30 Mars 2002

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Jean-Pierre Chalon
titulaire
Objet:
commission
Président
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Daniel Cariolle
suppléant
Objet:
commission
Président
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Bernard Amat
suppléant
Objet:
commission
Membres
représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Gérard Gasquet
titulaire
Objet:
commission
Membres
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Mac Veigh
Objet:
commission
Membres
représentant des services
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Dominique Moussouni
titulaire
Objet:
commission
Membres
représentant du ministre
chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Christiane Coutarel
suppléante
Objet:
commission
Membres
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Marie-France Besse
Objet:
commission
Membres
représentant des services
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Blandine Belin
Objet:
commission
Membres
représentant des services
Groupe:
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Cyril Grange
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Remplace:Mme Catherine Rollet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Leclercq (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Remplace:M. Périer (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Kervella (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Membres suppléants
Remplace:Mme Briand (Yolande)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Gosselin (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
représentants de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Membre titulaire
Remplace:Mme Kervella (Marie-Claude)
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Thierry Berlizot
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'association charitable d'éducation et d'instruction de Sainte-Clotilde
directeur du patrimoine
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Thierry Berlizot
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil général de la Vendée
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
cessation de fonction
30 Mars 200230/03/2002
De: Pinard (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France en Colombie
au titre de la mobilité
date_debut="2001-08-11"
duree="deux ans"
affectation
30 Mars 200230/03/2002
De: Lubart (Todd)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Cartonnet (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section : sciences de l'éducation
école normale supérieure de Cachan
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="École normale supérieure de Cachan"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Vetters (Carl, Léo, Jozef)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
7e section : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
université du Littoral
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Mélénec (Béatrice), épouse Galinon
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
université du Havre-IUT du Havre
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université du Havre-IUT du Havre"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: de Crécy (Marie-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université de Tours
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Rasse (Paul, Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
université de Nice
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Hillaire (Norbert)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
université de Nice
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Marti (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Nice
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Roux (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Bretagne-Sud
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Lacombe (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Brest
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Farro (Antimo Luigi)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
19e section : sociologie, démographie
université d'Evry-Val-d'Essonne
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université d'Evry-Val-d'Essonne"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Vandromme (Luc, Claude, André)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université d'Amiens
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Murakami (Sakae), épouse Giroux
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Strasbourg-II
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Hirt (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-XIII
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Varotsis (Sophie), épouse Elias
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section : langues et littératures
anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XII
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Popelard (Marie-Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
17e section : philosophie
université Paris-III
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Belin (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
université Montpellier-III
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Delamotte (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
université Lille-III
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Six (Francis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lille-III
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Stevens (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Collias (Josette), épouse Renard
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Diéval (Marie-Emmanuelle), épouse Plagnol
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section : langue et littérature françaises
IUFM de Créteil
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="IUFM de Créteil"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Ginestié (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section : sciences de l'éducation
IUFM d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="IUFM d'Aix-Marseille"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
IUFM d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
professeur="IUFM d'Aix-Marseille"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Paul Picou
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Picou (Ridet, M.)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à la date de renouvellement du bureau tel qu'il résulte des termes de l'arrêté du
27 décembre 2001
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jean-Pierre Ridet
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Colombani (Jean-Marc)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
intégration
30 Mars 200230/03/2002
De: Claude Descamps
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-05-02"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
30 Mars 200230/03/2002
De: Lucile Schmid
Objet:
chargée de mission auprès de la ministre
Groupe:
date_debut="2002-03-17"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
30 Mars 200230/03/2002
De: Marie-Ange Desailly-Chanson
Docteure
présidente de commission médicale d'établissement
Objet:
membre suppléant au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Remplace:M. Jean-Claude Picaud
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Roger Beauvois
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jean Favard
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Paul Delduc
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence des espaces verts de la région Ile-de-France dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
au grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie de 1re classe
ingénieur responsable du secteur forestier
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
date_fin="2006-10-31"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Segura (Serge)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Madagascar
au titre de la mobilité
date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"
affectation
30 Mars 200230/03/2002
De: Paul (Graham)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France au Japon
au titre de la mobilité
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
affectation
30 Mars 200230/03/2002
De: Bernard Pecheur
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
30 Mars 200230/03/2002
De: Cédric Pene
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté auprès de l'ambassade de France à Genève
attaché agricole sous l'autorité de la déléguée permanente de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
date_fin="2006-09-09"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: François Obein
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République des Seychelles
conseiller technique du directeur général de l'environnement
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
date_fin="2003-11-30"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Clotilde Moreau, épouse Dameron
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du Parc national des Pyrénées
chargée de mission au sein de l'équipe en charge des politiques de développement et transfrontalière
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
date_fin="2006-08-31"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Michel Canali
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Lyon
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Michel Canali
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil général de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
cessation de fonction
30 Mars 200230/03/2002
De: Bourges (Bernard)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la Représentation permanente de la France auprès de l'Office des Nations unies et des organisations internationales à Vienne
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
duree="deux ans"
affectation
30 Mars 200230/03/2002
De: Riesser (Max)
secrétaire administratif d'administration centrale de classe exceptionnelle
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Xavier Meignien
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du département de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Jean-Yves Sommier
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Mana (Béchir)
sous-préfet de 2e classe (hors cadre)
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
inclus
date_debut="2002-02-25"
date_fin="2002-05-05"
a_sa_demande
disponibilité
30 Mars 200230/03/2002
De: Ponsart-Ponsart (Pascal)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Mars 200230/03/2002
De: Camet (Françoise)
administratrice civile hors classe, en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Mars 200230/03/2002
De: François Heran
Objet:
directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
renouvellement
30 Mars 200230/03/2002
De: Delourme (Michèle)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2002-03-20"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Mars 200230/03/2002
De: Jacques Bories
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur à la direction des études, de la prospective et des évaluations environnementales à Nanterre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
date_fin="2006-08-31"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Thierry Boisseaux
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté au poste d'expansion économique près l'ambassade de France à New Delhi (Inde)
chef de secteur agricole
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
date_fin="2004-09-30"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Gravier (Jean-Marc)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à l'ambassade de France en Hongrie
au titre de la mobilité
date_debut="2001-09-03"
duree="deux ans"
affectation
30 Mars 200230/03/2002
De: Gauliard (Roger)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Baumgartner (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montmorency
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: d'Auzillis de Latour (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Sage (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Privat (Louis)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Oudenot-Munerel (Gilbert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Nouvel (Odilon)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Mazamet
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Meunier (Gabriel)
ancien président du conseil de prud'hommes
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Julia (Laurent)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Grimal (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: François (Philippe)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Estève (Christian)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Delcassé (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Courbières (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Collet (Philippe)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Blanc (Léonce)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Argoul (André)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: de Castres Bessières (Marie), épouse Polato
ancien membre du conseil de prud'hommes de Castres
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Oriès (Denise), épouse Martins
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Catarino (Aline), épouse Romain
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Thierry (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Sevestre (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Painset (Robert)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Lelarge (Ulysse)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Lecarpentier (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Guilbert (Roger)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Gouhier (René)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Folliot (Henri)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Duparc (Jean-Marie)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Delaunay (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Rideau (Jacky)
ancien président du conseil de prud'hommes de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Guiraud (René)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Warnet (Fabien)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Martin (Fernand)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Epernay
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Mahy (Robert)
ancien président du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Louis (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Sedan
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Laux (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Grimond (Maurice)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Dupont (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Darey (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Chapelle (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Brochet (Pol)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Epernay
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Barthet (Bruno)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Epernay
Objet:
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Gross (Gilbert)
ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Gorin de Ponsay (Philippe)
ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Coutand (Robert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Thouars
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Casse (Guy)
ancien président du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Bonnin (Pierre)
ancien président du conseil de prud'hommes de Thouars
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Tonon (Albert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Mistler (Enrique)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dax
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Lanselot (Gilbert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Hureaux (Francis)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dax
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Courau (Georges)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dax
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Arnouil (Guy)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Gros (Paule), épouse Suchet
ancien membre du conseil de prud'hommes de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Sayegh (Yvon)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Laget (Gérard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Ben-Oliel (Guy)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Mourad (Marie), épouse Pottier
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Chamayou (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Cary (Nadège)
née Lemoult, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Clanet (Roger)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Auger (Gérard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Weber (Jean-Louis)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Splittgerber (Pascal)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Schott (Paul)
ancien président du conseil de prud'hommes de Sarrebourg
Objet:
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Deilhes (Gérard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Savary (Emilienne), épouse Meszaros
ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Dibinger (Paulette), épouse Satori
ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Sicot (Robert)
ancien président du conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Larochelle (Germain)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Cournède (Georges)
ancien président du conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Pompignac (Mireille)
née Couffignal, ancien membre du conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Zanus (Raymond)
ancien président du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Tournier (Edouard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Simon (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montélimar
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Satre-Buisson (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Meilhac (Gilbert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Garnier (Jacques)
ancien président du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Experton du Bois de Romand (Pierre)
ancien président du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Aluigi (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Pugnet (Christiane)
née Collomb, ancien membre du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: De Palmas (Jeanine)
née Curtet, ancien membre du conseil de prud'hommes de Voiron
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Yesle (Guy)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Billiet (Jean-Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Pernette (Gaston)
ancien président du conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Jacquet (André)
ancien président du conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Bruneau (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Bonnard (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Claraz (Jean-François)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Ithier (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Galopin (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Derouet (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Bertin (Auguste)
ancien président du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Braconnier (René)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Belfort
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Cristante (Yves)
ancien président du conseil de prud'hommes de Soissons
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Patillon (Jacky)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Paoli (Jean)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Monducci (Jean-Pierre)
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Bourgeois (Jacques)
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Adam (Jean-Martin)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Letouzé (André)
représentant l'Association nationale d'aide aux victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Hindry (Marc)
représentant l'Association nationale d'aide aux victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: De Broca (Arnaud)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Pascual (Marie)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Roigt (Jean)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Thomas (Jean-Marie)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Lanchas (Jean-Pierre)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Boguet (Daniel)
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Beurier (Michel)
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Pluta (Pierre)
représentant l'Association nationale d'aide aux victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Parigot (Michel)
représentant l'Association nationale d'aide aux victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Martin (François)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Dixneuf (Josette)
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Debraye (Lina)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des associations nationales d'aide aux victimes
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Got (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Golberg (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Romenteau (Pascale)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Lannou (Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Mars 200230/03/2002
De: Hurteaud (Rémy)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur II du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Druart (Marc)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur I du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du groupe Commerce et Industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: de Saint-Denis (Maurice)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Vivier (Bruno)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Thieule (Michel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Teillard (René)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Salardaine (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Metayer (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Madec (Yvon)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jenot (Hervé)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Vanderkelen (Philippe)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Moreau (Gaston)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Gonthier (Bernard)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Dominguez (Michel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jansens (Anne)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jean-Claude Delmotte
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mars 200230/03/2002
De: Fabienne Griesmar, épouse Keller
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la ville de Strasbourg
maire de la ville de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Fabienne Griesmar, épouse Keller
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à la disponibilité
date_debut="2001-09-01"
cessation de fonction
30 Mars 200230/03/2002
De: Gérard Jacquin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique)
directeur de l'innovation et des systèmes d'informations du centre de Paris
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
date_fin="2004-06-30"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Arnaud Cosson
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
date_fin="2006-10-31"
détachement
30 Mars 200230/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.