30 Mai 2008

De: Jacques Minaret
attaché
Objet:
au nom de la directrice régionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice régionale"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jacques Laborde
directeur départemental de l'Oise
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Christian Durand-Drouhin
directeur départemental de la Somme
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Beaudoin
directeur départemental de l'Aisne
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: de Castries (Henri)
président du directoire d'AXA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-05-23"
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Desmarets (Thierry)
président du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-05-23"
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Hélène Dadou
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante de la ministre chargée du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Guez (Julien)
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Mercier (Ludovic)
Groupe:
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Françoise Pérol-Dumont
présidente du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Gérard Touchet
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Martinet
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Pierre Guerillot
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Guillaume Lafont
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Marie Debra)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Paul Bouzonie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Claude Taillandier
administrateur de la fédération des œuvres laïques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Escola
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Gérard Guillout
responsable de la commission sport de haut niveau au sein du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Michel Doublon
conseiller technique sportif régional de judo à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Joël Ratier
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Laszlo Horvath
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Corrèze
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Delvert
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Creuse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Anne Sancier-Chateau
rectrice de l'académie de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Florence Mingout)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Joëlle Boulesteix
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sabine Villard
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Fabienne Billonnaud
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jacqueline Lhomme-Leoment
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Claude Lainez
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Charles Dudognon
directeur des activités scientifiques au centre de droit et d'économie du sport de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
5
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François Dumon
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Daniel Jentelet
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Pierre-Marie Detour
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Ali Bencheneb
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Didier Kowalyszin
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Georget)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Pascal Chigot
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Benjamin Demange
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Thierry Gautier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Eric Durannel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Aurélien Bunle
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François Subires
président du comité départemental olympique et sportif du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Ludovic Dabauvalle
conseiller d'animation sportive à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Guerineau
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François Dumon
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Angel Tapia-Fernandez
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Bruno Prochasson
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Isabelle Chmitelin
directrice régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sophie Verneuil)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Allison Mechin
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Gaëlle Fleurier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Evelyne Alaurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Cécile Magrin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sandrine Jancou
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Stéphanie Rousseau
représentante de la Conférence permanente des coordinations associatives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sophie Briot
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Christine Baudouin
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: André Auberger
président du Comité paralympique français
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Luc Derepas
Objet:
rapporteurs auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Yves Struillou
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Emmanuelle Prada Bordenave
maîtres des requêtes
Objet:
rapporteurs auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Yves Struillou
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Anne Courreges
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Yves Struillou
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Yves Struillou
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Christophe Devys
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Quinqueton
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Christophe Devys
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Didier Chauvaux
conseillers d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Christophe Devys
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Mareine (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Arnaud Pecker
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2008-06-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nitcheu (Norbert)
conseiller municipal de la ville de Saint-Etienne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:Mme Fontanilles (Martine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nigay (Henri)
conseiller général de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:Mme Domenichini (Annie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Ledenvic (Philippe)
directeur régional de l'industrie de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Guignard (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Bayon (Jean-Philippe)
conseiller général de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Vincent (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Franck von Lennep
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Alexandre Guyot
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Alexandre Montay
Objet:
conseiller technique synthèse auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: France Henry Labordère
Objet:
conseillère parlementaire auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Hugues de Balathier
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Arnaud Beuron
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Stéphane Carcillo
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nicolas Pinaud
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nicolas Diat
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Bernard Figuet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Schaefer (Bernard)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Pinault (Michel)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Marimbert (Jean)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Boullanger (Hervé)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Blandine Filiatre
Objet:
attachée parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Aurore Longuet
Objet:
conseillère pour la presse et la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Aurélien Sallé
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Charles Djelalian
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Laure Lazard Holly
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Christophe des Roseaux
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Etienne Martegoutte
Objet:
chef adjoint de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Isaure Mercier
Objet:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Claire Perset
Objet:
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Olivier Cheret
Objet:
conseiller technique filières industrielles auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nicolas Touré
Objet:
conseiller technique poste-télécoms auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Raphaël Del Rey
Objet:
conseiller consommation et concurrence auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Caroline Hupin
Objet:
conseillère consommation auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Olivier Béatrix
Objet:
conseiller aux affaires régaliennes auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Benjamin Demogé
Objet:
conseiller filières industrielles, compétitivité et innovation auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Arnaud Le Foll
Objet:
conseiller technique énergie et développement durable auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Carine Trividic
Objet:
chef adjointe de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Philippe Gustin
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Alexandre Gelbard
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Corinne Meutey
Objet:
conseillère parlementaire et pour les relations avec la presse au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Pascal Furth
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Leonard Sellem
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François-Gilles Egretier
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Elisa Ghigo
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Camille Leleu
Objet:
attaché parlementaire au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Alima Marie
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Didier Le Bret
conseiller des affaires étrangères, conseiller au cabinet (action culturelle et linguistique)
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Roby (Alain)
représentant les associations nationales d'élus locaux
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Moraud (Jean-Christophe)
sous-directeur, représentant le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Langlois (François)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Duport (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Denis (Guillaume)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Uhila (Suliano)
(Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Talau (Fetuu Malina)
(Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Mani (Fiteli)
(Futuna)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Yvon (Jean-François)
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Morisse (Laurent)
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Deltour (Roger)
médecin généraliste
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Tuiseka (Atonio)
Tiafoi
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavuela ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Takala (Fololiano Sui)
Safeitoga
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavuela ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Taputai (Pesamino)
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Kolokilagi (Atoloto)
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Brial (Victor)
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Likuvalu (Albert)
député
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Laufoaulu (Robert)
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Tahimili (Pipiena)
présidente du conseil territorial des femmes
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
7
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Muliloto (Josiane)
(Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Arrigoni (Emilie)
pharmacienne
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Kanimoa (Patalione)
conseiller économique et social
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Vincent Amiot
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Claude Albouy
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sébastien Colliat
attaché principal d'administration, rédacteur au bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget
Objet:
membre du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Ragache
Groupe:
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Turner (Jan)
capitaine de vaisseau, Grande-Bretagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Panizzi (Massimo)
colonel de l'armée de terre, Italie
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Kohlhaus (Lutz)
colonel de l'armée de l'air, Allemagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Jansen (Michael)
chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, Allemagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Huynen (Paul)
chef de mission adjoint, ministre plénipotentiaire, ambassade de Belgique
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Gaudin (Jean-Philippe)
directeur adjoint du renseignement militaire, Suisse
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Espinosa-Navas (Francisco)
attaché du ministère de l'intérieur, ambassade d'Espagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: de Roquefeuil (Antoine)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: de Batz de Trenquelleon (Charles)
inspecteur général des affaires sociales, IGAS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: de Andolenko (Marc)
président AREVA - Chine
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Windeck (Antoine)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Vitel (Philippe)
député du Var
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Viellard (Luc)
consultant, responsable de pôle, CEIS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Teste (Jean-Daniel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Taprest (Olivier)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Struillou (Yves)
maître des requêtes, Conseil d'Etat
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Streichenberger (Antonius)
Business Development, MBDA
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Soulet (Serge)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Soudet (Thierry)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Soubelet (Bertrand)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Schuler (Bernard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Schanne (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Sabatier (Jacques)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Rouet (Pascal)
administrateur, Conseil économique et social
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Ronsin (Xavier)
avocat général, cour d'appel de Rennes
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Rolet (Xavier)
directeur général, Lehman Brothers International Europe
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Rivayrand (Serge)
commissaire divisionnaire, préfecture de police
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Rastouil (Christophe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Raoux (Alain)
directeur des relations institutionnelles, Gaz-Energies nouvelles, Total
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Père Fabre (Jean-Philippe)
prêtre catholique, diocèse de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Pommellet (Pierre-Eric)
directeur de l'activité avionique militaire, Thalès
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Peze (Jérôme)
président d'une société de crédit inter-entreprise
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Perrin (Philippe)
délégué général Rafale export et coopérations futures, Dassault Aviation
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Pardini (Gérard)
sous-préfet, chef du département Intelligence économique à l'INHES
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Palasset (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Modelin (Philippe)
délégué principal, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Metzger (Thierry)
directeur des projets et des partenariats stratégiques, Deutsche Telekom
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Mauriet (Christophe)
inspecteur de l'administration, SGA
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Malenfant (Yannick)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des travailleurs de l'Etat-CGT
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Loubes (Jean-Marc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Lecointre (François)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Le Pelletier de Woilemont (François-Xavier)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Klotz (Martin)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Jousset (Frédéric)
président-directeur général de Webhelp SA
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Jouis (Olivier)
délégué général de l'Union française de l'hélicoptère
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Hello (Philippe)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Heintz (Dominique)
avocat au barreau de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Guillaume (Louis-Michel)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Godart (Patrick)
médecin en chef, service de santé des armées
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Fougeras de Lavergnolle (Jérôme)
directeur général, Hermès Sellier
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Fontan (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Ferran (Alain)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Estignard (André)
directeur exécutif, secteur défense et sécurité intérieure, BearingPoint
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Dudognon (Jean-Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Desportes (Frédéric)
inspecteur des services judiciaires, ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Demougin (Patrick)
directeur de l'IUFM de l'académie de Montpellier
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Dallard (Thierry)
directeur d'investissement senior, Méridiam Infrastructure
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Cormier (Pierre-Yves)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Cleac'h (Philippe)
directeur d'un établissement d'enseignement privé
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chesnot (Christian)
grand reporter, France Inter
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chatel (Bernard)
directeur des projets, direction de la stratégie et développement, DCNS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chastenet de Gery (Frédéric)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chassigneux (Pierre)
directeur de la direction Risk management et audit, Groupement des cartes bancaires
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chartier-Kastler (Emmanuel)
chirurgien des hôpitaux, professeur des universités, faculté de médecine Pierre et Marie Curie, Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chaffard-Lucon (Eric)
commissaire colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Caillard (Laurent)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Cadet (Frédéric)
recteur de l'académie de Poitiers, chancelier des universités
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Bordes-Pages (Gilles)
directeur du développement, Air France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Bolot (Didier)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Benezit (Jean-Jacques)
conseiller économique et agricole à la représentation permanente de la France à l'OCDE
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Bencheikh El Hocine (Ghaleb)
présentateur, animateur, France 2
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Bellier (Claude-Edmond)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Beaussant (Luc)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Andre (Richard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Ruhland-Chrystoph (Marina)
conseillère politique de l'ambassade d'Autriche
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Messager-Feraru (Marcela)
rédacteur, reporter, RFI, Roumanie
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Meeres (Sophia)
architecte-urbaniste, Grande-Bretagne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
ingénieur général de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Renaux (Mariane)
directrice de programmes, EADS
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Plaud (Marie-Claire)
directrice exécutive, contrôle interne et conformité, Euronext
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Nerini-Rousselle (Raymonde)
conseillère presse et communication d'un groupe parlementaire du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Medvedoswky-Jumel (Sylvie)
chargée de mission auprès du président du comité consultatif du secteur financier, Banque de France
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Levy (Dominique)
directrice de communication et développement
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Helary-Olivier (Christine)
conseiller technique et stratégique d'organismes d'assurances et de protection sociale
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Gantier (Anne-Christine)
commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Duvaux-Bechon (Isabelle)
chef de la division de la planification des recettes, Agence spatiale européenne
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Dupont (Valérie)
journaliste indépendante
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Deray (Chrystel)
avocate, directrice du département des affaires européennes et internationales, ordre des avocats du barreau de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Deflandre (Isabelle)
consultante en communication
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Crinon (Marie-Odile)
directrice, secteur service public et administration, IBM
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Chmitelin (Isabelle)
directrice régionale et départementale de l'agriculture et de la forêt, région Centre
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Biacabe (Anne)
chef adjointe de cabinet du président du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Baudet-Declerck (Marie-Béatrice)
chef de service, Le Monde économique
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Adda (Joëlle)
chef du service juridique de 1'ARCEP, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
ancien auditeur de la 60e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2007-2008)
Groupe:
conférés
30 Mai 200830/05/2008
De: Toussaint (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) dans les services du Premier ministre (mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Roland Husson
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes, décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics dont le montant est supérieur à 90 000 euros HT, de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs aux contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante. »
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Olivier Breuilly
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Didier Le Bret
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Cipriani
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Georges Welterlin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Bruno Villemont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Didier Serrano
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Franck Sainton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Alain Printemps
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Benoît Pinon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Pierre Mesure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Paul Mastantuono
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Thomas Lévecque
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Joseph Le Tonquèze
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Yves Le Maître
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Hugues Le Cardinal
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Marc Lapène
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Gérard Lacaze-Labadie
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Marie Klinka
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Thomas Iacono
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Georges Halleux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Bruno Haller
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Gilbert Guicheney
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Arnaud Grut
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: René Germa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Dominique Falque
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-François Détienne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Disset
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Yves Conclois
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Frantz Chout
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Bertrand Cazes
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Pierre Camus
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-François Buffat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-François Brysbaert
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Emmanuel Bourdon
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Pierre Bernard
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Philippe Auradé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Aubas
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Thierry Allain
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Claude Albert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Florence Wibaux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Odile Tourret
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Geneviève Molinier
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Patricia Maruani
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Réjane Lavenac
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Fabienne Herledan-Reumond
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Angélica Ghedjatti
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Annie Fredon
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Véronique Dallas
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Catherine Corvaisier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Martine Corboliou
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Anne Bourguignon
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Geneviève Biotte
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Hélène Bastianelli
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Llopis (Yvan, Albert, André)
capitaine de police ; 21 ans de services civils et militaires. Tué en service
Objet:
Au grade de chevalier
date_debut="2008-02-29"
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Le Potier (Marcel)
adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels au service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor ; 17 ans de services civils et militaires, décédé au cours d'une mission de secours
Objet:
Au grade de chevalier
date_debut="2008-03-11"
legion_honneur
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Abbes (Stéphane)
sergent-chef, sapeur-pompier professionnel au centre de secours de Lyon-Corneille (Rhône) ; 14 ans de services civils et militaires. Décédé au cours d'une intervention contre une importante fuite de gaz
Objet:
Au grade de chevalier
date_debut="2008-02-29"
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 200830/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.