30 Juin 2009

De: Nadine Chagrot
greffier des services judiciaires
Objet:
secrétaire auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Remplace:Mme Anne-Isabelle Garcia-Schiratti
Groupe:
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain Billaud
conseiller à la cour d'appel de Pau
suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Remplace:Mme Marie-Françoise Tribot-Laspiere
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Eddie Bouttera
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:Mme Dominique Saint Cyr
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Elisabeth Girard
présidente de section à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:Mme Zoulika Charbonnier
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Thierry Liesenfeld
commissaire aux comptes à Mulhouse
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Serge Debs
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Nadine Chagrot
Objet:
sur cet emploi
détachement
30 Juin 200930/06/2009
De: Pierre GUERDER
doyen honoraire de la Cour de cassation
Objet:
membre titulaire de la commission
prévue par
l'article 54 de la loi n° 71-1130 du
31 décembre 1971
portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Remplace:M. Jean-Luc AUBERT
désignation
30 Juin 200930/06/2009
De: AGNIEL (Roger)
juge consulaire au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre titulaire du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Remplace:M. FIOT (Philippe)
Groupe:
désignation
30 Juin 200930/06/2009
De: Bernard POITAU
Objet:
directeur départemental du Puy-de-Dôme, pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Bruno COSSON
Objet:
directeur de CAE Aurillac, pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain BALANDRIS
Objet:
directeur départemental de la Haute-Loire pour tous les actes qui concernent
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: ROUX
Objet:
directrice départementale de la Charente
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: André RONZEL
Objet:
directeur interrégional adjoint
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: DEGENNE Yves
Objet:
directeur interdépartemental du Gard et de la Lozère
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: CHOUIN
Objet:
directeur interdépartemental de la Haute-Vienne et de la Creuse
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: CRAPOULET René
Objet:
directeur interdépartemental de la Haute-Garonne et de l'Ariège
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: COURTEIX
Objet:
directeur interdépartemental de la Dordogne et de Lot-et-Garonne
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Gérard DEPIERRE
Objet:
directeur départemental du Territoire de Belfort
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Eric NOJAC
Objet:
directeur départemental du Rhône ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Hervé Duplenne
Objet:
directeur départemental du Morbihan
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Raymond CHAUCHARD
Objet:
directeur départemental du Jura
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean ZILLIOX
Objet:
directeur départemental du Haut-Rhin
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Claude Le Trividic
Objet:
directeur départemental du Finistère
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Michel LORCY
Objet:
directeur départemental du Bas-Rhin
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Harry PARMENTIER
Objet:
directeur départemental des Vosges
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: LE GAT Christian
Objet:
directeur départemental des Hautes-Pyrénées et
par intérim, du Gers
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean-Michel Boulègue
Objet:
directeur départemental des Côtes-d'Armor
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Bernard Beyer
Objet:
directeur départemental de la Vendée
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain DUPUY
Objet:
directeur départemental de la Savoie
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Antoine Talayrach
Objet:
directeur départemental de la Sarthe
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Claude SLODZIAN
Objet:
directeur départemental de la Marne
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Didier Thomas
Objet:
directeur départemental de la Manche
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Yves Dumez
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jacques BIEGEL
Objet:
directeur départemental de la Loire ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Yvon JAFFRO
Objet:
directeur départemental de la Haute-Savoie pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: VANDENBERGHE
Objet:
directeur départemental de la Gironde
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Yves CHAUSSIGNAND
Objet:
directeur départemental de la Drôme ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De:
MOHIB
Objet:
directeur départemental de la Corrèze
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: LUBOZ Serge
Objet:
directeur départemental de l'Aude
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean-Pierre MATRANGA
Objet:
directeur départemental de l'Ardèche ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: André HARDY
Objet:
directeur départemental de l'Allier ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: BERNIE Patrick
Objet:
directeur départemental de du Tarn et l'Aveyron
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Benoît BERTHELEMY
Objet:
directeur départemental de Meurthe-et-Moselle
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur départemental de Maine-et-Loire
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
directeur départemental adjoint de l'Isère ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De:
TEUMA
Objet:
directeur du Pôle politiques éducatives et Audit
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Gilbert SODI
Objet:
conseiller d'administration à la direction régionale ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Maxime MIRALLES
Objet:
attaché principal à la direction régionale, pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean-Pierre CARLE
Objet:
attaché principal à la direction régionale et à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Sébastien BOUCHU
Objet:
attaché d'administration, pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Sylvie CORVELLEC
(SLODZIAN)
Objet:
directrice régionale adjointe ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De:
PILLET
Objet:
directrice interdépartementale de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Mireille Higinnen (Bier)
Objet:
directrice départementale du Calavados
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: LORENZO Nicole
Objet:
directrice départementale des Pyrénées-Orientales
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: GRESLIER
Objet:
directrice départementale de la Vienne
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Sylvie RIVERON
Objet:
directrice départementale de la Meuse
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Marie-Paule Marin
Objet:
directrice départementale de la Mayenne
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Francine PERRON FAURE
Objet:
directrice départementale de la Haute-Marne
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: MERLIER Claudine
Objet:
directrice départementale de l'Hérault
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Corinne MARTIN
Objet:
directrice départementale de l'Ain ; à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Danièle Diot (Mouazan)
Objet:
directrice départementale d'Ille-et-Vilaine
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De:
MANO
Objet:
directrice des ressources humaines
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De:
MAÏTIA
Objet:
directrice administrative et financière
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: LE STANC Valérie
Objet:
attachée à la direction interrégionale Sud
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: DESURMONT Bérengère
Objet:
attachée à la direction interrégionale Sud
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Dana SEIGNEZ
Objet:
attachée principale d'administration et à
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: DELISLE Michel
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom de la directrice régionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice régionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: TAVIAUX Gilles
Objet:
directeur départemental de Tarn-et-Garonne et du Lot
au nom de la directrice régionale
les actes qui concernent l'octroi des congés annuels et le suivi du compte épargne temps des personnels titulaires et stagiaires ainsi que des personnels non titulaires
autorite_delegation="Directrice régionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Patrick BEAUDUIN
directeur régional adjoint
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean-Marc VERMILLARD
directeur départemental par intérim de l'Eure, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Gérard RUBY
directeur départemental par intérim du département de l'Oise, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Xavier MAURATILLE
directeur départemental du département de la Seine-Maritime et à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jacques LABORDE
directeur départemental du Nord, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: DURAND-DROUHIN
directeur départemental du département de la Somme
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Luc CHARPENTIER
directeur départemental du Pas-de-Calais, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Monique JOSSEAUX
directrice départementale par intérim du département de l'Aisne, à
Objet:
au nom de la directrice interrégionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Hervé SCHMITT
attaché
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Arnaud WOLF
directeur départemental des Alpes-Maritimes
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain POIRET
directeur départemental de Vaucluse
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Michel GUYON
directeur départemental des Bouches-du-Rhône, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Patrick AUTIE
directeur départemental du Var, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean-Marc AIT LARBI
directeur départemental de Corse, de
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Dominique DIDIERS
directrice interdépartementale des Alpes-de-HauteProvence - Hautes-Alpes
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Joël COURALET
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Roland POINARD
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jacques MUNOZ
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Christian MAGRET
directeur interdépartemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jean-Marc LAHITTE
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Francis DONGOIS
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Gilles NAGOT
attaché d'administration
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Jérôme LUCIEN
attaché
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Laurent GREGOIRE
directeur régional adjoint, et à
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Christian GATIER
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Eveline FREMONT
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Christiane BUONAVIA
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Rosemonde Devos (Doignies)
directrice interrégionale adjointe et à
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Marie-Anne GUICHARD-LE BAIL
attachée d'administration
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Bernadette Derbois
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Olivier Breuilly
Objet:
chef de cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: BOYER Claude
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: LEMAIRE Philippe
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
HERMES Jean Emmanuel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: KRASKE Joël
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
B. ― Experts permanents
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: FACHAUX Jean
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
B. ― Experts permanents
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: LHEUREUX Jean-Luc
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
Le directeur général de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer ou son représentant
4. Représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: LE COUTOUR Louis-Marie
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
Le directeur général de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer ou son représentant
4. Représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: DAUREL Yves
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
Le directeur général de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer ou son représentant
4. Représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: GIROUD Joseph
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: ESSNER Bruno
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: CUXAC Jean-Pierre
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: COLSON François
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
2. Représentant de l'enseignement agricole supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: VIGNAUD Gilles
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: VAN DER ELST Francis
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: THIAULT Jean-Francis
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: PITON Bernard
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: GRANDIN Laurent
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: DANIEL Georges
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: CHERMETTE Gérard
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: BOURDON Bernard
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: AVY Pierre
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: SARRAUTE Yvon
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: ROCHE Gérard
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: PLUVINAGE Henri
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: ONFROY Denis
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: OGIER Jean-Louis
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: LAFITTE François
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: ETCHAMENDY Eric
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: DELANNOY Jean-Michel
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: CLAVIER Pascal
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Rode (Florent)
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-12-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Grebert (Florence), épouse Lutz
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-05-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: de Lary de Latour (Charles)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: de Fritsch (Lionel)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Vicari (Laurent)
centre de rémunérations et des pensions de l'armée de l'air à Tours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Nguyen Van Phuoc
état-major de la marine
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Traore (Christian)
secrétariat général pour l'administration
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Tourtoy (Dominique)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Rocuet (Jean-Luc)
direction du renseignement militaire
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Renaut (Pascal)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Pouille (Claude)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense à Brest
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Perrin (Vincent)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Moulinier (Yann)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Matarese (Franck)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Maréchal (Denis)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Lecoutour (Olivier)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Laazaoui (Mohamed)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Gousseau (Patrick)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Gandriau (Yann)
détaché auprès des services du Premier ministre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Gaillochet (Dominique)
direction du renseignement militaire
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Fruhauf (Dominique)
base aérienne 942 de Lyon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Fleury (Daniel)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Esnault (Sébastien)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Dossios (Emmanuel)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Diacon (Charles)
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Coumazeilles (Patrick)
direction du service national
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Cassan (François)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Borghese (Bruno)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Bissez (Nicolas)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Baour (Olivier)
cabinet du ministre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Assailly (Alain)
région terre Sud-Est
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain (Pierrick)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Tappero (Estelle)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Ratinaud (Dominique), épouse Espinasse
délégation générale pour l'armement
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Quentrec (Nathalie), épouse Frappat
centre territorial d'administration et de comptabilité de Rennes
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Poulet (Marie-Françoise)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace à Toulouse
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Poncet (Anne-Marie)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Poirel (Anne-Lise), épouse Juguet
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Oliveau (Albane), épouse Borgis
délégation aux affaires stratégiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Moreau (Dominique), épouse Delpeuch
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Mirandel (Nathalie), épouse Bernard
direction du service national
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Lorand (Marie-Jeanne), épouse Landeau
direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Rennes
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Le Gall (Agnès), épouse Le Gall-Hamann
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Gomez (Danielle), épouse Tastet
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Girod (Florence)
direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Gallet (Marie-Claude)
direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Carles (Sandrine)
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Brousse (Marie-Martine), épouse Bordarias
atelier industriel de l'aéronautique à Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Bretel-Hubert (Natacha)
commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Bouvier (Cécile)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Benisty (Elody), épouse Justo
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Beaufaron (Aurore), épouse Croasdale
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-01"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Nicolas Castoldi
Objet:
conseiller technique pour les discours et la prospective au cabinet de la ministre
date_debut="2009-07-01"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Runfola (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation du Fonds de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Comte (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation du Fonds de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Suppléants
Remplace:M. Negroni (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Négroni (Bruno)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation du Fonds de protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Lequoy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Remplace:M. de la Martinière (Gérard)
Groupe:
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Remplace:M. Pinot Perigord de Villechenon (Martin)
Groupe:
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Philippe Court
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Julien Veyrier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: David Teillet
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Emmanuel Moulin
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-06-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
30 Juin 200930/06/2009
De: Alexandre de Juniac
Objet:
directeur du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Stéphane Richard
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-06-24"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain Lecomte
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Olivier Breuilly
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Henri de Raincourt
ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
Groupe:
charge
30 Juin 200930/06/2009
De: David Teillet
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Philippe Court
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Alexandre de Juniac
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Alain Lecomte
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: de Lyon (ISTIL)
Objet:
administrateur provisoire de l'École polytechnique de l'université Lyon-I jusqu'à la désignation du directeur de l'École polytechnique de l'université Lyon-I dans les conditions prévues à l'article L. 713.9 du code de l'éducation
Groupe:
nomination
30 Juin 200930/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.