30 Mai 2018

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
De: Ludivine CROZET
(RIEU)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande inslam;e de Tours
Groupe:
tribunal="de grande inslam;e de Tours"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Patricia BOUC
(RATEAU)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Nathalie MOREL
(ROUSSEL)
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Nathalie MOREL
(ROUSSEL)
secrétaire adm inistrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Blandine DITSCH
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Delphine AVERLANT
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Béatrice BUTHOD
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, r égisseuse titulaire à la cour d'appel de C:hambéry
Groupe:
cour_appel="C:hambéry"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Delphine AVERLANT
adjointe ad ministrative principale, en sa qualité de régisseuse intérimaire à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: CUBAUD Pierre-Henri
Objet:
dans l'équipe « Media Interaction et Mobilité » du CEDRIC (EA 4629) et aura la responsabilité de l'antenne du CEDRIC à Angoulême
La candidate ou le candidat devra donc au moins être titulaire d'un doctorat et démontrer une expérience dans la recherche et/ou dans la gestion de travaux de recherche. Elle ou il aura une expérience avérée du montage de projets de recherche collaboratifs (ANR, FUI, projets européens) et de la direction de ces projets, ceci en relation avec les structures de financement et les pôles de compétitivité
Autres responsabilités
Directrice de l'Equipe Informatique (EPN 5)
samira.cherfi@cnam.fr
Groupe:
intégration
30 Mai 201830/05/2018
De: Samira CHERFI
Objet:
dans l'équipe « Media Interaction et Mobilité » du CEDRIC (EA 4629) et aura la responsabilité de l'antenne du CEDRIC à Angoulême
La candidate ou le candidat devra donc au moins être titulaire d'un doctorat et démontrer une expérience dans la recherche et/ou dans la gestion de travaux de recherche. Elle ou il aura une expérience avérée du montage de projets de recherche collaboratifs (ANR, FUI, projets européens) et de la direction de ces projets, ceci en relation avec les structures de financement et les pôles de compétitivité
Autres responsabilités
Le fait que la candidate ou le candidat ait une pratique du montage de projets et d'évènements avec des milieux politiques ou académiques sera donc apprécié
Contacts
Groupe:
intégration
30 Mai 201830/05/2018
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
30 Mai 201830/05/2018
De: Xavier Paluszkiewicz
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
30 Mai 201830/05/2018
De: Alice Thourot
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
30 Mai 201830/05/2018
De: Alice Thourot
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Alice Thourot
Objet:
commission des affaires européennes
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Cédric GRAIL
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin par intérim
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: BOURILLET (Cédric)
directeur général de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. MORTUREUX (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Frédérique PIGEYRE
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « Genre, mixité et égalité femmes-hommes de l'école à l'entreprise »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
ecole="École à l'entreprise"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Eric DENISET
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Eric DENISET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Patrice CLOS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Heidi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Heidi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Anita PASSANNANTE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Sandrine LHENRY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Roxane IDOUDI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Frédéric HOMEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Jean HEDOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Karen GOURNAY
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Karen GOURNAY
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Karen GOURNAY
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Karen GOURNAY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Heidi AKDOUCHE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: MOUAWAD (Wajdi)
Objet:
directeur du Théâtre national de la Colline
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Jean-Christophe ERARD
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, délégué à l'accompagnement régional au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2018-06-26"
duree="deux ans"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: Pageot (Armand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours interne
au titre de l'année 2018
Spécialité : télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Boulares (Alexandre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours interne
au titre de l'année 2018
Spécialité : organisation et gestion de la production
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Paul (Cédric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours interne
au titre de l'année 2018
Spécialité : achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Alonzi (Ludovic)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours interne
au titre de l'année 2018
Spécialité : achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Perrin (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Absalon (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Jannier (Régis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : mécanique études
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Verita (Loïc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Rambourg (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Moha (Samuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Djerbah (Fouad)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Gauret (Morgan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : génie civil - études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Lafortune (Rony)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Metzger (Annabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : génie civil - études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Marc KIEHL
adjoint administratif principal de chancellerie de 1re classe
Objet:
à compter de la passation de services
régisseur de recettes auprès de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: DESAULLE (Morgane, Marie-Noëlle, Jacqueline, Danièle)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Jordan-Selva (Stéphanie)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Sportelli (Thomas)
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Wüstefeld (Sylvie)
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Toutias (Guillaume)
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Probert (Luc)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Barraud (Guillaume)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Dupuy-Bardot (Nathalie)
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Amazouz (Selim)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Dubus (Pauline)
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Lancelot (Frédéric)
Objet:
au tribunal administratif de la Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Martinique et de Saint-Pierre-et-Miquelon"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Simeray (Célie)
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Boschet (Jean-Baptiste)
Objet:
au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: El Abied (Abderrahmane)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Chong-Thierry (Céline)
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Verisson (Damien)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: Nguër (Mame)
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
affectation
30 Mai 201830/05/2018
De: CUBAUD (Hélène, Lucie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Claire BOSSIS, Joël MOREAU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: JADAULT (Nathalie, Anne-Marie, Karine)
Objet:
notaires salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Marie GRATRAUD, Serge TOMLJANOVIC, Ludovic LARDIERE et François AMIOT, notaires associés, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: PAGET (Tiffany, Marine, Annick)
Objet:
notaire salariée sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas CARRÉ, Martin DESROUSSEAUX, Mélanie DUBOIS et Thibaut SERVENT, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: BARBRY (Aurélie, Renée, Rose), épouse DELCROIX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Clément FONTEYNE, Grégoire BOSQUILLON de JENLIS, François BOUDRY et Philippe LESSELIN, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: MALLET (Géraud)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER et Thomas MESA-SPARBE notaires associés d'une société titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: VASSEUR (Aymeric, Roland, André, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nicolas CARRÉ, Martin DESROUSSEAUX, Mélanie DUBOIS et Thibaut SERVENT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: ALDERWEIRELD (Florian, Patrick, Virgile)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique SELARL Eddy BARAS
notaire
notaire_residence="Bourbourg (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: BERTRAND (Alexandre, Jean-François)
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Erstein (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: GUILHOT (Benoit, Michel, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Coutras (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: BELLIVIER de PRIN (Médéric, Yves, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Coutras (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: GUILHOT (Benoit, Michel, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Coutras (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: BELLIVIER de PRIN (Médéric, Yves, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Coutras (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: FAVIER (Jean-Paul, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: WALTER (Sandrine, Audrey)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: FAVIER (Jean-Paul, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: WALTER (Sandrine, Audrey)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: PRIGENT (Luc, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Maxime PRESTAT, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Chef-Boutonne (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: LAMICHE (Karine, Cécile)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Maxime PRESTAT, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Chef-Boutonne (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: ADAM (Marjorie, Marie, Jeanne, Julia), épouse DEMORTIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Denis PEYCHEZ et Marie-Florence LABAISSE-PEYCHEZ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Fossemagne (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: PION (Camille, Jacqueline, Marie-Madeleine), épouse GOCHGARIAN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bruno VALLERY - Claire LEYNAUD »
notaire
notaire_residence="Vernaison (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: AUBRY (Stéphanie, Caroline), épouse RIGAUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Vincent CROCHET, David MENNETRET, Sylvie JACQUEMAIN-COURNIL, Christophe PIERRET et Chantal THIBAULT, notaires associés, société titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: LAUNAY (Agathe, Jeanne, Marie, Benjamine), épouse CHOLLET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Barbara KERVELLA et Cyril BLANCHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Quimper (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: BRUNET (Thierry, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry BRUNET, Thierry DEBON et Georges RABBE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jargeau (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: BIASUTTO (Sophie), épouse RECHATIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François-Régis BOYER, Nathalie CAYROU LAURE, Benoît CASTER, notaires associés, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: FEYNIE (Marco)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Martin CAMPS et Noël CHARRAS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: QUILES (Sophie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Raphaël TACHOT et Sylvie CONTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Martin CAMPS et Noël CHARRAS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontacq (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: LE PÉVÉDIC (Josiane, Marie, Thérèse), épouse LAIN
É
Objet:
notaire salariée au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Antoine BASSOT, Christophe ROBINEAU, Delphine EXARE et Patrice SCHOUMACKER, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: JOLY (Emmanuelle, Laure)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Brando (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Marion ROSA
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2018-06-08"
date_fin="2021-01-01"
a_sa_demande
disponibilité
30 Mai 201830/05/2018
De: Philippe SEMERIVA
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Catherine MASSON
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fabienne RICHIERI
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-06-10"
date_fin="2020-06-09"
a_sa_demande
disponibilité
30 Mai 201830/05/2018
De: Marc Pinturault
magistrat du second grade
Objet:
au premier grade
date_debut="2018-05-01"
élévation
30 Mai 201830/05/2018
De: Marc Pinturault
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
30 Mai 201830/05/2018
De: Anne AMSON
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service du développement professionnel et des conditions de travail
au sein de la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-06-12"
duree="deux ans"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: Nathalie DOMBLIDES
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice, directrice technique « coopération européenne et réglementation de la sécurité »
au sein de la direction de la sécurité de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Patrick DE BUHAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-08-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Beaurain Fabrice
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Penisson Rémy
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Pringere Pascal
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Lapeyre Stéphane
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Le Guehennec Anne
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Durieux Rodrigue
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Pannetier Laurent
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Etesse Jean-Christophe
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Roigt Patrick
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Hugot Lionel
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Costa Jean-François
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Bonnefoi Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bottagisi Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Patier Rémi
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Kleindienst Jean-Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pognat David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vialle Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pacot Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Arcelin Hervé
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Mion Nathalie
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Renaudin Guillaume
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Arrecot Grégory
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Weil Patrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Labat Jean-Michel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Colent Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Irr Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pinna Michael
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gaillard Joël
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pappalardo Jérôme
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Chareyre Benoît
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Strauss Loic
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gainche Matthieu
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dezeure David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Sastre Michel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Letort Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Léonardon Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Seguin Arnaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Beyrieux Nicolas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fagot Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lorant Sylvain
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Skoczylas Yann
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hiraux Sylvain
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Malleterre Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Alliot Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Sanchez Patrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gambino Antony
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hoffecard Grégory
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Petit Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Loudes Marie-Christine
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Roussel Steeve
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Krémer Fabien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Plancqueel-Fischer Fabien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Godard Aurélie-Chloé
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Rudiczky Mathias
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lliboutry Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Balland Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Jasseau Jean-Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Jung Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Courtois Alexis
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Viez Davy
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Caron Kévin
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Villa Michael
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Minodier Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Marcatand Julien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Schwab Wilfried
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Laprêt Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Zintz Sandrine
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gautherey Ludovic
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Casseron Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dubreuil Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Connan Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Behaz Ali
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Scheuer Fabien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Perroche Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Frutos Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grimonprez Sylvain
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Narbaud Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gourdon Nicolas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Papasseudi Hélène
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Roumiantseff Boris
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bietrix Nicolas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hurel Gaétan
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Petit Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Le Buhé Jean-Claude
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hars Thierry
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Correia Hervé
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bonnaventure Marc
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vely Benoit
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dudot David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fourcroy Jean-François
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Petit Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Achard Ludovic
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Borne Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lebacq Grégory
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Longy Guillaume
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lecourt Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Mangenot Angeline
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Perrier Sebastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Le Moal Sonia
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pradet Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Tedesco Fabrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grether Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Cadario Gael
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Ballet Martial
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Magne Hervé
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Guinot Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Mary Sylvain
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Roblet Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Le Ninivin Yoann
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Forez Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vallee Yannick
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Avazeri Jerome
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Ehret Alexis
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Sattler Steve
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Duboc Davy
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Potelle Julien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Morch Michaël
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dumont Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Daux Nathaniel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Chassagne David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grzyb David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Escouflaire François
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Desmarest Damien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Richter Jérémy
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Beau Maxime
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Eberhart Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bech Grégory
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Andries Thomas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Capitaine Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Rocher Samuel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Picard Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Desfougères Claire
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Juste Arnaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Duvivier Gwenaël
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: De oliveira Lucio
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dagand Florian
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gallet Julien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Perez Henry-Emmanuel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Chassigneux Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gutmann Thomas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lieb Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grede Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Voinson Sascha
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Tassin Steve
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Quartesan Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Portier Matthieu
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dumont Lionel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lesne Raphaël
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Le pape Yann
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lora-Ronco Patrick
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Revel Fabrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Feugier Michaël
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Verhaeghe Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Degland Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dhenain Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Escorne David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Daumer Yves
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Marquer Arnaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Puchaud Eric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Tronchet Vincent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Morellet Tony
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Courtial Cyrille
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Burgaleta Patrick
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Molina Jean-Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Cottin Sandra
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bray Romain
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pistre Cyril
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fortchantre Raphaël
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Doizi Arnaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Rivat Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Artu Pierre-Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Wiernasz Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Ruzafa Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Eyer Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grasser Gilles
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Meunier Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Le Calloch Jean-Marie
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Delhaye Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Jung Laetitia
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Soudet Guillaume
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Moyon Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Goussé Antoine
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Clerc Ludovic
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Boulier David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vrignaud Jean-Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Riand Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Loubette Bertrand
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Leprêtre Grégory
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vidali Cyril
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Latouchel François
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grinner Lionel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Stempin Olivier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Laroche Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Amard Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Viale Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Wegiersky Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Cocaud Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Allamel Denis
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bernert Martial
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hentzien Michael
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Magnien Régis
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Grousset Cédric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Husté David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Denef Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Boulineau Fabrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bonnet-Fouquet Yannick
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Esparrech Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bouvier Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Poletti Jean-Louis
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hartmann Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Supligeon Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lognon Rodolphe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Carbonnier Fabrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Depledt Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Queva Emmanuel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Labarthe Walter
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Guyader Jean-Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Buisson Fabien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lhardy Sylvaine
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Sabeg Pierre-Amar
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dumont Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Séchaud Cyrille
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Mayeux Gilles
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Courrèges Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Labyt Jean-Michel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Guillaud Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Boets Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bruché Nicolas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fortemps Patrick
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lemonnier Eric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Radaelli Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Pallu Pierre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Perier Fabrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Trehet Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Castel Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Ruchon David
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Lesueur Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Boissart Thierry
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Torente Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Leneveu Sebastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gachet Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: De-Priester Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dreano Dominique
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Legrand Jérôme
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Marsaud Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Im William
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Cabelguen Anthony
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Laloix Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Desbordes Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bechard Ludovic
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Manni Jacky
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Laine Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Sourisse Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Le Grusse Claude
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vincensini Michel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Haas Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Maucotel Bruno
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Peiffer Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Calteaux Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Hannequin Bertrand
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gouzou Pascal
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Ledieu Jean-François
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Gélis Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Daubin Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Dupont Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Goehrig Eddy
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Esprit Jérôme
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Leroy Anthony
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bruno Didier
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Daniel Benoit
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fernandez Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Durand Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Martin Patrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Denis Edouard
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Robert Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Touati Akli
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Robin Yohann
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Huguet Sébastien
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Fabriano Rony
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Francois Gérald
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Rufin Denis
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: James Anthony
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Moua Teva
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Del colle Pascal
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Blanchard Franck
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Rodriguez Antonio
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Morvan Renaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Adam Gérard
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vivien Nicolas
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Van brackel Emmanuel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Cantin Patrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Merlin Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bouabdallah Nourredine
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Richard Emmanuel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Jacob Arnaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Alexandre Arnaud
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Leroy Alexandre
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Martin Patrice
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Edme Stéphane
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Vincent Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Passion Laurent
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Muller Audrey
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Leger Virginie
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Felix Nadège
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Jules Laure
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bonnet Peggy
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Zaia Philippe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Da Silva Christophe
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Milla Cyrille
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Bach Frédéric
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Susana Lionel
Objet:
admission
30 Mai 201830/05/2018
De: Magali CHARBONNEAU
secrétaire générale de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Remplace:M. David COSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Christian VANIZETTE
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Hervé PILLAUD
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Gérald ELBAZE
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Jérémie BOROY
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Thomas LANDRAIN
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Henri ISAAC
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Vincent COSTALAT
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Olivier CLATZ
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Théodore CHRISTAKIS
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Gilles BABINET
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Yann ALGAN
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Alexandre ZAPOLSKY
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Jean-Charles SAMUELIAN
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Gaël DUVAL
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Mohammed BOUMEDIANE
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Salwa TOKO
Objet:
II. - Présidente du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Salwa TOKO
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Litzie MAAREK
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Loubna KSIBI
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Sophie FLAK
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Karine DOGNIN-SAUZE
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Maud BAILLY
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités impliquées dans le développement du numérique aux niveaux local, national ou européen, ou concernées par ses effets
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Anne LALOU
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Florette EYMENIER
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Annie BLANDIN-OBERNESSER
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur académique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Françoise MERCADAL-DELASSALLES
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Laura MEDJI
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Tatiana JAMA
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Hind ELIDRISSI
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Maryne COTTY-ESLOUS
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Nathalie COLLIN
Objet:
I. - Membres du Conseil national du numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Philippe STIEVENARD
directeur départemental adjoint des territoires du Haut-Rhin
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-06-17"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: Marc VETTER
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de l'Aude
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-06-17"
duree="deux ans"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: Carol BUY
directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Haute-Garonne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-06-10"
duree="un an"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: André DRUBIGNY
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-06-10"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: Yves CERISIER
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2018-06-01"
duree="un an"
renouvellement
30 Mai 201830/05/2018
De: Thierry DELORME
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Savoie
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Cécile NICOL
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale de la Vienne
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Angélique KHALED
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale des Yvelines
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Danielle DUFOURG
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice départementale déléguée de la Gironde auprès de la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Estelle BORDET
inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de l'Eure
Groupe:
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Michel Delpit
Colonel
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
dans la limite des attributions du chef d'état-major de l'armée de terre en matière de discipline, d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Emmanuel Neron
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école polytechnique de l'université de Tours (Polytech Tours)
Groupe:
date_debut="2018-06-24"
duree="cinq ans"
ecole="École polytechnique de l'université de Tours"
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Olivier BERARD
directeur délégué aux achats et à l'innovation (DDAI)
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité de personne responsable des marchés
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité de personne responsable des marchés"
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Olivier BERARD
directeur délégué aux achats et à l'innovation (DDAI)
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Karima BENCHABANE
responsable administrative
Objet:
régisseur d'avances
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Christel Gilabert
Objet:
TCS aux fins
mentionnées à l'article 1°' de la présente décision
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Nathalie Lalbertie
IE
Objet:
au nom du(de la) directeur(trice) d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="(de la) directeur(trice) d'unité"
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Christel Gilabert
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Nathalie Labertie
Objet:
IE, et à
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Jean-Marie Lozachmeur directeur de l'unité UMR5314
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
30 Mai 201830/05/2018
De: Ludovic Hamon
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional de la circonscription Centre-
nomination
30 Mai 201830/05/2018
De: Ludovic Hamon
Objet:
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'innovation »
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.