30 Mars 1994

De: Ramseyer (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 1re classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Goutal (Joëlle)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 1re classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Patrick Gérard
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Jacques Crémadeills
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
inspecteur d'académie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Jean-Pierre Frémont
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseillers
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Marielle de Sarnez
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Patrick Gérard
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'éducation nationale par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Mars 199430/03/1994
De: Jean-Pierre Frémont
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'éducation nationale par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Mars 199430/03/1994
De: Jacques Crémadeills
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'éducation nationale par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Mars 199430/03/1994
De: Marielle de Sarnez
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'éducation nationale par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Lazdunski
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Nice, nommé et titularisé
Objet:
de son corps d'origine
professeur des universités - praticien hospitalier
date_debut="1993-10-01"
radiation
30 Mars 199430/03/1994
De: Esposito-Langella (Antoine)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Cruzet (Bernard)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Commandant Brugeaud (Christian)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Touin (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Caron (Daniel)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Wilkinson (William)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
au titre de la direction de l'action sociale
Remplace:Mme Laborde-Chiocchia (Martine)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Coppolani (Danielle)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Edouard Glissant
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
duree="six mois"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Arnaud (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Bellec (Philippe)
chef adjoint de service administratif du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Garcin (Jean-Pierre)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
cessation de fonction
30 Mars 199430/03/1994
De: Laura Kendrick, épouse Kendrick-Delavaud
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université de Versailles-Saint-Quentin
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Laurent Lyon
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Nancy-I
Institut universitaire de technologie B
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Laurent Lyon
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université Nancy-I
Institut universitaire de technologie B
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Sophie Nabitz
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université d'Avignon
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Claude Beaugrand
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trente-six mois"
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Jean-Louis Houriez
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université du Littoral
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Paul-Henri Bourrelier
Objet:
à compter des dates précisées ci-dessous
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-après désignés
les personnes de nationalité française
Université du Littoral
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Dufrenot (Guéty)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique
Remplace:Mme Clement (Gilberte)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Tronche (Anne)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 2e classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Strasser (Catherine)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 1re classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Brunsvick (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Tortosa (Guy)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 1re classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Deschamps (Yves-Marie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Tissier (Anne-Françoise), épouse Faux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des administrateurs civils
chef de bureau des questions pénales à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Administrateurs civils"
détachement
30 Mars 199430/03/1994
De: Le Goff (Jean-Paul)
sous-préfet
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
date_debut="1994-01-17"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Marchand (Daniel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bonneaud (Gérard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Margerin (Christophe)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Françoise (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Foulon (Patrick)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Castro (Maxime)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue italienne
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Tahhan (Bassam)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue arabe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Fullgraf (Christian)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Chatelain (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bonnet (Jean-Jacques)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Lavault (Christian)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bétréma (Jean)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Pradère (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Charrier (Claude)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Pelade-Cerf (Catherine)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Penjon (Jacqueline)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue portugaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Prost (Gisèle)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Deleuse (Jacqueline)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Gottesman (Catherine)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bied (Catherine)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Testas (Guy)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Thébault (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Tardieu (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Guicharrousse (Hubert)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Martocq (Bertrand)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de langue portugaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Alkhahaf (Samir)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de langue arabe
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Richard (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Himbert (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Duplantier (Bertrand)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Reinhard (Hervé)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Barbançon (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Noël (Yves)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Jeannin (Yves)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Le Floch (Pascal)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Gacoin (Thierry)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Coat (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Petit (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Scherer (Christian)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Suraud (Eric)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Himbert (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Garel (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Prat (Jean-Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Letac (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Laville (Guy)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Hecquet (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Cherrier (Pascal)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Carmona (Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Aubin (Thierry)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Savoy (Bernard)
Epreuve d'informatique
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Perronnet (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Oksman (Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Guinard (Henri)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Duprat (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bergez (Daniel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Fellmann (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Ecalle (Larissa)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Hammer-Merle (Lynn)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Valens (Marisa)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de langue italienne
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Combes (Françoise)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Duboc-Chabanon (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Defranceschi (Mireille)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Dizier (Martine), épouse Hausser
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférence à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
détachement
30 Mars 199430/03/1994
De: Touzenis (Georges)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Deschamps (Didier)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Wagschal (Claude)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Delville (Gérard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de dessin graphique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Legait (Benoit)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Rouault (Alain)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Nguyen-Quang-Do (Thong)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Debarre (Olivier)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Alkhahaf (Samir)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue arabe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Waroquy (Paul)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Robert de Champé (Henri)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bocholier (Gérard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Nakatani (Keitaro)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Mercier (Eliane)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Merlier (Thérèse)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Pelade-Cerf (Catherine)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Penjon (Jacqueline)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue portugaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Valens (Marise)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue italienne
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Prost (Gisèle)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Colombani (Marie-Jeanne)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bour (Isabelle)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Romulus (Anne-Marie)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Salengros (Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Epreuve de dessin graphique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Martocq (Bernard)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue portugaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Castro (Maxime)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue italienne
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Testas (Guy)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue espagnole
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Tahhan (Bassam)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue arabe
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Berriot (Jacques)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Korb (Jean-Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Cuby (Jean-Gabriel)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Vo Khac (Khoan)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Delabroy (Jean)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Mesplède (Jacques)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Ollitrault (Jean-Yves)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Lehoucq (Roland)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Borensztein (Yves)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Baubillier (Michel)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Gérardin (Paul)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Gourdin (Daniel)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Belin (José)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Abadie (Marc)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Ecalle (Larissa)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue russe
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Girard (Françoise)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Dinard (Martine)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Croz (Véronique)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Moreigne (Dominique)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option P'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Airault (Hélène)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Pertue (Marie-Noëlle)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Guinard (Marie-Rose)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Bacquié-Tunc (Anne-Marie)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Martin (Sophie)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre de l'option M'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Bernard Roux
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Vincent Carpentier
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Bernard Roux
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: André Bohn
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Ralph Dassa
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Patrice Chaffort
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Bernard Roux
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Bernard Roux
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Bernard Roux
directeur adjoint, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Derrac
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Ralph Dassa
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Danet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Olivier Ponsonnaille
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: René-Claude Philippe
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: René-Claude Philippe
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Philippe Galy
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Renaud Gace
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Ralph Dassa
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Ralph Dassa
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Patrice Chaffort
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Jean-Marc Gras
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Ralph Dassa
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Collin
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Patrice Chaffort
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Christiane Segrétain
inspecteur principal des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Marie-Françoise Rivet
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Mauricette Gady-Laumonier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Françoise Lubeau
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Cukier (Léon-Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 1re classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Delaborde (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Bompuis (Catherine)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 2e classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Nice Radio (Nice Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Lyon Nature (Naturinfo)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Double Mixte (A.D.M.)
(Conseil FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Cerise FM (Cerise FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Big Boss (Big Boss)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie B
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: G.A.L.E.R.E.) (Radio Galère)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Flash Média Communication (Radio Flash)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Istres Communication (Radio Oxygène)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Inter-Med (Beur FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association culturelle varoise (Radio Top FM)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: du Jas (Sud FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Si t'es banlieue (Si t'es banlieue - Littoral Sud)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Soleil FM (Soleil FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Si t'es banlieue (Si t'es banlieue - Littoral Sud)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Show FM (Radio Show FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Provence Culture (Radio Provence Culture)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Gazelle (Radio Gazelle)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Radio Zinzine (Radio Zinzine)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N. (Radio nationale Pieds-Noirs - R.P.N.)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: des Etangs (C.A.B.R.E.)
(Radio C.A.B.R.E.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Kost France (Radio Kost)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Contact Azur (Radio Contact Azur)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Média Côte d'Azur (Radio Métropole)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Radio-Cade (Radio-Cade)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Radio Mélodies (Radio Mélodies)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Radio Marina (Radio Marina)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Radio Campus (Radio Campus)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Nostra Italia (Radio Stella)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Méditerranée (Radio Méditerranée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Association Mix (Mix)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: A.P.I.) (Sollac FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Association Ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente - Centre audiovisuel (Radio Association)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Le Tabernacle (Hamishcan)
(Radio Nouvelle Alliance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: France (A.C.D.C.P.F.)
(Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Sophia-Antipolis A.L.M.A.
(Clin d'OEil FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Fréquence Sud (Fréquence Sud Marseille)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association pour la promotion du sport (Info Sport)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Infos Région (Provinfos)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Ya d'la voix (La Vie de la ville)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Sodexprau (Azur Méditerranée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.E.D.C. (Radio Latina Grand Sud)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Séquence 7 (Fréquence 7)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. Vibrations (Vibrations)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Société européenne de communication et d'animation-S.E.C.A
(T.F.M.)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. Sodecom (Saxo)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Société européenne de communication et d'animation-S.E.C.A
(T.F.M.)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. Midiradios (Magic FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Intercom 13 (Marseille Provence Métropole [M.P.M.])
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Agora Communication (Onde Latine)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Régie Radio Média (R.R.M.)
(Radio Service)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Média de la Côte (M.D.C.)
(Radio Contact)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: E.U.R.L. Mistral Médiacom (Mistral FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Azur Communication Média (A.C.M.)
(Sport FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Radio Monte-Carlo (Radio Monte-Carlo)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie E
S.A. Europe 1 Communication (Europe 1)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.A. Sodera (M 40)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Taranis (Chante France)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.A. Sodera (M 40)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Orient (Radio Orient)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
S.A. Sodera (M 40)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: de Radio Finance (B.F.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. S.E.R.C. (Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Radio Nostalgie (Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Radio Classique (Radio Classique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Performances (R.F.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie D
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Nostalgie Côte d'Azur (Radio Nostalgie Côte d'Azur)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
S.A.R.L. Radio Nice (NRJ Fréjus - Saint-Raphaël)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. Sorano Méditerranée (Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
S.A.R.L. RC Média (Rire et Chansons)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. NCA Diffusion (Skyrock Méditerranée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
S.A.R.L. Mistral FM (Provence FM [programme Europe 2])
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A.R.L. Radio Dev (Chante France Méditerranée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
S.A.R.L. Mistral FM (Provence FM [programme Europe 2])
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: S.A. Marseille FM (NRJ Marseille-Toulon)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
S.A. Bleu Clair (Bleu Clair [programme Chérie FM])
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Radio Diffusion du Midi (Marseille-Toulon Classique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
*
Catégorie C
Association Radio Antibes - Juan-les-Pins (Radio Palace [programme Rire et Chansons])
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De:
(Kiss FM Méditerranée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
S.A.R.L. Intercom 13 (Marseille Provence Métropole [M.P.M.])
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Martigues Communication (Radio Maritima)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
susvisé
Association Radio 18 (Rock Azur)
Groupe:
admission
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Vernet
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans le même établissement
professeur des universités associé à temps partiel, affecté à l'Institut national polytechnique de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Vernet
Objet:
professeur des universités associé à temps partiel, affecté à l'Institut national polytechnique de Grenoble
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
professeur="De nationalité française"
cessation de fonction
30 Mars 199430/03/1994
De: Ajer (Irène)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: De Lannoy (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur de 1re classe
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Lamblard (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Ygout (Béatrice)
chef de bureau à l'hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
rapporteur près la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Krause (Denis)
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MEDICALES
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 43. - 2e sous-section
Radiologie et imagerie médicale
Remplace:M. Bustany (Pierre)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Wioland (Michel)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MEDICALES
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 43. - 1re sous-section
Biophysique et traitement de l'image
Remplace:Mme Idy-Peretti (Ilana)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Sainte-Anne (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: P.-Nicole (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Marmottan (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: de Jury-lès-Metz (Moselle)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Docteur Aeberhardt, association Médecins du monde (Paris)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Murger (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Docteur Aeberhardt, association Médecins du monde (Paris)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Cochin (Paris)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Docteur Aeberhardt, association Médecins du monde (Paris)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De:
Marty-Lavauzelle
président de AIDES
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Association (Tanche)
méditerranéenne de prévention des toxicomanies (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Association (Legall)
rouennaise pour l'intervention et la recherche en toxicomanie (Seine-Maritime)
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Professeur Lagier, président de la commission des stupéfiants
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Inserm (Facy)
U 302
Objet:
membres de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie
Docteur Aeberhardt, association Médecins du monde (Paris)
Groupe:
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Arie (Denis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: de Gouvion Saint-Cyr (Agnès)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994
De: Wurtz (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques
inspecteur général
corps="Inspecteurs de la création et des enseignements artistiques"
intégration
30 Mars 199430/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.