (Olivier)
secrétaire
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bautier (Robert-Henri)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Pressouyre (Léon)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Gaborit (Jean-René)
secrétaire
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Baratte (François)
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bart (Jean)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Commission d'histoire de la Révolution française
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Pelletier (Monique)
président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Dumas (Françoise)
vice-présidents
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Peyrard (Christine)
secrétaire
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Commission d'histoire de la Révolution française
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Cubells (Monique)
vice-président
Objet:
En application de l'article 15 de l'arrêté du
16 janvier 1991
bureau des sections et de la commission
Commission d'histoire de la Révolution française
Groupe:
composition
30 Janvier 199730/01/1997
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Audenay (Christian, André, Hortense)
huissier
huissier_residence="Lamentin (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Couthures (Michel)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
date_debut="1996-11-28"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Villemur (Bernard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 199730/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.