30 Mai 2001

De: Anne-Marie Ruppert
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie, affectée pour ordre à la recette générale des finances de Paris et mise à la disposition du Conseil économique et social
Objet:
auprès du Conseil économique et social
chef du service du développement informatique et réseaux
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
détachement
30 Mai 200130/05/2001
De: Chrétien (Hubert)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-16"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
30 Mai 200130/05/2001
De: Miquel (Françoise)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
contrôleuse d'Etat de 1re classe
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Xavier Geoffroy
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Claude Beau
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux et de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux
Remplace:M. Bernard Simoens
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux et de l'École nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Boulard (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mai 200130/05/2001
De: Eliana Sampaio
Objet:
professeure du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « handicap, travail et société »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Chioccoloni (Sandrine, Laurence, Elvire)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Daniel Adam et Sandrine Chioccoloni, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteauneuf-de-Grasse (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Seba (Farid)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Versailles (Yvelines)
Remplace:M. Robert (Jean-Yves, Maurice)
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Augeraud (Etienne, Alexandre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Alain Lochon, François Roussel, Philippe Robineaud et Dominique Favreau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Verrières (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Anne Moly
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
ecole
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Chantal Gravelat
Docteur
médecin inspectrice de la santé de la région Lorraine
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise Debaisieux
Groupe:
désignation
30 Mai 200130/05/2001
De: Danièle Sandaran
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-05-01"
promotion
30 Mai 200130/05/2001
De: Herveline Pertuis
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-05-01"
promotion
30 Mai 200130/05/2001
De: Bernard Rouby
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité régional des vins doux naturels
représentant du secteur production
Remplace:M. Jean-Guy Pujol
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Jean-Pascal Cuerel
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
30 Mai 200130/05/2001
De: Srairi (Imad Eddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Eydoux (Henri-Laumer)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Adjemian (Hoà-Binh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Wigishoff (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Vuidel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Viossat (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Touchard (Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Roméo (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Raif (Jawad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Quillaud (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Préau (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Pinard (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Ollivier (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Montin (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Massoubre (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Le Roy (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Le Goff (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Lassale (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Lamnouar (Aziz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Kubach (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Janicot (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Guillemot (Thibaut)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Garric (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Garcia (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Euverte (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Escarpit (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Edlinger (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Crommer (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Costa (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Comair (Jad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Chiapello (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Chebanier (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Bignone (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Bernard (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Belcadi (Younès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Asfar (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Aouad (Adnane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Albouchi (Kaïs)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Reynaud (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Giuliani (Charles-Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Favre (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: De Cambourg (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Bertrand (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Berthelot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Albert (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Topiol (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Lafois (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Jorio (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Colonna (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Buffon (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Brancherie (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Benoist (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Sturtzer (Estelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Seridi (Kamira)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Lutke Entrup (Matthias)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Souquière (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieur-élève
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Bolletta (Clorinda, Alberta), épouse Deray
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François Ropers et Christian Duech, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vimoutiers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Duech (Christian, Michel, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Ropers et Christian Duech, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vimoutiers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Drogon (Francine)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse de recettes auprès du centre d'études techniques maritimes et fluviales
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Hugot (Nathalie, Madeleine, Andrée)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Queroir et Xavier Hueber, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vouziers (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Hueber (Xavier, Pascal)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Queroir et Xavier Hueber, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vouziers (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Duech (Christian, Michel, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Barbier et Philippe Petiau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courseulles-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Barbier (Pierre, Ernest, René, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Barbier et Philippe Petiau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Courseulles-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Jacques Legras
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mai 200130/05/2001
De: Simon (Henri)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Poulain (Marc)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Livenais (Yann)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Landais (Fabrice)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Gracia (Jean-Christophe)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Egloff (Yves)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Bernos (Michel)
au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Barlerin (Axel)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Rey-Coquais (Monique)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Nenquin (Annick)
au tribunal administratif de Limoges
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Merloz (Marie-Gabrielle)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Loïc Guillevin
Objet:
président du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
Groupe:
president
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Malaret (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Niamey (Niger)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 12 000 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90004
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
villa « no 24 », située route de la Corniche, à Bangui (République centrafricaine), pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 4 747 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90004
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Yaoundé (Cameroun)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 756 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90014
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Ouagadougou (Burkina Faso)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 550 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90003
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Ouagadougou (Burkina Faso)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 200 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90006
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Nouakchott (Mauritanie)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 5 900 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90037
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Nouakchott (Mauritanie)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 800 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90018
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Nouakchott (Mauritanie)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 1 270 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90020
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Mons (Belgique)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 3 128 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 991 01890
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Brazzaville (Congo)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 3 197 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90055
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Brazzaville (Congo)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 100 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90018
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Berlin (Allemagne)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 2 900 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 991 02009
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: N'Djamena (Tchad)
pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 1 836 mètres carrés, fraction de l'immeuble inscrit au TGPE sous le numéro 993 90009
Objet:
à titre définitif, au ministère de la défense les immeubles ci-après désignés à usage de logement
villa « no 24 », située route de la Corniche, à Bangui (République centrafricaine), pour une superficie totale (bâtie et non bâtie) de 4 747 mètres carrés, inscrite au TGPE sous le numéro 993 90004
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Setton (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Pierre Germain
centre hospitalier intercommunal de Quimper (Finistère)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Paul Gueriniere
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Claude Beauvillain de Montreuil
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jacques Marescaux
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Claude Barbier
centre hospitalier de Dole (Jura)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Georges Duval
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Anne Liesse
centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jackie Soutter
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Jacques Marescaux
centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Feldman
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Georges Duval
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Georges Mallard
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Evelyne Botto
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean Montalban
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Chantal Gravelat
Docteur
médecin inspectrice de la santé de la région Lorraine
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Françoise Debaisieux
Groupe:
désignation
30 Mai 200130/05/2001
De: Jean-Marc Vallenet
directeur adjoint du travail en position de service détaché auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2001-06-01"
promotion
30 Mai 200130/05/2001
De: Alphonse Legendre
inspecteur principal de la formation professionnelle de 2e classe, en position de service détaché auprès de la Cour des comptes
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
directeur adjoint du travail
date_debut="2001-01-01"
corps="Inspection du travail"
intégration
30 Mai 200130/05/2001
De: Bernard Dujardin
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Rancière (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'ingénieur-élève
sorti en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
30 Mai 200130/05/2001
De: Blanc (Philippe, Joseph, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Hayotte et Nathalie Hayotte-Protois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Protois (Nathalie, Lucette), épouse Hayotte
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Georges Hayotte et Nathalie Hayotte-Protois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Digard (Marielle, Isabelle)
Objet:
commissaire-priseuse
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Viviane Jutheau, commissaire-priseur associé, dissoute
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Jutheau (Viviane, Marie), épouse de Witt
Objet:
commissaire-priseuse associée
membre de la société civile professionnelle Viviane Jutheau, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Bancarel (Bernard, Henri, Raymond)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etasse, anciennement Rivoire et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Alexis (Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François Vignal, Jacques Valette, Daniel Dumilieu et Jean Solaire, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Christian Bidard de La Noë
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-02-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Mai 200130/05/2001
De: Christophe Daviau
à Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
représentant du secteur production
Remplace:M. René Renou
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Christina Fenley
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
30 Mai 200130/05/2001
De: Philippe Rouger
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Bruno Peault
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Urs Nydegger
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Loïc Guillevin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Jean-Claude Gluckman
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Pierre Fenaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Jean-Marie Desmonts
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Sylviane Levy-Toledano
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Agnès Buzyn
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Annick Alperovitch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Bagheri-Charabiani (Haleh)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Blangy (Hugues)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Tichadou (Marie-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Sarazin (Marianne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Roux-Jegou (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Olivier (Pascale)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Laroche (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Hillaire (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Decker (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Choquet-Kastylevsky (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Bisschop (Dorothée)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Bardet-Benedetti (Céline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2000
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
au conseil d'orientation des retraites
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Olivier Davanne
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Monique Moreau
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de la chancellerie des universités de Nancy-Metz
Remplace:M. René Jeandidier
Groupe:
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Le Royer (Gérard)
à Melleray-la-Vallée (53)
Objet:
membre du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
représentant du secteur production et
Remplace:M. Daniel Guesdon
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Benoît-Georges Assemat
vétérinaire-inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="2001-05-14"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Romenteau (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mai 200130/05/2001
De: Pozzetto (Jacques)
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Pozzetto (Jacques)
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Nègre (Claude)
université de haute Alsace (IUT de Colmar)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Baratte (Guy)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Caron (Marie-José), épouse d'Andrade Pardal
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Oeuillet (Jean, Paul, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jules Demasles et Marc Cazeils, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Demasles (Jules, Clément, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jules Demasles et Marc Cazeils, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Molle (Hubert, Etienne, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Molle et Pierre Didier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubenas (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Molle (Marie, Jean, François, Régis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Molle et Pierre Didier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aubenas (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Mombellet (Sylvie), épouse Ramet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Hebert et Jean-Paul Gardin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etrépagny (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Hebert (Jean-Louis, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Hebert et Jean-Paul Gardin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Etrépagny (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Billaud (Jean, Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Beylard, Jean Billaud, Gilles Dutour, Daniel Marcadie et Jean-Philippe Sarrazy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
30 Mai 200130/05/2001
De: Merlin (Ludovic, Alain, Gérard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Delcampe (Eric, Germain, Arille)
notaire
notaire_residence="Meux (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Roland Beyssac
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraitre
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
admission
30 Mai 200130/05/2001
De: Annie Josseau
attachée territoriale, nommée
par voie de détachement, directrice d'établissement social et médico-social de 2e classe, directrice de la maison départementale de l'enfance, à Laon (Aisne)
Objet:
directrice des services à l'établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
30 Mai 200130/05/2001
De: Charrière-Bournazel (Christian)
membre du Conseil de la concurrence
Objet:
à la section I et à la section III de ce conseil
Groupe:
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Genot (Dominique)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Vaucluse
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Genot (Dominique)
5
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Perpezat (Lionel)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Yvelines
Deux-Sèvres
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Gonseth (Guillaume)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Yvelines
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Filarowicz (José)
5
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Yvelines
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Faure (Cédric)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Yvelines
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Danloux (Frédéric)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Yvelines
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Danel (Eric)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Yvelines
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Madalla (Jean-François)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Vaucluse
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Carle (Jean-Claude)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Vaucluse
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Vincent (Régis)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Val-d'Oise
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Faure (Cédric)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Val-d'Oise
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Danloux (Frédéric)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Val-d'Oise
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Briand (Luc)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Val-d'Oise
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Gonseth (Guillaume)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Seine-et-Marne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Filarowicz (José)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Seine-et-Marne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Champion (Hubert)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Seine-et-Marne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Vincent (Régis)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Seine-Saint-Denis
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Rassemont (Laurent)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Seine-Saint-Denis
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Gitton (Thomas)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Seine-Saint-Denis
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Cosqueric (Christophe)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Pyrénées-Atlantiques
Rhône
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Lovato (Gabriel)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Pyrénées-Atlantiques
Pyrénées-Orientales
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Driss (Daniel)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Pyrénées-Atlantiques
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Barreteau (Jean-Pierre)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Pyrénées-Atlantiques
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Lysiak (Patrick)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
Moselle
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Amédée-Bonnet (Pierre)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
Morbihan
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Lysiak (Patrick)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
Meurthe-et-Moselle
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Corbiere (Jean)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
Loire
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Driss (Daniel)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
Landes
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Denoual (Jean-Yves)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
Indre-et-Loire
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Jacques (Jean)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Corbiere (Jean)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Beaumont (Olivier)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Hérault
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Ledonne (Henrick)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
Gironde
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Theron (Patrick)
6
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Rabadeux (Jean)
5
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Morera (Hervé)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Lovato (Gabriel)
8
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Jacques (Jean)
7
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Beaumont (Olivier)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Rassemont (Laurent)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Essonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Gitton (Thomas)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Essonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Danel (Eric)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Essonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Champion (Hubert)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Essonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Briand (Luc)
5
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Essonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Guerlais (Joël)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Charente-Maritime
Dordogne
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Perpezat (Lionel)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Charente-Maritime
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Denoual (Jean-Yves)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Charente-Maritime
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Guerlais (Joël)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
Charente
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Madalla (Jean-François)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Carle (Jean-Claude)
6
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Gastaldi (Jean-Louis)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
(Militaires)
Aveyron
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Cosqueric (Christophe)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
(Militaires)
Alpes-Maritimes
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Crouail (Brigitte)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Vaucluse
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Chaix (Régine)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Var
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Banchieri (Sylvie)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Var
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Baillet (Maryse)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Pyrénées-Atlantiques
Hautes-Pyrénées
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Baillet (Maryse)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Pyrénées-Atlantiques
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Pascal (Monique)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Kolb (Martine)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Haute-Garonne
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Pellereau (Axelle)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Charente-Maritime
Finistère
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Pellereau (Axelle)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Charente-Maritime
Côtes-d'Armor
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Pascal (Monique)
2
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Crouail (Brigitte)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Chaix (Régine)
3
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Kolb (Martine)
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
(Militaires)
Ariège
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Laloit (Patrick)
Objet:
candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
ministère de l'équipement, des transports et du logement
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie H
Paris
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Seval (Frédéric)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Schnoering (Jean-Luc)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Sauvannet (Philippe)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Ouardes (Patrick)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Monge (Thierry)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Deshayes (René)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Markarian (Ghislaine)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Lauriau (Marie-Jacqueline)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Degois (Christine)
au tribunal administratif de Dijon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-10-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Demaret (Sylvain)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2001-07-01"
affectation
30 Mai 200130/05/2001
De: Erick Lajarge
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200130/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.