30 Mars 1995

De: Robillart (Guy)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mars 199530/03/1995
De: Gauchée (Marc)
admis au concours pour l'emploi d'attaché d'administration centrale (session de 1994)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1995-01-01"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Mombelli (Daniel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1994
promotion
30 Mars 199530/03/1995
De: Marc Roustan
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1995, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean-Marc Le Gars
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1995, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean-René Bobelin
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1995, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fortin (Daniel)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation
inspecteur principal des services administratifs à France Télécom
date_debut="1992-09-03"
radiation
30 Mars 199530/03/1995
De: Henriot (Catherine)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="1994-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
30 Mars 199530/03/1995
De: Ramel (Yves)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Allo (Jacques)
université d'Angers
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Gourdin (Jean-Luc)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
8. Pour le corps des chargés d'administration
Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Lecoeur (Fabrice)
université Lille-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Di Chiaro (Michel)
université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Amestoy (Pierre)
institut universitaire de technologie de l'université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
4. Pour le corps des techniciens de recherche et de formation
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Trihan (Gilbert)
université Rennes-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Laborie (Bernard)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Novaretti (Robert)
université Aix - Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Lejbowicz (Max)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Agueda (Louis)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Habai (Jean-Claude)
université Aix - Marseille-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Ducourtioux (Christian)
université Paris-V
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Broszkiewicz (Dominique)
Collège de France
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bot (Jean-Michel)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Sauvageot (François)
Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bousez (Michel)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Salles (Louis)
université Aix-Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Helary (Gérard)
université Paris-XIII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Nio (Evelyne)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Moal (Marie-Madeleine)
université de Brest
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Mendaille (Marina)
Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Geoffroy (Marie)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Freynet (Martine)
université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bionaz (Patricia)
université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Anmella (Marie-Claude)
université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bertrand (Marie-Paule)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Rosse (Nicole)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bultelle (Gisèle)
université Paris-VII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Valfrey (Danielle)
université de Besançon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Lardemer (Danièle)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Dunabeitia (Joëlle)
université Paris-XII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
4. Pour le corps des techniciens de recherche et de formation
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Ziegler (Geneviève)
université Nancy-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Masson (Annick)
université Paris-VII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Gerbette (Françoise)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Lefevre (Jeannine)
université Paris-V
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Gaget (Janine)
université de Nice
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Donnadieu (Josette)
université Clermont-Ferrand-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Boucher (Régine)
université Montpellier-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Berc (Francine)
université Bordeaux-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Barbosa (Maria)
institut universitaire de technologie B de l'université Nancy-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Posnic (Annette)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Perrel (Solange)
université Lyon-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Mandet (Bernadette)
université de Chambéry
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Donnadieu (Christiane)
université Paris-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Mottaz (Marie-Thérèse)
université Lyon-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Hotellier (Françoise)
université Paris-V
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Hazemann (Alain)
institut universitaire de technologie de l'université Strasbourg-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Halère (Alain)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Paris (Bernard)
université de Besançon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Diot (Guy)
université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Briançon (Georges)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoints techniques principaux
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Isnardon (Henri)
université Aix-Marseille-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Boularand (Bernard)
université de Pau
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
5. Pour le corps des adjoints techniques
Adjoint techniques
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Taillandier (Gérard)
institut universitaire de technologie de l'université d'Orléans
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Deves (Christian)
Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Caussaint (Gérard)
université de Metz (I.U.T.)
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Caubet (Michel)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Roume (Jean-Paul)
institut universitaire de technologie A de l'université Grenoble-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Mayer (André)
Ecole nationale d'ingénieurs de Metz
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Fayat (Serge)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Gelin (Lucien)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Chaptal (Alain)
Centre national de la documentation scientifique
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
Hors classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Vola (Jean-Pierre)
université Strasbourg-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Helleringer (Yves)
rectorat de Grenoble
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Holtzscherer (Henri)
université Montpellier-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bardet (Michel)
université Toulouse-III
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
1. Pour le corps des ingénieurs de recherche
1re classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Vatin (Micheline)
université Paris-VII
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Rousseau (Chantal)
université Aix-Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Maurice (Jacqueline)
rectorat de Nantes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Goulvestre (Monique)
institut universitaire de technologie de Cachan de l'université Paris-XI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Garcia (Maria)
université de Besançon
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Fernandez (Sylvie)
université Toulouse-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bouin (Céline)
université Lyon-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Poloniato (Dominique)
institut universitaire de technologie de l'université de Metz
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
8. Pour le corps des chargés d'administration
Titulaire
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Bourrigaud (Marie-Anne)
université de Nantes
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Giraud (Fabienne)
institut universitaire de technologie B de l'université Nancy-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
6. Pour le corps des agents techniques
Agents techniques principaux
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Sylvain (Odile)
université Aix-Marseille-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Spagnoli (Monique)
Collège de France
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Houille (Sylvie)
université de Brest
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Hilaire (Jocelyne)
université Paris-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
3. Pour le corps des assistants ingénieurs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Yildirim (Catherine)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Sinizergues (Yolande)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Roman (Marie-Thérèse)
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Lopez (Odile)
université de Rouen
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Dupin (Elisabeth)
rectorat de Toulouse
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Carry (Josiane)
Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Beven (Jocelyne)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Poittevin (Micheline)
université Paris-VI
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Garnier (Marie-Claire)
université Aix-Marseille-II
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Tribodet (Ghyslaine)
université Rennes-I
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Domine (Bernadette)
institut universitaire de technologie de l'université de Nice
Objet:
représentants du personnel dans les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale les fonctionnaires
10. Pour le corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Titulaires
Groupe:
élection
30 Mars 199530/03/1995
De: Sol (Emile)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Ricci (Jean-Paul)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Picard (François)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Malecot (François)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Chauviere (Marc)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Bourdenet (Philippe)
à compter du 1er mars 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Bornot (André)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Gravelier (Sophie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Georges (Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-04-01"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1994-11-01"
affectation
30 Mars 199530/03/1995
De: Katzmann (Maurice)
attaché d'administration centrale, 9e échelon
Objet:
des cadres pour être admis, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1995-08-12"
depart_retraite
radiation
30 Mars 199530/03/1995
De: Guillaume (Michel)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel Werl
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Philippe Leruste
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Philippe Hougron
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean-Paul Evrard
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Philippe Leruste
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
détachement
30 Mars 199530/03/1995
De: Philippe Hougron
Objet:
administrateur civil de 1re classe
détachement
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean-Paul Evrard
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel Werl
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
détachement
30 Mars 199530/03/1995
De: de Meulan (Yvelines)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Wingert (Claude)
directeur, hôpital de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Wenzler (André)
directeur, centre hospitalier général de Langres (Haute-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Vivier (Jean-Pierre)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Caen (Calvados)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Vidal (Norbert)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Toumi (Noureddine)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Tissier (Jean-Pierre)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Sorragi (Raphaël)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Sorin (Jean-Claude)
directeur, hôpital de Saint-Paul (Réunion)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Simonnet (Jacques)
directeur adjoint, hôpital de Coutances (Manche)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Sayd (Jean-Jacques)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Moulins (Allier)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Sautel (Gérard)
directeur, centre hospitalier général de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Rubio (Denis)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Roux (Daniel)
directeur, hôpital de Thouars (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Romeas (Daniel)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Bourg-en-Bresse (Ain)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Regnault (Philippe)
directeur, centre hospitalier général de Saint-Dizier (Haute-Marne)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Raymond (Jean-Pierre)
directeur, hôpital de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Pupier (Jean)
directeur, centre hospitalier général de Voiron (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Prodhomme (Gilles)
directeur adjoint, hôpital de Falaise (Calvados)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Prange (Daniel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Poirier (Joël)
directeur adjoint, hôpital de Challans (Vendée)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Pohrer (Patrick)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Compiègne (Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Piquemal (Angel)
directeur, centre hospitalier général d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)
à compter du 1er janvier 1995; 7
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Morazzani (Armand)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Pierrefeu-du-Var (Var)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel (Paul)
directeur, maison de retraite de Besançon (Doubs)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Maurice (Dominique)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie d'Epinay-sur-Orge (Essonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mathiaux (Guy)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Bourges (Cher)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Maniere (Maurice)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Maggioni (Pierre)
directeur, centre hospitalier de Loudéac (Côtes-d'Armor)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lucas (André)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lecherf (Alain)
directeur adjoint, hôpital de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)
à compter du 18 juillet 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Doare (Jacques)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Quimper-Concarneau (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Laffont (Jean-Yves)
directeur, hôpital de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
à compter du 22 septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lafferranderie (Roger)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Châteauroux (Indre)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Jouy (Gérard)
directeur, hôpital de Royan-Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Joseph Noël (Max)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
à compter du 1e janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Inabnit (Claude)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Blois (Loir-et-Cher)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Hoffstetter (Henri)
directeur adjoint, hôpital de Sète (Hérault)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Guillot (Robert)
directeur, hôpital de Gien (Loiret)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Guderzo (Jean-Luc)
directeur adjoint, centre hospitalier général d'Annecy)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gonin (Roland)
directeur, centre hospitalier général de Montmorency (Val-d'Oise)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Ghizzoni (Livio)
directeur, centre hospitalier général de Brignoles (Var)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gex (Christian)
directeur, centre hospitalier général de Nemours (Seine-et-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gazquez (Raymond)
directeur, centre hospitalier général de Bourgoin-Jallieu (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gayet (Jean)
directeur, hôpital de Parthenay (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Garry (Pierre)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Galeani (Philippe)
directeur, C.H.S. en psychiatrie d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gaillard (Alain)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Besançon (Doubs)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gabert (Pierre)
directeur adjoint, hôpital de Lagny (Seine-et-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Friedmann (Christian)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
à compter du 1er décembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fillatreau (Christian)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fey (Gérard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Farci (Patrice)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Dubulle (Marc)
directeur, centre hospitalier général de Tonnerre (Yonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Descazot (Olivier)
directeur, hôpital de Landerneau (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Desbiens (Michel)
directeur, hôpital de Valognes (Manche)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Demay (Roland)
directeur, hôpital de Decize (Nièvre)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Demas (Benoît)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Deforges (Jean-Claude)
secrétaire général, syndicat interhospitalier de Sarrebourg (Moselle)
à compter du 22 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Defer (Jacques)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Rouffach (Haut-Rhin)
à compter du 1er août 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Daubech (Lin)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Bordeaux (Gironde)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Damel (Jean)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Saint-Alban-sur-Limagnol (Lozère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Couget (Jean-Noël)
directeur, centre hospitalier général de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Chevalier (Jean-Marie)
directeur adjoint, centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Charrier (Patrick)
directeur, centre hospitalier général de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cescon (Bruno)
directeur, hôpital de Lavaur (Tarn)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Carbonell (Christian)
directeur, hôpital de Châteaudun (Eure-et-Loir)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Caillat (Jean-François)
directeur adjoint, centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cabaup (Romain)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Tarbes - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Brun (Philippe)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Brochon (Jean-Claude)
directeur, hôpital d'Ussel (Corrèze)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bousiges (Richard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bourhis (Guy)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bonjean (Daniel)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Besombes (Roger)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bergot (Michel)
directeur adjoint, centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Belaigues (Bernard)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Barralon (Jean-Louis)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Barral (Bruno)
secrétaire général, syndicat interhospitalier de Sallanches (Haute-Savoie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Arnaud (Pierre)
directeur, centre hospitalier de Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Adam (Guy)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Cherbourg (Manche)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Silvani (François)
directeur, centre hospitalier général de Provins (Seine-et-Marne)
à compter du 22 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Schmid (Jean)
directeur, hôpital de Vittel-Darney (Vosges)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Salagnac (André)
directeur, hôpital d'Issoire (Puy-de-Dôme)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Moisan (Joseph)
directeur, hôpital de Challans (Vendée)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Michel (Alain)
directeur, centre hospitalier général de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
à compter du 23 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Manville (Alain)
directeur de 2e classe, hôpital de Paris (12e) (Paris)
à compter du 1er novembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lesimple (Jacques)
directeur, hôpital d'Evian-les-Bains (Haute-Savoie)
à compter du 10 avril 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lair (Michel)
directeur, hôpital de Vierzon (Cher)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Joly (Gérard)
directeur, hôpital de Saint-Omer-Helfaut (Pas-de-Calais)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Friscourt (Jean-Pierre)
directeur, hôpital de Chauny (Aisne)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Deroux (Michel)
directeur, centre hospitalier spécialisé de Vals-les-Bains (Ardèche)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Delnatte (Jean-Claude)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Busch (Jean-Paul)
directeur, hôpital d'Argentan (Orne)
à compter du 1er février 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Brugeron (Jean-Marie)
directeur, centre hospitalier général de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
à compter du 22 novembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Briffa (Christian)
directeur, centre hospitalier général de Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Breban (Richard)
directeur, hôpital de Guingamp (Côtes-d'Armor)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Blondin (Patrice)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 23 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bidolet (André)
directeur, centre hospitalier général de Vesoul (Haute-Saône)
à compter du 1er novembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Barsacq (Gérard)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
à compter du 2 janvier 1995; 113
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Richard (Jean-Pierre)
directeur, centre hospitalier général de Rambouillet (Yvelines)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Codorniou (Christian)
directeur, centre hospitalier général
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
110
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Roquet (Christian)
directeur, hôpital de Saint-Vallier (Drôme)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Massin (Gérard)
directeur, hôpital de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fieschi (Gilbert)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Duyck (Jean-François)
directeur, hôpital de Tréguier (Côtes-d'Armor)
à compter du 1er janvier 1955
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Tourniaire (Monique)
directeur, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Nodin (Colette)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Michard (Elisabeth)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 23 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mahistre (Eliane)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mahari (Geneviève)
directeur, hôpital de Clermont-de-l'Oise (Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lacroix (Danièle)
directeur, centre hospitalier général de Meulan (Yvelines)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lachenaye-Llanas (Chantal)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 22 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Grenon (Michèle)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 22 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gleizes (Lys)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Escriva (Marie, Christine)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Duclaux (Joëlle)
directeur, centre hospitalier général de Neufchâteau (Vosges)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: De Saxce (Anne-Marie)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 22 juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Clemmer (Annick)
directeur, centre hospitalier général de Forbach (Moselle)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Choucroun (Jocelyne)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bouvet (Marie-Thérèse)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Borne (Chantal)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fiat (Christine)
directeur, centre hospitalier général d'Etampes (Essonne)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Derenne (Odile)
directeur adjoint, hôpital de Fougères (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Boue (Dominique)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Millo (Louis)
directeur, hôpital de Bonneville (Haute-Savoie)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Suignard (Gilles)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-06-22"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Chassaniol (Jean-Luc)
directeur de 2e classe, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-06-22"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cirre (Philippe)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Alluard (Jean-Pierre)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Saint-Denis (Réunion)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lantaume (Alain)
directeur adjoint, centre hospitalier général de Montluçon (Allier)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Kuchenbuch (Jean)
directeur adjoint, hôpital de Saint-Lô (Manche)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Juraver (Simon)
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Villejuif (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gendry (Luc)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Dutertre (Jacques)
directeur, centre hospitalier général de Dourdan (Essonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Morel (Francis)
directeur, hôpital de Vitry-le-François (Marne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Monego (Raphaël)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
112
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Poisson (Marie-Aude)
directeur adjoint, centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Izzo (David)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères
date_debut="1994-09-19"
titularisation
30 Mars 199530/03/1995
De: Wilmann Courteau (Laurent)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Arpajon (Essonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Wildemann (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Aurillac (Cantal)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Volle (Olivier)
attaché de direction, centre hospitalier général de Lons-le-Saunier (Jura)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Vives (Michel)
directeur, centre de réadaptation de Saint-Gobain (Aisne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Verdellet (André)
attaché de direction, maison de retraite de Mâcon (Saône-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Unhassobiscay (François)
attaché de direction, centre hospitalier général de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Tome (Jean-François)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Strauss (Wilfrid)
attaché de direction, centre hospitalier général de Verdun (Meuse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Serais (Jacques)
directeur, maison de retraite de Villers-Bocage (Calvados)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Schlosser (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Roux Paris (André)
attaché de direction, centre hospitalier général de Toulon-La Seyne-sur-Mer (Var)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Rolland (Hugues)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Brest (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Riam (Daniel)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Reuschle (Dominique)
directeur, hôpital d'Obernai (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Renie (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de Vernon (Eure)
à compter du 1er juin 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Rastouil (Olivier)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Toulouse (Haute-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Pomian (Jacques)
directeur, hôpital local de Beaugency (Loiret)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Philogene (Christian)
directeur, maison de retraite de Lèves (Eure-et-Loir)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Perque (Christian)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Pecchini (Bernard)
directeur, hôpital local de Saint-Galmier (Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Parreault (René)
attaché de direction, centre hospitalier de Mazamet (Tarn)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Oriol (Louis)
attaché de direction, centre hospitalier général de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Nivet (Serge)
directeur, hôpital local de Mirecourt (Vosges)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Moal (Jean)
attaché de direction, hôpital Sallanches (Haute-Savoie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mlekuz (Maurice)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Millot (Yves)
attaché de direction, hôpital de Bernay (Eure)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Migaud (Guy)
directeur, hôpital local de Port-Louis (Morbihan)
à compter du 17 juillet 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Meyer (Philippe)
attaché de direction, hôpital de Briey (Meurthe-et-Moselle)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mehari (Gilbert)
attaché de direction, hôpital de Calais (Pas-de-Calais)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mayer (Dominique)
attaché de direction, hôpital d'Haguenau (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Mathis (Dominique)
directeur, centre de convalescence, cure ou réadaptation de Taverny (Val-d'Oise)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Maradene-Constant (Max)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Madelmont (François)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lorang (Jean-Marie)
directeur, hôpital local de Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Leroy (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de La Rochelle (Charente-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lenfant (Frank)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Chinon (Indre-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Legouge (Dominique)
attaché de direction, hôpital de Lagny (Seine-et-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lecomte (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de Remiremont (Vosges)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lauro (Alain)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Dun-sur-Auron (Cher)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lassalle (Alain)
directeur, hôpital de Bapaume (Pas-de-Calais)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Larrede (Michel)
attaché de direction, maison de retraite d'Albigny-sur-Saône (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lanoe (Hervé)
attaché de direction, centre hospitalier général de Laval (Mayenne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lannoy (Daniel)
directeur, hôpital local de Baugé (Maine-et-Loire)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lalie (Alain)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lafage (Didier)
attaché de direction, centre hospitalier général de Montauban (Tarn-et-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Karman (Jean-Marie)
directeur, hôpital d'Altkirch (Haut-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Jonval (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Hubert (Patrick)
attaché de direction, centre hospitalier général de La Rochelle (Charente-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Hotte (Didier)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Guerinet (Yves)
directeur, hôpital local de Châtillon et Mézières (Indre)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Grimault (Jean-Marie)
attaché de direction, hôpital de Carhaix-Plouguer (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Grevoul-Fesquet (Luc)
attaché de direction, centre hospitalier général de Narbonne (Aude)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Goy (Christian)
attaché de direction, centre hospitalier général de Rochefort (Charente-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gouriou (Yannick)
directeur, centre de cure médicale de Bullion (Yvelines)
à compter du 10 novembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Girard (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gil (Michel)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Alès (Gard)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Genet (Michel)
attaché de direction, maison de retraite d'Auxerre (Yonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fruit (Jean-Louis)
attaché de direction, centre hospitalier général de Lens (Pas-de-Calais)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fradet (Eric)
attaché de direction, centre hospitalier régional d'Amiens (Somme)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fourage (Jean-Yves)
directeur, centre hospitalier de secteur, Pigeon (Guadeloupe)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fivet (Michel)
directeur, hôpital de La Tour (Haute-Savoie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Feydel (Alain)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Feugas (Michel)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Ferrant (Hervé)
attaché de direction, centre hospitalier général de Narbonne (Aude)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Faure (Jean)
directeur, maison de retraite du Bouscat (Gironde)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Estienne (Nicolas)
directeur, centre hospitalier général de Die (Drôme)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Enconniere (Eric)
attaché de direction, centre hospitalier général de Périgueux (Dordogne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Dussel (Jacques)
directeur, maison de retraite de Saint-André-de-Cubzac (Gironde)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Dupont (Jean-Paul)
directeur, hôpital de Decazeville (Aveyron)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Ducasse (Denis)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Domenges (Pierre, Jean)
directeur, hôpital local d'Uzès (Gard)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Deseure (Jean)
directeur, hôpital de Bailleul (Nord)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Delmotte (Nicolas)
directeur, centre de cure médicale de Hauteville-Lompnes (Ain)
à compter du 1er septembre 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: De Wilde (Pascal)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Daumur (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Daleau (Noël)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Courbis (Thierry)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cordonnier (Jean-Paul)
attaché de direction, hôpital de Royan - Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Compagnon (Patrick)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Bordeaux (Gironde)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Colin (Jean-Marie)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Chiron (Jean-Yves)
directeur, hôpital d'Aunay-sur-Odon (Calvados)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Chiambaretto (Guy)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Chevalier (Henri)
attaché de direction, centre hospitalier général de Verdun (Meuse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Charcosset (Roland)
directeur, maison de retraite de Grenade-sur-Garonne (Haute-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Celeste (Christian)
directeur, centre hospitalier spécialisé de Saint-Claude (Guadeloupe)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Carrayrou (Marius)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie d'Auxerre (Yonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cabrieres (Jacques)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Buzens (Yves)
directeur, centre hospitalier de secteur d'Embrun (Hautes-Alpes)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Brousse (Jean, Denis)
attaché de direction, centre hospitalier général de Moulins (Allier)
à compter du 16 janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Brajeul (Rémy)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Brest (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Boyer (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Caen (Calvados)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bourgine (Philippe)
attaché de direction, centre hospitalier général de Rambouillet (Yvelines)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Borgne (Claude)
directeur, hôpital local de Poligny-et-Nozeroy (Jura)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bonhomme (Didier)
attaché de direction, centre hospitalier général de Bourg-en-Bresse (Ain)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Blaes (Jacques)
directeur, hôpital de Rive-de-Gier (Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bernard (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Avignon (Vaucluse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Belmon (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de Neufchâteau (Vosges)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Barriere (Bernard)
attaché de direction, centre hospitalier en psychiatrie d'Angoulême (Charente)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Baietto (Jean-Marc)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Astier (Gérald)
attaché de direction, centre hospitalier général de Corbeil-Essonnes (Essonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Arenilla (Etienne)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Toulouse (Haute-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Alglave (Francis)
directeur, hôpital de Rives-sur-Fures (Isère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Abguillerm (Patrick)
attaché de direction, centre hospitalier général de Bourges (Cher)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: de Beaumont (Anne)
attaché de direction, hôpital de Firminy (Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Verlaque (Mariane)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Veniard (Martine)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Angoulême (Charente)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Trau (Paulette)
attaché de direction, centre hospitalier général de Saverne (Bas-Rhin)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Tostivint (Martine)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Terrier (Annette)
directeur, hôpital de Pertuis (Vaucluse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Royer (Françoise)
directeur, hôpital local de Joinville (Haute-Marne)
à compter du 17 juillet 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Rosenblatt (Lenaick)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Prince (Céline)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé d'Evreux (Eure)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Prigent (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Plaisir (Yvelines)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Neyrolles (Marie-Hélène)
attaché de direction, hôpital de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Nael (Marie-Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier général de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Morverand (Andrée)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Fort-de-France (Martinique)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Leprette (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lemoine (Marie-Noelle)
attaché de direction, hôpital de Fougères (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lemaire (Maryse)
attaché de direction, hôpital de Lagny (Seine-et-Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Henaff (Denise)
attaché de direction, centre hospitalier général de Lisieux (Calvados)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Laporte (Michèle)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Marseille (Bouches-du-Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Kerambrun-Mortelette (Marie-France)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Julia (Anne-Marie)
attaché de direction, hôpital de Thouars (Deux-Sèvres)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Illion (Marie-Claire)
attaché de direction, centre hospitalier général de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Heguy (Viviane)
attaché de direction, centre hospitalier général de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Guiovanna (Yvonne)
attaché de direction, centre hospitalier général de Gonesse (Val-d'Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Giacometti (Marie-Paule)
directeur, maison de retraite de Montoldre (Allier)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gay (Marie-Pascale)
attaché de direction, hôpital de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Froment (Lydie)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Besançon (Doubs)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Frison (Monique)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Brest (Finistère)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Finidori (Lucette)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Figuiere (Huguette)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Epernay (Marne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Fabretti (Anne-Marie)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Annecy (Haute-Savoie)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Duchillier (Anne-Marie)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: De Wilde (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Causse (Françoise)
attaché de direction, hôpital de Paris (12e) (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Castagno (Cécile)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Carroger (Chantal)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Aurillac (Cantal)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Canonne (Edith)
directeur, hôpital local de Sées (Orne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Campoy (Agnès)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cabrol (Josette)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Montpon-Ménestérol (Dordogne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bouget (Annie)
attaché de direction, centre hospitalier général de Saint-Pierre (Réunion)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bouckenooghe (Danièle)
directeur, maison de retraite de Bléré (Indre-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bonnaure (Marie-Claude)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie d'Auch (Gers)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Blanquet (Brigitte)
attaché de direction, centre hospitalier général de Carcassonne (Aude)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Blanchon (Annie)
attaché de direction, centre hospitalier général de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Beraud (Françoise)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Sevrey (Saône-et-Loire)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bastien (Mireille)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Avignon (Vaucluse)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Azibert (Marie-Hélène)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Mayenne (Mayenne)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Auger (Monique)
directeur, maison de retraite de Montrouge (Hauts-de-Seine)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Audier (Dominique)
directeur, hôpital de Tournon (Ardèche)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Luccio (Gérard)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Lepretre (Jacques)
attaché de direction, centre hospitalier régional d'Amiens (Somme)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Gras (Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de Versailles (Yvelines)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Decagny (Jean-Claude)
directeur, hôpital de Felleries-Liessies (Nord)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Cornic (Hervé)
attaché de direction, centre hospitalier général de Lorient (Morbihan)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Causse (David)
attaché de direction, centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Nguyen (Thinga)
attaché de direction, hôpital de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Bensaid (Marianne)
attaché de direction, centre hospitalier spécialisé en psychiatrie de Villejuif (Val-de-Marne)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Agostini (Françoise)
attaché de direction, centre hospitalier régional de Paris (Paris)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Montarou (Joël)
secrétaire administratif d'administration centrale en chef
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Carmine (Danielle)
secrétaire administratif d'administration centrale en chef
Objet:
attachés d'administration centrale
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Manuel (Yves)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des personnalités compétentes
Sur proposition du président du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
membre suppléant
Remplace:M. Jacquignon (Pierre-Cyr)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Manuel (Yves)
de
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Le mandat de
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Cordelle (Anne-Marie)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Remplace:Mme Didier (Gaëlle)
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Cordelle (Anne-Marie)
prend fin le
31 août 1997
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Le mandat de
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Mombelli (Daniel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
promotion
30 Mars 199530/03/1995
De: Riviere (Annie)
attaché d'administration centrale, 8e échelon
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
7 septembre 1995
radiation
30 Mars 199530/03/1995
De: Marsac (Gilbert)
secrétaire national de la Fédération générale agroalimentaire C.F.D.T
Objet:
membre de la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant des organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Le Boterff
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Reddé (Michel)
Objet:
vice-président du Conseil national de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: d'Anna (André)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Sapin (Christian)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Piningre (Jean-François)
commission Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Maurin (Louis)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Leveau (Philippe)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Jaubert (Jacques)
commission Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Hanoune (Roger)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Guilhot (Jean-Olivier)
commission Centre-Nord
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Burnez (Claude)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Arcelin (Patrice)
commission Sud-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: de Lumley (Henry)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Tuffreau (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Reddé (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Py (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Pomey (Patrice)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Perin (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Mordant (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Lafon (Xavier)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Colardelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Bonnet (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Barruol (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Flambard-Héricher (Anne-Marie)
commission Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Bailly-Maître (Marie-Christine)
commission Centre-Est
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres élus par les commissions interrégionales de la recherche archéologique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Chaperon (Nicole)
chef d'études, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="1995-03-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mars 199530/03/1995
De: Guillemaut (Pétrus, Léon)
soldat, artillerie. Blessé
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: L'Huillier (Pierre, Eugène)
quartier-maître
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Mayet (Julien)
soldat, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Malartre (Georges, Adrien)
brigadier, artillerie
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Drut (Henri, François, Marie)
soldat, infanterie
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Diaz (Michel)
soldat, artillerie
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Revest (Baptistin, Jean, Siméon)
soldat, infanterie. Blessé
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Morere (François)
soldat, infanterie. Blessé
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Chacun (Clotaire, François, Arthur)
soldat, artillerie. Blessé
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Daniel-Eldin dit de Pécoulas (Sylvain, Gabriel, Yves)
caporal. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Schmitt (Henry, Guy)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Roche (Jules, Joseph, Ernest)
sapeur, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS
A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Chauvin (Jean-Baptiste)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe
date_debut="1991-06-18"
titularisation
30 Mars 199530/03/1995
De: Graff
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Graff (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Scheller (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Batier (Alex, Jean, Paul)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Vincent-Sully (Edouard, Casimir)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Masboeuf (Michel, Paul, Georges)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Portais (Joël, Yvonnick, Eugène)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Moréno (Christian, Yves, Vincent)
major, groupe de spécialités état-major
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lesueur (Jacques, Charles, Louis)
major, groupe de spécialités état-major
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lamotte (Denis, Raymond, Etienne)
major, groupe de spécialités état-major
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lefrançois (Michel, Raoul, Marie-Joseph)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Renaud (Philippe, Georges, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Parigny (Alain, Fernand, Jacques)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Magnien (Frédéric, Claude)
sergent; 9 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Ramonet (Jean, Claude)
gendarme; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Nicolas (Pierre, Marcel)
gendarme; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Blazi (René, Pierre)
gendarme; 36 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Guidet (Claude, Jean, Robert)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Wiart (Jean-Claude, Etienne)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Traineau (André, Abel, Marie)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Thiry (Michel)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Palfart (Jean, Guislain, Joseph)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Marsault (Guy, Gilbert)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lenoir (Michel, Henri, Gustave)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Guéret (Serge, Raoul, Alain)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Guyot (Jean-Claude, Daniel)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Ganne (Pierre, Louis)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Dérédec (Jean-Marie)
gendarme; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Denis (Jean, Désiré, Justin)
garde; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bernard (François, Alain)
adjudant-chef, service de santé; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Guillot (Camille, Ferdinand, Henri)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Guérineau (Jacques, Gabriel)
maître principal; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Abraham (Jean-François, Marie)
maître principal; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Giovannetti (de) (Jean, Maurice)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Van Den Bossche (Robert, Jean, Gaston)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Saliot (Maurice, Alexandre, Louis)
garde; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Saint-Avit (Paul, André)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Prest (Hubert, André)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Poutrel (Roland, Pierre, Albert)
adjudant; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pokora (Joseph, Henri)
adjudant; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Nesson (Marcel)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Michon (Marcel, André)
adjudant-chef; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Jeune (Rémy, Jean)
adjudant; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Larzabal (Antoine)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Harscouët (Joseph, Armand, Pierre)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Gouazé (Georges, Jean, Pascal)
garde; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Gond (Michel, André)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Gamond (René, Charles, Pascal)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Franck (Benoit, Martin, Paul)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Feyereisen (Serge, Léon)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Despons (Marc)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Dard (Yves, Denis)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Creach (Sébastien, Marie)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Caveriviere (Edouard, Albert, Georges)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Berthuel (Roland, Henri)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bernard (Jean, Gratien, René)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Baricault (Marc, Gismond)
gendarme; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Walter (André, Mathias, Julien)
agent technique en chef; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Charrière (Jacques, Pierre, Henri)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Roguet (Jean)
gendarme; 34 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Fulilagi (Pétélo)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Yven (Jean, Guillaume)
maître principal; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Stéphant (Edmond, Louis, Marcel)
maître; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lefèvre (Maurice, André, René)
maître principal; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Billon (Théophile)
maître principal; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Vasseur (Philippe, Robert, Claude)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Robert (André, Albert)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Revolu (Jean-Marie, Hugues)
adjudant; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pons (Jean, Pierre)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pasquet (Bernard, Michel)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Micheli (Marc, Marie)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lind (Gilbert, Yvon)
adjudant; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Liboux (Désiré)
garde; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Gall (Marcel, Jean-Marie)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Jubet (Jean-Pierre)
adjudant; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Grillas (Jean-Pierre, André)
adjudant; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Faurie (Christian, Armand)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Ducharne (Michel)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Drillien (Jean, Michel)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Doumenjou (Jean-Paul)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Dignat (Marcel, Edmond)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Desvigne (Jean, René)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Cousseau (Philippe, Gabriel, Gustave)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Clivet (Serge, Gérald)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Chovelle (Jean-Pierre, André)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bouétard (Désiré, Ange, Marie)
garde; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Becquet (Bernard, Henri)
garde; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bart (Gérard, Jean-Marie, Joseph)
garde; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Angilbert (Jacques, Yves, Raymond)
gendarme; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Louis (Marcel, André, Eugène)
adjudant-chef; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Hello (Michel, Jean, Claude)
adjudant-chef; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Nocton (Bernard, Alain)
adjudant-chef, transmissions; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Onukiewicz (Claude, Léon)
adjudant-chef; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pauwels (Gérard, Pierre, Paul)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Mora (Yves, Guy)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Saux (Jacques, François)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Blanche (Gilbert, Louis, Marie)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Kervella (Georges, Louis, Marie)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Josse (Georges, Jean)
maître principal; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Vanoosten (Jean-Pierre, Bernard)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Toulotte (Xavier, Jacques, Louis)
adjudant; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Quionquion (Saint-Ange, Evénis)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Poulet (Jean, Pierre)
adjudant; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pizano (Gérard, André, Félix)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pittet (Michel, Roger)
garde; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Pelletan (Bernard, Robert)
garde; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Nabera (Jean, Edouard)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Meneau (Alain, Gabriel)
garde; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Linder (François, Joseph)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Gall (Bernard, Hyacinthe, Jules)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Lauxire (Jean, Claude, Henri)
maréchal des logis-chef; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Kanama (Hugues, Augustin)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Fornaseri (Alain, François)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Fontaine (Daniel, Charles)
adjudant; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"