30 Mai 2015

De: BOIS (Pierre-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant les industries utilisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: THIBAULT (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: GUEIRARD (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: LORIE (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le commerce de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: LELIEVRE (Régis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le commerce de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: FARCY (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le commerce de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: COUDENE (Francis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le commerce de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: OTTENWAELDER (Ollivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: MOINET (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: LIET (Orianne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: FISTIE (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: FELIX (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: BAUER (Max)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: PAUCOD (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalité représentant des consommateurs nommée
sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: MULLER (Catherine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant les industries utilisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: HUGON (Danyèle)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant le commerce de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: SOULLIER (Françoise)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: BOUTILLON (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: RAOUL (Edith)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: ESTERNI (Véronique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
personnalité représentant les régions
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Cécile LAMBERT
Objet:
conseillère financière au cabinet de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
date_debut="2015-06-10"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Mai 201530/05/2015
De: Réjane Portanguen
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du cadre de vie (groupe III) au sein du service de l'environnement professionnel au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Antoine Saintoyant
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Orange
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Emmanuel GRÉGOIRE
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
conseiller départemental ou conseiller de Paris
Remplace:Mme Brigitte LHERBIER
Groupe:
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Nawel OUMER
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
conseiller départemental ou conseiller de Paris
Remplace:Mme Sylvine THOMASSIN
Groupe:
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Jean-Claude RAVIER
Objet:
membre titulaire au Conseil national de l'aide juridique
notaire
Remplace:M. Jean-Patrice PICOT
Groupe:
notaire
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Philippe NEAU-LEDUC
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Muriel CHAGNY
professeure des universités à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Philippe BRUN
professeur des universités à l'université de Chambéry
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Clotilde GRARE
professeure des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Sophie VIGNAUD
magistrat détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. - Membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Aude AB-DER-HALDEN
premier-vice-procureur près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. - Membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Michèle SALVAT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. - Membres titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Isabelle BIGNALET
magistrat détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. - Membres titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Rouvière (Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
date_fin="2015-06-07"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
charge
30 Mai 201530/05/2015
De: Besse (Thierry)
Objet:
rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
30 Mai 201530/05/2015
De: Levy Ben Cheton (Laurent)
Objet:
rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
30 Mai 201530/05/2015
De: Jean-Paul MOATTI
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalité extérieure au centre choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Remplace:M. Michel LAURENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Philippe Guesset
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction du soutien aux utilisateurs. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Hugues Georgelin
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la supervision et de la production
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Anne-Florence Canton
ingénieur en chef des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction des infrastructures
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Camps-Saint-Mathurin (Corrèze)
sont approuvés
Objet:
au prieuré Notre-Dame de Delpeuch à
transfert
30 Mai 201530/05/2015
De: Fabrice Fussy
agent contractuel, chef de l'Observatoire national de la délinquance dans les transports, pour les affaires relatives à l'étude et l'analyse de la délinquance dans les transports
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Pascal Courtin
attaché principal d'administration, pour les affaires relatives à la défense et la gestion de crise. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Pierre Brodin
attaché principal hors classe, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Jean-Michel Abiven
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la sûreté maritime et portuaire, pour les affaires relatives à l'application des textes internationaux et de la législation nationale dans le domaine de la sûreté dans les ports et installations portuaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau du développement de la sûreté multimodale, pour les affaires relatives à la sûreté dans les transports terrestres
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Isabelle Gally
administratrice civile hors classe, cheffe du département de la sûreté dans les transports pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Nicolas Trift
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Marc Sandrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des ports et du transport fluvial, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Jean-François Landel
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation portuaires, pour les affaires relatives à la réglementation et la régulation économique des ports et des services de transport fluvial, à la réglementation relative à l'usage des infrastructures portuaires et aux services portuaires, à l'élaboration et la mise en œuvre des réglementations relatives à la police portuaire, à la sécurité et à la sûreté des ports
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Didier Beaurain
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau du transport fluvial, pour les affaires relatives à la réglementation et la régulation économique des services de transport fluvial, à la définition des orientations relatives à la sécurité et à la police de la navigation des transports fluviaux ainsi qu'à la tutelle de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Aurélie Sunara
administratrice civile, adjoints au sous-directeur des ports et du transport fluvial, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Jeannie Creismeas
ingénieur des travaux publics de l'Etat, adjointe au chef du bureau des ports, chef du bureau par intérim, pour les affaires relatives à l'élaboration des orientations de la politique relative au développement des ports maritimes et intérieurs et à la tutelle des ports relevant de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Clara Bentz
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'analyse économique des transports fluviaux et maritimes et des ports, pour les affaires relatives au recueil et au traitement des données dans les domaines du transport maritime et des ports et à la contribution, dans le domaine des ports et du transport fluvial et maritime, aux analyses et études économiques. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015
De: Guillaume Chaffardon
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
30 Mai 201530/05/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.