30 Août 2005

De: Jean-Laurent Cascarano
Objet:
liquidateur pour le conseil interprofessionnel des vins d'Anjou et de Saumur
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Sainte-Rose (Alex)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants du personnel
b) Agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Eugenie (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants du personnel
b) Agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Landry (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants du personnel
a) Industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Controle (Moïse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants du personnel
a) Industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Ranlin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Louisy-Louis (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Hayot (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Duchamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Ceraline (Justin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Beneteau de la Prairie (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Simon (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Paderna (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Molinard (Karl)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Lecoeur (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Cervoise (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Marie-Jeanne (Alfred)
président du conseil régional de la Martinique, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Lise (Claude)
président du conseil général de la Martinique, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Vernant (Claudine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre des représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Burillier (Laurent, Pierre)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Alain Paulet, huissier de justice associé dissoute
huissier
huissier_residence="Castillon-la-Bataille (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Paulet (Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Paulet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castillon-la-Bataille (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Le Floch (Frédéric, Pierre-Yves, Christian, Laurent)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Battais (Anne, Barbara)
huissier
huissier_residence="Redon (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gagnard (Isabelle, Anne, Cécile), épouse Meurot
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Philippe Baudry
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur un emploi de conseiller commercial
Objet:
auprès de ce département ministériel
sous-directeur en charge de la sous-direction Europe, Afrique et Moyen-Orient à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
date_debut="2005-04-22"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
30 Août 200530/08/2005
De: Jacques Gautier
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:M. Michel Przydrozny
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Bregeon (Michaël)
direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique, centre d'expertise parisien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Suire (Alain)
base aérienne 118 de Mont-de-Marsan
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Cordeau (Benoît)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Cayre (Didier)
direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Beaufort (Cyrille)
direction des ressources humaines, centre de formation de Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Baccino (Monique), épouse Vippens
direction du commissariat de la marine, à Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Michel Roulet
préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la Commission consultative du secret de la défense nationale de
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Michel Roulet
préfet hors cadre
Objet:
président de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
president
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Parent (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 3e section du Conseil général des ponts et chaussées du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Christian Aufrand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2005-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Laurent Cascarano
Objet:
liquidateur pour le comité interprofessionnel du vin de Gaillac
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Laurent Cascarano
Objet:
liquidateur pour le comité interprofessionnel des vins des côtes de Provence
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: du Nord-Est (Alsace)
Maigold, Orange suisse, Reinette de Champagne, Reinette dorée de Blenheim, Rose de Berne, Sauergraugh
Objet:
au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France à la liste des variétés anciennes d'amateur
les variétés fruitières
Pommier
variétés du Nord : Argillière, Belle fille de Salins (= Montière, Dimontière), Cabarette, Colapuy, Jacques Lebel, Reinette des Capucins (= Capucin), Reinette de Flandre, Reinette de Fugelan, Reinette de Savoie, Violette
duree="dix ans"
inscription
30 Août 200530/08/2005
De: Yves Lenoble
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2005-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Picchi (Patrick, Medhi, Stéphane)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Cuccia, Renaud Pallincourt et Patrick Picchi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Deck (Stéphan, Jean, Xavier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Krummenacker (Philippe)
notaire
notaire_residence="Sarrebourg (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Deck (Stéphan, Jean, Xavier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre Meyer et Michel Reeb, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Damien Cuier
Objet:
conseiller technique commun avec le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-08-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-François Noël
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe Cousin
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Louis Mazari
inspecteur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2005-09-01"
promotion
30 Août 200530/08/2005
De: Luzeaux (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du centre technique des systèmes d'information, direction de la qualité et du progrès, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Goffinet (Karl-Erik)
directeur des relations internationales et des affaires stratégiques, GICAT
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Wattecamps (Bruno)
capitaine de vaisseau, sous-directeur « plans et études », direction interarmées des réseaux d'infrastructure
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Vignerot (Pascal)
directeur de l'innovation dans le secteur du contrôle aérien, communication et systèmes
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Tourneur (Jean-Claude)
rédacteur en chef du magazine Enjeux
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Stoufflet (Bruno)
directeur de la prospective et de la stratégie scientifique, Dassault Aviation
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Stievenard (Henri)
colonel, officier rédacteur projet de réorganisation de l'armée de l'air « air 2010 », responsable des domaines « infrastructures » et « systèmes d'information et de communication », état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Saint-Martin (Olivier)
capitaine de vaisseau, chargé d'études et de rédaction auprès du chef d'état-major de la marine, chargé de la communication interne de la marine, état-major de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Roudier (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de la division de programme FSAF, OCCAR
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Quesada (Bernard)
chef du programme M51, SNECMA Propulsion solide
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Puig (Thierry)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, directeur du segment de management SURF, directeur des programmes de missiles de croisière, direction des systèmes d'armes, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Prats (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de l'établissement central de soutien, direction des plans, du budget et de la gestion, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Poëdras (Daniel)
colonel, chef du groupement « systèmes de communication et d'information », section technique de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Poulat (Michel)
directeur général, CILAS
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Pineau (Marc)
sous-directeur du contentieux, direction des affaires juridiques, secrétariat général pour l'administration, ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Miallet (Séverin)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint gestion au directeur du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, direction des systèmes d'armes, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Mazille (Frédéric)
chef de l'unité d'affaires coeur combustible, Technicatome
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Maupas (Didier)
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lhardy (Jean-Luc)
secrétaire, Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lewin (Moïse)
aumônier en chef adjoint, aumônerie israélite aux armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Leroy (Marc)
directeur technique, MO-PA2
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lemasçon (Philippe)
directeur de segment de management numérisation, manager « système de commandements spécialisés », directeur des programmes Atlas canon, Martha, direction des systèmes d'armes, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lejeune (Joël)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef du bureau des ressources humaines, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Leichle (Jacques)
ingénieur en chef de l'armement, chargé de l'accompagnement économique des restructurations, délégation aux restructurations, secrétariat général pour l'administration, ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lefebvre (Jean-Luc)
colonel, cadre professeur, collège interarmées de défense
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Laroche (Pierre)
médecin en chef, spécialiste techniques médico-militaires, discipline « hygiène nucléaire », direction centrale du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Klein (Pierre)
responsable du département défense, EADS SODERN
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Juliot (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du LRBA Vernon, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Géraud (Nicolas)
colonel, service des plans et moyens, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Gourlez de la Motte (Olivier)
colonel, officier traitant aéromobilité, bureau systèmes d'armes, état-major de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Glaz (Yves)
commissaire colonel, directeur adjoint, direction centrale du commissariat de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Giannini (Jean-Pierre)
chef du département intégration des armes, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Gendre (Pascal)
directeur international services et supports clients, MBDA
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Gautier (François)
contrôleur des armées, bureau des affaires financières et économiques, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Frémont (Stéphane)
adjoint au directeur des projets, ARMARIS
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Ferrandi (Jean-Luc)
ingénieur en chef de l'armement, responsable du pôle architecture et techniques de systèmes navals, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Castay (Frédéric)
colonel, chef de la section planification, division forces nucléaires, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Campagne (Philippe)
chef du service IGN-espace, Institut géographique national
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Bruni (Eric)
ingénieur en chef de l'armement, coordinateur de la zone « Asie-Pacifique », direction du développement international, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Brissart (Jérôme)
ingénieur en chef de l'armement, responsable « international et technologies », direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Bouvy (Alain)
capitaine de vaisseau, officier de cohérence opérationnelle dissuasion, composante océanique et études générales à la division forces nucléaires, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Bichet (Gérard)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur cohérence et prospective, service d'architecture des systèmes de forces, direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Babillote (Jacques)
officier en chef du corps technique et administratif de l'armement, adjoint au directeur du CELAR Bruz, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Aminot (Jean-Luc)
commissaire divisionnaire, chef de la division « système d'information opérationnel », police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Slade (William, Collier)
de nationalité américaine, lieutenant-colonel, attaché de coopération défense terre, ambassade des Etats-Unis, à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeur étranger
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Ultré (Pascale)
épouse Guérard, responsable de programme en géophysique interne, Centre national d'études spatiales
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Robineau (Véronique)
directrice du contract management et contrats publics de la division aéronautique, Thales Avionics
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Mackenzie (Christina)
journaliste indépendante
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lelaizant (Frédérique)
ingénieure en chef de l'armement, sous-directrice technique, direction centrale du service de soutien de la flotte
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Lambert (Odile)
épouse Adrian, manager du marketing technique et projets de l'unité joint radar sensors, Thales Air Defence
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Donath (Thérèse)
chef d'unité de recherche, directrice de programme adjoint, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Gilbert Gonier
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en position de service détaché auprès de l'Agence d'insertion de la Martinique
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail puis radié des cadres"
depart_retraite
réintégration
30 Août 200530/08/2005
De: Laufenbourg SA (EGL)
dont le siège social est situé Trading Center Lerzenstrasse, 10, CH-8953 Dietikon, Suisse
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel limitée aux seules opérations d'achat pour revente sur le territoire français pour approvisionner les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
autorisation
30 Août 200530/08/2005
De: Diagonal (UC/Diag)
Objet:
le centre de documentation de l'urbanisme (UC/CDU)
Groupe:
charge
30 Août 200530/08/2005
De: Diagonal (UC/Diag)
a pour objet d'informer et d'animer le milieu professionnel de l'urbanisme et de l'habitat, dans toutes ses composantes publiques et privées
Objet:
de mettre à la disposition du personnel de la direction les documents nécessaires à l'accomplissement de ses activités et de gérer les crédits correspondants
Groupe:
charge
30 Août 200530/08/2005
De: Léandro Ferreira Bezerra
de nationalité brésilienne
Objet:
sur titres à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
à compter de la rentrée 2005-2006
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Doré (Jean-François)
docteur en biologie humaine et cancérologie expérimentale, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
président du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
president
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: de Seze (René)
docteur en médecine (spécialités radiologie et médecine aéronautique), directeur de recherche à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Veyret (Bernard)
docteur en sciences physiques, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Vecchia (Paolo)
physicien (recherche et protection du public et des travailleurs), épidémiologiste
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Vallet (Michel)
docteur de psychologie (la perturbation du sommeil par le bruit des transports)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Rumeau (Michel)
ingénieur en chef titulaire au laboratoire central de la préfecture de police de Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Planton (Serge)
ingénieur polytechnique, ingénieur de la météo, responsable du groupe de météorogie de grande échelle et climat du Centre national de recherches météorologiques (Météo-France)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Pirard (Philipe)
médecin épidémiologiste chargé à l'INVS des programmes de surveillance des expositions médicales aux rayonnements ionisants
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Lepoutre (Philippe)
ingénieur de l'université de technologie de Compiègne, responsable du pôle technique de l'autorité des nuisances sonores aéroportuaires
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Laurier (Dominique)
docteur en biomathématiques, adjoint au chef du laboratoire d'épidémiologie de l'Institut de radioprotection et sûreté nucléaire
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Lambert (Jacques)
docteur en économie appliquée, directeur de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Labeyrie (Antoine)
professeur au Collège de France, chaire d'astrophysique observationnelle
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Joussot-Dubien (Jacques)
professeur d'université et directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gaffet (Eric)
docteur en chimie des matériaux/métallurgie, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, responsable « Nanomaterials Research Group »
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Fournier (Eric)
ingénieur Supélec, responsable du département ingénierie du spectre à l'Agence nationale des fréquences
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Debouzy (Jean-Claude)
médecin en chef au laboratoire de biophysique du centre de recherche du service de santé des armées
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Couturier (Frédéric)
ingénieur télécom (radiofréquences) à l'Agence nationale des fréquences
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Courant (Daniel)
docteur en neurophysiologie, chef de projet au laboratoire de radiopathologie au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Corriu (Robert)
professeur émérite, responsable du pôle chimie de Montpellier
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Césarini (Jean-Pierre)
docteur en médecine, laboratoire de recherche sur les tumeurs de la peau humaine
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Cohen (Jean-Claude)
ingénieur des travaux de la météo-
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Besancenot (Jean-Pierre)
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique, laboratoire climat et santé, faculté de médecine de Dijon
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Berengier (Michel)
directeur de recherche « bruits routiers » au laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Azoulay (Alain)
professeur au service « électromagnétisme » à Supélec
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Moch (Annie)
professeure des universités, responsable du groupe de recherche « psychologie de l'environnement : attitudes et conduites en milieu urbain » à l'université Paris-X
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Job (Agnès)
docteure en génie biologique et médical au centre de recherche du service de santé des armées
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Hours (Martine)
médecin chercheure en épidémiologie à l'unité mixte de recherche épidémiologique transport, travail et environnement (Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
rologie, Météo-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Afonssol-Lédée (Fabienne)
ingénieure travaux publics, laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « Evaluation des risques liés aux agents physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jordy (Christian)
de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
membre de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant à courir
représentant de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Remplace:M. Lecombre (André)
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Andral (Fabrice, Eugène, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Fabrice Andral, David Houdain, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Paulet (Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Thomas, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Ghesquières (Raphaël, Germain, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raphaël Ghesquières, Dominique Duquesne, Patrice Bediez et Jean-Baptiste Vanco, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Le Jeune (Yannick, Yves)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Le Clainche (Maurice, Paul)
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Frédéric Guin
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Baptiste Massignon
sous-directeur financement et compétititivé des entreprises au service du financement de l'économie de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Agnès Arcier
chef du service des politiques d'innovation et de compétitivité à la direction générale des entreprises
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Eric Moreau
Objet:
à cette date, régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:Mme Marie-Annick Villenet
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Eric Moreau
contrôleur de 2e classe de l'INSEE
Objet:
délégué départemental de l'action sociale de la Marne
date_debut="2005-09-12"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Chantal Gonin
Objet:
à cette date, régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:M. Jean-Jacques Coudoin
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Chantal Gonin
contrôleuse de 1re classe des impôts
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du Lot
date_debut="2005-11-18"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Berchebru (Laurent)
direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique, centre d'expertise parisien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Salemi (Christiane), épouse Delvaux
direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique, établissement technique de Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Langlet (Antoine)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, à Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-05-03"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Mourareau (Michel)
direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-02-02"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
30 Août 200530/08/2005
De: Tauzin (Didier)
Général de brigade
Objet:
directeur général adjoint de l'établissement public d'insertion de la défense
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Damien Cazé
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membre du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Dominique Sorain
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Ginette Gasmann, épouse Fuhrel
attachée
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Le Floch (Frédéric, Pierre-Yves, Christian, Laurent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Le Clec'h et Frédéric Le Floch, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Josselin (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Andral (Fabrice, Eugène, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tartas (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gette (Marie-Christine, Anne), épouse Pene
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tartas (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gette (Marie-Christine, Anne), épouse Pene
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Tartas (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Meurot (Nicolas, Julien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Tonnellier et Corinne Tonnellier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pré-en-Pail (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gagnard (Isabelle, Anne, Cécile), épouse Meurot
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Tonnellier et Corinne Tonnellier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pré-en-Pail (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Tonnellier (Jean, Marcel, François)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: François (Corinne, Nathalie), épouse Tonnellier
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Tonnellier et Corinne Tonnellier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pré-en-Pail (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Marie Sirinelli
magistrate honoraire
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Michel Roulleau
Objet:
membre du conseil d'administration du comité de développement et de promotion de l'habillement
au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Remplace:M. Jacques Perrilliat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Christophe Le Duigou
syndicat CGT
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
b)
représentants des organisations syndicales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Marcel Grignard
secrétaire national du syndicat CFDT
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
b)
représentants des organisations syndicales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Bernard Meunier
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Marie Lehn
Prix Nobel de chimie
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Didier Lombard
président de France Télécom
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
2° Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'économie, et du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-François Dehecq
président de Sanofi-Aventis
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
2° Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'économie, et du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Pasquale Pistorio
ancien président de STMicroelectronics
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Louis Beffa
président de la Compagnie de Saint-Gobain
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Marie-Suzie Pungier
syndicat FO
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
b)
représentants des organisations syndicales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Jean-Louis Beffa
Objet:
président du conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
Groupe:
president
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Damien Cuier
Objet:
conseiller au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-08-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Août 200530/08/2005
De: Hélène Rubi
inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2005-09-01"
promotion
30 Août 200530/08/2005
De: Thérèse Lenoble
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
promotion
30 Août 200530/08/2005
De: Lureau (François)
délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Pedroli Alterra (Bas)
Wageningen, Pays-Bas
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Sanson (Christophe)
maître de conférences, université de Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Milani (Raffaele)
professeur, université de Bologne, Italie
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Michelin (Yves)
ENITA, Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Luginbühl (Yves)
directeur de recherche CNRS, UMR 7533 Ladyss, université de Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Howard (Peter)
université de Bournemouth, Royaume-Uni
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Dautel (Christian)
directeur de l'école supérieure des beaux-arts de Cornouaille, Quimper
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Briffaud (Serge)
maître de conférences, école d'architecture et de paysage de Bordeaux
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Basle (Maurice)
professeur, université de Rennes II
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Antrop (Marc)
chef du département de géographie, université de Gent, Belgique
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Toublanc (Monique)
maître de conférences, Ecole nationale supérieure du paysage, Versailles
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Gomez Mendoza (Josefina)
professeur, université autonome de Madrid, Espagne
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Desaigues (Brigitte)
professeur, université de Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Burel (Françoise)
directeur de recherche CNRS, UMR ECOBIO-ESNM, université de Rennes I
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Dalla Bernardina
(Sergio), professeur, université de Bretagne occidentale, Brest
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Berlan-Darque (Martine)
chargée de mission au SRP
Objet:
chef de projet du programme
Groupe:
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Luginbühl (Yves)
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Vindimian (Eric)
chef du SRP
Objet:
président du comité d'orientation
Groupe:
president
nomination
30 Août 200530/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.