30 Juin 2016

De: Albert Dipanda
Objet:
directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l'université de Bourgogne
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Philippe MAYOL
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
délégation de signature
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Philippe MAYOL
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
ordonnateur secondaire délégué des recettes et des dépenses, au nom du directeur interrégional de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, l'ensemble des actes relatifs aux dépenses de personnel titre 2 du programme 107
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Directeur interrégional de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux"
délégation de signature
30 Juin 201630/06/2016
De: Adeline-Lise KHOV
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
magistrat coordonnateur de l'activité des magistrats inspecteurs régionaux des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
date_debut="2016-07-01"
magistrat
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Franck FERRERO
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence – Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Pierre POUSSIN
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Luc GIRARDI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Luc ALBERT
professeur des universités à l'Université d'Aix-Marseille, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Christophe OLIVE
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Sylvie ARRICOT
(RAYNAUD)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Pauline RAGOT-MERLE
greffière
Objet:
à compter du 1 er septembre 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Mamoudzou
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamoudzou"
suppleant
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Brigitte DEBACKER
(COET)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
suppleant
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Christelle KHANTOUCHI
(RIBEIRO)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Amandine GOSSELIN
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Claude CHARLIER
(BERTOUX)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Raymond Vall
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Yves Roux
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Didier Mandelli
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Patrick Chaize
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-François Longeot
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Delphine Bataille
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Marie-Christine Blandin
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Rapporteure
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Henri Tandonnet
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Yves Rome
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jacques Mézard
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Christian Favier
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: René Danesi
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Philippe Dallier
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Alain Vasselle
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Loïc Hervé
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Sophie Primas
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Aline Archimbaud
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Hélène Conway-Mouret
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Françoise Gatel
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Rapporteurs. -
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Dominique Estrosi-Sassone
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Rapporteurs. -
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Fenzy (Rémy)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Marc Lescouet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Michel GUILBAUD
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
Remplace:M. Jean-François PILLIARD
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Selma MAHFOUZ
directrice de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du Haut Conseil du dialogue social
Remplace:Mme Françoise BOUYGARD
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: EL QADI Nadia
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale du Val-d'Oise
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-06-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: David DELASALLE
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-01-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: Eric PIECKO
directeur adjoint du travail, détaché
Objet:
au grade de directeur du travail
responsable de l'unité départementale de l'Aveyron au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: COLLURA (Rose-Anna)
contrôleur du travail en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France - unité départementale du Val-d'Oise
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
date_debut="2016-01-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: Michel DALMAS
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, unité départementale du Gers
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-06-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: DUNOYER (Pierre-Emile, Bruno, Edouard, Francis)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: PIRET (Donatienne, Wiwine, Marie, Edouard), épouse DOUCEDE
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: DUNOYER (Pierre-Emile, Bruno, Edouard, Francis)
Objet:
greffieres de tribunal de commerce associés
membres de la société civile professionnelle SCP Donatienne PIRET - Pierre-Emile DUNOYER, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Nevers (Nièvre)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Nevers"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: THUAULT (Noémie, Eva, Elodie), épouse LEBOSSÉ
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Gorron (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: LEROUX (Anita, Annick, Henriette), épouse BLANDIN
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Gorron (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: BOUTAIN (Jean-François, Pierre, Georges)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: THUAULT (Noémie, Eva, Elodie), épouse LEBOSSÉ
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle SCP BOUTAIN THUAULT-LEBOSSÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gorron (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: GAGNEUL (Laura, Jocelyne, Patricia)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaubriant (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: STANKOWSKI (François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: PÉRIGNON (Jérôme)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: PÉRIGNON (Jérôme)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: MAUREY (Henri, Denis, Max, Jacques, Leclerc)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Henri MAUREY, Louis Hubert JARNOUËN de VILLARTAY et Anne REGEON-VERGNOUX, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: SCHWARTZ (Carly, Viviane), épouse DUPONT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle SCP Ludovic BONELLE et Larry MORIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: MORIN (Larry, Tristan, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Ludovic BONELLE et Larry MORIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: MUGUET (Aline, Elise, Georgette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Morin (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: GARDILLOU-ODONNE (Bénédicte, Jeanne, Muguette), épouse CHABANEIX
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Richelieu (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: GRAVEL (Joseph, Jean, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Richelieu (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Jacques LAYLAVOIX
conseiller à la cour d'appel de PARIS, maintenu en activité
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Marie-Christine LEROY
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-11-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Pierre NIEL
vice-président chargé des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion, atteint par la limite d'âge le
29 juillet 2014
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
29 janvier 2017
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Juin 201630/06/2016
De: Françoise TERRASSE
vice-présidente chargée des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny, atteinte par la limite d'âge le
26 août 2014
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
26 février 2017
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Juin 201630/06/2016
De: Anne-Marie LACOMBE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de LYON, atteinte par la limite d'âge le
1er janvier 2016
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er janvier 2017
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Juin 201630/06/2016
De: Roland CUER
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
23 août 2016
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Lucien GARDENAL
vice-président chargé des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
21 octobre 2016
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Bertrand LEMERCIER
vice-président au tribunal de grande instance de Quimper chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
1er janvier 2017
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
19 décembre 2016
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Chantal ROUSSEL-BARTHOLIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
17 novembre 2016
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Irène CARBONNIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
11 août 2016
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: JAOUEN (Vincent)
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-07-25"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Arnaud Lunel
Objet:
conseiller politique immobilière et jeux auprès du secrétaire d'Etat chargé du budget
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Luc Thourigny
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), chargé de l'animation des plateformes régionales achat auprès du directeur de la direction des achats de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Fatima Azzaz
administratrice civile hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) chargée des relations avec les PME et des achats d'innovation » auprès du directeur de la direction des achats de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Benjamin FURNEMONT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « CLIC du Haut Entre-Deux-Mers »
Remplace:M. Alain POTARD
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Fabrice PERRIN
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « Les EHPAD publics de l'Essonne »
Remplace:M. Guy DUCROCQ
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Muriel BOURQUARDE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des Hautes-Alpes
Remplace:M. Gamphiro KERNEM
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Stéphane GAYRAUD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Laboratoire inter-hospitalier de biologie médicale du Lot-et-Garonne »
Remplace:Mme Elisabeth PICAUT
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jasmine HAUSFELD
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable titulaire du groupement intérêt public « Institut universitaire du cancer de Toulouse »
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Aude L'HOPITAL
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de santé de l'océan Indien
Remplace:Mme Mireille COIANIZ
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Hervé Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
représentant des régions
Remplace:M. Jean-Paul Huchon
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Marin GILLIER
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: François-Xavier LE PELLETIER DE WOILLEMONT
Général de division
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Philippe ERRERA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean Paul BODIN
Contrôleur général des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-François VERDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Denis ROBIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Catherine ORPHELIN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant des associations d'auditeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Hélène DUCHENE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Caroline LAURENT
Ingénieure générale hors classe de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Carine SOULAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Marie-Laure COQUELET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Philippe CHALMEL
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Stéphane VOLANT
secrétaire général de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Stanislas CHAPRON
président du directoire de Marsh France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Jeanny LORGEOUX
sénateur, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sont membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale, outre ceux
mentionnés aux 1°, 5° et 6° de l'article R. 1132-22 du code de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Gilbert LE BRIS
député, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sont membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale, outre ceux
mentionnés aux 1°, 5° et 6° de l'article R. 1132-22 du code de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Francine VALETOUX
auditrice de la 175e session régionale de l'institut (2008)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Muriel JOYEUX
auditrice de la 159e session régionale de l'institut (2004)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Valérie DEROUET
désignée par le président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sont membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale, outre ceux
mentionnés aux 1°, 5° et 6° de l'article R. 1132-22 du code de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Luc-André JAXEL-TRUER
auprès de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'égalité réelle
Objet:
conseiller chargé de l'habitat, de la politique de la ville et de la mobilité
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: JOVIGNOT (Carole)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des chargés d'études documentaires
au titre de l'année 2017
inscription
30 Juin 201630/06/2016
De: FOREST-ANSART (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des chargés d'études documentaires
au titre de l'année 2017
inscription
30 Juin 201630/06/2016
De: PELISSIE Dominique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: TOUCHEFEU Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SOULERES Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SIMONNET Didier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SIMON Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SAVY Hervé
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: ROCHE-BRUYN François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: RENAUDE Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PROJETTI François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PANHALEUX Jean
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: ORIZET François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MICHELET Paul
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MAUGUIN Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MARAVAL Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LALAURETTE François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: JACQUET Marc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GAILLOT Jean-Claude
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: EHRLACHER Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: DREYFUS Fabrice
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CHEMIN Daniel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CAUDE Geoffroy
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CADRE Gérard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BOVA Fabien
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BISSAUGE Pierre-Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BIANNIC Louis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BARTHOD Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BAROUX Robert
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: AUREAU Emmanuel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: ASSAILLY Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MADIGNIER Marie-Laurence
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GESLAIN-LANEELLE Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BORIE Marie-Hélène
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GUILLET Étienne
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CORBEL Éric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LEDEIN Émilie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GAYET Édouard
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PAJANIRADJA Koumaran
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LE QUERE Claude
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: VINCENT Bruno
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: VALMAGE François
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: VAISS Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SOUBEYROUX Jean-Michel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SEILER Andréas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SEBBANE Jonathan
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: RIVIERE DE LA SOUCHERE Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: RIMOUX Emmanuel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: REBAI Kamel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: RAUHOFF Marc
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PUYRAZAT Michel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PUTOT Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PERTUISET Thomas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: OSOUF Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: OLLINGER Eric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: NEVEU Frédéric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MULLER Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MICHEL Yann
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MERCIER Corentin
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MASSON Christophe
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MASSART Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LOUSSIER Benoît
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LEMAIRE Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LE TRIONNAIRE Yves
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LAMY Laurent
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LAMBERT Laurent
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LAFARGUE Antoine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: LABORDE Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: HOEFFLER Guillaume
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: HARDELIN Julien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GUILLERMIN Jean
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GOYEAU Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GARRIGOU Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: DESBARBIEUX Thibaud
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: DELAERE Fabien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: DEBLANC Christophe
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CUENOT Maxime
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: COULOMBEL Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: COUFFIGNAL Cédric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: COUDERC Sébastien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CHOUROT Jean-Marc
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CHKIOUA Chemseddine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CAZOTTES François
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CARRIER Grégoire
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CANTARDJIAN Alain
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BRETEAU Vincent
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: ANTHONIOZ-BLANC Julien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: ALLEMAND Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: VERNEYRE Laure
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SZYNKIER Diane
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: STOFER Marie-Aude
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SCHRIVE Brigitte
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: SAMSON Marie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: RISLER Ophélie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: RENAISON Isabelle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PUECHBERTY Rachel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: PICARD Delphine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: NICKLAUS Doris
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MASSIAS Mathilde
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: MARTIN Sophie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GUINOT Murielle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: GAUTIER Anne
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: FOUCHIER Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: DUPUY Manuelle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: COMPAGNON épouse TIGNOL Céline
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: CAILLEUX Maryline
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BESSE Edwige
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BELLOUARD Manuella
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: BEHR Aurélie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: Fabienne Miranda
Ingénieure de recherche de 2ème classe
Objet:
ingénieure régionale de prévention et de sécurité de la délégation Ille-de-
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Pierre Boudry
Objet:
directeur de recherche de 2° classe
délégation de signature
30 Juin 201630/06/2016
De:
Anne-Sophie
Objet:
délégation de signature
30 Juin 201630/06/2016
De:
M
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
30 Juin 201630/06/2016
De: Luis Tito De Morais
directeur de l'unité UMR6539
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
30 Juin 201630/06/2016
De: Romain Berny
ingénieur de recherche de 2€ classe
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-05-24"
duree="5 ans"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Romain Berny
sont portées
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est
à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Aline Huber dans l'unité du CNRS UMR7156
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2016-06-30"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Chheng Ngov
dans l'unité du CNRS UMR7515
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2016-06-30"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Audrey DUBOST
ingénieur d'étude
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR5557 intitulée
Groupe:
nomination
30 Juin 201630/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.