30 Septembre 2004

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Marc Prévôt
inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire auprès du délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Dominique Renaux
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Maurice
Remplace:M. Henri Vignal
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maurice"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Claude Lievre
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michelle Sanson
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Christine Jouhannaud
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Isabelle Brotons
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Nathalie Amat-Clot
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Julien Matabon
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Gléau (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Audibert (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lantieri (Charles)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 1er échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lemaire (Maryvonne)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Allain (Joël)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
date_debut="2004-10-20"
inspecteur_general="" corps="
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Quément (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
30 Septembre 200430/09/2004
De: Marie-Germaine Juy
directrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
charge
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Marie Mathieu
commandant de police
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances auprès de la direction de la surveillance du territoire du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert Ponceyri
professeur à l'université Clermont-I
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bernard Pacteau
professeur à l'université Bordeaux-IV, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit public pour l'année 2004
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Emmanuel Glaser
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guillaume Drago
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Vincent Coussirat-Coustere
professeur à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: François Colly
professeur à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Geneviève Koubi
professeure à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
7 mai 2004
modifié
Droit public
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Alain Jouret
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pascal Berteaud
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Nicolas Ragache
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: François Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Claude Topin
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la coopération
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacques Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Xavier Foata
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean Jouzel
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pierre Jacquet
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert Brunck
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Pierre Brun
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Philippe Lacoste
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Thierry Trouvé
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Patrick Vincent
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bernard Frois
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Francis Stephan
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la coopération
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Yvon Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Béatrice Julien de Lavergne
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Odier (Francis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Sylvie Vergnet
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
directrice générale adjointe auprès du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean Gueritée
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Anne Perrot
professeure de sciences économiques à l'université Paris-I
Objet:
vice-présidente du Conseil de la concurrence
Remplace:M. Frédéric Jenny
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Luc Brenner
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ollivier Gloux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Catherine Colonna
directrice général du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société France Télévisions
Remplace:M. David Kessler
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Vu Nguyen
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Andrejak (Michel)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance
Vice-président
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Caron (Jacques)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance
Président
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Santini (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
9
pharmacien
proposé par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lanners (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lamarche (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Padoin (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Nageotte (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ollagnier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Kantelip (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Biour (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Westphal (Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Sichel (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Herson (Serge)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Galezowski (Nicolas)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Deray (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Coignard (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Chazouilleres (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aubier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Benichou (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Carpentier (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5144-1
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bernard Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hansel (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Noblet (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lillo-Le Louet (Agnès)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Pastor (Marie-Josèphe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Chichmanian (Rose-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bera-Jonville (Annie-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bavoux (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Milpied (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Miremont-Salame (Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
9
pharmacien
proposé par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Trenado (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Douard (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Schmitt (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Astier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Vial (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Merle (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Imbs (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Eschalier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pelletier (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Munera (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Liote (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacques (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hanslik (Thomas)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Caron (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Carlier (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Andrejak (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jouan-Flahault (Chrystel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5144-1
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lemer Malle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
6
personnalité représentant les associations de consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Brunet (Marie-Lucie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3
pharmaciens hospitaliers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Sgro (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Laine-Cessac (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2
pharmacologues ou toxicologues
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Chiron (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Barbaud (Annick)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1
cliniciens
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Fourrier-Reglat (Annie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Costagliola (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
10
personnalités compétentes
en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Roure (Jean-Claude)
préfet honoraire
Objet:
personnalité qualifiée
membre de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale.
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Didier Martin
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
30 Septembre 200430/09/2004
De: Swain (Mark)
Objet:
astronome associé à temps plein
à l'Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hervé Le Floc'h-Louboutin
trésorier-payeur général de la région Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert Monniaux
trésorier-payeur général de la région et du département de la Réunion, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Robert Papavoine
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Claude Babut
contrôleur financier régional à la trésorerie générale de la Réunion, suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Daniel Paris
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Pierre Conrié
trésorier-payeur général de la région Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Jean-Pierre Dutet
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Max Martineu
trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes et du département de la Vienne, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Poitiers
Remplace:M. Bernard Limal
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Marc Pinguet
trésorier-payeur général des Pyrénées-Atlantiques, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Pau
Remplace:M. Georges Bown
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacqueline Escard
trésorière-payeuse générale de la région Bourgogne et du département de la Côte-d'Or, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Robert Monniaux
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Claude Pellerin
trésorier-payeur général de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort des
Cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Max Martineu
Groupe:
cour_appel="Agen"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Roux (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2005-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pascale Gérard
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Charles-Ange Ginesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Costargent (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Yahiaoui (Achour)
attaché des services déconcentrés
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De: Segalen (Robert)
personnel non titulaire SETRA
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De: Milly (Dominique)
attaché d'administration centrale
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De: Isa (Guillaume)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De:
Thesee-Fuscien
attachée des services déconcentrés
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De:
Bluneau-Cerlier
agente contractuelle
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De: Levacher (Caroline)
attachée d'administration centrale
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De: Casanova (Séverine)
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
duree="un an"
habilitation
30 Septembre 200430/09/2004
De: Carré (Ariane), épouse Berdal
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Garancière
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) , service d'odontologie, Hôtel-Dieu Garancière
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="Sciences biologiques service d'odontologie"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gogly (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) , discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation , service d'odontologie, hôpital Albert Chenevier, Créteil
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : chirurgie buccale"
professeur_discipline="discipline hospitalière : chirurgie buccale"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Libersa (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lille
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie , discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation , service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
professeur_discipline="discipline hospitalière : chirurgie buccale"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Sixou (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Rennes
pédodontie , service de soins dentaires et péridentaires
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="Pédodontie"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pomar (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Toulouse
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale) , service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Walter (Béatrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2004 (1er tour) auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Strasbourg
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse compète, prothèse maxillo-faciale) , service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Vincent Courtillot
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Petel (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lickel (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lamarre (Christian)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Grandjean (Jean-Yves)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Vittaut (Jean-Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Dulac (Bernard)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pepin (Alain)
secrétaire général du Parc national des Cévennes
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Masse (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hermeline (Daniel)
directeur du personnel et des ressources humaines de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guizien (Dominique)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Moissenot (Myriam)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bour-Desprez (Barbara)
directrice-adjointe de la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Tillmann (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert (André)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gabarrou (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Duby (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Poinat (Guillaume)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lapoirie (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lerat (François)
directeur régional de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ayphassorho (Hugues)
directeur régional de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aubourg (Marc)
secrétaire général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Koe (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales, présidente
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Poly (Jean-Pierre)
directeur général de l'Office national de la chasse de la faune sauvage, lire
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lopez (Emmanuel)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, lire
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Koe (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Garreta (Catherine)
directrice adjointe du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Au lieu de
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Thorette (Jacques)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Noyon (Nicolas)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Morel (Régis)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Maynard (Jean Jacques)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gascard (Daniel)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Maume (Jean Claude)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guenin (Sébastien)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Combrouze (Francis)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Chaudre (Fabien)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bon (Frédéric)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lavalard (Jean-Luc)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ruiz (José)
directeur-adjoint, DIREN Centre
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Romon (Christian)
chargé de mission à la mission de l'encadrement supérieur et de la gestion personnalisée, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Masse (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Guern (Eric)
chef de département de la modernisation et du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Godefroy (Laurent)
chef du bureau des ressources, de la documentation et de la diffusion
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aubourg (Marc)
directeur administratif et financier du conseil supérieur de la pêche
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bessis (Claude)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aeschimann (Anne)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Toublanc (Véronique)
secrétaire générale du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Moosbrugger (Katrin)
chef de bureau des personnels des établissements publics, du dialogue social et des statuts
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Helvin ( Fabienne)
adjointe au directeur de l'eau
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Granger-Cuq (Danielle)
directrice-adjointe, parc national de la Vanoise
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Castel (Florence)
directrice-adjointe, DIREN Ile-de-France
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lery (Simon)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Houard (Thierry)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hebert (Nicolas)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Faure (Laurent)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Doignon (Jannick)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Deluermoz (Gilles)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Beauvais (Thierry)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Martin (Pascal)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berdayes (José)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gourdin (Eric)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ceciliot (Eric)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Trouve (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Tregouet (Bruno)
directeur de l'institut français de l'environnement
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Poly (Jean-Pierre)
directeur général de l'Office national de la chasse de la faune sauvage
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Parent (Christian)
directeur du personnel, des services et de la modernisation, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lopez (Emmanuel)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Laurent (Jean-Luc)
chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général de l'administration, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Cazin-Verdier (Florence)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre du SNE-CFDT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Corneloup (Christiane)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Janot (Sophie)
Objet:
au titre des représentants des organisations syndicales
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Noars (Françoise)
directrice régionale de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Blanc (Nicole)
directrice générale du conseil supérieur de la pêche
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Villain (Joël)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Petel (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lefort (Hervé)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Collin (Paul)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Colin (Paul)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Touffet (Charles)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Agut (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Masse (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guerin (André-Jean)
directeur adjoint des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Clement (Denis)
directeur régional de l'environnement Limousin
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: de Feraudy (Edwige)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guevenoux (Jacqueline)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Naneix-Djiata (Catherine)
chef du bureau des synthèses, de l'action sociale et du budget de personnel
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Moosbrugger (Katrin)
chef du bureau des personnels des établissements publics, du dialogue social et des statuts
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Helvin (Fabienne)
adjointe au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Etaix (Corinne)
directrice adjointe de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bourhis (Claudine)
chef de bureau du pilotage des services déconcentrés
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Roy (Joel)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert (André)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lery (Simon)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gautie (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la C.G.T
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Faure (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la C.G.T
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Reymond (Bruno)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Dross (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Roy (Laurent)
directeur régional de l'environnement Picardie
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Guern (Eric)
chef de département de la modernisation et du pilotage des services déconcentrés
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Forray (Nicolas)
directeur régional de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Daviau (Thierry)
chef de la mission des directions d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Roudier (Catherine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lallemand (Claudie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Niqueux (Germaine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la C.G.T
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Noars (Françoise)
directrice régionale de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Humbert (Pascale)
directrice régionale de l'environnement Bourgogne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Martinet (Fabrice)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hourdebaigt (Michel)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Trionnaire (Yves)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Rieb (Ghislain)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Masse (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guizien (Dominique)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Fevrier (Patrick)
sous-directeur de la programmation et des agences de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Daviau (Thierry)
chef de la mission des directions d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Couturier (Marie-Joëlle)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Biguet (Jocelyne)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Smadja (Anny)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Mangenot (Cosima)
chargée de communication interne à la direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Etaix (Corinne)
directrice adjointe de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Allardi (Jean)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lavalard (Jean-Luc)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Trouve (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Parent (Christian)
directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pillias (Anne-Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Maucotel (Françoise)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Harasse (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De:
(Mme)... [le cas échéant « Président
de l'association...] dispose en propre des droits de chasse sur le territoire de la (des) commune(s) suivante(s)
Objet:
l'application du présent arrêté, qui sera notifié à M.(Mme)... et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
Pour les cours d'eau et canaux affluant à la mer, les dispositions du présent arrêté s'appliquent en amont de la limite de salure des eaux
rivière la « ... », entre... située sur la commune de... et... située sur la commune de..., lieu-dit..., - canal « ... », entre... situé sur la commune de..., lieu-dit... et... situé sur la commune de..., lieu-dit
Cas n o 3 : Gardes-chasse particuliers
charge
30 Septembre 200430/09/2004
De:
(Mme)
(ou l'association...) dispose en propre des droits de pêche
Objet:
l'application du présent arrêté, qui sera notifié à M.(Mme)... et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
Commune de..., lieu(x)-dit(s)..., section(s)
Cas n o 2 : Gardes-pêche particuliers
charge
30 Septembre 200430/09/2004
De:
(Mme)
agréé(e)
Objet:
l'application du présent arrêté, qui sera notifié à M.(Mme)... et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
A..., le
Le préfet
garde (chasse, pêche) particulier sont strictement limitées aux propriétés ou territoires suivants (*)
charge
30 Septembre 200430/09/2004
De:
(MME)
Objet:
l'application du présent arrêté, qui sera notifié à M.(Mme)... et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
A..., le
Le préfet
GARDE (CHASSE, PÊCHE) PARTICULIER
charge
30 Septembre 200430/09/2004
De:
(Mme)
situées sur le territoire de la (des) commune(s) suivante(s)
Objet:
l'application du présent arrêté, qui sera notifié à M.(Mme)... et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
A..., le
Cas n o 1 : Gardes particuliers
charge
30 Septembre 200430/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.