30 Septembre 1992

De: Marchant (Bérioska)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Varela (Pablo)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Teodoro (Louis)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Reder (Benoît)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Rallo (Nicolas)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moal (Pierre)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Martin (Eric)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Marce (Damien)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Le Foll (Stéphane)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Guillet (Raphaël)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Giraud (Franck)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Ferrante (Olivier)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dubourg (Alexis)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Desjardin (Arnaud)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Deharvengt (Stéphane)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Deberghes (Christian)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dantzer (Frédéric)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Chouffot (Marc)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Boutet (Fabrice)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Bourdon (Bernard)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Barkat (André)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Aveneau (Christian)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Melet (Véronique)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Mandonnet (Myriam)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Delpierre (Sabine)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Casenave (Isabelle)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Alonzi (Nathalie)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Becousse (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile (7e échelon)
date_debut="1993-01-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lepetit (Pierre)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur, c'est-à-dire
Groupe:
date_fin="1994-09-18"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lepetit (Pierre)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Sellal (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Souchu (Patrick)
(I.A.C. élève)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Soler (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Senard (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Roca (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Riner (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Massini (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lidoine (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lezaud (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Jauvin (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Delavet (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Courty (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Chatelet (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Poulain (Emmanuelle)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Guerin (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Bousquie (Elisabeth)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
30 Septembre 199230/09/1992
De: Quessada (François)
Objet:
sous-chef de service administratif (spécialité Analyste), 5e échelon
(ancienneté conservée au 20 mars 1990)
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Torloting (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Mocilnikar (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Millot (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Merle (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Jacq (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Goubault (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Fragman (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Donnat (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Coste (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Champion (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Caine (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: Agier (Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur du corps des mines
aux ingénieurs des mines
sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1992
Groupe:
ecole
diplome
30 Septembre 199230/09/1992
De: L'Home (Robert, Charles)
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:
trésorier-payeur général pour l'étranger (3e catégorie)
Remplace:M. de Faucigny-Lucinge
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Foury (Jean, Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur de 2e catégorie du lycée professionnel agricole de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, placé depuis le
1er janvier 1991
dans la position de service détaché
Groupe:
date_debut="1992-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
30 Septembre 199230/09/1992
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:M. Bérard (Denis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Strecker (Michel, Georges)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Creuse (5e catégorie)
chef des services départementaux du Trésor à la recette générale des finances de Paris
Remplace:M. Thirioux
Groupe:
réintégration
30 Septembre 199230/09/1992
De: Maloisel (Jean-Pierre)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Haute-Saône (5e catégorie)
Remplace:M. Picard
réintégration
30 Septembre 199230/09/1992
De: Thury-Bouvet (Roger, Ferdinand, Jean)
receveur particulier des finances de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes (5e catégorie)
directeur de l'Ecole nationale des services du Trésor
Remplace:M. de Calbiac
Groupe:
ecole="École nationale des services du Trésor"
réintégration
30 Septembre 199230/09/1992
De: Winkler (Jean, Henri)
trésorier-payeur général du département de l'Aube (4e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moron (Marcel, Georges)
trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Orientales (4e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Gautier (Pierre, Jean, Auguste)
trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Boudet (François, Jean)
trésorier-payeur général du département d'Indre-et-Loire (2e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: de Calbiac (Max)
trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Aube (4e catégorie)
Remplace:
M. Winkler
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Thirioux (Serge)
trésorier-payeur général du département de la Creuse (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
Remplace:M. Gautier
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Thiolon (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
trésorier-payeur général du département d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Bretagne
Remplace:M. Guilluy
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Riera (Georges, Henri, Ernest)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Corrèze (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Côtes-d'Armor (3e catégorie)
Remplace:M. Neuville
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Ranger (Jean-Louis)
trésorier-payeur général du département de la Lozère (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Jura (4e catégorie)
Remplace:M. Jouandet
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Prevost (André, Joseph, Aimé, Gaston)
receveur particulier des finances de 1re classe, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corrèze (5e catégorie)
Remplace:M. Riera
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Picard (Claude, Pierre)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Saône (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne (4e catégorie)
Remplace:M. Duplouy
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Laurent (Sébastien)
trésorier-payeur général du département de la Polynésie française (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Sarthe (3e catégorie)
Remplace:
M. Caillard
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Landeau (Claude, Gaston)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:M. L'Home
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Labeille (Georges, Roger)
trésorier-payeur général du département du Cantal (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:M. Festy
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Kieger (Gérard)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:M. Landeau
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Jouandet (Jean, Joseph, Auguste)
trésorier-payeur général du département du Jura (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Orientales (4e catégorie)
Remplace:
M. Moron
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Guilluy (Maurice, Paul)
trésorier-payeur général du département d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Bretagne
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Garonne (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées
Remplace:
M. Baudoin
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Girault (André, Georges)
trésorier-payeur général du département de l'Ardèche (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:M. Kieger
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Festy (Michel)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Remplace:M. Girault
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Duplouy (Joseph, Gérard, Auguste)
trésorier-payeur général du département de Lot-et-Garonne (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Savoie (3e catégorie)
Remplace:
M. Jean
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Collot (Alain)
administrateur civil hors classe au ministère du budget
Objet:
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Remplace:M. Arbelot
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Besombes (Jean-Michel)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saint-Omer (département du Pas-de-Calais, 2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Lozère (5e catégorie)
Remplace:M. Ranger
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Baradel (Yvan)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département du Cantal (5e catégorie)
Remplace:M. Labeille
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Auffray (Gaston, François, Emmanuel)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Compiègne (département de l'Oise, 2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne (5e catégorie)
Remplace:M. Kieger
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Arbelot (Louis, Yvan)
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Gironde (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Aquitaine
Remplace:
M. Bonnafy
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Abraham (Dominique)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
trésorier-payeur général du département d'Indre-et-Loire (2e catégorie)
Remplace:Mme Boudet
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Girault
Objet:
détachement
30 Septembre 199230/09/1992
De: Kieger (Gérard)
trésorier-payeur général du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de la Polynésie française (3e catégorie)
Remplace:M. Laurent
Groupe:
affectation
30 Septembre 199230/09/1992
De: Festy (Michel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie du département de la Corse-du-Sud (4e catégorie), trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de l'Ardèche (5e catégorie)
Remplace:M. Girault
Groupe:
affectation
30 Septembre 199230/09/1992
De: Roca (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 6e échelon
date_debut="1992-12-18"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Bousquie (Elisabeth)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 2e échelon
date_debut="1992-11-10"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Delavet (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 2e échelon
date_debut="1992-10-05"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Souchu (Patrick)
détaché, I.A.C. élève
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 2e échelon
date_debut="1992-06-06"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Senard (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 2e échelon
date_debut="1992-06-06"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Soler (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 4e échelon
date_debut="1992-06-02"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Chatelet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 5e échelon
date_debut="1992-05-21"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Guerin (Isabelle)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-05-04"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Jauvin (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-04-16"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Poulain (Emmanuelle)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-04-16"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Massini (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-04-07"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Courty (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-04-06"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lezaud (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-03-18"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Riner (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 3e échelon
date_debut="1992-02-09"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lidoine (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans les conditions suivantes
au 5e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
30 Septembre 199230/09/1992
De: Basty (Georges, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
date_debut="1992-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199230/09/1992
De: Michel Festy
préfet de l'Ain
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Yvan Baradel
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De:
Sihol
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
désignation
30 Septembre 199230/09/1992
De: Piot (Vincent)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
désignation
30 Septembre 199230/09/1992
De: Clausse (Serge)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
désignation
30 Septembre 199230/09/1992
De: Sauli (Sylvette)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Prohin (Portal, M.)
Groupe:
désignation
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lecointe (Yves)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Remplace:M. Pradinaud (Adolphe)
Groupe:
date_debut="1992-10-15"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Marmet (René, Roger, Raymond)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur adjoint de 1re catégorie du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saintes (Charente-Maritime)
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="1992-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
30 Septembre 199230/09/1992
De: Carpentier (Marc)
inscrit sous le numéro 1 (catégorie D, Moselle) sur la liste publiée au Journal officiel de la République française du
17 août 1991
des candidats classés
en vue d'une nomination aux emplois réservés
Objet:
secrétaire administratif stagiaire et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Metz
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Belin (Marc, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, placé depuis le
1er janvier 1985
dans la position de détachement auprès du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
30 Septembre 199230/09/1992
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dessane (Christian)
Objet:
représentant suppléant des auteurs
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199230/09/1992
De: Karleskind (Luc, Albert, François)
maréchal des logis-chef; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 19 juillet 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="14"
décoration
30 Septembre 199230/09/1992
De: Wilmotte (Jean-Michel)
architecte d'intérieur
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et lettres
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Windisch (Marc)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Saint-Maurice, secteur 75G14
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Veyres (Etienne)
hôpital de Lillebonne, secteur 76G17
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Tremine (Thierry)
centre hospitalier général d'Aulnay-sous-Bois, secteur 93G08
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Trapp (Jean-Claude)
centre hospitalier général de Montmorency, secteur 95I04
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Suc (Jean-Pierre)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Montfavet, secteur 84G01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Poulmarch (Christian)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Bordeaux, secteur 33G03
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Pignoly (Gabriel)
centre hospitalier psychiatrique de Laragne, secteur 05I01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Peron (Patrick)
centre hospitalier général de Saint-Quentin, secteur 02G06
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Pequignot (Bruno)
centre hospitalier de Maubeuge, secteur 59G39
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lewkowicz (Georges)
hôpital psychiatrique de Moisselles, secteur 92G02
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Larue (Jean-Yves)
hôpital psychiatrique de Bonneval, secteur 28I01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Lagneau (Yvan)
institut Albert-Calmette, secteur 62I02
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Karavokyros (Dimitri)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Laragne, secteur 05G01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Jezequel (Jean-Louis)
centre hospitalier général de Gonesse, secteur 95G11
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Gérard (Hervé)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Cadillac, service 33D00
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Foucault (Olivier)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Fleury-les-Aubrais, secteur 45G01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dupeyras (Laurent)
hôpital psychiatrique de Bailleul, secteur 59I01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dumoulin (Bertrand)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de La Charité-sur-Loire, secteur 58G02
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Delion (Pierre)
hôpital psychiatrique de Sainte-Gemmes-sur-Loire, secteur 49I04
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Debaisieux (Thierry)
centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant, secteur 62G10
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dana (Guy)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Etampes, secteur 91G06
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Chapireau (François)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie d'Etampes, secteur 91G05
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Cazenave (Bernard)
centre hospitalier spécialisé de Colson, secteur 97I02
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Cariou (René)
centre hospitalier spécialisé Léon-Jean-Grégory (Thuir), secteur 66G01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Bouley (Jean-Clair)
hôpital de Montargis, secteur 45I03
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Boitrelle (Alain)
centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant, secteur 62G08
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Berthe (Benoît)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Cadillac, secteur 33G12
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Auckenthaler (Gilles)
centre hospitalier de la Côte Basque (Bayonne), secteur 64G06
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Fichet, née Mauduit (Frédérique)
centre hospitalier général de Tulle, secteur 19G01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Dos Santos Jorge, née Brengard (Dominique)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Châlons-sur-Marne, secteur 51I01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Deschevaux, née Ducourouble (Véronique)
centre hospitalier général du Havre, secteur 76I06
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Benhamou, née Hassoun (Joëlle)
centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer, secteur 83G09
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Augot, née Amoros (Orphania)
hôpital psychiatrique de Saint-Lizier, secteur 09I01
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Plantey (Annie), épouse Chareyre
adjoint administratif au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Moreau
suppleant
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Braidy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moysan (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Mallet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Zerah (Dov)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Amice (Maryse), épouse Rollinger
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Krazer
suppleant
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Maurel (André)
agent administratif au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Hazevis
suppleant
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Maurice (Laure), épouse Hazevis
agent administratif au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Prot
nomination
30 Septembre 199230/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.