30 Août 2007

De: Villeurbanne (Rhône)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Viarmes (Val-d'Oise)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Verneuil-sur-Seine (Yvelines)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Vendres (Hérault)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Vaires-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Soisy-sur-Seine (Essonne)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Sarcelles (Val-d'Oise)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Saint-Genis-Pouilly (Ain)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Saclay (Essonne)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Riorges (Loire)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
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5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Reyrieux (Ain)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
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Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Puteaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Noisiel (Seine-et-Marne)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
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Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Montesson (Yvelines)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Les Clayes-sous-Bois (Yvelines)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Lattes (Hérault)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Francheville (Rhône)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Dardilly (Rhône)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Clamart (Hauts-de-Seine)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Chassieu (Rhône)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Carrières-sur-Seine (Yvelines)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
susvisé, 1) Il a été créé 21 offices de notaire aux résidences de
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Ris-Orangis (Essonne)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Massy (Essonne)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Lyon (Rhône)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Lyon (Rhône)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Goussainville (Val-d'Oise)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
2) Il a été décidé de rouvrir les délais de dépôt des candidatures aux offices créés aux résidences suivantes
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De:
les procureurs généraux près les cours d'appel
(pour attribution), M. Messieurs (Mesdames, M.) les procureurs de la République près les tribunaux de grande instance (pour information)
Objet:
quelle que soit la situation pénale de ces détenus
Toutefois, le droit de visite est suspendu à l'égard des détenus placés au quartier disciplinaire et à l'égard des prévenus dans le cas où ces derniers font l'objet de l'interdiction de communiquer prévue au premier alinéa de l'article 145-4. » « Article D. 476. – Les visiteurs de prison ont accès à un local aménagé à l'intérieur de la détention afin d'y recevoir les détenus dont ils s'occupent
L'entretien a lieu en dehors de la présence d'un surveillant
Les visites ont lieu aux jours et heures fixés par le chef de l'établissement en accord avec les visiteurs. » Notaire
Office notarial
Circulaire de la DACS n° 2007-14 du
3 août 2007
relative à la création d'offices de notaire et réouverture des délais de dépôt des candidatures à des offices notariaux déjà créés
NOR : JUSC0759998C
Textes source
Décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Arrêté du
12 juillet 2007
publié au JO du
31 juillet 2007
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Ronzel (André)
Objet:
directeur régional adjoint et à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Teuma
Objet:
directeur départemetal des Pyrénées-Atlantiques
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Robin (Alain)
Objet:
directeur départemental du département du Val-de-Marne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Saint-Martin (Francis)
Objet:
directeur départemental du département du Val-d'Oise
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Guégan (Pierre)
Objet:
directeur départemental du département des Yvelines
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Soclet (Christian)
Objet:
directeur départemental du département des Hauts-de-Seine
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Cogez (Christian)
Objet:
directeur départemental du département de la Seine-et-Marne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Brzegowy (Marc)
Objet:
directeur départemental du département de l'Essonne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Siakowski (Richard)
Objet:
directeur départemental du Tarn
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Nojac (Eric)
Objet:
directeur départemental du Rhône ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Poitau (Bernard)
Objet:
directeur départemental du Puy-de-Dôme ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Duplenne (Hervé)
Objet:
directeur départemental du Morbihan
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Seille (Gérard)
Objet:
directeur départemental du Maine-et-Loire
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Menjon
Objet:
directeur départemental du Lot-et-Garonne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Le Bossenec (Christian)
Objet:
directeur départemental du Gers
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Degenne (Yves)
Objet:
directeur départemental du Gard
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Le Trividic (Claude)
Objet:
directeur départemental du Finistère
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Monge
Objet:
directeur départemental des Landes
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Le Gat (Christian)
Objet:
directeur départemental des Hautes-Pyrénées
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Boulegue (Jean-Michel)
Objet:
directeur départemental de la Vendée
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Lorcy (Michel)
Objet:
directeur départemental de la Savoie
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Talayrach (Antoine)
Objet:
directeur départemental de la Sarthe
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Chambre (Jean-Claude)
Objet:
directeur départemental de la Lozère par intérim
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Dumez (Yves)
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Biegel (Jacques)
Objet:
directeur départemental de la Loire ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Balandris (Alain)
Objet:
directeur départemental de la Haute-Loire pour tous les actes qui concernent 1° Pour les personnels titulaires ou stagiaires
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Crapoulet (René)
Objet:
directeur départemental de la Haute-Garonne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Couralet
Objet:
directeur départemental de la Gironde
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Chaussignand (Yves)
Objet:
directeur départemental de la Drôme ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De:
Courteix
Objet:
directeur départemental de la Dordogne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Gatier (Christian)
Objet:
directeur départemental de l'Isère ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Delisle (Michel)
Objet:
directeur départemental de l'Hérault, à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Bernie (Patrick)
Objet:
directeur départemental de l'Aveyron
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Luboz (Serge)
Objet:
directeur départemental de l'Aude
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Prin (Joël)
Objet:
directeur départemental de l'Ariège
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Matranga (Jean-Pierre)
Objet:
directeur départemental de l'Ardèche ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Hardy (André)
Objet:
directeur départemental de l'Allier ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Sanchez (Francis)
Objet:
directeur départemental de l'Ain ; à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Roussel (Isabelle)
attachée
Objet:
en leur nom, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De:
Mano
Objet:
directrice à la direction régionale Aquitaine
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Degoul Stissi (Mireille)
Objet:
directrice départementale du département de la Seine-Saint-Denis
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Kokoszka Garbar (Catherine)
Objet:
directrice départementale du département de Paris
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Vialette (Marie-Josèphe)
Objet:
directrice départementale du Tarn-et-Garonne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Riveron (Sylvie)
Objet:
directrice départementale du Cantal et à
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Lorenzo (Nicole)
Objet:
directrice départementale des Pyrénées-Orientales
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Marin (Marie-Paule)
Objet:
directrice départementale de la Mayenne
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Groslier-Thiery (Brigitte)
Objet:
directrice départementale de la Haute-Savoie pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Mouazan (Danièle)
Objet:
directrice départementale de l'Ille-et-Vilaine
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Seignez (Dana)
Objet:
attachée à la direction régionale, pour les actes qui concernent
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Alex (François)
attaché
Objet:
au nom de la directrice régionale par intérim, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice régionale par intérim"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Pradalie Juillard (Claire)
directrice
Objet:
au nom de la directrice régionale par intérim, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice régionale par intérim"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Vandenberghe (Yves)
directeur régional adjoint
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Slodzian (Claude)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Rivat (Joël)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Reynaud (Yves)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département de la Haute-Saône
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Poinard (Roland)
directeur départemental protection judiciaire de la jeunesse du département de la Nièvre
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Parmentier (Harry)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Munoz (Jacques)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département de l'Yonne
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Mingotaud (Patrice)
directeur départemental de la protection judiciaire de la Guyane
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Minaret (Jacques)
attaché
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Marco (Raymond)
directeur départemental de la protection judiciaire de la Réunion
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Mallinger (Denis)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Lucien (Jérôme)
attaché à la direction régionale
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Lahitte (Jean-Marc)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département de la Saône-et-Loire
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Laborde (Jacques)
directeur départemental de l'Oise
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Joseph (Thierry)
attaché principal, directeur des affaires financières à la direction régionale de l'Ile-de-France
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Jaffro (Yvon)
directeur de la protection judiciaire de Mayotte
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: François (Michel)
directeur des services de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Fayolle (Jean-Marc)
directeur régional adjoint de la région Ile-deFrance
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Durand-Drouhin (Christian)
directeur départemental de la Somme
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Depierre (Gérard)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département du Jura
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Chauchard (Raymond)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département du Territoire-de-Belfort
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Charret (Laurent)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Berthelemy (Benoît)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Belbeoc'h (Christian)
directeur régional adjoint
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Beaudoin (Patrick)
directeur départemental de l'Aisne
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Bastien (Christian)
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du département du Doubs
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Amidieu (Gérard)
directeur départemental de la protection judiciaire de la Guadeloupe
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Wolf (Arnaud)
directeur départemental des Alpes-Maritimes
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Poiret (Alain)
directeur départemental du Vaucluse
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Jousselme (Michel)
directeur départemental de Corse
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Guyon (Michel)
directeur départemental des Bouches-du-Rhône
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Grégoire (Laurent)
directeur départemental ; à
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Dongois (Francis)
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Autie (Patrick)
directeur départemental du Var
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Zilliox (Jean)
directeur régional adjoint ; à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Thomas (Didier)
directeur départemental de l'Orne
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Sodi (Gilbert)
conseiller d'administration à la direction régionale ; à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Perigois (Dominique)
directeur régional adjoint
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Nagot (Gilles)
attaché d'administration
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Miralles (Maxime)
attaché à la direction régionale
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Millot (Pierre)
directeur régional adjoint et à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Mauratille (Xavier)
directeur départemental de la Seine-Maritime
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Ducasse (Bruno)
attaché principal
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Charpentier (Luc)
directeur départemental du Pas-de-Calais
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Carle (Jean-Pierre)
attaché principal à la direction régionale et à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Bannier (Michel)
directeur départemental du Calvados
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Adamczyk (Félix)
directeur départemental de l'Eure
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Perron Faure (Francine)
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Marsal (Claire)
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Loisillon (Chantal)
attachée d'administration
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Legrand (Martine)
attachée d'administration
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Lauras (Marie)
directrice départementale de la Côte-d'Or par intérim
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Guillo (Evelyne)
directrice régionale adjointe de la région Ile-deFrance en charge des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Gastaldo Chaib (Nadine)
directrice régionale adjointe
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Dupont (Véronique)
directrice adjointe pour les régions Haute et Basse-Normandie
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Derbois (Bernadette)
attachée
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Delag (Irène)
directrice départementale par intérim de la protection judiciaire de la jeunesse du département de la Martinique
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Didiers (Dominique)
directrice départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
au nom du directeur régional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Merlier (Claudine)
directrice régionale adjointe à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Ley (Marie-Agnès)
attachée ; à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Higinnen (Mireille)
directrice départementale de la Manche
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Guidi (Michel)
directrice régionale adjointe ; à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Doignies (Rosemonde)
directrice départementale du Nord et à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Dietrich (Brigitte)
attachée
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Chamu (Anne-Valérie)
attachée
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Belleteste (Annie)
agent contractuelle de catégorie A
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De:
Maïtïa
Objet:
attachée à la direction régionale Aquitaine
au nom de directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à , 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires , L'octroi des congés annuels ; le suivi du compte épargne temps ; l'octroi des congés maternité ou pour adoption ; l'octroi des congés paternité ; l'octroi ou le renouvellement des congés ordinaires de maladie ; l'imputabilité au service des maladies et des accidents ; les autorisations d'absence autres que celles délivrées à titre syndical
en application
des articles 14 et 15 du décret n° 82-447 du
28 mai 1982
autorite_delegation="Directeur régional"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Llanes (Guy)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Zahra (Bernard)
administrateur civil hors classe relevant pour sa gestion du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Bastia
à compter de la date de son installation dans cet établissement
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Wernert (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Weniger (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Vigreux (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Simondet (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Ramond (Benoît)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Prilleux (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Petit (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Michaud (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Kerloc'h (Damien)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Heintz (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Dragna (Serge)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: De Farcy de Malnoë (Jacques-Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Darbord (Jacques-Christian)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Chiron (Jean-Paul)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Boudet-Dalbin (Raymond)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bothorel (Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bonnevay (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Besset (Serge)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bernadou (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Rossignol-Castera (Anne)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Petit (Béatrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Nabet (Pascale)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Marty (Anne-Marie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lott (Sophie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Le Blanc (Claude-Irène)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lacoste (Florence)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Guyomard-Devanlay (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gibelin (Nicole)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Fouraste (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Brum-Bousquet (Michèle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Audoly (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lesimple (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Guillemet (Cécile)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Brunet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Adenis (Antoine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Penisson-Besnier (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Moquet (Simone)
ingénieure d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions auprès de la direction des plans, du budget et de la gestion
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
30 Août 200730/08/2007
De: Moquet (Simone)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions auprès de la direction des plans, du budget et de la gestion
Groupe:
date_debut="2007-11-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200730/08/2007
De: Mahaut (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions au laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
30 Août 200730/08/2007
De: Mahaut (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions au laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Groupe:
date_debut="2007-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200730/08/2007
De: Michel Barat
vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
Objet:
par intérim, des fonctions de direction de l'université de Nouvelle-Calédonie jusqu'à l'élection du président de cette université
Groupe:
charge
30 Août 200730/08/2007
De: Christophe Patier
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De:
A
droite ou à gauche de ce nombre figure une échelle verticale graduée
Objet:
la mention « Grattez ici ». Cette phase permet de multiplier les gains éventuels de la première phase de jeu
3.5.2. Le tableau de lots de ce jeu est le suivant
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Francois (Philippe, Paul, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Solau et David Corbise, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marquion (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Solau (Patrice, Michel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Solau et David Corbise, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marquion (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Salomé (Thomas, Pierre, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle François Hontebeyrie et Yvette Rousseau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: D'Araquy (Cyril, Jean, Nicolas)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle François Hontebeyrie et Yvette Rousseau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Hontebeyrie (François)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Gouin (Yvette, Ismérie, Maria), épouse Rousseau
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle François Hontebeyrie et Yvette Rousseau, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Aflalou (Martine, Claude, Renée), épouse Taktak
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes Gilles Durand, Hervé Santelli, Philippe Girard, Noël Durand, Mathieu Durand, Olivier Santelli et Dimitri de Roudneff, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Durand (Gilles, Marie, Jean, Pascal)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Gilles Durand, Hervé Santelli, Philippe Girard, Noël Durand, Mathieu Durand, Olivier Santelli et Dimitri de Roudneff, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Odile Delaval, épouse Bachy
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2007-09-17"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Portelli (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pomes (Cédrik)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Peyrard (Jean-Daniel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pernisek (Florian)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Paulet (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Haud (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Grignon (Gaëtan)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Giraud (Anthony)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gicquel (Eric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Betti (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Toledano (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Semette (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Schmidt (Richard)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Savarese (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Sarkissian (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Saez (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Roumieu (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Robert (Benjamin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Ricard (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Ribbe (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Ressent (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Rainey (Dereyk)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Prunetta (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pinet (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pinede (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Perin (François)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lore (Jean-Michel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Legrand (Thomas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Le Cordier (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Laine (Régis)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Holt (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gelormini (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gaxotte (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Durand (Anthony)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Drouar (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Disdier (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Del Gatto (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Dall'Acqua (Clément)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Couret (Jordan)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Cianelli (Saveriu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Caline (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Boussion (Régis)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bekrar (Samhuel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Baudon (Tony)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Battaglieri (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Archinard (Aurélien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Albizzati (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Leroux (Germain)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Debeurme (Gilles)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bellegarde (David)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Arquier (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Signoret (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Picca (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Missir (Mathieu)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Michel (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Michel Vioux (Aurélien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Meillat (Benoit)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Mear (Benjamin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Martin (Rémy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: M'Haya (Tarik)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: M'Haya (Adil)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Loubignac (Thibault)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Jouberjean (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Giraud (Joël)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Dallen (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Clary (Michaël)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Cens (Benjamin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Buffière de L'Air (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bianchi (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Berlanger (Simon)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bellini (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Baux (Aurélien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Attias (Stéphan)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Sandjivy (François)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Long (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Le Pape (Erwan)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Haddad (Joël)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Grange (Rémy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gineste (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Chabaud (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bosse (Jean-François)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Blache (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bernard (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Arnaud (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De:
Letemple
dit Chapuy (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Vivaldi (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Sylvestre (Maxime)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pascal (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Natta (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Mesbah (Saïd)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Manoukian (Damien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Laval (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Larat (Bertrand)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Labat Camy (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Jullien (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Desbiolles (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Denis (Florian)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Delmas (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: De Blic (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Colin (Patrice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Cameli (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Caillol (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Borgo (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Biron (Marc)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Aujames (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Aubagnac (Eric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: de Luca (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Rodat (Jean-Paul)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Quaranta (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Morgen (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Michailides (Phoëdon)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Mathieu (Alexandre)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Marchaud (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Llassat (Georges)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lepagnot (Hervé)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Hamman (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Fiston (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Faine (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Dentrecolas (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bonnani (Fabien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Tancredi (Donato)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Talluto (Daniel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Seston (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Poupel (Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pantagis (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Mondoloni (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Messaoudene (Rachid)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Marino (Lionel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lechevalier (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lartaud (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: L'Homme (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Kriegel (Eric)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Huguet (Simon)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Henseler Campana (Benjamin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Guin (Jean-Daniel)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Guilbert (Yann)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gourgues (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Giarrana (Anthony)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Eva (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Beverina (Kévin)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Benistant (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Baque (Rémy)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Autuori (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Yvis (Stéphanie)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pellegrino (Eulogia)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Monin Baroille (Marilyn)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Hadjali (Linda)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Labory (Karen)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Cerdan (Maryline), épouse Juan
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
b) En contrats pédagogiques
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Chataux (Yasmine)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Beraudier (Camille)
Objet:
élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ITII PACA)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
a) En contrats d'apprentissage
Groupe:
ecole
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pierre-Marie Abadie
directeur de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bernard Boubé
préfet hors cadre
Objet:
directeur, chargé de la protection et de la sécurité de l'Etat, au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Guillaume Cerutti
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Cuq (Bernard)
Objet:
dans son administration d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs de constructions aéronautiques"
depart_retraite
réintégration
30 Août 200730/08/2007
De: Cuq (Bernard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
au détachement
duree="cinq ans"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Humbrecht (Christian, Marie, Gabriel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Humbrecht et Stéphane Godillot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Nicolazo (Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis Nicolazo et Marie-Pascale Nicolazo, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Nicolazo (Denis, Jacques, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis Nicolazo et Marie-Pascale Nicolazo, notaires associés
notaire
notaire_residence="Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Marsant (Laurent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Dominique Poulin, Pierre Garreau et Annie Navarri, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cenon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Dufay (Bernard, Pierre, Emile)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pouancé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bertoncello (Monia, Laïla), épouse Kerharo
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pouancé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Dufay (Bernard, Pierre, Emile)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pouancé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Béoutis (Didier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur des missions auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="un an"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Jean-Louis Bühl
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Petry (Hervé)
Capitaine
adjoint au chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Henrion (Richard)
Chef d'escadron
chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Petry (Hervé)
Capitaine
adjoint au chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la commission intergouvernementale permanente de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Henrion (Richard)
Chef d'escadron
chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la commission intergouvernementale permanente de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Guillermin (Rémi, Michel, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Guillermin et Pierre Eglin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Guillermin (François, Marie, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Guillermin et Pierre Eglin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Baudrillard (Christelle, Armelle, Micheline)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Yann Dutriez-Lerminet-Bibé, Christelle Baudrillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chauny (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Bouyssou (David, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Latour et Bernard Ourtal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Condom (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Martin (Arnaud, Marie, André, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Charlot, Robert Charlot et Olivier Graveline, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Charlot (Bernard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Charlot (Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Charlot, Robert Charlot et Olivier Graveline, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Martin (Arnaud, Marie, André, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruneval Thierry, Martin Arnaud, Dekindt Alexandre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dunkerque (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Laborde (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en instance de détachement sur un emploi d'attaché agricole
Objet:
attaché agricole et affecté à Madrid (Espagne) auprès de l'ambassade de France pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des organismes constructeurs à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
Groupe:
date_debut="2007-08-24"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Pierrick Domain
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Christine Grange, épouse Grenier
conseillère des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes
dont dix-huit jours
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Patry (Caroline, Françoise, Denise, Colette), épouse Monot
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Claude Patry, Stéphane Patry et Didier Froger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vierzon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Patry (Claude, André, Octave, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Patry, Stéphane Patry et Didier Froger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vierzon (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Frédéric Boyer
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès du Comité international de la Croix-Rouge
délégué
Groupe:
date_debut="2007-03-15"
duree="un an"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Petry (Hervé)
Capitaine
adjoint au chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la commission intergouvernementale permanente de contrôle du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Henrion (Richard)
Chef d'escadron
chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la commission intergouvernementale permanente de contrôle du tunnel routier du Mont-Blanc
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Oustric (Stéphane)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Toulouse-III (unité de formation et de recherche de médecine de Rangueil)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bois (Christophe)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Saint-Etienne
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Hermil (Jean-Loup)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Rouen
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gavid (Bernard)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Poitiers
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Ghasarossian (Christian)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine René Descartes)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Tavernier (Benoît)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Lille-II
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Imbert (Patrick)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Grenoble-I
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Esturillo (Gérard)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Grenoble-I
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Mury (Gil)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Clermont-Ferrand-I
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Campagne (Claude)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Clermont-Ferrand-I
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lehr (Anne-Marie), épouse Drylewicz
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Tours
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Becchio (Mireille)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Paris-XI (unité de formation et de recherche de médecine du Kremlin-Bicêtre)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Becchio (Mireille)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Paris-XI (unité de formation et de recherche de médecine du Kremlin-Bicêtre)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lacaille (Jacqueline), épouse Urion
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Nantes
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Hélene-Pelage (Jeannie)
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour trois années universitaires
(1re période)
Antilles-Guyane
date_debut="2007-09-01"
professeur
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Philippe Rouault
Objet:
délégué interministériel aux industries agroalimentaires et à l'agro-industrie
conseil_des_ministres
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Legrand (Nicolas, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierrette Blayon et Charles Carrozza, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hyères (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Peynon (Pierrette)
Objet:
divorcée Blayon, huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Pierrette Blayon et Charles Carrozza, huissiers de justice associés
Groupe:
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Rebischung (Anne-Catherine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Epfig (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Claverie (Sandrine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne Tauziede-Comte, Anthony Viciana, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Tauziede (Anne, Marie, Pierre), épouse Comte
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne Tauziede-Comte, Anthony Viciana, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Favre-Taylaz (Christian, Jacques, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guilhem Mercier, Hugues Mercier, Christian Favre-Taylaz, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Chantal Bertrand-Gaud
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Brest
Remplace:Mme Christine Kerjean, épouse Saliou
date_debut="2007-09-06"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Jean-Louis Cecchetto
Objet:
directeur interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Nord - Pas-de-Calais et affecté en cette qualité à Lille
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Jean-Louis Cecchetto
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au détachement
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Picardie
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
cessation de fonction
30 Août 200730/08/2007
De: Benoît Haas
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'Ecole nationale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
à Vannes (Morbihan) pour faire fonction de directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
mutation
30 Août 200730/08/2007
De: Christian Moscardini
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Laon (Aisne)
Objet:
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
date_debut="2007-06-04"
mutation
30 Août 200730/08/2007
De: Sainte Marie (Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet pour la mise en oeuvre du droit au logement opposable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Alex Merali
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200730/08/2007
De: Rivoisy (Jérôme)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur des finances auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (inspection générale des finances)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances)"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Etienne Apaire
magistrat
Objet:
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Remplace:M. Didier Jayle
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
president
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Bernard Boubé
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Michel (Marc, Claude)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Leroy (Louis-Marie, Joseph)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Johanet (Christian, Philippe, Marie)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Crucet (Valentin)
air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Chareyre (David, Guy)
terre, air, marine
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Cestre (Julien)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Barbecot-Lorenzoni (Fabien, Roland)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Zanello (Emma, Marie, Micheline)
air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Silvestre de Ferron (Florence, Charlotte)
air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Schmitt (Charline, Suzy, Madeleine)
air, terre, marine
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Maillet (Pauline, Marion)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Lavigne (Céline, Adeline)
air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Lanfrey (Johanna, Sylvie)
air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Itie (Emilie, Sarah)
air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Gerard (Christine, Emmanuelle, Anna, Michèle)
marine, air, terre
Objet:
sur la liste complémentaire, dans l'ordre de leur classement et compte tenu de l'option exprimée
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Ros (Guilhem, Renaud)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Léglantier (Philippe, Pierre, Marie)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Heggart (Julien, Mickaël, David)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Di Santi (Bruno)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Charles (Julien, Pierre)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Bourlet (Jonathan, Eugène)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Bourdin (Matthieu, Hasina, Joël)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Jouguet (Audrey, Mathilde, Camille)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Dubois (Sylvie, Audrey)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Becker (Laure, Isabelle, Anne)
air
Objet:
sur la liste principale d'admission à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours ouvert en 2007 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, les dix candidats
Groupe:
ecole
inscription
30 Août 200730/08/2007
De: Moquet (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions auprès de la direction des plans, du budget et de la gestion
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
30 Août 200730/08/2007
De: Moquet (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions auprès de la direction des plans, du budget et de la gestion
Groupe:
date_debut="2007-11-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Août 200730/08/2007
De: Petry (Hervé)
Capitaine
adjoint au chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la commission intergouvernementale permanente de contrôle du tunnel routier de Fréjus
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Henrion (Richard)
Chef d'escadron
chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres auprès de la commission intergouvernementale permanente de contrôle du tunnel routier de Fréjus
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Moscillo (Adeline, Irène, Félicie)
Objet:
au grade de capitaine
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2007-09-02"
duree="deux ans"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Jeunot (Guillaume)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2007-08-01"
duree="deux ans"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Gueydan (Geneviève)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directrice générale de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
duree="trois ans"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Vaucher (Marc)
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Phillips (Jacky)
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Neiter (Denis)
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Margueritte (Louis)
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Alabergere (Guillaume)
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Lévy (Déborah)
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Altmann (Félix)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
transfert
30 Août 200730/08/2007
De: Roger Waquet
brigadier
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Belfort
Remplace:Mme Nancy Wilhelm
date_debut="2007-09-04"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Varagne (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des politiques et des prestations sociales et des pensions à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale du personnel et de l'administration)
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Jean-Paul Ourliac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Alain Rutman
premier surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs titulaire au CSL de Gagny
date_debut="2007-09-01"
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Olivier de Labaume
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe (hors échelle E)
date_debut="2007-11-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Août 200730/08/2007
De: Richard Narich
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe (hors échelle C)
date_debut="2007-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Août 200730/08/2007
De: Cécile Dindar
administratrice civile, affectée au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
au centre hospitalier départemental Félix Guyon, à Saint-Denis-de-la-Réunion
directrice adjointe, responsable des affaires financières et du système d'informations
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Dursapt (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la défense
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
duree="deux ans"
détachement
30 Août 200730/08/2007
De: Petit Jean (David-André)
commandant de police de la CRS Alpes
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Pelcener (Pierre)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Verzele (Eric)
commandant de police de la CRS autoroute Nord - Ile-de-France
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Metairie (Marc)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Sauvaire (Emmanuel)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Pruvost (Patrice)
commandant de police de la CRS, autoroute Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Saforcada (Thierry)
commandant de Police de la CRS no 58, Perpignan
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Polgar (Patrick)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Vignal (Hugues)
commandant de police de la CRS no 55, Marseille
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Pietri (Jean-Jacques)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Serra (Christian)
commandant de police de la CRS no 50, Saint-Etienne
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Lopez (Philippe)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Norbert (Pierre)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Joulaud (Christophe)
commandant de la CRS n° 42, Saint-Herblain
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Berger (Patrick)
commandant de la CRS no 45, Chassieu
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Antoine (Erik)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Tricart (Pierre)
Commandant de police de la CRS n° 36, Thionville
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Ramel (Damien)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Pelletier (Sébastien)
commandant de police de la CRS no 34, Roanne
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Mercier (Jean-Yves)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Guillou (Rolland)
commandant de police de la CRS no 32, Saint-Adresse
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Contal (Jean-Pierre)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Simon (Stéphane)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Rousselle (Franck)
commandant de Police de la CRS no 31, Rouen
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Cortes (Jean-Marc)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Cartana (Patrick)
commandant de police de la CRS n° 28, Montauban
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Pisant (Patrick)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Baux (Jean.-Pierre)
commandant de police de la CRS n° 27, Toulouse
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Platel (Jean Marc)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Barres (Marc)
commandant de la CRS no 22, Périgueux
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Baud (Bertrand)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Jeanneau (Jocelyn)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Bongoat (Sylvain)
commandant de la CRS no 14, Cenon
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Dureux (Bruno)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Cauffiez (Eric)
commandant de police de la CRS no 11, Lambersart
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Theissen (Rodolphe)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Durand (Eric)
commandant de la CRS no 9, Rennes
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Spina (François)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Chabaille (Didier)
commandant de police de la CRS no 4, Lagny-sur-Marne
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Rentmeister (Léon)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: De Grenier de la Tour (Erick)
commandant de police de la CRS no 3, Quincy-sous-Sénart
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Sanchez (Stéphane)
assurant les fonctions d'adjoint au commandant d'unité
Objet:
à signer les décisions de sanction dans les mêmes conditions
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007
De: Laurent (Charles)
commandant de police de la CRS no 1, Vélizy
Objet:
à signer par délégation de M. le préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité, les décisions prononçant la sanction « avertissement » à l'encontre des gradés et gardiens de la paix des compagnies républicaines de sécurité, affectés dans l'unité qu'il commande
Groupe:
habilitation
30 Août 200730/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.