30 Septembre 1993

De: Perceau (Anne-Marie), épouse Masson
Objet:
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montmorency
Groupe:
date_debut="1993-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Montmorency"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Martin (Girelle), épouse Hervieu
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:
Mme Nabet
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Baudoin (Marie-Odile), épouse Sauren. adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sens
Remplace:
Mme Charvin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sens"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Walquan (Annie), épouse Desbuissons
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Douai
Remplace:M. Berquet
Groupe:
date_debut="1993-09-10"
cour_appel="Douai"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Berquet (Christian)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire de la cour d'appel de Douai
Remplace:
Mme Grandel
Groupe:
date_debut="1993-09-10"
cour_appel="Douai"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Duvivier (Christine)
épouse Ghestem, greffier en chef
Objet:
régisseur suppléant du conseil de prud'hommes de Lille
Remplace:
Mme Baudoux
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Zielinski (Maryse)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du conseil de prud'hommes de Lille
Remplace:
Mme Copin
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Zielinski (Maryse)
greffier
Objet:
en l'absence des régisseurs titulaire et suppléant, régisseur intérimaire du conseil de prud'hommes de Lille pour une période maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1993-07-12"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Ganci (Marie-Claude), épouse Rossetto
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:
Mme Provana
Groupe:
date_debut="1993-10-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Deluard (Brigitte)
agent administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Calendini (Michelle)
secrétaire administratif en chef
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
à compter du ler septembre 1993
Remplace:Mme Soubeyrand (Agnès)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Perrod (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Motte (Simon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Leydier (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Buzoni (Robert)
Objet:
sur sademande
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-12"
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Beauvivre (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L- 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Molard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
au titre des articles L. 4 (2°) et L. 29 du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-05-28"
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Nicoli (Marie-José)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation, au litre du collège des consommateurs
Remplace:Mme Ragache (Michèle)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De:
Espalieu
Objet:
date_debut="1993-05-01"
date_fin="1998-03-01"
cour_comptes
disponibilité
30 Septembre 199330/09/1993
De: Branet (Michèle, Denise, Andrée), épouse Giordanengo
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Armengau et Alain Destre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (AlpesMaritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Armengau (Guy, Auguste, André, Mathieu)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Armengau et Alain Destre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-sur-Tinée (AlpesMaritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Rol (Bertrand, Michel)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Emmanuel Jullien et Marie-Hélène Lechamy, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Versailles (Yvelines)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Van Haverbeke (Georges)
professeur de classe exceptionnelle à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
directeur au même établissement
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Devienne (Sophie)
maître-assistant stagiaire
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences stagiaires des enseignants-chercheurs de l'enseignement agricole
date_debut="1992-09-01"
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences stagiaires des enseignants-chercheurs de l'enseignement agricole"
intégration
30 Septembre 199330/09/1993
De: MallieuLassus (Michel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Vennel (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-10-26"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dassonville (Alain)
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt d'lle-de-France
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1993-07-17"
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Clement-Geneste (Florence)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Moissac
Remplace:Mme Czekanowicz (Gilliane)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Penin (Evelyne)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Paul
Remplace:Mme Rataud (Odette)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Blondel (Pascal)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Château-Chinon (création)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Durosier (Michel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
détachement
30 Septembre 199330/09/1993
De: Peignier (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Maravitti (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Lebré (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Larrieu (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Fabre (René)
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
Objet:
à faim valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="1993-08-08"
a_sa_demande
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Claveleira (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bosco (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L- 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Rodary (Bertrand)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Picouays (Daniel)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Nussbaum (Christophe)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Lesaffre (Bruno)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Le Borgne (Isidore)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Konieczny (Marcel)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Jérôme (Philippe)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Hervé (François, Marie)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Guérinet (Jean-Philippe)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Guérin (Éric)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Foucault (Lucien)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Febvre (Didier)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Durand (Bernard)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dupuis (Yves)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Aubertein (Jean-Louis)
promu le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bakry (Marie-Reine)
promue le
1er septembre 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Michel Braunstein
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Outtier (Thérèse)
adjoint administratif
Objet:
à compter du P'novembre 1993, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:
Mme Vasez
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Oncle (Chantal), épouse Brochard
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Omer
Remplace:
Mme Janik
Groupe:
date_debut="1993-09-10"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Brivot (Marie-Pierre), épouse Magnac
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Charolles
Objet:
compte tenu de l'indisponibilité du régisseur titulaire et en l'absence de régisseur suppléant, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
pour une période maximum de six mois
date à laquelle elle est déléguée dans la juridiction précitée
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Cordebart (Brigitte)
greffier
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
date_debut="1992-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Chicon (Claude), épouse Martin
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du greffe détaché de Saint-Tropez
date_debut="1992-09-01"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Chadourne (Élisabeth), épouse d'Oriano
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de L'lle-Rousse
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_instance="L'lle-Rousse"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Juan (Martine)
greffier
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Claude
Groupe:
date_debut="1992-03-03"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Guilbaud (Yves)
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
Groupe:
date_debut="1992-01-16"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Leize (Maurice)
Objet:
chefs de service
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Jeandot (Jacques)
Objet:
chefs de service
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Naert (Laurence), épouse Gobin
adjoint administratif
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Parthenay
Groupe:
date_debut="1992-02-04"
tribunal
tribunal_instance="Parthenay"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bancal (Marie-Odile)
professeur stagiaire de productions végétales, gestion de systèmes, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1993-02-10"
titularisation
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dejours (Alain)
trésorier principal, de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Herblain
Remplace:Mme Rouault (Ghislaine)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Beuzit (Joëlle)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Durdat-Larequille
Remplace:Mme Robert (Martine)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Perfezou (Julien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Liautaud (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classé exceptionnelle
date_debut="1993-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Belhomme (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L- 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Mathis (Claude)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Joannis (Claude, Marc)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Thibaudat (Hubert)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Soyez (Bertrand)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Schneider (Bernard)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Schio (Jean-Marie)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Rubien (Régis)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Ponchaud (Bernard)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Plat (Didier)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Pincemy (Jean-Marc)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Novellas (Frédéric)
promu le
1er juillet 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Morain (Marc)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Montay-Bugnicourt (Jean-Paul)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Louarn (René)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Lhote (Pierrick)
promu le
1er mai 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Govindassamy (Georges)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Godart (Bruno)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Gines (François)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Gautier (Gérard)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Garino (Jean-Pierre)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Gallois (Jean-Yves)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Costilles (Michel)
promu le
1er mars 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Cholin (Yves)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Chevalier (François)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Cals (Jacques)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Cabarbaye (Pierre)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bourru (Patrick)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bournat (Michel)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bompas (Jacques)
promu le
1er janvier 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
promotion
30 Septembre 199330/09/1993
De: Maryse Berniau
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Vancouver
Remplace:M. Bernard Ledun
consul="Vancouver"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Engelmann (Jörg)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Marseille (Jean-Claude, Noël, Simon)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bourdillat (Jean-Jacques, Gilbert, Camille, André)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle JeanClaude Marseille et Jean-Jacques Bourdillat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Moreau (Charles, Yvon)
huissier de justice
Rostrenen (Côtes-d'Armor)
membre de la société civile professionnelle Charles Moreau et Charles, Emmanuel Moreau, société d'huissiers de justice
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé
Groupe:
désignation
30 Septembre 199330/09/1993
De: Lichou (Yves, Vincent, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Callac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Jan (Armelle), épouse Moulin
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montbrison
Remplace:
Mme Huguet
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Montbrison"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Clavelloux (Annie), épouse Grandpierre
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Moulin
date_debut="1993-09-01"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Dumas (Martine), épouse Guigue
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:
Mme Gasparoux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Coggiola (Andrée), épouse Aluc
greffier divisionnaire
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:
M. Lejeune
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Couronne (Catherine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gourdon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gourdon"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Perge (Sophie)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Gourdon
Remplace:
M. Courmont
Groupe:
date_debut="1993-09-06"
tribunal
tribunal_instance="Gourdon"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Vaysse (Martine), épouse Laval
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:
Mme Quantin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Leparoux (Patricia), épouse Fromaget
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Montpellier
Remplace:
Mme Gapin
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bonnard (Sylvie)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Coulommiers
Remplace:
Mme Brulfert
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Quemar (Jean-Claude)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service de réhabilitation fonctionnelle odontologique du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Lodter (Jean-Philippe)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Fave (André)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Durivaux (Serge)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Zattara (Henry)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (centre ville)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Hamel (Henri)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service d'odontologie conservatrice et pédiatrique du centre de soins d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Vulcain (Jean-Marie)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Delattre (Aimé)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: De Mello (Gilbert)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Service Accueil - Urgences odontologiques du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Borel (Jean-Claude)
Objet:
chefs de service
à compter du ler juillet 1993 les praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Mandrou (Reine), épouse Haulier
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pamiers
Remplace:
Mme Bertelli
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pamiers"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Tournait (Evelyne), épouse Bertelli. adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pamiers
Remplace:
M. Soula
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pamiers"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Didier Goujaud
secrétaire adjoint des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Ouagadougou
Remplace:M. Jean Simon
consul="Ouagadougou"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Mathieu (Gilbert, Gaston, Moïse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Mathieu, Jean-Marie Mathieu et Christine Seguin-Voye, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vitteaux (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Roelens (Pierre)
ingénieur principal de 8e échelon au laboratoire interrégional de Paris
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Daguilhanes (Bruno)
ingénieur principal de 8e échelon au laboratoire interrégional de Strasbourg
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bichaut (Pierre)
ingénieur en chef de classe normale de 5e échelon au laboratoire interrégional de Paris
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe territoriale
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Charbonneau (MarieRose), épouse Lamon
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Ribérac
Remplace:
Mme Jean-Pierre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Ribérac"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Becot (Claudine), épouse Marty
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:
Mme Lewandowski
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bouillon (Didier)
Objet:
après concours, maître de conférences de l'Institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques en sciences humaines appliquées au projet de paysage
à l'École nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-08-30"
maitre_de_conference
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Rifault (André)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable des Voies navigables de France
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
détachement
30 Septembre 199330/09/1993
De: Seguin (Paul)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de la délégation régionale lle-de-France, secteur Sud, du Centre national de la recherche scientifique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
détachement
30 Septembre 199330/09/1993
De: Tournie (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°o) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
date_debut="1993-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Goffoz (Henry)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Caffu (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bateau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1993-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199330/09/1993
De: Lafourcade (Stéphane)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 1er échelon
date_debut="1993-07-20"
titularisation
30 Septembre 199330/09/1993
De: Bredin (Frédérique)
inspecteur des finances de 2e classe
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="1993-09-30"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.