30 Mai 1998

De: Apostolo (Alain)
attaché principal des services déconcentrés de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Tête (Claude)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Rousset (André)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Rouchaleau (Yves)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Riveline (Claude)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Renaud (André)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Pineau (André)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Perrier-Camby (Laurent)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Monsan (Pierre)
professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse et à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Molet (Hugues)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Maisonneuve (Francis)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mahl (Robert)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Leonardon (Jori)
professeur à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Laurgeau (Claude)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Lancelot (Francis)
directeur des relations internationales et de la communication de l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Laamri (El Haj)
maître de conférences à l'institut universitaire de technologie Charlemagne de Nancy
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Hennion (Antoine)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Hatchuel (Armand)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Giraud (Pierre-Noël)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Gaunand (Alain)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Duchêne (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Dougin (René)
président de société Management Stratégique Associés
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Chauvet (Pierre)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Carraro (Laurent)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bouillon (Clément)
professeur à l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bouchard (Jacques)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bay (Xavier)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Amestoy (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Adnot (Jérôme)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mathon (Albert)
directeur de l'enseignement et des formations de l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (ENSMSE)
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Lefort (Marc-François)
directeur des relations industrielles et internationales de l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy (ENSMN)
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: de Graciansky (Pierre-Charles)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
membre du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Frade (Gilbert)
directeur adjoint chargé des études de l'ENSMP, représentant le directeur de l'ENSMP, président du jury
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
membre du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Fixari (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
membre du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Fargue (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
membre du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Séry (Louisette)
professeur honoraire au lycée Georges-de-La Tour, à Nancy
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Lindet (Brigitte)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bauer Grosse (Elizabeth)
professeur à l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Huberman (Gladys)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1998
a) Avec voix délibérative
membre du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: de Martel (Jean-François)
administrateur civil
Objet:
membres de la mission
Groupe:
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Sicherman (Georges)
contrôleur d'Etat
Objet:
membres de la mission
Groupe:
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Kirsch (Alain-Roland)
administrateur civil
Objet:
membres de la mission
Groupe:
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Touchon (Simone)
contrôleur financier
Objet:
membres de la mission
Groupe:
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Martel (Pierre)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier sur les agences régionales de l'hospitalisation dénommée « contrôle d'Etat des ARH »
Groupe:
désignation
30 Mai 199830/05/1998
De: Pellat (René)
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Dautray (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Lamo (Sylvain, Jean, Gilbert)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Lamo (Jean-Michel, Maurice)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Ferly (Irène, Mathurin, Arnould)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Suzzoni (François, Mathieu)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mativet (Jean-François, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mativet (Jean-François, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Gregori (Catherine, Georges, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Hélène Malick-Duplaa, Jean-Jacques Lassalle, Catherine Gregori, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Giltay (Eric, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Beaurepaire (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bastin (Josiane, Odile, Christine)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Beaurepaire (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Gerbert-Gaillard (Nicole, Lucienne, Marie), épouse Cotte-Bouteillat
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beaurepaire (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Gregori (Catherine, Georges, Philippe)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Malbec (Jean-Louis, Charles)
huissier
huissier_residence="Lambesc (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Janvrot (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le Conseil économique et social de la région Centre dans le collège des représentants des milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Pecherat (René)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Monguillon (Dominique, Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Vinot (Jude, Louis, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Vincent (Yves, Jean, Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Vaillant (Alain, Marie, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Triboulloy (Emmanuel)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Rouanet (Thierry, Christophe, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Robinet (Jean-Michel, Robert)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Rainieri (José, Luis, Mario)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Pousset (Luc, Marie, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Pignard (Christophe, Laurent, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Perret (Philippe, Armand, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Noyau (Sylvain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Neyrand (Marc, Marie, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Michet de Varine-Bohan (Bertrand, Marie, Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Leroy (Serge, Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Lerch (Antoine, Henri, François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Lepetz (Loïc, Pierre, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Le Bourhis (Jean-Marie, Vincent)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Lardet (Bruno, Claude, Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Kromwell (Grégory, Gil, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Joubert (Patrice, Jean-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Jolivet (Jean-François, Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Jeanjean (Christophe, Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Hervé (Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Grandjean (Alain, Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Gerthoffer (François, Jean, Bernard, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Gagniou (Franck, Michel, Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Duvignac (Michel, Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Dussouillez (Christophe, Jean-Noël)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Duprat (Jean-Patrice)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Dudouit (Stéphane, Richard, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Dubeau (François, René)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Droullé (Alain, Denis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Depassio (Stéphane)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Delsirié (Jean-Christophe, Denis, Jean-Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Delhez (Jérôme, Jacques, Daniel)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Delannoy (Simon-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Deininger (Hubert, Maurice, José, Serge)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Cuignet (Christophe, Marie, Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Cresp (Gaëtan, Jean-Pierre, Jérôme)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Coste (Renaud)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Cisowski (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Châtellier (Pierre, Emmanuel, Gabriel, Alexandre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Choutet (Damien, Gérard, Dominique, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Capini (Franck, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Campomenoso (Cyrille, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Buvet (Eric, Raoul)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Bréart de Boisanger (Antoine, Marie, Bernard)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Brandståtter (Rémy)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Bouquot (Emmanuel, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Bortoli (François, Marie, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Bompas (François, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Bensa (Thierry, René, Arnold)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Barthélémy (Christophe, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Bart (Philippe, Frédéric)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Aubry (Philippe, Bernard, Julien)
Objet:
à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
CONCOURS DE 1998
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
30 Mai 199830/05/1998
De: Havet (Michel)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
2 octobre 1995
affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1997-10-02"
maitre_de_conference
titularisation
30 Mai 199830/05/1998
De: Perrin (Emilie, Marie), épouse Helluy
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Villemin, Louis Aussedat et Elisabeth Grandmaire, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Rausch (Claude, Victor, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Rausch, Robert Schneider et Edmond Jacoby, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Barthelme (Charles)
Objet:
habilitations
inspecteurs de l'Agence du médicament de
Groupe:
renouvellement
30 Mai 199830/05/1998
De: Agnard (Daniel)
Objet:
habilitations
inspecteurs de l'Agence du médicament de
Groupe:
renouvellement
30 Mai 199830/05/1998
De: Guillo (Marie-Laure)
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
habilitations
inspecteurs de l'Agence du médicament de
Groupe:
renouvellement
30 Mai 199830/05/1998
De: Marchetti (Brigitte)
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:
habilitation
30 Mai 199830/05/1998
De: Labbe (Dominique)
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:
habilitation
30 Mai 199830/05/1998
De: Benoît-Guyod (Florence)
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament les pharmaciens inspecteurs de santé publique
Groupe:
habilitation
30 Mai 199830/05/1998
De: Hautin (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléante
Remplace:M. Capitaine (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Capitaine (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Remplace:M. De Proost (Marcel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Frerot (Olivier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Daniel Thiel
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en économie à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture - Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="1997-12-20"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture - École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Wagner (Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervey Silvestre et Jean-Pierre Carayon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Silvestre (Hervey, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hervey Silvestre et Jean-Pierre Carayon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Delamotte (Olivier, Robert, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurent Prieur et Christian Bodin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pont-de-L'Arche (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bodin (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Laurent Prieur et Christian Bodin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pont-de-L'Arche (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Brethes (Pierre)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe, 1er échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Robion (Pierre)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Perdu (Bruno)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Bos (Richard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Romatet-Espagne (Agnès)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 6e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Heiligenstein (Jean-Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Dominique Mathias et Bernard Sarrau, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Mathias (Jean, Dominique)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Jean-Dominique Mathias, Bernard Sarrau et Jean-Marc Heiligenstein, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Heiligenstein (Jean-Marc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Bodin (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:M. Chevrier (Jean-Claude, René, Joseph)
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Michel Mousel
contrôleur d'Etat
Objet:
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Remplace:M. Pierre Chemillier
Groupe:
president
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Gaudry (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de la batellerie
Suppléant
Remplace:M. Rubi (Camille)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Rubi (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de la batellerie
Titulaire
Remplace:M. Montaut (René)
Groupe:
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Petreschi (Jean-Louis)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Mai 199830/05/1998
De: Cazalet (Jean)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
30 Mai 199830/05/1998
De: Zimmer (Willy)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Yolka (Philippe)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Tremeau (Jérôme)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Thouvenin (Jean-Marc)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Rouvillois (Frédéric)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Pugeault (Serge)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Pini (Joseph)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Nouvel (Yves)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Moutouh (Hugues)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Meunier (Patrick)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Melin-Soucramanien (Ferdinand)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Maziau (Nicolas)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Louvaris (Antoine)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Isar (Hervé)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Gourdou (Jean)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Dreyfus (Jean-David)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Dord (Olivier)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Di Manno (Thierry)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Degoffe (Michel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: De Bechillon (Denys)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Cosnard (Michel)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Charlot (Patrick)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Capitant (David)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Braconnier (Stéphane)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Baranger (Denis)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Albert (Jean-Luc)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Poirat (Florence)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Levade (Anne)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Burgorgue (Laurence)
épouse Larsen
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Alberton (Ghislaine)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
admission
30 Mai 199830/05/1998
De: Formstecher (Pierre)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
Remplace:M. Chambaz (Jean)
Groupe:
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Darmaillacq (Olivier, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Lassalle et Jean-Pierre Pache, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Soustons (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Lassalle (Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Lassalle et Jean-Pierre Pache, notaires associés
notaire
notaire_residence="Soustons (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Puel (Yves, Marie, Ernest)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Puel (Florence, Edith), épouse Aillet
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Pucher (Yves, Marie, Ernest)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Glen (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
30 Mai 199830/05/1998
De: Rueff (Isabelle)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-préfet de 2e classe
au titre de l'obligation de mobilité
date_debut="1997-08-18"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
30 Mai 199830/05/1998
De: Philippe Cèbe
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au nom du ministre délégué à la ville
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces relatives à l'exécution de la section Ville et intégration du budget Emploi et solidarité, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre délégué à la ville"
délégation de signature
30 Mai 199830/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.