30 Mai 2012

De: Patrick Lachaussée
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jocelyne Adriant-Mebtoul
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Fayçal Douhane
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Chef de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Florian Bohême
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Manuel BOUGEARD
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Bertrand DUBOIS
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance
Chef de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Thierry Breton
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller social en charge de l'égalité professionnelle
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Romain Prudent
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des activités de la porte-parole, affaires intérieures
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: François Pirola
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Caroline de Haas
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des relations avec les associations et de la lutte contre les violences faites aux femmes
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Léa Guillebaud
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des discours et des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Aurélie Royet-Gounin
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des activités de la porte-parole, affaires étrangères/défense
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Patrizianna Sparacino-Thiellay
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique et juridique
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Juliette Chevalier
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère communication, responsable du pôle porte-parole
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Delphine Guerineau
Objet:
au cabinet de la ministre
secrétaire particulière
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Bruno Sportisse
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller transfert et innovation
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Yves Levy
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller spécial santé
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Guillaume Houzel
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller social et vie étudiante, culture scientifique et technique
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jacques Fontanille
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller sciences humaines et sociales
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Riadh Cammoun
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller recherche, technologie, espace, développement durable
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Daniel Filâtre
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller premier cycle, formation des enseignants, orientation, insertion
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Alexandre Aidara
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller juridique et immobilier
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Anne Bisagni
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Delphine Chenevier
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère affaires réservées, presse
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Hourne-Raubet (Francis)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à l'établissement principal des munitions d'Aquitaine - groupement munitions de Sedzère
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
30 Mai 201230/05/2012
De: Hourne-Raubet (Francis)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à l'établissement principal des munitions d'Aquitaine - groupement munitions de Sedzère
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
admission
30 Mai 201230/05/2012
De: Pierre KRAMER
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre suppléant de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
Remplace:M. Claude PERNOLLET
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mai 201230/05/2012
De: Michel LERNOUT
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre titulaire de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
Remplace:Mme Michèle SALVAT
Groupe:
désignation
30 Mai 201230/05/2012
De: Claude PERNOLLET
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Versailles
membre suppléant au sein de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
suppleant
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: Michèle SALVAT
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris
membre titulaire au sein de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
instituée par
l'article 37 du décret n° 75-770 du
15 août 1975
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices d'huissiers de justice en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: Julie DELAMOTTE
clerc d'huissier de justice à la résidence de Neuilly-sur-Seine
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Christine CATY-MOUNIER
Groupe:
désignation
30 Mai 201230/05/2012
De: Christine CATY-MOUNIER
Objet:
ancien clerc d'huissier de justice
Paris (8e)
membre titulaire au sein de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
instituée par
l'article 37 du décret n° 75-770 du
15 août 1975
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices d'huissier de justice en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: Jocelyne KAN
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre suppléant de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Remplace:Mme Michèle SALVAT
Groupe:
suppleant
désignation
30 Mai 201230/05/2012
De: Michel LERNOUT
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membre titulaire de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Remplace:M. Jean MARTIN
Groupe:
désignation
30 Mai 201230/05/2012
De: Michèle SALVAT
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris
membre suppléant au sein de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
suppleant
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: Jean MARTIN
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Paris
membre titulaire au sein de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
instituée à
l'article 2 du décret n° 71-942 du
26 novembre 1971
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaire en fonction des besoins du public et de la situation géographique, démographique et économique
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: Nicolas Machtou
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(énergie, environnement)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Fabien Dell
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(macroéconomie et zone euro)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Nicolas Namias
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(financement de l'économie, entreprises et affaires économiques internationales)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Romaric Roignan
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(affaires étrangères)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: François Hada
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(affaires réservées)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jean-Philippe Vinquant
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(action sociale, protection sociale et comptes sociaux)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Philippe Pillevesse (relations avec l'Assemblée nationale)
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Damien Ranger (relations avec le Sénat)
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jean-Paul de Gaudemar
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller éducation
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jean-Marc Falcone
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour les affaires intérieures et les outre-mer
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Xavier Piechaczyk
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller développement durable, transports
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Claude Torrecilla
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller chargé de la presse, adjoint à la responsable du service presse
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jacques-Pierre Gougeon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller auprès du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Serge Guillon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller affaires européennes
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Mireille Le Corre
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère travail, emploi, dialogue social
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Fabienne Klein-Donati
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère justice
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Marie Guittard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillère agriculture et pêche
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Cécile Courrèges
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(santé-autonomie)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Amandine Janiaud-Vergnaud
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(réseaux sociaux et internet)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Soria Blatmann
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(relation avec la société civile)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Zineb Akharraz
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(presse)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Béatrice Khaiat
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(assistante du directeur du cabinet)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Thierry Lamaire
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec les élus
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Perica SUCEVIC
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Emmanuel MARCOVITCH
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Cyrille SCHOTT
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2012-06-29"
cour_comptes
magistrat
suppleant
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Jocelyne Adriant-Mebtoul
Objet:
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Patrick Lachaussée
Objet:
conseiller des affaires étrangères, directeur du cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Fayçal Douhane
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Florian Bohême
Objet:
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Bertrand DUBOIS
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Manuel BOUGEARD
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
délégation de signature
30 Mai 201230/05/2012
De: Fabrice Lemaire
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: La Réunion
école interne de l'université de
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: La Réunion
exercées par
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
cessation de fonction
30 Mai 201230/05/2012
De: Brigitte Bidegaray-Fesquet
chargée de recherche de 1ère classe au CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de service susvisée
Remplace:M. Nicolas Balacheff
Groupe:
date_debut="2012-04-17"
date_fin="2014-12-31"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Brigitte Bidegaray-Fesquet
chargée de recherche de 1ère classe au CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de service susvisée
Remplace:M. Nicolas Balacheff
Groupe:
date_debut="2012-04-17"
date_fin="2014-12-31"
nomination
30 Mai 201230/05/2012
De: Christophe COUDROY
directeur des ressources humaines
Objet:
président du comité d'orientation et de suivi de l'observatoire des métiers et de l'emploi scientifique du CNRS
Groupe:
president
nomination
30 Mai 201230/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.