30 Septembre 1998

De: Weiss (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Bourgin (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Carabin (Marcel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: de Lesseux (Arnould)
représentant le département des Vosges
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vandevelde (Alain)
représentant le département des Ardennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Muller (Jean-Paul)
représentant des communes
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Minella (Jean-Pierre)
représentant le département de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Egler (Pierre)
représentant la région Alsace
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rulleau (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries de sel
Suppléant
Remplace:M. Giovanetti (René)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Grasmück (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries ou de traitement de surface
Titulaire
Remplace:M. Fallouey (Yves)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Meddah (Nacer)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lubek (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lange (Thierry)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lamiot (Dominique)
administrateur civil à la direction de la comptabilité publique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Barilari (André)
inspecteur général des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Aucoin (Alban)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jean-François Stoll
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Maliver (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les usagers
Remplace:M. Laborie (Jean-Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Alain Sauvageot
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les mêmes limites d'attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Didier Montchamp
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Robert Gros
commissaire divisionnaire des services actifs de la police nationale, fonctionnaire de défense et de sécurité des systèmes d'information, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: René Feunteun
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des risques naturels et technologiques, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jacques Bironneau
administrateur civil, chef de la mission Défense et continuité de la vie nationale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Wolf
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pierre Taconnet
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau des formations et de la prospective
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jacques Saint-Jalmes
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Bruno Roussel
administrateur civil, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Michel Razaire
agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Alain Perret
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Philippe Fleury
lieutenant-colonel, officier supérieur de l'armée de terre, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jean-Paul Decellières
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de liaison des services de secours et des acteurs de terrain
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Guy Chevallier
colonel, officier supérieur de l'armée de terre, chef du bureau du déminage
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Anne Azam-Pradeilles
administrateur civil, directement placée sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Bonnet (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Revel (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pineau (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lamoise (François)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Fulda (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Deschamps (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: Calvet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1998
Groupe:
inscription
30 Septembre 199830/09/1998
De: CR) Bahezre de Lanlay (Tugdual)
Général de brigade (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Président
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Ropars (François)
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Allain (Jean-Claude)
professeur des universités, Paris-III
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Max (Christian)
Lieutenant-colonel
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des officiers issus du recrutement semi-direct
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Baudoux (Alain)
Général de brigade
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des officiers issus du recrutement semi-direct
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: L'Haridon (Erwan)
professeur aux écoles de Coëtquidan
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des enseignants des écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Christienne (Odette)
proviseur du lycée Henri-IV à Paris
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lourde-Rocheblave (Henri)
attaché d'administration centrale, 3e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de fin de ses droits à disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="1998-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Danjou-Galière (Laurence)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, intégrée
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attachée de préfecture à la préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="1997-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
30 Septembre 199830/09/1998
De: Tardieu (Jean)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Strauss (André)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Simon (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Roudy (Pierre)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pierre (Bernard)
professeur d'indonésien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Oberreiner (Maurice)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Mobida (Keita)
professeur de bambara
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Michaut (Jacques)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Mammeri (Hasseine)
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hillion (Joël)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Daube (Jean-Michel)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Bohn (Gilbert)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Ben Hafsi (Hafsi)
professeur d'arabe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Trichet (Françoise)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Sabene (Jeanne)
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Royer (Marie-Rose)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rios (Liliane)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pauthier (Sylvie)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Offroy-Torralbo (Nadine)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Manivel (Elisabeth)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lnknafou (Hélène)
professeur d'espagnol
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Larrouturou (Nathalie)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lan Kermadec (Thérèse)
professeur de chinois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Fonseca (Edmée)
professeur de portugais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Dumas (Françoise)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Delplanque (Madeleine)
professeur d'allemand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: De Bechon (Danielle)
professeur d'italien
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Comte (Olga)
professeur de russe
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Radio Chic (SERC)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
conférés
30 Septembre 199830/09/1998
De: Radio Chic (SERC)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
conférés
30 Septembre 199830/09/1998
De: Salomon (Arnaud)
directeur du département technologique Espace aéronautique à la direction de la technologie
Objet:
représentant du ministre chargé de l'espace au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Hamelin (Joël)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: CR) de Percin-Northumberland (Pierre)
Général d'armée (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Truchet (Didier)
professeur agrégé de droit public à Paris-II
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pietropaoli (Jean-François)
doyen de l'Ecole supérieure de commerce de Rennes
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jezequel (Alain)
préfet en congé spécial
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: CR) Defourneaux (Marc)
Ingénieur général de l'armement (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Levé (Philippe)
Lieutenant-colonel
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des officiers supérieurs en activité
issus de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Coulloume-Labarthe (Jean)
Colonel
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des officiers supérieurs en activité
issus de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Moreau (Pierre-André)
Ingénieur général de l'armement
délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lecocq (Pierre)
professeur des facultés à Lille-II
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Siquier (Jean)
proviseur du Prytanée national militaire de La Flèche
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de classe préparatoire
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Sainclivier (Jacqueline)
première vice-présidente de l'université de Rennes
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Flouzat (Denise)
recteur
membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Daudin (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Legay (Dominique)
attachée principale d'administration, en poste à la direction du Trésor
en remplacement et
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Saglio (Marc-Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
en remplacement et
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Martel (Isabelle)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vergnaud (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
date_debut="1998-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199830/09/1998
De: Olivier Paquier
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la société Compagnie française de développement des fibres textiles
Remplace:M. Christophe Marchand
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Thybaud (Eric)
responsable du laboratoire d'écotoxicologie à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rivière (Jean-Louis)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Peyrache (Jean-Claude)
responsable Sécurité des produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Nouyrigat (Francis)
ingénieur chimiste
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Millischer (René-Jean)
chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Larbaigt (Gérard)
dirigeant d'une société de conseil et d'aide au développement
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lapie (Thierry)
responsable Suivi des produits et environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jouany (Jean-Michel)
professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hendrickx (Bernard)
toxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Glomot (Rémi)
directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Forster (Roy)
directeur scientifique d'un laboratoire de toxicologie expérimentale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Diderich (Robert)
ingénieur écotoxicologue à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Devillers (James)
directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Deschamps (Pascal)
consultant en évaluation des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Calmels (Régis)
directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Cabridenc (Roger)
écotoxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Babut (Marc)
ingénieur de recherche au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Cabridenc (Roger)
Objet:
aux fonctions suivantes
Vice-président
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jouany (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
aux fonctions suivantes
Haut conseiller scientifique
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vasseur (Paule)
professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Quiniou (Françoise)
écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Mercier (Odile)
responsable Homologation dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lasne (Claude)
toxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hesbert (Annie)
toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Gard (Arielle)
écotoxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Fouley (Aurélie)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Cheron (Jacqueline)
chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Briens (Frédérique)
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Basquin (Danièle)
responsable Réglementation produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Bakes (Jacqueline)
responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Edeline (Marie-Hélène)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre du collège des professionnels
Remplace:M. Condroyer (Alain)
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Michel Sala
Objet:
directeur général du Centre national de la danse
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Bonnet (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Revel (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pineau (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lamoise (François)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Fulda (Bruno)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Deschamps (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Calvet (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Pierrick Diguiny
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses informatiques et bureautiques s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hugues Carda
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Daniel Alix
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Joël Blondel
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Alain Gilquin
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Daniel Alix
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Patricia Prat
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi), ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jocelyne Gores
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Eliane Brouard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Nicole Bonhour
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division Informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Anna Arrivabene
administrateurs civils
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Gaïd Cren
attachée d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Patricia Prat
de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Marie-Pierre Buclon
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lagrave (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe en position de détachement
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1995-05-01"
promotion
30 Septembre 199830/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.