30 Avril 1996

De: Meyer (François)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Strasbourg
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Venturini (Maryse)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Bellavigna (Jean)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Corte
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Hinsinger (André)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Ratel (Bernadette)
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Clement (Béatrice)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Rocca (François)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Pertti Lounesto
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
de nationalité finlandaise
Groupe:
date_debut="1996-02-15"
duree="six mois"
professeur="De nationalité finlandaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Kahn (Catherine)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affectée au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Avril 199630/04/1996
De: Saby (Maxim)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Nitcheu (Norbert)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Kebli (Rachid)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Hemici (Mustapha)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Fennan (Abdelhadi)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Dessoly (Franck)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Chhay (Patrice)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Boissel (Richard)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Beleymet (Philippe)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Pascal (Catherine)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Benouhiba (Fatma-Zohra)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Aurelle (Corinne)
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Bouvier (Alain)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Martzloff (Didier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Voisin (Jacques, Charles, André)
notaire
notaire_residence="Cany-Barville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Frédéric Martin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-01-14"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
30 Avril 199630/04/1996
De: Couvillers (Fabrice, Alain, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Giard, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Drancy (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Jacques Fabre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Hennequin (Joël)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre technique du livre de l'enseignement supérieur (création)
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef du service des établissements au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé Institut universitaire de santé publique du Nord-Est
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gaudaire (Maurice)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Regrain (Raymond)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Demailly (Gilles)
professeur des universités
Objet:
terme de leur durée
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
30 Avril 199630/04/1996
De: Goeldel (Denis)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Petitjean (Agnès), épouse Tamboise
professeur des universités - praticien hospitalier (biologie du développement et de la reproduction) au centre hospitalier et universitaire de Bobigny (université Paris-XIII)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Vaysse (Gérard)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gérard Belorgey
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
prefet
depart_retraite
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Porchier (Jean-Louis)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Carcel (Alain, Patrice)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Bonnardot (Gérard, Albert, Joseph)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Bioche (Frédéric, Philippe, Marie)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef du service des établissements au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé Institut universitaire de santé publique d'Ile-de-France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Bernard Hanon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Siband (Denis, Georges, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Papillon et Guy Papillon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Roux (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Caron (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Munnier (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Legros (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Boivin (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cohen (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Brehaut (Christian)
de Ritter Zahony (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: TITRE Ier
Objet:
à exécuter ou à faire exécuter, sous l'autorité du préfet maritime, qui en avise le procureur de la République, les mesures de contrôle et de coercition prévues par le droit international et la présente loi.”
Groupe:
habilitation
30 Avril 199630/04/1996
De: Darquier (Paule)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Fourneyron (Valérie)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de Rouen
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Jacques Seval
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1996-07-13"
prefet
depart_retraite
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Guglielmi (Jean)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: de Gorguette d'Argoeuves (Dominique, Brigitte, Marie, Ghislaine), épouse Delcloy
Objet:
notaire
Remplace:M. Leblond (Bernard, Marie-Joseph, Michel)
notaire
notaire_residence="Marquise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gay (Marie, Françoise, Mireille), épouse Hugounenc
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Fréjus (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Marbach (Christian)
Objet:
président du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: de Panafieu (Philippe)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Thomas (Jean-Raymond)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Soisson (Patrick)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Roger (Philippe)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Michel (Dominique)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Marbach (Christian)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Grall (Georges)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Ferrari (Achille)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Faury (François)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Coudeville (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Burgaud (Jean-Loup)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Berard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Armand (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Le Pichon (Xavier)
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Le Pichon (Xavier)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Guille (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cayre (Patrice)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Caumette (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cadet (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Troadec (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Schlich (Roland)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Rainelli (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Nival (Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Monaco (André)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Husson (Didier)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cariolle (Daniel)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cailliau (Etienne)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Aigle (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Veber (Pascale)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Merlivat (Liliane)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Prevot (Christian)
du centre d'études et de développement informatique du matériel de l'armée de terre (Versailles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="1996-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Avril 199630/04/1996
De: Renty (Guillaume, Paul, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Renty, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Landry (Yves)
de nationalité canadienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de La Rochelle
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Lemoult (Philippe)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
à compter de la date de son installation à l'université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: René Vial
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="1996-07-20"
prefet
depart_retraite
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: L'Hermitte (Benoît)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
71e section
Sciences de l'information et de la communication
de nationalité française, université Paris-IV - Celsa
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: L'Hermitte (Benoît)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
71e section
Sciences de l'information et de la communication
de nationalité française, université Paris-IV - Celsa
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Wuhl (Simon)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
19e section
Sociologie, démographie
de nationalité française, université de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Girard (René)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Prud'homme (Marie-Christine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
Groupe:
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: John Hubbard
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
de nationalité américaine
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Aubry (Jacques)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Corse, à Bastia
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale à Paris (2e degré)
Remplace:M. Perret (François)
Groupe:
date_debut="1996-02-15"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Fontaine (Jean-Claude)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Sherrat (Robert)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
de nationalités française et anglaise, université Lyon-III, trente-six mois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalités française et anglaise"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Barbero (Dominique)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
de nationalité française, université Lyon-III, trente-six mois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Barbero (Dominique)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
de nationalité française, université Lyon-III, trente-six mois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Huguet (Florence, Aurore), épouse Joannou
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Simon Nadjar
huissier
huissier_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Rouaud (Danielle)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
date_debut="1995-05-06"
duree="cinq ans"
détachement
30 Avril 199630/04/1996
De: Carlos Enrique Escobar-Toledo
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Toulouse
de nationalité mexicaine
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
duree="dix-huit mois"
professeur="De nationalité mexicaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Garlatti (Eliseo)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Garlatti (Eliseo)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Boukris (Armand)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gaborieau (Jean-Pierre)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Laurensou (Jacques, Jean, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
30 Avril 199630/04/1996
De: Fahy (Jean, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
30 Avril 199630/04/1996
De: Collignon (Philippe, Marcel, Bernard)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
30 Avril 199630/04/1996
De: Besson (Jacques, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
30 Avril 199630/04/1996
De: Daubié (Michel, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
30 Avril 199630/04/1996
De: Bonnot (Jean, François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
30 Avril 199630/04/1996
De: Warabiot (Jean-Jacques, François, Paul)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-07-07"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Schwerdorffer (Arnold)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 6e division légère blindée
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Haxaire (Jean, Claude, Germain, Albert)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Borri (Bruno, Georges)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Harismendy (Serge, Marie, Pierre, Guy)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “programmes” à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gillot (Jean-Claude, André, Joseph)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur des opérations de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Bouchité (Jean-Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1996-06-27"
conseil_des_ministres
conférés
30 Avril 199630/04/1996
De: Corbé (Christian, François, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
30 Avril 199630/04/1996
De: Pineau (Michel, Paul)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
30 Avril 199630/04/1996
De: Philippot (Georges, Louis, Valéri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Courcoux (Roger, Francis, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Prévot (Hubert, René)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Prieux (Jean-Pierre, Jacques)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Simon-Lacroix (Jean-Pierre, Anselme)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Jaworski (Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Darcos (Jacques, Jean, Raymond)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Charpentier (Jean-Baptiste, Alexandre)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Schwenck (Alfred, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Omer (Jacques, Georges)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Saliou (Louis, Laurent, André)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Avril 199630/04/1996
De: Josette Dallant
ministre plénipotentiaire de 1re classe, consul général de France à Casablanca
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste
Remplace:M. Jacques Rouquette
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Libye"
nomination
30 Avril 199630/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.