30 Mai 1991

De: Roussel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Lamseffer (Mehssan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Cherif (Rafla)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Boutayeb (El Mostapha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Villiaume (Jean-Pierre)
mention “très bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Tarchoun (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Ruffet (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Picard (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Petitgenet (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Perrin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Noelle (Frédéric)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Mikou (Mohammed, Fayçal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Louahchy (Mohamed, Slim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Level (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Laroche (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Lahlou (Wahib)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Karimi (Brahim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Jebara (Hassine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Jeangeorge (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Hamza (Mustapha, Temime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Halioui (Karim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Gherab (Belhassen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Franoux (Jean-Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: El Ghazi (Hakim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Derradji (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: D'Amico (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Clanet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Carol (Jean-Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Bugin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Brocard (Erick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Boutda (Adil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Beyaert (José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Berrada (Mohamed, Amine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Benattabou (Mohammed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Belbachir (Hicham)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Barge (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Babel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Baaziz (Ghazi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Armand (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Alaoui Mdaghri (Ismaïl)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Vidal (France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Viaene (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Thauront (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Ruffra (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Repiquet (Françoise)
mention “bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Reber (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Picard (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Perlangeli (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Morlin (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Millet (Natacha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Kraemer (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Jacquemin (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Faivre (Isabelle)
mention “très bien”
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Couedel (Rozenn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Christmann (Alexandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Cholez (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Chatillon (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Bourdin (Mireille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Benkirane (Houda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Beaudoin (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Assi-Binamungu (Rehema)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Paressant (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1990
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Gireaud (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1990
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Burgin (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en septembre 1990
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991
De: Akli Khider
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1991-09-02"
prefet
depart_retraite
admission
30 Mai 199130/05/1991
De: Tubert (Henri, Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Isnard, André Mazan, Jean-Yves Mazan et Michel Bain, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Digne (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Isnard (Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Isnard, André Mazan, Jean-Yves Mazan et Michel Bain, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Digne (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
30 Mai 199130/05/1991
De: Quentric (Jean, Gilles)
Objet:
notaires associés
membres de la société Alain Daveau, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Brenner (Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société Alain Daveau, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Daveau (Alain, Jean, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Daveau, notaire associé
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
30 Mai 199130/05/1991
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Berthet (Pierre)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Vosges"
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Mai 199130/05/1991
De: Robillard (Alain, André, Germain)
adjudant-chef; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 mars 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Avec effet du
20 mars 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Chila (Michel)
commandant; 17 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 mars 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Avec effet du
20 mars 1991
Groupe:
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Zink (Pascal)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Solana (Daniel)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Serres (Jean-Patrick)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Senechal (Dominique)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Richet (Christophe)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Pretot (Christian)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Pommier (Joseph)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Mudry (Fabrice)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Mazerolle (Claude)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Marquer (Alain)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Macces (Gérard)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Le Mehaute (Alain)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Le Blanc (Victor)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Lasserre (Patrick)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Lacour (Alain)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Jankowiak (Patrick)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Jacqueme (Daniel)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Hamon (Pascal)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Grava (Laurent)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Fiere (Hervé)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Fiegenschuh (Laurent)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Dumont (Claude)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Czerwinski (Eric)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Colrat (Pierre)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Cellier (Thierry)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Casteldaccia (José)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Brisquet (Yannick)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Vielle (Aline)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Verrier (Anne)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Sureau (Elisabeth)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Rochette (Marianne)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Richard (Dominique)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Radamonthe (Anne), épouse Fichet
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Paturet (Cécile)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Palenne (Jocelyne)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Maussire (Véronique)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Lucas (Michèle)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Lorente (Corinne)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Lasmoles (Isabelle)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Laille (Maryline)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Lafin (Nathalie)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Kerbellec (Nicole), épouse Le Meilleur
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Iteney-Pauder (Isabelle), épouse Nardot
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Heiligenstein (Catherine), épouse Courret
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Gimenes (Joëlle)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Geneix (Marie), épouse Pasteau
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Fulcher (Marie-France)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Drouin (Marie-Agnès)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Dagneaux (Marie-Christine)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Croize (Elisabeth)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Chargelegue (Marie-Christine), épouse Poisson
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Cendre (Sylvie), épouse Malinas
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Castagne (Françoise)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Carre (Sylvie)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Cadon (Sylvie), épouse Jacolot
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Briancon (Claudine), épouse Vigneron
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Alvarade (Mariane)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Alidor (Lucette)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Aguilera (Marguerite), épouse Blanc
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: Agnoux (Frédérique)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991
De: François Marzorati
administrateur civil
Objet:
à l'exception des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant l'information et les relations publiques ainsi que les décisions et pièces comptables
délégation de signature
30 Mai 199130/05/1991
De: Guy Pigoullie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet, en congé spécial
date_debut="1991-07-12"
prefet
depart_retraite
admission
30 Mai 199130/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.