30 Juillet 2015

De: LACROIX Michèle
directrice fonctionnelle du 3ème groupe, 10ème échelon, directrice territoriale adjointe
Objet:
assurer l'intérim du directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
Groupe:
date_debut="2014-10-24"
charge
30 Juillet 201530/07/2015
De: Luc BARSKY
adjoint au chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, ainsi que
Objet:
membres titulaire et suppléant au sein du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentants du ministre des outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Sylvie DUROUSSEAU
chargée de mission au ministère des outre-mer
Objet:
membres titulaire et suppléant au sein du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentants du ministre des outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Joël MAGDA
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Basse-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Haras national du Pin
au titre du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Aurélien Perol
Objet:
conseiller communication et presse au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
date_debut="2015-08-03"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: REZZOUK (Lara)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'article 8 de l'arrêté du
28 décembre 2012
relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux article D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole les candidates ayant quitté les services de contrôle médical de la mutualité sociale agricole depuis cinq ans au plus
Groupe:
inscription
30 Juillet 201530/07/2015
De: MURZEAU-SOUILLE (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'article 8 de l'arrêté du
28 décembre 2012
relatif aux conditions d'inscription sur les listes d'aptitude
prévues aux article D. 723-143 et D. 723-145 du code rural et de la pêche maritime et à la formation des praticiens-conseils des organismes de mutualité sociale agricole les candidates ayant quitté les services de contrôle médical de la mutualité sociale agricole depuis cinq ans au plus
Groupe:
inscription
30 Juillet 201530/07/2015
De: Jean-Luc RABILLARD
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
Remplace:M. Dominique CHARGÉ
Groupe:
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Bosse (Michel, Eugène, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: Richard MIR
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Barcelonnette
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Véronique LAURENT-ALBESA
attachée principale du ministère de l'éducation nationale détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfète, sous-préfète de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Michaël CHEVRIER
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain - M. CHEVRIER "
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Rémi BOURDU
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de l'Ain
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de l'Ain - M. BOURDU "
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Juillet 201530/07/2015
De: Laurent (Caroline)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Bouit (René)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
30 Juillet 201530/07/2015
De: Bouit (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201530/07/2015
De: Senejoux (Jean-Louis)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
30 Juillet 201530/07/2015
De: Senejoux (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201530/07/2015
De: Auguey (Jean-Claude)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
30 Juillet 201530/07/2015
De: Auguey (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201530/07/2015
De: Moulierac (Sylvain)
élève de la promotion X 2014
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Bouat (Christian, Gilbert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-09-07"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Philippe VELILLA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201530/07/2015
De: Claude Viet
contrôleur général de 1re classe, placé en position hors cadre
Objet:
à la retraite
date_debut="2015-08-01"
a_sa_demande
réintégration
30 Juillet 201530/07/2015
De: Michel Cournil
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201530/07/2015
De: Patrick TENEZE
personnel de direction (spécialité établissements et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2015-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
intégration
30 Juillet 201530/07/2015
De: Philippe BODARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Louis CAMUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Yves BLEUNVEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jacques OUDIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Claude DUZER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Germinal PEIRO
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-François ALBESPY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: PERREAU (Frédéric)
promu au
1er janvier 2015
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
au titre de l'année 2015
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: JAY (Michel)
promu au
1er décembre 2015
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
au titre de l'année 2015
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: BERTIN DE LA HAUTIERE (Alain)
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: GUILLABERT (Anne)
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: VATIN (Thierry)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: GRANDVAUX (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: VINCE (Agnès)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: BOYE-FLOTTES (Martine)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: BERGEAL (Catherine)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2014-12-27"
promotion
30 Juillet 201530/07/2015
De: Christophe LACHEVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par les associations d'anciens élèves
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Etienne DOUX
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par les associations d'anciens élèves
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Olivier VARIN
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Jean-François TALLEC
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Jean-Marc ROUE
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Denis MONSERAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alain LE GUILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Ludovic GERARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Etienne ELIE
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alain COATANHAY
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Jean-Philippe CASANOVA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Eric BANEL
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Régis ADNET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Sophie NORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Evelyne ILIOU
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Virginie COSTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre des membres désignés par Armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Hervé MOULINIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Frédéric MONCANY de SAINT AIGNAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Béatrice WITVOET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Anne BEAUVAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date de la première réunion du conseil d'administration après la parution du présent arrêté
Au titre de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Véronique Vouland-Aneini
conseillère des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Madagascar
Remplace:M. François Goldblatt
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Pierre-Christian Soccoja
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Honduras
Remplace:M. Philippe Ardanaz
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Honduras"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Bruno Clerc
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général à Montréal
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mozambique
Remplace:M. Serge Ségura
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mozambique"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Laurent Borg
Ingénieur général
chargé de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2015-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alain Riondet
ingénieur sur contrat, chef du bureau de l'analyse technique
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Séverin Miallet
Ingénieur général
chargé des fonctions de directeur adjoint du développement international et de chef du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Vincent Fleuriot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de la gestion des procédures de contrôle
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Cyril Rousseau
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint du service à compétence nationale
Objet:
au nom des ministres chargés du budget, des collectivités territoriales et de l'outre-mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et engagements (dont marchés), à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministres chargés du budget, des collectivités territoriales et de l'outre-mer"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Bénédicte Meton
attachée principale d'administration, cheffe du département des affaires générales du service à compétence nationale
Objet:
au nom des ministres chargés du budget, des collectivités territoriales et de l'outre-mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et engagements (dont marchés), à l'exclusion des décrets et des décisions d'attribution ou de refus d'attribution des aides aux bénéficiaires prévues au 1 du I de l'article 92 de la loi du
29 décembre 2013
susvisée, ainsi que tous documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
autorite_delegation="Ministres chargés du budget, des collectivités territoriales et de l'outre-mer"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alexandra
Objet:
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Olivier Bertrand
directeur de l'unité UMR5292
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Albert Fathi
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Jean-Claude SIKORAV
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Magalie LE BORGNE
Objet:
Technicienne, et à
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Xavier RODIER
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Patrice MELE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Sylvain BRIAULT
Objet:
Praticien hospitalier
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Xavier RODIER
Objet:
de
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Xavier RODIER
Objet:
de
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Sylvain BRIAULT
Objet:
Praticien hospitalier
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Xavier RODIER
Objet:
Ingénieur de recherche, à
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alain THALINEAU
Objet:
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De:
Nora
Objet:
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Catherine LAVALLADE
Objet:
Technicienne de classe supérieure et gestionnaire à l'UPR3346 – P'
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Nathalie Gibelin
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Karine DE OLIVEIRA
Objet:
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Nora SEMMOUD
Objet:
de
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Isabelle COUILLIN
Objet:
Directrice de recherche, à
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De:
Viviane
Objet:
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Nora SEMMOUD
Objet:
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Denis MARTOUZET
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alain THALINEAU
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Alain THALINEAU
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Denis MARTOUZET
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Nora SEMMOUD
Objet:
Professeur des Universités, et à
professeur
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Stéphane MORTAUD
Objet:
Maître de Conférence
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Stéphane MORTAUD
Objet:
Maître de Conférence et à
maitre_de_conference
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Denis LEMONNIER
directeur de l'unité GDR3438
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: François JEROME
directeur de l'unité FR3707
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Gianpietro Cagnoli
directeur de l'unité USR3264
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Valérie QUESNIAUX
directrice de l'unité UMR7355
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015
De: Isabelle COUILLIN
Directrice de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
30 Juillet 201530/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.