30 Janvier 2009

De: Christian Decharrière
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Franck Supplisson
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Sandrine Arfi-Haustraete
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Chantal Farant-Harciarek
Objet:
conseillère technique chargée de la presse et de la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: Marie-Odile Metral
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Savoie »
Remplace:M. Jean-Pierre Perrier
Groupe:
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Odile RIOS
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Michèle BARMETTLER
Groupe:
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Kléber Arhoul
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Neirinck (Danièle, Julie, Marguerite)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension
date_debut="2009-02-10"
radiation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Hugues Moutouh
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Vincent Parra
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller pour la communication et la presse
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Franck Giovannucci
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller parlementaire
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Antoine Audi
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Karine Kalowy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef adjointe de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christine Juppé-Leblond
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2009-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Louis Poirier
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2009-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jacques Saraf
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
b) Par ancienneté d'âge et de services
Groupe:
date_debut="2009-09-02"
depart_retraite
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Annie Scoffoni
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
b) Par ancienneté d'âge et de services
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
depart_retraite
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christian Souchet
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
a) Par limite d'âge
Groupe:
date_debut="2009-08-13"
depart_retraite
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patrick Guyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
b) Par ancienneté d'âge et de services
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
depart_retraite
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: CHATELAIN (Yves, Camille)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: CHATELAIN (Yann, Jules, Camille)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: DEBADIER (Jean-Jacques, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: CHATELAIN (Yves, Camille)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: PÉNISSARD (Jeannine, Berthe)
Objet:
divorcée GUETAT, huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christophe GAMBIN et Jeannine PÉNISSARD-GUETAT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
Paris (4e)
Groupe:
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: BELBEOCH (Ronan, Gilles, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis BERGOT, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: BAPST (Jean-Philippe, Mathias, Charles)
Objet:
notaire
Remplace:Mme NICASTRO (Liliane), épouse TANGREDI
notaire
notaire_residence="Lorquin (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: LOUDMER (Guy, Gilles)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: LOUDMER (Philippe)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: PEITAVY (Frédéric, Jean, Hervé, Marie)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Valras-Plage (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: THUARD (Magali), épouse VIMONT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles HEMERY et François PERROT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: HEMERY (Jean-Charles, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles HEMERY et François PERROT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: LERISSON (Aurore, Martine, Brigitte)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Martine GAGER-LERISSON, huissière de justice associée, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barentin (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: FARENC (Cyrille, Henri, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Alain CHAPUIS et Gilles FOUCHERAND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: FARENC (Cyrille, Henri, Christian)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Alain CHAPUIS et Gilles FOUCHERAND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: CHAPUIS (Alain, René, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Alain CHAPUIS et Gilles FOUCHERAND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: CHAPEL (Benoît, François, Louis, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lucien CHAPEL, Jacques GUILLET, Eric MATUSIAK, Frédéric PHAN THANH, Christophe VIGUIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Ivan POSTEL-VINAY
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Laurent JUGEAU
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de la justice, président
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Guy DOSSOU-YOVO
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de la fonction publique
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pierre MANSAT
suppléant
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Eric LAURIER
suppléant
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Michel HOTYAT
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jacqueline MAHIEUX
suppléante
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Marie-Pierre MAIRET
suppléante
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de la justice, président
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Dominique MOUSSOUNI
suppléante
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de la fonction publique
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: Stéphanie LOUP
titulaire
Objet:
La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
composition
30 Janvier 200930/01/2009
De: René CRAPOULET
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège, à Labège
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Roger Chouin
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne et de la Creuse, à Limoges
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Francis MONGE
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Mireille HIGINNEN
(BIER)
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados, à Caen
Groupe:
date_debut="2009-01-03"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Marie Cotteret
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Paul Amoudry
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Isabelle Falque Pierrotin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jeannine Mahe
inspectrice du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Joseph GAUTTIER
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jérôme Tomasini
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jacques Michelot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller, responsable du pôle « ville »
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jérôme Letier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
inspecteur de l'administration
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Marc Galland
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
administrateur civil détaché
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Bruno Dupuis
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique au pôle « travail »
directeur régional du travail
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Laurent Caillot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique au pôle « travail »
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Reynold de la Boutetiere
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique au pôle « solidarité »
ingénieur en chef de l'armement
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Franck Morel
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller au pôle « travail »
directeur adjoint du travail
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Martine Lucas
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère, chef du secrétariat particulier
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Elisabeth Tomé
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « personnes âgées, parité, et questions médico-sociales » au pôle « solidarité »
directeur d'hôpital hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Elsa Hervy
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Caroline Bachschmidt
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique au pôle « solidarité »
administrateur du Sénat
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christophe Tissot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller « famille » au pôle « solidarité »
magistrat
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Renaud Riché
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: Escoffier (Richard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
promotion
30 Janvier 200930/01/2009
De: Reymund (Christian)
attaché d'administration, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-02-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Gripon (Claude)
attaché d'administration, 10e échelon, à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-04-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jérôme PEYRAT
administrateur de la ville de Paris
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Jean-Marc CHATAIGNER
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Denis FRANÇOIS
conseiller des affaires étrangères
Objet:
secrétaire général de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Alain BRICARD
Groupe:
date_debut="2009-01-19"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Frédéric Lazorthes
Objet:
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: Julien (Marion)
administratrice civile hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Janvier 200930/01/2009
De: Franck Supplisson
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christian Decharrière
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Sandrine Arfi-Haustraete
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Maryline Guiry-Droz
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Brigitte Favarel
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: PVC/PVDC/aluminium) (B/60)
(laboratoires RATIOPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
30 Janvier 200930/01/2009
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/60)
(laboratoires RATIOPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
30 Janvier 200930/01/2009
De: Hugues Moutouh
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Antoine Audi
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Michèle Nadalin, épouse Valette
Objet:
régisseuse d'avances
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jérôme PEYRAT
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Gérard Gautier
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des affaires juridiques et statutaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De:
Truet-Cherville
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des affaires juridiques et statutaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Odile De La Crompe
attachées d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des affaires juridiques et statutaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives au sein du bureau des affaires juridiques et statutaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Michel Goupil
Objet:
chef des services de la navigation aérienne de la région parisienne et du Centre en route de la navigation Nord, dans son domaine de compétence, pour nommer les chefs de salle, adjoints au chef de salle, chefs d'équipe, chefs de quart, chefs de l'approche et chefs de tour dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Maurice Georges
Objet:
directeur des opérations, pour nommer les chefs de salle, adjoints au chef de salle, chefs d'équipe, chefs de quart, chefs de l'approche et chefs de tour des organismes de contrôle de la circulation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Michel Richard
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christian Kerlan
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Olivier Jouans
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Emmanuel Jacquemin
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pierre-Yves Huerre
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe Guivarc'h
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Nicolas Dubois
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Claude Demichel
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Alain Bouteille
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Frédéric Médioni
Objet:
chefs de centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patrick Mouysset
Objet:
chefs de centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Frédéric Guignier
Objet:
chefs de centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Olivier Chansou
chacun dans son domaine de compétence, pour nommer les chefs de salle, adjoints au chef de salle, chefs d'équipe dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne
Objet:
chefs de centre en route de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Nicholas Lochanski
chacun dans son domaine de compétence, pour nommer les chefs de quart, chefs de l'approche et chefs de tour dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne
Objet:
chefs d'organisme de contrôle
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Renaud Gely
Objet:
chefs d'organisme de contrôle
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Isabelle Monnier
chacun dans son domaine de compétence, pour nommer les chefs de salle, adjoints au chef de salle, chefs d'équipe, chefs de quart, chefs de l'approche et chefs de tour dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne
Objet:
chefs de service de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patrick Souchu
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Le premier alinéa de l'article 6 est complété par
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Guillaume Roger
ingénieur des ponts et chaussées. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Le premier alinéa de l'article 6 est complété par
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Maurice Georges
ingénieur des ponts et chaussées, directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Eric Bruneau
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Annie Coutin
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
30 Janvier 200930/01/2009
De: Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée)
cadastré section BE n° 44, d'une superficie totale de 50 590 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé (1) au présent arrêté
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial relevant du domaine public maritime dénommé « Le Fort Larron » à
affectation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pierre SEGUIN
contrôleur général des armées au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Loïc LAISNE
directeur adjoint de la direction des pêches et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christophe GUINET
chargé de recherche au CNRS, écologie
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Roger ROLLAND
médecin des armées
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Didier QUENTIN
député
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe KOUBBI
professeur à l'université Paris-VI au Laboratoire d'océanographie de Villefranche-sur-Mer
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pierre JULLIEN
journaliste au Monde et rédacteur en chef du Monde des timbres
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Luc JACQUET
cinéaste
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christian GAUDIN
sénateur
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Yves FRENOT
directeur de recherche CNRS, directeur adjoint de l'institut
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition de la ministre de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Paul Emile Victor
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition de la ministre de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Lucia SIMION
médecin, photographe et journaliste scientifique
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Valérie MASSON
paléoclimatologue du Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe LEYSSENE
ambassadeur chargé de la coopération régionale dans l'océan Indien
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Bernard CHARRON
contrôleur général des armées
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Bernard TROUVILLIEZ
directeur du service du patrimoine naturel au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Paul Ricard
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patrick POIVRE D'ARVOR
journaliste et écrivain
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Christian COINTAT
sénateur
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Pierre CHARPENTIER
contrôleur général des armées, président
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jérôme BIGNON
député
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Gérard JUGIE
directeur de recherche au CNRS, directeur de l'institut
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition de la ministre de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Paul Emile Victor
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition de la ministre de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Sylvie ALEXANDRE
directrice des pêches et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Ghislaine FERRERE
adjointe au chef du bureau des parcs nationaux et des réserves à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patricia RICARD
présidente de l'institut océanographique
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Sylvie JOUSSAUME
directrice de recherche au CNRS, vice-présidente
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Isabelle AUTISSIER
ingénieur agronome
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et Antarctiques françaises les personnalités
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pierre BOUSSAROQUE
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel détaché
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dont l'adresse postale est la suivante : 1 bis, place des Saussaies, 75800 Paris Cedex 08
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des libertés publiques
Groupe:
désignation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Thierry SANTIN
assurant les fonctions d'adjoint au Commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Gilles GAY
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Ludovic AUBRIOT
commandant de la CRS n° 56-Montpellier
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Denis CLAVET
assurant les fonctions d'adjoint au Commandant d'Unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Sébastien PELLETIER
commandant de la CRS no 34 - Roanne
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Bruno COURLEUX
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Nicolas THIEBAULT
commandant à l'emploi fonctionnel du centre national à l'entraînement à l'alpinisme et au ski
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Angelo SCARANO
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Léon RENTMEISTER
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Guy COLLIGNON
commandant de la CRS no 44 - Joigny
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Michel FRAY
commandant de la CRS n° 20 - Limoges
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Dominique BELLON
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes c onditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Dominique RAMAT
commandant de police de la CRS n° 46 - Lyon
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pierre NORBERT
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Thierry VERDON
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Pascal BILLAULT
commandant de police de la CRS n° 7 - Deuil-la-Barre
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Eric PETERLE
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Patrick LACLEMENCE
commandant de la CRS no 35 - Troyes
Objet:
à signer par délégation de M. le directeur central des compagnies républicaines de sécurité les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200930/01/2009
De: Compensation LRL
(TIPP/TSCA)
Objet:
à 5,35 Mds€ (contre 3,6 Mds
au titre des années 2005, 2006 et 2007), soit 2,9 Mds€ pour les régions et 2,4 Mds€ pour les départements (hors RMI dont le transfert a entraîné une compensation de 4,9 Mds€)
Les compétences transférées en 2009 s'élèvent dans la LFI pour 2009 à plus de 520 M€
dont plus de 216 M€ pour les régions et 304 M€ pour les départements
Au total, et hors régions d'outre-mer, la LFI pour 2009 prévoit le transfert de 5, 874 Mds€ dont 3,175 Mds€ sous forme de TIPP aux régions et 2,699 Mds€ sous forme de TSCA et de TIPP aux départements
élévation
30 Janvier 200930/01/2009
De:
AUBERGER
maire de Joigny et par
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
La composition de la commission est alors restée stable jusqu'en 2007, année marquée par les départs de
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Michel SAPIN
président de la section des régions, à la suite de leur démission de leur mandat respectif de maire de Boulogne-Billancourt et de président du conseil régional du Centre. Ils ont respectivement été remplacés par
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
La composition de la commission est alors restée stable jusqu'en 2007, année marquée par les départs de
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Yves LE DRIAN
président du conseil régional de Bretagne
élus lors de la séance du CFL du
13 novembre 2007
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
La composition de la commission est alors restée stable jusqu'en 2007, année marquée par les départs de
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: JeanPierre FOURCADE
président de la CCEC, et de
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
La composition de la commission est alors restée stable jusqu'en 2007, année marquée par les départs de
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Yves LE DRIAN
(Bretagne)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des présidents de conseil régional
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Paul HUCHON
(Ile-de-France)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des présidents de conseil régional
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Alain LAMBERT
(Orne)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des présidents de conseil général
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Thierry CARCENAC
(Tarn)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des présidents de conseil général
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Augustin BONREPAUX
(Ariège)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des présidents de conseil général
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe ADNOT
(Aube)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des présidents de conseil général
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Jean-Yves LE DRIAN ont été respectivement élus vice-président
pour le collège des maires et présidents d'EPCI et vice-président pour le collège des présidents de conseil régional et assurent respectivement la présidence de la section des communes et de la section des régions
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe LAURENT
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Philippe LAURENT
(Sceaux, Hauts-de-Seine)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: André LAIGNEL
(CC du pays d'Issoudun, Indre)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Ambroise DUPONT
(Victot-Pontfol, Calvados)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: François de MAZIERES
(CC de Versailles-Grand Parc, Yvelines)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Michel CHARASSE
(Puy-Guillaume, Puy-de-Dôme)
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Thierry CARCENAC a été élu président de la CCEC. Il préside ainsi la CCEC
lorsqu'elle se réunit en formation plénière et la section des départements
Objet:
lors du CFL du
5 février 2005
L'ensemble des membres du CFL ayant été renouvelé le
24 juin 2008
il a été nécessaire de procéder à l'élection des membres de la CCEC, lors du CFL du
1er juillet 2008
Les nouveaux membres élus désignés lors de cette séance sont
– collège des maires et présidents d'EPCI
Groupe:
élection
30 Janvier 200930/01/2009
De: Roselyne Bachelot-Narquin
Objet:
le cas échéant, dans le contrat d'engagement
Un guide, édité par l'EPRUS, précisant le dispositif de recrutement des réservistes et comportant les informations à destination des réservistes et de leurs employeurs peut être téléchargé sur le site de l'établissement : http://www.eprus.fr
L'EPRUS va lancer, dans les semaines à venir, une campagne d'adhésion à la réserve sanitaire
Votre implication dans la constitution de la réserve sanitaire est essentielle à sa réussite. Vous veillerez, particulièrement, à relayer les messages de sensibilisation à l'endroit des publics concernés par la réserve sanitaire et vous pourrez vous appuyer, à cet effet, sur les directeurs départementaux et régionaux des affaires sanitaires et sociales
inscription
30 Janvier 200930/01/2009
De: Michèle Alliot-Marie
Objet:
le cas échéant, dans le contrat d'engagement
Un guide, édité par l'EPRUS, précisant le dispositif de recrutement des réservistes et comportant les informations à destination des réservistes et de leurs employeurs peut être téléchargé sur le site de l'établissement : http://www.eprus.fr
L'EPRUS va lancer, dans les semaines à venir, une campagne d'adhésion à la réserve sanitaire
Votre implication dans la constitution de la réserve sanitaire est essentielle à sa réussite. Vous veillerez, particulièrement, à relayer les messages de sensibilisation à l'endroit des publics concernés par la réserve sanitaire et vous pourrez vous appuyer, à cet effet, sur les directeurs départementaux et régionaux des affaires sanitaires et sociales
inscription
30 Janvier 200930/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.